Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Prestations de formations professionnelles (conception et animation en synchrone) adaptées, cohérentes et de qualité pour les agents de Réseau Canopé
Description
:
Confier au candidat, organisme ou prestataire reconnu dans le domaine de la formation professionnelle continue et disposant d’une expertise avérée dans son champ de compétences, la conception et l’animation de prestations de formation synchrones, adaptées, cohérentes et de qualité pour les agents de Réseau Canopé.
Identifiant de la procédure
:
57b1e927-eec5-439f-a4c9-bbf1ec365e3c
Identifiant interne
:
26-004
Type de procédure
:
Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure
:
MAPA passé selon les dispositions de l’article R.2123-1 3° du code de la commande publique en raison de son objet
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80511000
Services de formation du personnel
2.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Droit transnational applicable
:
Se référer aux documents de la consultation
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Préparation concours et examens professionnels
Description
:
Préparation concours et examens professionnels. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80511000
Services de formation du personnel
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Se référer au documents de la consultation
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
37,500
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996643&orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours
:
TA de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours
:
Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TA de Poitiers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Affaires financières
Description
:
Affaires financières. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80511000
Services de formation du personnel
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
24,999
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996643&orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours
:
TA de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours
:
Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TA de Poitiers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Affaires administratives et juridiques
Description
:
Affaires administratives et juridiques. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80511000
Services de formation du personnel
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 AV DU FUTUROSCOPE
Ville
:
FUTUROSCOPE
Code postal
:
86961
Subdivision pays (NUTS)
:
Vienne
(
FRI34
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
49,999
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996643&orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours
:
TA de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours
:
Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TA de Poitiers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Commercial et marketing
Description
:
Commercial et marketing.Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80511000
Services de formation du personnel
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
75,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996643&orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours
:
TA de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours
:
Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TA de Poitiers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Communication institutionnelle et digitale
Description
:
Communication institutionnelle et digitale. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80511000
Services de formation du personnel
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
37,500
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996643&orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours
:
TA de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours
:
Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TA de Poitiers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Développement des compétences transversales
Description
:
Développement des compétences transversales. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80511000
Services de formation du personnel
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
69,999
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996643&orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours
:
TA de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours
:
Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TA de Poitiers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Management transversal et gestion de projet
Description
:
Management transversal et gestion de projet. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80511000
Services de formation du personnel
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
67,500
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996643&orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours
:
TA de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours
:
Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TA de Poitiers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Management hiérarchique et stratégique
Description
:
Management hiérarchique et stratégique. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80511000
Services de formation du personnel
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
75,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996643&orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours
:
TA de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours
:
Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TA de Poitiers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Culture et patrimoine.
Description
:
Culture et patrimoine. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80511000
Services de formation du personnel
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
24,999
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996643&orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours
:
TA de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours
:
Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TA de Poitiers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Pédagogie et formation
Description
:
Pédagogie et formation. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80511000
Services de formation du personnel
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
124,999
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996643&orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours
:
TA de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours
:
Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TA de Poitiers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Création de contenus digitaux de formation
Description
:
Création de contenus digitaux de formation. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80511000
Services de formation du personnel
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
49,999
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996643&orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours
:
TA de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours
:
Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TA de Poitiers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Production audiovisuelle et visuelle
Description
:
Production audiovisuelle et visuelle. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne
:
12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80511000
Services de formation du personnel
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
49,999
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996643&orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours
:
TA de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours
:
Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TA de Poitiers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Culture produit
Description
:
Culture produit. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne
:
13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80511000
Services de formation du personnel
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
49,999
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996643&orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours
:
TA de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours
:
Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TA de Poitiers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
Transition énergétique et écologique, développement durable et RSE
Description
:
Transition énergétique et écologique, développement durable et RSE. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande et à marché subséquents multi attributaire. Le montant maximum, la prestation supplémentaire éventuelle, le nombre maximum de titulaires et toutes les précisions utiles sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne
:
14
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80511000
Services de formation du personnel
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
24,999
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires
:
Se référer aux documents de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996643&orgAcronyme=f0g
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TA de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours
:
TA de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours
:
Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TA de Poitiers
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Réseau Canopé
Numéro d’enregistrement
:
18004301001485
Adresse postale
:
1, av du Futuroscope, Teleport 1 bat@4
Ville
:
FUTRUROSCOPE
Code postal
:
86961
Subdivision pays (NUTS)
:
Vienne
(
FRI34
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Pôle achats et marchés - DSFJS
Adresse électronique
:
achats.dsfjs@reseau-canope.fr
Téléphone
:
+33549497878
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TA de Poitiers
Numéro d’enregistrement
:
17860004500029
Adresse postale
:
Hôtel Gilbert 15, rue de Blossac - BP 541
Ville
:
Poitiers
Code postal
:
86020
Subdivision pays (NUTS)
:
Vienne
(
FRI34
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 10 -
Modification
Version de l’avis antérieur à modifier
:
45a9cf32-a889-4cd2-b09e-cc3bfd7280eb-01
Principale raison de la modification
:
Correction par l’acheteur
Description
:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois reconductible une fois pour une durée de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, reconductions comprises est de 36 mois et non 48 mois. Les montants maximum à prendre en compte pour chaque période de l'accord-cadre sont précisés à l'article 2.3 du règlement de la consultation. Merci de ne pas tenir compte des montants maximum et de la durée maximale précisés dans l'avis initial. Possibilité d'attribution sans négociation.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
944a99a2-c42c-43aa-8dd4-511836a17e96
-
02
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis
:
20/05/2026
à 11:32
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français