550000 RES-0001 selec-w TEN-0001 550000 tenders 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 550000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-05-05+02:00 Entretien des espaces verts de Thionville Fensch Agglomération (Tfa) - Zones d'intérêt communautaire false 26-005 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B0AD6CAC-BDEB-A7D2-C130B494F3953577 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.thionville-fensch.fr ORG-0002 Thionville Fensch Agglomération Hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann, Cs 30054 Yutz 57972 FRF33 FRA 89324 Le Président 0382526526 commande_publique@thionville-fensch.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31 avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA B0AD6D09-BE7F-2366-D52407AE55CE1E7E 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr ORG-0004 Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy 1, rue du Préfet Claude Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA B0AD6D2A-0F85-5A5C-E5EECEA7AD99E1E2 0383342771 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal de Strasbourg 31 avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA B0AD6D51-B5C7-6837-12EA65F6AF3B3EB0 0388212323 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 ORNE MOSELLE SERVICES 19 Rue Du Grand Pre Norroy-Le-Veneur 57140 FRF33 FRA 1787872-1-0-1 UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 05551639-d894-496e-ad83-9971e7a5e89a 83a1ee71-ccc0-4708-9db0-88c32ca386a9 2026-05-20+02:00 12:11:09+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26-005 Entretien des espaces verts de Thionville Fensch Agglomération (TFA) - Zones d'intérêt communautaire L'entretien des espaces verts dits « simples » et faisant l'objet d'un marché réservé en application des articles L. 2113-12 et suivants du Code de la Commande Publique, ayant pour but de faire travailler des entreprises adaptées (EA) mentionnées aux articles L. 5213-13, L 5132-4 du code du travail ou à des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) mentionnés à l'article L344-2 du code de l'action sociale et des familles. L'accord-cadre est mono attributaire avec maximum et sans minimum, et est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la durée globale du contrat. Durée de la notification au 31/12/2026 puis reconductible 2 fois 12 mois services Groupement d'entreprises conjointes : Orne Moselle Service - 57140 Norroy-Le-Veneur + Esat Sainte Agathe - 57160 Florange + Eiclor Scop - 57120 Rombas 550000 77310000 77310000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 50 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 172365-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1787872 Entretien des espaces verts de Thionville Fensch Agglomération (TFA) - Zones d'intérêt communautaire L'entretien des espaces verts dits « simples » et faisant l'objet d'un marché réservé en application des articles L. 2113-12 et suivants du Code de la Commande Publique, ayant pour but de faire travailler des entreprises adaptées (EA) mentionnées aux articles L. 5213-13, L 5132-4 du code du travail ou à des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) mentionnés à l'article L344-2 du code de l'action sociale et des familles. L'accord-cadre est mono attributaire avec maximum et sans minimum, et est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la durée globale du contrat. Durée de la notification au 31/12/2026 puis reconductible 2 fois 12 mois services other 77310000 77310000 2026-06-01+02:00 2026-12-31+01:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges - 2 fois 12 mois 2000-01-01Z 26-49786 26-24832 3.2.5 Thionville Fensch Agglomération ORNE MOSELLE SERVICES 2026-05-21 2026-08-17 116 Espaces verts 274 Prestations de services 57 Entretien des espaces verts de Thionville Fensch Agglomération (TFA) - Zones d'intérêt communautaire Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-49786 du 20/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 26-49786
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Thionville Fensch Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien des espaces verts de Thionville Fensch Agglomération (TFA) - Zones d'intérêt communautaire
Description : L'entretien des espaces verts dits « simples » et faisant l'objet d'un marché réservé en application des articles L. 2113-12 et suivants du Code de la Commande Publique, ayant pour but de faire travailler des entreprises adaptées (EA) mentionnées aux articles L. 5213-13, L 5132-4 du code du travail ou à des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) mentionnés à l'article L344-2 du code de l'action sociale et des familles. L'accord-cadre est mono attributaire avec maximum et sans minimum, et est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la durée globale du contrat. Durée de la notification au 31/12/2026 puis reconductible 2 fois 12 mois
Identifiant de la procédure : 83a1ee71-ccc0-4708-9db0-88c32ca386a9
Identifiant interne : 26-005
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 550,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Groupement d'entreprises conjointes : Orne Moselle Service - 57140 Norroy-Le-Veneur + Esat Sainte Agathe - 57160 Florange + Eiclor Scop - 57120 Rombas
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Entretien des espaces verts de Thionville Fensch Agglomération (TFA) - Zones d'intérêt communautaire
Description : L'entretien des espaces verts dits « simples » et faisant l'objet d'un marché réservé en application des articles L. 2113-12 et suivants du Code de la Commande Publique, ayant pour but de faire travailler des entreprises adaptées (EA) mentionnées aux articles L. 5213-13, L 5132-4 du code du travail ou à des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) mentionnés à l'article L344-2 du code de l'action sociale et des familles. L'accord-cadre est mono attributaire avec maximum et sans minimum, et est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la durée globale du contrat. Durée de la notification au 31/12/2026 puis reconductible 2 fois 12 mois
Identifiant interne : S-PF-1787872
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges - 2 fois 12 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 172365-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal de Strasbourg
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 550,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 550,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ORNE MOSELLE SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 550,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-005
Titre : Entretien des espaces verts de Thionville Fensch Agglomération (Tfa) - Zones d'intérêt communautaire
Date de conclusion du marché : 05/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B0AD6CAC-BDEB-A7D2-C130B494F3953577
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Thionville Fensch Agglomération
Numéro d’enregistrement : 89324
Adresse postale : Hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann, Cs 30054
Ville : Yutz
Code postal : 57972
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : commande_publique@thionville-fensch.fr
Téléphone : 0382526526
Adresse internet : http://www.thionville-fensch.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : B0AD6D09-BE7F-2366-D52407AE55CE1E7E
Adresse postale : 31 avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Numéro d’enregistrement : B0AD6D2A-0F85-5A5C-E5EECEA7AD99E1E2
Adresse postale : 1, rue du Préfet Claude Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : 0383342771
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Greffe du Tribunal de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : B0AD6D51-B5C7-6837-12EA65F6AF3B3EB0
Adresse postale : 31 avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ORNE MOSELLE SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1787872-1-0-1
Adresse postale : 19 Rue Du Grand Pre
Ville : Norroy-Le-Veneur
Code postal : 57140
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 05551639-d894-496e-ad83-9971e7a5e89a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/05/2026 à 12:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/05/2026
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L’essentiel du marché

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