16 ORG-0001 CC Bouzonvillois - Trois Frontières 3 Bis Rue de France BOUZONVILLE 57320 FRF33 FRA 20006748600015 +33 387526809 contact@ccb3f.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Strasbourg STRASBOURG 67000 FRF11 FRA 17670005200010 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 62a040cf-9bae-4fbb-882f-0ffa33b53e27 a785d8b4-8dab-4127-8afb-4f844ff99d1b 2026-05-20+02:00 13:50:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics-matec57.fr/ body-pl-la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 3 3 Le présent marché est un marché passé selon un appel d'offre ouvert en tant que procédure formalisée, en application des articles R 2124-1, R 2124-2, R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique. open false 2026-03 Entretien des installations CVC de la CCB3F Le présent marché a pour objet l'entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation de la Communauté de Communes Bouzonvillois Trois Frontières. Le contrat est un contrat de type PF et PFI selon les sites et comprend les volets P2 et P3 conformément au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les variantes ne sont pas autorisées. services 50700000 FRF33 FRA LOT-0001 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://www.marchespublics-matec57.fr none epo-procurement-document performance not-allowed no required https://www.marchespublics-matec57.fr 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-17+02:00 11:00:00+02:00 false none none LOT 1 SECTEUR NORD Le présent lot a pour objet l'entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation de la Communauté de Communes Bouzonvillois Trois Frontières -SECTEUR NORD services 50700000 FRF33 FRA 3 LOT-0002 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://www.marchespublics-matec57.fr none epo-procurement-document performance not-allowed no required https://www.marchespublics-matec57.fr 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-17+02:00 11:00:00+02:00 false none none LOT 2 SECTEUR SUD Le présent lot a pour objet l'entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation de la Communauté de Communes Bouzonvillois Trois Frontières -SECTEUR SUD services 50700000 FRF33 FRA 3 LOT-0003 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://www.marchespublics-matec57.fr none epo-procurement-document performance not-allowed no required https://www.marchespublics-matec57.fr 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-17+02:00 11:00:00+02:00 false none none LOT 3 CENTRE AQUATIQUE Le présent lot a pour objet l'entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation de la Communauté de Communes Bouzonvillois Trois Frontières - CENTRE AQUATIQUE services 50700000 FRF33 FRA 3 26-49825 3.2.5 CC Bouzonvillois - Trois Frontières 2026-05-21 2026-07-17T11:00:00+02:00 2026-07-17 59 Chauffage (exploitation, entretien) 57 Entretien des installations CVC de la CCB3F Avis de marché - Avis n° 26-49825 du 20/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 26-49825
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CC Bouzonvillois - Trois Frontières
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien des installations CVC de la CCB3F
Description : Le présent marché a pour objet l'entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation de la Communauté de Communes Bouzonvillois Trois Frontières. Le contrat est un contrat de type PF et PFI selon les sites et comprend les volets P2 et P3 conformément au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les variantes ne sont pas autorisées.
Identifiant de la procédure : a785d8b4-8dab-4127-8afb-4f844ff99d1b
Identifiant interne : 2026-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché est un marché passé selon un appel d'offre ouvert en tant que procédure formalisée, en application des articles R 2124-1, R 2124-2, R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : SECTEUR NORD
Description : Le présent lot a pour objet l'entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation de la Communauté de Communes Bouzonvillois Trois Frontières -SECTEUR NORD
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics-matec57.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics-matec57.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/07/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : SECTEUR SUD
Description : Le présent lot a pour objet l'entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation de la Communauté de Communes Bouzonvillois Trois Frontières -SECTEUR SUD
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics-matec57.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics-matec57.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/07/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : CENTRE AQUATIQUE
Description : Le présent lot a pour objet l'entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation de la Communauté de Communes Bouzonvillois Trois Frontières - CENTRE AQUATIQUE
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics-matec57.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics-matec57.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/07/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CC Bouzonvillois - Trois Frontières
Numéro d’enregistrement : 20006748600015
Adresse postale : 3 Bis Rue de France
Ville : BOUZONVILLE
Code postal : 57320
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ccb3f.fr
Téléphone : +33 387526809
Profil de l’acheteur : https://marchespublics-matec57.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 62a040cf-9bae-4fbb-882f-0ffa33b53e27 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/05/2026 à 13:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/05/2026
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L’essentiel du marché

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