16 false false https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 Assistance Publique Hôpitaux de Paris 78 rue du Général Leclerc Le Kremlin-Bicêtre 94270 FR107 FRA 26750045201746 Madame la Directrice d'ACHAT +33 1 53 14 69 60 Secretariat.prestations.aca@aphp.fr https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0002 Assistance Publique Hôpitaux de Paris 78 rue du general leclerc Le Kremlin-Bicêtre 94270 FR107 FRA 26750045201928 +33 1 53 14 69 60 rodechristeche.kombo@APHP.FR 2.3 eforms-sdk-1.13 b2dbd42b-fc71-495a-9de3-28077801be8c 7b385000-7ae1-4793-8864-549ff53adb79 2026-05-20+02:00 15:19:32.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 13 13 open false 25-115 Prestations de formations en management pour les professionnels managers de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris. Prestations de formations en management pour les professionnels managers de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris. services Volumétrie estimée voir DCE pour les détails : Lot 1 Maîtrise de l’environnement hospitalier : E-learning ; Lot 2 Management du collectif : la formation s’étend sur 10,5 jours et comprend 69 sessions par an répartis en plusieurs parcours et niveaux ; Lot 3 Enjeux de la dimension QVCT : La formation s’étend sur 4,5 jours et comprend 28 sessions par an réparties en plusieurs niveaux ; Lot 4 Organisation du travail et des équipes : la formation s’étend sur 6,5 jours et comprend 34 sessions par an réparties en plusieurs niveaux ; Lot 5 Manager la qualité, la sécurité des soins et la gestion des risques : La formation s’étend sur 4 jours et comprend 30 sessions par an réparties en plusieurs niveaux ; Lot 6 Gestion de projets et accompagnement au changement : La formation s’étend sur 7 jours et comprend 40 sessions par an réparties en plusieurs niveaux ; Lot 7 Gestion de projets centrée usagers : La formation s’étend sur 5 jours et comprend 5 sessions par an ; Lot 8 Devenir Manager ressources : La formation s’étend sur 9,5 jours et comprend 25 sessions par an réparties en plusieurs parcours ; Lot 9 Former un binôme managérial : La formation s’étend sur 2 jours et comprend 5 sessions par an ; Lot 10 Communication non violente : La formation s’étend sur 4 jours et comprend 16 sessions par an réparties en plusieurs niveaux ; Lot 11 FAE règlementaires : La formation s’étend sur 15 jours et comprend 10 sessions par an ; Lot 12 Égalités professionnelles : La formation s’étend sur 4 jours et comprend 5 sessions par an ; Lot 13 Prise en compte de la diversité et l'inclusion dans les pratiques du recrutement : E-learning. Le marché est à prix mixtes, c’est-à-dire à prix unitaires et forfaitaires répartis comme suit selon les différentes prestations : Les lots 1 et 13, les prestations sont à prix forfaitaires ; les marchés sont mono-attributaires et conclus à prix forfaitaires. Les 2 à 12, les prestations sont à prix unitaire, les marchés sont conclus sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l’article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Pour les lots 2 à 12, - Il n’y a pas de montant minimum, Le titulaire s’engage sur le montant maximum représenté par 150 % du montant valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l’article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique. Le montant du marché similaire sera au maximum égal à 500000 € HT. Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d’exécution d’une durée de 4 ans à compter de leurs dates de notification du marché. La durée totale du marché, période de reconductions éventuelles comprises, ne pourra pas excéder quatre ans à compter de sa date de notification. Les bons de de commandes émis avant la date d’échéance des accords-cadres issus de la consultation demeurent exécutables. Les marchés issus de la présente consultation seront résiliables sans indemnités à la seule initiative de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, 6 mois avant la date de fin du marché. La date limite de remise des plis est fixée au : 15 juin 2026 à 12 :00. Il n’y a pas de variante prévue dans la consultation. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. Le délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite de remise de l’offre finale. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres et des candidatures, des modifications de détail au dossier de consultation. Pour tous les lots : Tout candidat ayant obtenu une note inférieure à 12/20 au critère n°2 « Qualité technique de l’offre » sera éliminé et ne sera pas admis à participer aux négociations. Pour tous les lots à l’exception des lots 1, 12 et 13 : Tout candidat ne présentant dans son offre qu’un seul intervenant, sera éliminé et ne sera pas admis à participer aux négociations. Le nombre de candidats admis à participer à la négociation sera de 3 maximum. Dans l’hypothèse où aucun classement ne peut être établi sur la base des offres initiales, le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec l’ensemble des candidats. Les négociations porteront notamment sur les points suivants : - Un échange sur les moyens d’améliorer la qualité des offres en faisant évoluer les Cahiers des Clauses Particulières initiaux et/ou le cadre de réponse financier, ou l’acte d’engagement tout en respectant l’égalité des candidats. -L’effort tarifaire demandé au candidat pour se mettre en conformité avec le budget de la personne publique. Dans ce cas, les cahiers des clauses particulières pourront être modifiés par l’administration contractante suite à ces négociations. Pour cette consultation, l’option A du CCAG est retenue. Le taux de l’avance est fixé à : 30 % pour les petites et moyennes entreprises, 5 % pour les entreprises qui ne sont pas PME. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 03/06/2026 à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ». ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des plis par courriel via la plateforme de dématérialisation à l’adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/ 80530000 Sur les sites intégrant le périmètre du marché anyw-cou FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds allowed FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document late-none none none no performance required not-allowed per-exa 40 fix-tot 40 price Prix Critère 1 per-exa 55 fix-tot 55 quality Critère n° 2 : Qualité technico-pédagogique de l'offre Sous-critère a. Qualité pédagogique : Pertinence, adéquation, personnalisation et actualisation des contenus 35% Sous-critère b. Interactivité et engagement des apprenants : Pertinence et variété des activités proposées, Modalités d'évaluation des acquis, Dispositifs favorisant l'engagement et la participation active des apprenants 20% Sous critère c. Ergonomie, accessibilité et inclusivité de l’outil proposé (joindre un accès test) 25% Sous critère d. Qualité éditoriale et scientifique : Fiabilité et traçabilité des sources, Qualité des supports visuels, Pertinences et compétences de l'équipe pédagogique 25% per-exa 5 fix-tot 5 quality Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a. Mesures proposées pour réduire l'impact environnemental lié à la production numérique 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40% https://www.marches-publics.gouv.fr/ 180 Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-15+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-03+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 1 Maîtrise de l’environnement hospitalier Maîtrise de l’environnement hospitalier services true 80530000 78 rue du Général Leclerc Kremlin -Bicêtre 94270 FR107 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds allowed FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document late-none none no performance required not-allowed per-exa 40 fix-tot 40 price Critère 1 Prix per-exa 55 fix-tot 55 quality Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et perti-nence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40% per-exa 5 fix-tot 5 quality Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40% https://www.marches-publics.gouv.fr/ 180 Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-15+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-03+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 2 Management du collectif Management du collectif services true 80530000 78 rue du Général Leclerc kremlin -bicêtre 94270 FR107 FRA 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds allowed FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document late-none none no performance required not-allowed per-exa 40 fix-tot 40 price Critère 1 Prix per-exa 55 fix-tot 55 quality Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et pertinence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40% per-exa 5 fix-tot 5 quality Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40% https://www.marches-publics.gouv.fr/ 48 Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr 10. Renseignements complémentaires ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-15+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-03+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 3 Enjeux de la dimension QVCT Enjeux de la dimension QVCT services true 80530000 78 rue du Général Leclerc Kremlin-bicetre 94270 FR107 FRA 48 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds allowed FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document late-none none no performance required not-allowed per-exa 40 fix-tot 40 price Prix Critère 1 per-exa 55 fix-tot 55 quality Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et perti-nence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40% per-exa 5 fix-tot 5 quality Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40% https://www.marches-publics.gouv.fr/ 180 Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-15+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-03+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 4 Organisation du travail et des équipes Organisation du travail et des équipes services true 80530000 78 rue du Général Leclerc Kremlin -Bicêtre 94270 FR107 FRA 48 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds allowed FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document late-none none no performance required not-allowed per-exa 40 fix-tot 40 price Critère 1 Prix per-exa 55 fix-tot 55 quality Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et pertinence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40% per-exa 5 fix-tot 5 quality Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40% https://www.marches-publics.gouv.fr/ 180 Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-15+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-03+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 5 Manager la qualité, la sécurité des soins et la gestion des risques Manager la qualité, la sécurité des soins et la gestion des risques services true 80530000 78 rue du Général Leclerc Kremlin Bicêtre 94270 FR107 FRA 48 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds allowed FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document late-none none no performance required not-allowed per-exa 40 fix-tot 40 price Critère 1 Prix per-exa 55 fix-tot 55 quality Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et pertinence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40% per-exa 5 fix-tot 5 quality Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40% https://www.marches-publics.gouv.fr/ 180 Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-15+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-03+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 6 Gestion de projets et accompagnement au changement Gestion de projets et accompagnement au changement services true 80530000 78 rue du Général Leclerc Kremlin Bicêtre 94270 FR107 FRA 48 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds allowed FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document late-none none no performance required not-allowed per-exa 40 fix-tot 40 price Critère 1 Prix per-exa 55 fix-tot 55 quality Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et pertinence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40% per-exa 5 fix-tot 5 quality Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40% https://www.marches-publics.gouv.fr/ 180 Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-15+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-03+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 7 Gestion de projets centrée usagers Gestion de projets centrée usagers services true 80530000 78 rue du Général Leclerc Kremlin Bicêtre 94270 FR107 FRA 48 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds allowed FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document late-none none no performance required not-allowed per-exa 40 fix-tot 40 price Critère 1 Prix per-exa 55 fix-tot 55 quality Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et pertinence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40% per-exa 5 fix-tot 5 quality Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40% https://www.marches-publics.gouv.fr/ 180 Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-15+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-03+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 8 Devenir manager ressources Devenir manager ressources services true 80530000 78 rue du Général Leclerc Kremlin Bicêtre 94270 FR107 FRA 48 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds allowed FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document late-none none no performance required not-allowed per-exa 40 fix-tot 40 price Critère 1 Prix per-exa 55 fix-tot 55 quality Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et pertinence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40% per-exa 5 fix-tot 5 quality Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40% https://www.marches-publics.gouv.fr/ 180 Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr ORG-0002 FRA true true required false 2026-06-15+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-03+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 9 Former un binôme managérial Former un binôme managérial services true 80530000 78 rue du Général Leclerc Kremlin Bicetre 94270 FR107 FRA 48 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document late-none none no performance required not-allowed per-exa 40 fix-tot 40 price Critère 1 prix per-exa 55 fix-tot 55 quality Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et pertinence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40% per-exa 5 fix-tot 5 quality Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40% https://www.marches-publics.gouv.fr/ 180 Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-15+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-03+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 10 Communication non violente (CNV) Communication non violente (CNV) services true 80530000 78 rue du Général Leclerc Kremlin Bicetre 94270 FR107 FRA 48 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds allowed FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document late-none none no performance required not-allowed per-exa 40 fix-tot 40 price Critère 1 Prix per-exa 55 fix-tot 55 quality Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et pertinence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40% per-exa 5 fix-tot 5 quality Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40% https://www.marches-publics.gouv.fr/ 180 Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-15+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-03+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 11 FAE règlementaires FAE règlementaires services true 80530000 78 rue du Général Leclerc Kremlin Bicêtre 94270 FR107 FRA 48 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds allowed FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document late-none none no performance required not-allowed per-exa 40 fix-tot 40 price Critère 1 Prix per-exa 55 fix-tot 55 quality Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et pertinence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40% per-exa 5 fix-tot 5 quality Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40% https://www.marches-publics.gouv.fr/ 180 Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-15+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-03+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 12 Égalité professionnelle Égalité professionnelle services true 80530000 78 rue du Général Leclerc Kremlin Bicêtre 94270 FR107 FRA 48 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds allowed FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document late-none none no performance required not-allowed per-exa 40 fix-tot 40 price critère 1 Prix per-exa 55 fix-tot 55 quality Critère n° 2 : Qualité technico-pédagogique de l'offre Sous-critère a. Qualité pédagogique : Pertinence, adéquation, personnalisation et actualisation des contenus 35% Sous-critère b. Interactivité et engagement des apprenants : Pertinence et variété des activités proposées, Modalités d'évaluation des acquis, Dispositifs favorisant l'engagement et la participation active des apprenants 20% Sous critère c. Ergonomie, accessibilité et inclusivité de l’outil proposé (joindre un accès test) 25% Sous critère d. Qualité éditoriale et scientifique : Fiabilité et traçabilité des sources, Qualité des supports visuels, Pertinences et compétences de l'équipe pédagogique 20% per-exa 5 fix-tot 5 quality Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement Sous-critère a. Mesures proposées pour réduire l'impact environnemental lié à la production numérique 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40% https://www.marches-publics.gouv.fr/ 180 Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-15+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-06-03+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 13 Prise en compte de la diversité et l'inclusion dans les pratiques du recrutement Prise en compte de la diversité et l'inclusion dans les pratiques du recrutement services true 80530000 78 rue du Général Leclerc Kremlin Bicetre 94270 FR107 FRA 48 26-49912 3.2.5 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris 2026-05-22 2026-06-15T12:00:00.000+02:00 2026-06-16 410 Formation 94 75 77 78 93 93 92 Prestations de formations en management pour les professionnels managers de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris Avis de marché - Avis n° 26-49912 du 20/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 94, 75, 77, 78, 93, 93, 92
Annonce n° 26-49912
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de formations en management pour les professionnels managers de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.
Description : Prestations de formations en management pour les professionnels managers de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.
Identifiant de la procédure : 7b385000-7ae1-4793-8864-549ff53adb79
Identifiant interne : 25-115
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Sur les sites intégrant le périmètre du marché
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Volumétrie estimée voir DCE pour les détails : Lot 1 Maîtrise de l’environnement hospitalier : E-learning ; Lot 2 Management du collectif : la formation s’étend sur 10,5 jours et comprend 69 sessions par an répartis en plusieurs parcours et niveaux ; Lot 3 Enjeux de la dimension QVCT : La formation s’étend sur 4,5 jours et comprend 28 sessions par an réparties en plusieurs niveaux ; Lot 4 Organisation du travail et des équipes : la formation s’étend sur 6,5 jours et comprend 34 sessions par an réparties en plusieurs niveaux ; Lot 5 Manager la qualité, la sécurité des soins et la gestion des risques : La formation s’étend sur 4 jours et comprend 30 sessions par an réparties en plusieurs niveaux ; Lot 6 Gestion de projets et accompagnement au changement : La formation s’étend sur 7 jours et comprend 40 sessions par an réparties en plusieurs niveaux ; Lot 7 Gestion de projets centrée usagers : La formation s’étend sur 5 jours et comprend 5 sessions par an ; Lot 8 Devenir Manager ressources : La formation s’étend sur 9,5 jours et comprend 25 sessions par an réparties en plusieurs parcours ; Lot 9 Former un binôme managérial : La formation s’étend sur 2 jours et comprend 5 sessions par an ; Lot 10 Communication non violente : La formation s’étend sur 4 jours et comprend 16 sessions par an réparties en plusieurs niveaux ; Lot 11 FAE règlementaires : La formation s’étend sur 15 jours et comprend 10 sessions par an ; Lot 12 Égalités professionnelles : La formation s’étend sur 4 jours et comprend 5 sessions par an ; Lot 13 Prise en compte de la diversité et l'inclusion dans les pratiques du recrutement : E-learning. Le marché est à prix mixtes, c’est-à-dire à prix unitaires et forfaitaires répartis comme suit selon les différentes prestations : Les lots 1 et 13, les prestations sont à prix forfaitaires ; les marchés sont mono-attributaires et conclus à prix forfaitaires. Les 2 à 12, les prestations sont à prix unitaire, les marchés sont conclus sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l’article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Pour les lots 2 à 12, - Il n’y a pas de montant minimum, Le titulaire s’engage sur le montant maximum représenté par 150 % du montant valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l’article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique. Le montant du marché similaire sera au maximum égal à 500000 € HT. Les accords-cadres issus de la consultation sont conclus pour la période d’exécution d’une durée de 4 ans à compter de leurs dates de notification du marché. La durée totale du marché, période de reconductions éventuelles comprises, ne pourra pas excéder quatre ans à compter de sa date de notification. Les bons de de commandes émis avant la date d’échéance des accords-cadres issus de la consultation demeurent exécutables. Les marchés issus de la présente consultation seront résiliables sans indemnités à la seule initiative de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, 6 mois avant la date de fin du marché. La date limite de remise des plis est fixée au : 15 juin 2026 à 12 :00. Il n’y a pas de variante prévue dans la consultation. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. Le délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite de remise de l’offre finale. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres et des candidatures, des modifications de détail au dossier de consultation. Pour tous les lots : Tout candidat ayant obtenu une note inférieure à 12/20 au critère n°2 « Qualité technique de l’offre » sera éliminé et ne sera pas admis à participer aux négociations. Pour tous les lots à l’exception des lots 1, 12 et 13 : Tout candidat ne présentant dans son offre qu’un seul intervenant, sera éliminé et ne sera pas admis à participer aux négociations. Le nombre de candidats admis à participer à la négociation sera de 3 maximum. Dans l’hypothèse où aucun classement ne peut être établi sur la base des offres initiales, le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec l’ensemble des candidats. Les négociations porteront notamment sur les points suivants : - Un échange sur les moyens d’améliorer la qualité des offres en faisant évoluer les Cahiers des Clauses Particulières initiaux et/ou le cadre de réponse financier, ou l’acte d’engagement tout en respectant l’égalité des candidats. -L’effort tarifaire demandé au candidat pour se mettre en conformité avec le budget de la personne publique. Dans ce cas, les cahiers des clauses particulières pourront être modifiés par l’administration contractante suite à ces négociations. Pour cette consultation, l’option A du CCAG est retenue. Le taux de l’avance est fixé à : 30 % pour les petites et moyennes entreprises, 5 % pour les entreprises qui ne sont pas PME. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 03/06/2026 à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ». ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des plis par courriel via la plateforme de dématérialisation à l’adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 13
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 13
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maîtrise de l’environnement hospitalier
Description : Maîtrise de l’environnement hospitalier
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 78 rue du Général Leclerc
Ville : Kremlin -Bicêtre
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Critère 1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 2 : Qualité technico-pédagogique de l'offre
Description : Sous-critère a. Qualité pédagogique : Pertinence, adéquation, personnalisation et actualisation des contenus 35% Sous-critère b. Interactivité et engagement des apprenants : Pertinence et variété des activités proposées, Modalités d'évaluation des acquis, Dispositifs favorisant l'engagement et la participation active des apprenants 20% Sous critère c. Ergonomie, accessibilité et inclusivité de l’outil proposé (joindre un accès test) 25% Sous critère d. Qualité éditoriale et scientifique : Fiabilité et traçabilité des sources, Qualité des supports visuels, Pertinences et compétences de l'équipe pédagogique 25%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement
Description : Sous-critère a. Mesures proposées pour réduire l'impact environnemental lié à la production numérique 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Management du collectif
Description : Management du collectif
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 78 rue du Général Leclerc
Ville : kremlin -bicêtre
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 1
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre
Description : Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et perti-nence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement
Description : Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Enjeux de la dimension QVCT
Description : Enjeux de la dimension QVCT
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 78 rue du Général Leclerc
Ville : Kremlin-bicetre
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 1
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre
Description : Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et pertinence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement
Description : Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 48 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr 10. Renseignements complémentaires
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Organisation du travail et des équipes
Description : Organisation du travail et des équipes
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 78 rue du Général Leclerc
Ville : Kremlin -Bicêtre
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Critère 1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre
Description : Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et perti-nence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement
Description : Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Manager la qualité, la sécurité des soins et la gestion des risques
Description : Manager la qualité, la sécurité des soins et la gestion des risques
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 78 rue du Général Leclerc
Ville : Kremlin Bicêtre
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 1
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre
Description : Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et pertinence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement
Description : Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Gestion de projets et accompagnement au changement
Description : Gestion de projets et accompagnement au changement
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 78 rue du Général Leclerc
Ville : Kremlin Bicêtre
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 1
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre
Description : Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et pertinence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement
Description : Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Gestion de projets centrée usagers
Description : Gestion de projets centrée usagers
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 78 rue du Général Leclerc
Ville : Kremlin Bicêtre
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 1
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre
Description : Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et pertinence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement
Description : Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Devenir manager ressources
Description : Devenir manager ressources
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 78 rue du Général Leclerc
Ville : Kremlin Bicêtre
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 1
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre
Description : Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et pertinence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement
Description : Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Former un binôme managérial
Description : Former un binôme managérial
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 78 rue du Général Leclerc
Ville : Kremlin Bicetre
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 1
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre
Description : Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et pertinence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement
Description : Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Communication non violente (CNV)
Description : Communication non violente (CNV)
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 78 rue du Général Leclerc
Ville : Kremlin Bicetre
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 1
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre
Description : Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et pertinence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement
Description : Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : FAE règlementaires
Description : FAE règlementaires
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 78 rue du Général Leclerc
Ville : Kremlin Bicêtre
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 1
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre
Description : Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et pertinence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement
Description : Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Égalité professionnelle
Description : Égalité professionnelle
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 78 rue du Général Leclerc
Ville : Kremlin Bicêtre
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 1
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre
Description : Sous-critère a. Qualité du programme et des méthodes pédagogiques : Pertinence, adéquation et actualisation des contenus et des supports pédagogiques et pertinence des méthodes pédagogiques proposées 60% Sous-critère b. Organisation et ressources pédagogiques : qualité de l’équipe de formateurs proposée et Organisation des équipes pédagogiques et administratives 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement
Description : Sous-critère a. Démarche environnementale dans le cadre de l'exécution des prestations : Dématérialisation des supports et des évaluations et modalités de déplacements des formateurs 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Prise en compte de la diversité et l'inclusion dans les pratiques du recrutement
Description : Prise en compte de la diversité et l'inclusion dans les pratiques du recrutement
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 78 rue du Général Leclerc
Ville : Kremlin Bicetre
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : critère 1
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 2 : Qualité technico-pédagogique de l'offre
Description : Sous-critère a. Qualité pédagogique : Pertinence, adéquation, personnalisation et actualisation des contenus 35% Sous-critère b. Interactivité et engagement des apprenants : Pertinence et variété des activités proposées, Modalités d'évaluation des acquis, Dispositifs favorisant l'engagement et la participation active des apprenants 20% Sous critère c. Ergonomie, accessibilité et inclusivité de l’outil proposé (joindre un accès test) 25% Sous critère d. Qualité éditoriale et scientifique : Fiabilité et traçabilité des sources, Qualité des supports visuels, Pertinences et compétences de l'équipe pédagogique 20%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 3 : Performance en matière de protection de l'environnement
Description : Sous-critère a. Mesures proposées pour réduire l'impact environnemental lié à la production numérique 60% Sous-critère b. Démarche sociale dans le cadre de l'exécution des prestations : Avantages fournis aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations, Mesures prises en matière de QVT accessibles aux intervenants dédiés à l'exécution des prestations 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable. Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT : Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché. Email : mediation.interne.aca@aphp.fr
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Numéro d’enregistrement : 26750045201746
Adresse postale : 78 rue du Général Leclerc
Ville : Le Kremlin-Bicêtre
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Madame la Directrice d'ACHAT
Adresse électronique : Secretariat.prestations.aca@aphp.fr
Téléphone : +33 1 53 14 69 60
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Numéro d’enregistrement : 26750045201928
Adresse postale : 78 rue du general leclerc
Ville : Le Kremlin-Bicêtre
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : rodechristeche.kombo@APHP.FR
Téléphone : +33 1 53 14 69 60
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b2dbd42b-fc71-495a-9de3-28077801be8c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/05/2026 à 15:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/05/2026
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L’essentiel du marché

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