16 https://demat-ampa.fr ORG-0001 Région Nouvelle-Aquitaine 14 rue François de Sourdis Bordeaux 33077 FRI12 FRA 20005375900011 Direction des Achats et de la Commande Publique +33 549384938 unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr https://bordeaux.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet Bordeaux 33000 FRI12 FRA 17330005400025 2.3 eforms-sdk-1.13 8421a76c-66a6-4746-8c3d-8dce9a858133 56aecc14-a0d8-46c5-9322-22cf7e02e94d 2026-05-20+02:00 18:57:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA ra gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 true open false 2026I000S02277 PRESTATIONS TRAITEUR SUR LES BASSINS DE POITIERS, ANGOULEME, LIMOGES ET BORDEAUX PRESTATIONS TRAITEUR SUR LES BASSINS DE POITIERS, ANGOULEME, LIMOGES ET BORDEAUX services Réalisation de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. / Pour les lots 1 à 5, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. Pour le lot 6, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. / Le lot 6 est un lot réservé (cf RC). / Durée du contrat : Pour les lots 1, 2, 4, 5 et 6, l'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er septembre 2026. Pour le lot 3, l'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er novembre 2026 au 1er septembre 2027. 925000 55520000 FRI12 FRA FRI23 FRA FRI31 FRA FRI34 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 40 price Prix des prestations sur la base du BPU (quantité 1) et du DQE per-exa 60 quality Valeur technique sur la base du cadre de réponse technique et des documents et annexes associés. Les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-mix none 1 PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN DE POITIERS PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN DE POITIERS services Pour le lot 1, l'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1er septembre 2026. Il s'exécute par l'émission de bons de commandes et par la passation de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. Le montant maximum de commandes est de 70 000 € HT pour la durée de l'accord-cadre. true 70000 55520000 FRI34 FRA 12 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false per-exa 40 price Prix des prestations sur la base du BPU (quantité 1) et du DQE per-exa 60 quality Valeur technique sur la base du cadre de réponse technique et des documents et annexes associés. Les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-mix none 2 PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN D'ANGOULEME PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN D'ANGOULEME services Pour le lot 2, l'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1er septembre 2026. Il s'exécute par l'émission de bons de commandes et par la passation de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. Le montant maximum de commandes est de 70 000 € HT pour la durée de l'accord-cadre. true 70000 55520000 FRI31 FRA 12 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-mix none 3 PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN DE LIMOGES PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN DE LIMOGES services Pour le lot 3, l'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une période allant du 1er novembre 2026 au 1er septembre 2027. Il s'exécute par l'émission de bons de commandes et par la passation de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. Le montant maximum de commandes est de 80 000 € HT pour la durée de l'accord-cadre. true 80000 55520000 FRI23 FRA 10 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-mix none 4 PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN DE BORDEAUX REPAS DEBOUT PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN DE BORDEAUX REPAS DEBOUT services Pour le lot 4, l'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1er septembre 2026. Il s'exécute par l'émission de bons de commandes et par la passation de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. Le montant maximum de commandes est de 400 000 € HT pour la durée de l'accord-cadre. true 400000 55520000 FRI12 FRA 12 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-mix none 5 PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN DE BORDEAUX REPAS ASSIS PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN DE BORDEAUX REPAS ASSIS services Pour le lot 5, l'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1er septembre 2026. Il s'exécute par l'émission de bons de commandes et par la passation de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. Le montant maximum de commandes est de 300 000 € HT pour la durée de l'accord-cadre. true 300000 55520000 FRI12 FRA 12 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine epo-procurement-document false res-ws no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN DE BORDEAUX PLATEAUX REPAS PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN DE BORDEAUX PLATEAUX REPAS services Pour le lot 6, l'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1er septembre 2026. Il s'exécute par l'émission de bons de commandes. Le montant maximum de commandes est de 5 000 € HT pour la durée de l'accord-cadre. true 5000 55520000 FRI12 FRA 12 26-50053 3.2.5 Région Nouvelle-Aquitaine 2026-05-22 2026-06-15T12:00:00+02:00 2026-06-15 304 Repas, traiteur 33 87 16 86 PRESTATIONS TRAITEUR SUR LES BASSINS DE POITIERS, ANGOULEME, LIMOGES ET BORDEAUX Avis de marché - Avis n° 26-50053 du 20/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 33, 87, 16, 86
Annonce n° 26-50053
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Nouvelle-Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS TRAITEUR SUR LES BASSINS DE POITIERS, ANGOULEME, LIMOGES ET BORDEAUX
Description : PRESTATIONS TRAITEUR SUR LES BASSINS DE POITIERS, ANGOULEME, LIMOGES ET BORDEAUX
Identifiant de la procédure : 56aecc14-a0d8-46c5-9322-22cf7e02e94d
Identifiant interne : 2026I000S02277
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 925,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Réalisation de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. / Pour les lots 1 à 5, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. Pour le lot 6, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. / Le lot 6 est un lot réservé (cf RC). / Durée du contrat : Pour les lots 1, 2, 4, 5 et 6, l'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er septembre 2026. Pour le lot 3, l'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er novembre 2026 au 1er septembre 2027.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN DE POITIERS
Description : PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN DE POITIERS
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour le lot 1, l'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1er septembre 2026. Il s'exécute par l'émission de bons de commandes et par la passation de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. Le montant maximum de commandes est de 70 000 € HT pour la durée de l'accord-cadre.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur la base du BPU (quantité 1) et du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique sur la base du cadre de réponse technique et des documents et annexes associés. Les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le Règlement de la Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN D'ANGOULEME
Description : PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN D'ANGOULEME
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour le lot 2, l'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1er septembre 2026. Il s'exécute par l'émission de bons de commandes et par la passation de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. Le montant maximum de commandes est de 70 000 € HT pour la durée de l'accord-cadre.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur la base du BPU (quantité 1) et du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique sur la base du cadre de réponse technique et des documents et annexes associés. Les sous-critères et leur pondération sont détaillés dans le Règlement de la Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN DE LIMOGES
Description : PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN DE LIMOGES
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour le lot 3, l'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une période allant du 1er novembre 2026 au 1er septembre 2027. Il s'exécute par l'émission de bons de commandes et par la passation de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. Le montant maximum de commandes est de 80 000 € HT pour la durée de l'accord-cadre.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN DE BORDEAUX REPAS DEBOUT
Description : PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN DE BORDEAUX REPAS DEBOUT
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour le lot 4, l'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1er septembre 2026. Il s'exécute par l'émission de bons de commandes et par la passation de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. Le montant maximum de commandes est de 400 000 € HT pour la durée de l'accord-cadre.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN DE BORDEAUX REPAS ASSIS
Description : PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN DE BORDEAUX REPAS ASSIS
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour le lot 5, l'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1er septembre 2026. Il s'exécute par l'émission de bons de commandes et par la passation de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. Le montant maximum de commandes est de 300 000 € HT pour la durée de l'accord-cadre.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN DE BORDEAUX PLATEAUX REPAS
Description : PRESTATIONS TRAITEUR SUR LE BASSIN DE BORDEAUX PLATEAUX REPAS
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour le lot 6, l'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1er septembre 2026. Il s'exécute par l'émission de bons de commandes. Le montant maximum de commandes est de 5 000 € HT pour la durée de l'accord-cadre.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608287?orgAcronyme=cr-aquitaine
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Nouvelle-Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 20005375900011
Adresse postale : 14 rue François de Sourdis
Ville : Bordeaux
Code postal : 33077
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Achats et de la Commande Publique
Adresse électronique : unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr
Téléphone : +33 549384938
Adresse internet : https://demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse internet : https://bordeaux.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8421a76c-66a6-4746-8c3d-8dce9a858133 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/05/2026 à 18:57
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/05/2026
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L’essentiel du marché

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