16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BFA86785-9BB5-6ECC-A0CD4731F8FF6494 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.haute-saone.fr ORG-0002 Département de la Haute-Saône 23 rue de la Préfecture Cs 20349 Vesoul 70006 FRC23 FRA 78543 SEGUIN Laurent Président du Conseil départemental 0384957070 0384957101 commandepublique@haute-saone.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA BFA867A8-9366-967B-4E38A67A1CEAC4C1 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA BFA867B8-E681-F19B-9CA0FFCAF082724F 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 e42b4a24-c36d-4cee-82d4-4efb837970b1 fbbc0c83-db41-432b-a513-1d76b9e1bd99 2026-05-20+02:00 19:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 14 14 open false 2026-009-DRH Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour l'ensemble des agents du Département de la Haute-Saône L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée supplies La valeur estimée (H.T.) renseignée correspond au montant maximum global de tous les lots toutes reconductions confondues. Les candidats devront fournir des échantillons pour les lots n°1 ; 2 ;3 ; 4 ; 5 ; 6 ; 7 ; 9 ; 11 ; 12 ; 13 ; 14 (échantillons en test ou en démonstration) dans les conditions fixées à l'article 5.2 du règlement de la consultation impérativement avant la date et l'heure limites de réception des offres, à l'adresse suivante : Magasin Epi Centre technique du Sdis 70 1 Rue du Petit Chanois 70000 Vesoul La date et l'heure d'ouverture des offres est renseignée à titre indicatif. Pour tout renseignement complémentaire d'ordre administratif concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : www.marches-publics.info. Cette demande doit intervenir impérativement au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis 1900000 18100000 18100000 Département de la Haute-Saône Vesoul 70000 FRC23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true 1er semestre 2030 not-allowed 1821224 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Vêtements de travail haute-visibilité (sauf vêtements de pluie) Vêtements de travail haute-visibilité (sauf vêtements de pluie) supplies Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 21 000 euro(s) Ht other other 200000 18100000 35113400 Département de la Haute-Saône Vesoul 70000 FRC23 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true 1er semestre 2030 not-allowed 1821224 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Vêtements de travail haute-visibilité de protection contre la pluie Vêtements de travail haute-visibilité de protection contre la pluie supplies Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 2 500 euro(s) Ht other other 20000 18100000 18220000 Département de la Haute-Saône Vesoul 70000 FRC23 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true 1er semestre 2030 not-allowed 1821224 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Vêtements de travail pour l'ensemble des agents de la collectivité Vêtements de travail pour l'ensemble des agents de la collectivité supplies Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 25 000 euro(s) Ht other other 200000 18100000 18100000 Département de la Haute-Saône Vesoul 70000 FRC23 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true 1er semestre 2030 not-allowed 1821224 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 04 Vêtements de travail pour les missions de restauration Vêtements de travail pour les missions de restauration supplies Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 8 400 euro(s) Ht other other 120000 18100000 18110000 Département de la Haute-Saône Vesoul 70000 FRC23 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières LOT-0005 not-allowed no-eu-funds true 1er semestre 2030 not-allowed 1821224 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 05 Vêtements de travail pour les missions de nettoyage des locaux Vêtements de travail pour les missions de nettoyage des locaux supplies Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 12 500 euro(s) Ht other other 80000 18100000 18110000 Département de la Haute-Saône Vesoul 70000 FRC23 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières LOT-0006 not-allowed no-eu-funds true 1er semestre 2030 not-allowed 1821224 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 06 Vêtements de travail et équipements forestiers Vêtements de travail et équipements forestiers supplies Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant maximum annuel 2027 : 150 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel pour 2028, 2029, 2030 : 50 000 euro(s) Ht Montants estimatifs annuels de commandes : 104 200 euro(s) Ht pour 2027 et 12 500 euro(s) Ht pour les trois années suivantes (2028, 2029, 2030) other other 300000 18100000 18100000 Département de la Haute-Saône Vesoul 70000 FRC23 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières LOT-0007 not-allowed no-eu-funds true 1er semestre 2030 not-allowed 1821224 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 07 Equipements de protection de la tête pour le bûcheronnage Equipements de protection de la tête pour le bûcheronnage supplies Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 8 350 euro(s) Ht other other 100000 18100000 18143000 Département de la Haute-Saône Vesoul 70000 FRC23 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières LOT-0008 not-allowed no-eu-funds true 1er semestre 2030 not-allowed 1821224 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 08 Vêtements et équipements jetables Vêtements et équipements jetables supplies Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 25 000 euro(s) Ht other other 200000 18100000 18143000 Département de la Haute-Saône Vesoul 70000 FRC23 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières LOT-0009 not-allowed no-eu-funds true 1er semestre 2030 not-allowed 1821224 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 09 Equipements de protection de la tête Equipements de protection de la tête supplies Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 10 000 euro(s) Ht other other 120000 18100000 18143000 Département de la Haute-Saône Vesoul 70000 FRC23 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières LOT-0010 not-allowed no-eu-funds true 1er semestre 2030 not-allowed 1821224 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 10 Equipements de protection auditive moulée Equipements de protection auditive moulée supplies Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 5 000 euro(s) Ht other other 40000 18100000 18143000 Département de la Haute-Saône Vesoul 70000 FRC23 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières LOT-0011 not-allowed no-eu-funds true 1er semestre 2030 not-allowed 1821224 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 11 Equipements de protection des pieds Equipements de protection des pieds supplies Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 41 700 euro(s) Ht other other 320000 18100000 18143000 Département de la Haute-Saône Vesoul 70000 FRC23 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières LOT-0012 not-allowed no-eu-funds true 1er semestre 2030 not-allowed 1821224 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 12 Equipements de protection des mains Equipements de protection des mains supplies Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 8 350 euro(s) Ht other other 120000 18100000 18143000 Département de la Haute-Saône Vesoul 70000 FRC23 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières LOT-0013 not-allowed no-eu-funds true 1er semestre 2030 not-allowed 1821224 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 13 Equipements de protection des mains pour la restauration Equipements de protection des mains pour la restauration supplies Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 2500 euro(s) Ht other other 20000 18100000 18143000 Département de la Haute-Saône Vesoul 70000 FRC23 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières LOT-0014 not-allowed no-eu-funds true 1er semestre 2030 not-allowed 1821224 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-15+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-16+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 14 Vêtements de travail pour le laboratoire départemental vétérinaire et d'hydrologie Vêtements de travail pour le laboratoire départemental vétérinaire et d'hydrologie supplies Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 3 350 euro(s) Ht other other 60000 18100000 18100000 Département de la Haute-Saône Vesoul 70000 FRC23 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières 26-50054 3.2.5 Département de la Haute-Saône 2026-05-22 2026-07-15T17:00:00+02:00 2026-07-15 79 Chaussures ou articles chaussants 150 Habillement 343 Textile 70 Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour l'ensemble des agents du Département de la Haute-Saône Avis de marché - Avis n° 26-50054 du 20/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 70
Annonce n° 26-50054
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Haute-Saône
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour l'ensemble des agents du Département de la Haute-Saône
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Identifiant de la procédure : fbbc0c83-db41-432b-a513-1d76b9e1bd99
Identifiant interne : 2026-009-DRH
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Saône
Ville : Vesoul
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,900,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La valeur estimée (H.T.) renseignée correspond au montant maximum global de tous les lots toutes reconductions confondues. Les candidats devront fournir des échantillons pour les lots n°1 ; 2 ;3 ; 4 ; 5 ; 6 ; 7 ; 9 ; 11 ; 12 ; 13 ; 14 (échantillons en test ou en démonstration) dans les conditions fixées à l'article 5.2 du règlement de la consultation impérativement avant la date et l'heure limites de réception des offres, à l'adresse suivante : Magasin Epi Centre technique du Sdis 70 1 Rue du Petit Chanois 70000 Vesoul La date et l'heure d'ouverture des offres est renseignée à titre indicatif. Pour tout renseignement complémentaire d'ordre administratif concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : www.marches-publics.info. Cette demande doit intervenir impérativement au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Vêtements de travail haute-visibilité (sauf vêtements de pluie)
Description : Vêtements de travail haute-visibilité (sauf vêtements de pluie)
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Saône
Ville : Vesoul
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 21 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Vêtements de travail haute-visibilité de protection contre la pluie
Description : Vêtements de travail haute-visibilité de protection contre la pluie
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18220000 Vêtements de protection contre les intempéries
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Saône
Ville : Vesoul
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 2 500 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Vêtements de travail pour l'ensemble des agents de la collectivité
Description : Vêtements de travail pour l'ensemble des agents de la collectivité
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Saône
Ville : Vesoul
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 25 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Vêtements de travail pour les missions de restauration
Description : Vêtements de travail pour les missions de restauration
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Saône
Ville : Vesoul
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 8 400 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Vêtements de travail pour les missions de nettoyage des locaux
Description : Vêtements de travail pour les missions de nettoyage des locaux
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Saône
Ville : Vesoul
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 12 500 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Vêtements de travail et équipements forestiers
Description : Vêtements de travail et équipements forestiers
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Saône
Ville : Vesoul
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant maximum annuel 2027 : 150 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel pour 2028, 2029, 2030 : 50 000 euro(s) Ht Montants estimatifs annuels de commandes : 104 200 euro(s) Ht pour 2027 et 12 500 euro(s) Ht pour les trois années suivantes (2028, 2029, 2030)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Equipements de protection de la tête pour le bûcheronnage
Description : Equipements de protection de la tête pour le bûcheronnage
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Saône
Ville : Vesoul
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 8 350 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Vêtements et équipements jetables
Description : Vêtements et équipements jetables
Identifiant interne : 08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Saône
Ville : Vesoul
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 25 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Equipements de protection de la tête
Description : Equipements de protection de la tête
Identifiant interne : 09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Saône
Ville : Vesoul
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 10 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Equipements de protection auditive moulée
Description : Equipements de protection auditive moulée
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Saône
Ville : Vesoul
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 5 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Equipements de protection des pieds
Description : Equipements de protection des pieds
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Saône
Ville : Vesoul
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 41 700 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Equipements de protection des mains
Description : Equipements de protection des mains
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Saône
Ville : Vesoul
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 8 350 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Equipements de protection des mains pour la restauration
Description : Equipements de protection des mains pour la restauration
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Saône
Ville : Vesoul
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 2500 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Vêtements de travail pour le laboratoire départemental vétérinaire et d'hydrologie
Description : Vêtements de travail pour le laboratoire départemental vétérinaire et d'hydrologie
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Saône
Ville : Vesoul
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des clauses administratives particulières
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé Ht correspond au montant maximum toutes reconductions comprises. Montant estimatif annuel de commandes : 3 350 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821224
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821224
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prix sont révisables annuellement dans les conditions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières (article 11 du CCAP). Le pouvoir adjudicateur a décidé de s'inscrire dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue des prestations pour les lots n°1 ;3 et 11. A ce titre, le pouvoir adjudicateur et le titulaire élaboreront conjointement un plan de progrès au cours de la phase d'exécution du contrat, et ce dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BFA86785-9BB5-6ECC-A0CD4731F8FF6494
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Haute-Saône
Numéro d’enregistrement : 78543
Adresse postale : 23 rue de la Préfecture Cs 20349
Ville : Vesoul
Code postal : 70006
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Point de contact : SEGUIN Laurent
Adresse électronique : commandepublique@haute-saone.fr
Téléphone : 0384957070
Télécopieur : 0384957101
Adresse internet : https://www.haute-saone.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : BFA867A8-9366-967B-4E38A67A1CEAC4C1
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : BFA867B8-E681-F19B-9CA0FFCAF082724F
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e42b4a24-c36d-4cee-82d4-4efb837970b1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/05/2026 à 19:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/05/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>