16 ORG-0001 GCS UniHA 83 boulevard Marius Vivier Merle LYON 69003 FRK26 FRA 13000222300043 06 35 14 71 20 jennifer.lipari@uniha.org ORG-0002 Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin LYON 69003 FRK26 FRA 17690005800015 0487635000 greffe.talyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 51c94e9a-dc48-4def-9812-0e98175c27e3 f0708b15-de0f-4534-8579-824a65d743fa 2026-05-21+02:00 08:26:52.936+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 21 22 false open false M_3475 GCS UniHA - Radiologie Conventionnelle 2026 GCS UniHA - Radiologie Conventionnelle 2026 (Achat Location LOA) supplies 163000000 33111100 33110000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 45 points Médico Technique : 35 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Salles de radiologie numérique Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 22000000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 168 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 35 points Médico Technique : 45 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Salles télécommandées de radioscopie à fonctionnalités avancées Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 16500000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 168 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 35 points Médico Technique : 45 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 Salles de radiographie numérique pour examens Os-poumons Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 13500000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 168 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 35 points Médico Technique : 45 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 Salles de radiographie à suspension plafonnière - Multi-axes motorisée et automatisée Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 7500000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 168 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 35 points Médico Technique : 45 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 5 Salles de radiologie robotisée (scopie et graphie) Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 4500000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 168 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 40 points Médico Technique : 40 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 6 Salles télécommandées avec arceau Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 4500000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 168 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 45 points Médico Technique : 35 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 7 Petites salles de radiologie Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 3500000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 168 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 40 points Médico Technique : 40 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 8 Salles de radiographie grand champ en une acquisition Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 5500000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 168 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 45 points Médico Technique : 35 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 9 Salles de radiographie pour examens Os-poumons , avec radioscopie Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 10000000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 168 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 35 points Médico Technique : 45 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 10 Systèmes de radiographie avec tomosynthèse 3D Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 6000000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 168 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 35 points Médico Technique : 45 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 11 Systèmes de radiographie volumique 3D en charge corps entier Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 6500000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 168 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 24 points Médico Technique : 40 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 21 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, ou location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation, upgrades, accessoires) pourront être émis pendant toute la durée d’exploitation retenue dans l’offre du Titulaire à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 12 Salles de radioscopie avec engagement d’exploitation minimum 12 ans Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 24 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 11500000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 288 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 24 points Médico Technique : 40 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 21 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, ou location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation, upgrades, accessoires) pourront être émis pendant toute la durée d’exploitation retenue dans l’offre du Titulaire à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 13 Salles de radiographie avec engagement d’exploitation minimum 12 ans Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 24 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 7500000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 288 LOT-0014 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 50 points Médico Technique : 25 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 14 Upgrade de salles de radiologie DMS Imaging -Apelem Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 2500000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0015 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 50 points Médico Technique : 25 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 15 Upgrade de salles de radiologie Fujifilm Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 6000000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0016 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 50 points Médico Technique : 25 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 16 Upgrade de salles de radiologie GE Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 6000000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0017 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 50 points Médico Technique : 25 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 17 Upgrade de salles de radiologie Philips Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 4000000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0018 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 50 points Médico Technique : 25 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 18 Upgrade de salles de radiologie Primax Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 6000000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0019 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 50 points Médico Technique : 25 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 19 Upgrade de salles de radiologie Samsung Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 3500000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0020 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 50 points Médico Technique : 25 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 20 Upgrade de salles de radiologie Siemens Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 6000000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0021 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 50 points Médico Technique : 25 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 21 Upgrade de salles de radiologie Stéphanix Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 4000000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0022 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none not-known performance required not-allowed Economique : 50 points Médico Technique : 25 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c 6 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-16+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 22 Upgrade de salles de radiologie Carestream Cf. DCE supplies L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 6000000 33111100 33111000 50421200 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 26-50073 3.2.5 GCS UniHA 2026-05-22 2026-07-16T12:00:00+01:00 2026-07-01 212 Matériel médical 69 Radiologie Conventionnelle 2026 Avis de marché - Avis n° 26-50073 du 21/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-50073
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GCS UniHA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : GCS UniHA - Radiologie Conventionnelle 2026
Description : GCS UniHA - Radiologie Conventionnelle 2026 (Achat Location LOA)
Identifiant de la procédure : f0708b15-de0f-4534-8579-824a65d743fa
Identifiant interne : M_3475
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 163,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 22
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 21
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Salles de radiologie numérique
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 168 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 22,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 45 points Médico Technique : 35 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Salles télécommandées de radioscopie à fonctionnalités avancées
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 168 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 35 points Médico Technique : 45 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Salles de radiographie numérique pour examens Os-poumons
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 168 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 35 points Médico Technique : 45 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Salles de radiographie à suspension plafonnière - Multi-axes motorisée et automatisée
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 168 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 35 points Médico Technique : 45 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Salles de radiologie robotisée (scopie et graphie)
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 168 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 35 points Médico Technique : 45 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Salles télécommandées avec arceau
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 168 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 40 points Médico Technique : 40 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Petites salles de radiologie
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 168 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 45 points Médico Technique : 35 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Salles de radiographie grand champ en une acquisition
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 168 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 40 points Médico Technique : 40 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Salles de radiographie pour examens Os-poumons , avec radioscopie
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 168 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 45 points Médico Technique : 35 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Systèmes de radiographie avec tomosynthèse 3D
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 168 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 35 points Médico Technique : 45 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Systèmes de radiographie volumique 3D en charge corps entier
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 168 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 35 points Médico Technique : 45 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 5 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location et location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation) et accessoires captifs inhérents au fonctionnement du système, pourront être émis pendant une période maximale de 10 (dix) ans à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché dont la durée de vie est de 10 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Salles de radioscopie avec engagement d’exploitation minimum 12 ans
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 288 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 11,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 24 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 24 points Médico Technique : 40 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 21 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, ou location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation, upgrades, accessoires) pourront être émis pendant toute la durée d’exploitation retenue dans l’offre du Titulaire à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Salles de radiographie avec engagement d’exploitation minimum 12 ans
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 288 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 24 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 24 points Médico Technique : 40 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 21 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Justification de la durée de l’accord-cadre : Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, ou location avec option d’achat) ne pourront être émis que pendant une durée de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d’un an (1). A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. Les bons de commande portant sur les prestations associées (maintenance, formation, upgrades, accessoires) pourront être émis pendant toute la durée d’exploitation retenue dans l’offre du Titulaire à compter de la mise en service de l’équipement, dès lors que ces prestations associées demeurent « captives » du fournisseur pour les équipements objet du présent marché.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Upgrade de salles de radiologie DMS Imaging -Apelem
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 50 points Médico Technique : 25 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Upgrade de salles de radiologie Fujifilm
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 50 points Médico Technique : 25 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Upgrade de salles de radiologie GE
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 50 points Médico Technique : 25 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Upgrade de salles de radiologie Philips
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 50 points Médico Technique : 25 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Upgrade de salles de radiologie Primax
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 50 points Médico Technique : 25 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Upgrade de salles de radiologie Samsung
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 50 points Médico Technique : 25 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Upgrade de salles de radiologie Siemens
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 50 points Médico Technique : 25 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Upgrade de salles de radiologie Stéphanix
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 50 points Médico Technique : 25 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Upgrade de salles de radiologie Carestream
Description : Cf. DCE
Identifiant interne : Lot 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33111100 Table de radiologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111000 Appareils de radiographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre sera conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Economique : 50 points Médico Technique : 25 points Services Associés : 15 points Développement Durable : 10 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986413&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GCS UniHA
Numéro d’enregistrement : 13000222300043
Adresse postale : 83 boulevard Marius Vivier Merle
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : jennifer.lipari@uniha.org
Téléphone : 06 35 14 71 20
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.talyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 51c94e9a-dc48-4def-9812-0e98175c27e3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/05/2026 à 08:26
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/05/2026
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L’essentiel du marché

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