16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E1FE5631-0849-4374-4D54F76367964137 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ca-ajaccien.corsica ORG-0002 Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien 18 rue Antoine Sollacaro Immeuble Alban, bât G et H Ajaccio 20000 FRM01 FRA 52012 Sbraggia Stéphane Président 0495525304 0495525318 correspondre@aws-france.com https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bastia Villa Montépiano Bastia 20407 FRM02 FRA E1FE566E-048E-EC17-429C5C0555E33642 0495328866 0495323855 greffe.ta-bastia@juradm.fr ORG-0004 LE COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE MARSEILLE Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) Place Félix Baret Marseille Cedex 13282 FRL04 FRA E1FE5697-93A8-9D6D-CBFB832C98DCDDE1 0484354554 0648066274 catherine.pietri@paca.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Bastia Villa Montépiano Bastia 20407 FRM02 FRA E1FE56AE-ABEB-176D-E6F91760BEC12C9D 0495328866 0495323855 greffe.ta-bastia@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 162d81d9-7699-4573-9857-e4151439fd68 25d590fd-0282-4fab-8a44-43ef40c215f6 2026-05-21+02:00 11:10:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false AC26-15 Prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments de la Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les sous-critères de la valeur technique sont énoncés dans le règlement de la consultation. La date de début des prestations indiquée (01/09/2026) est prévisionnelle 90910000 90910000 Espace Alban Bâtiments G et H Ajaccio 20000 FRM01 FRA LOT-0001 slc-suit-reg-prof Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du Ccp slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires (Ca) global réalisé au cours du ou des derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours de la ou des dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1821801 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821801 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 50 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821801 6 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-23+02:00 11:00:00+02:00 2026-06-23+02:00 14:00:00+02:00 Ajaccio false 1 fa-wo-rc none 01 Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie du site situé rue Colonel Colonna d'Ornano à Ajaccio (besoins réguliers et occasionnels) Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie du site situé rue Colonel Colonna d'Ornano à Ajaccio (besoins réguliers et occasionnels) services Accord-cadre sans minimum et maximum de 9 600 euro(s) Ht pour la période initiale et 30 000 euro(s) Ht par période de reconduction, soit un maximum de 99 600 euro(s) Ht pour la durée totale du marché other 90910000 90919200 Espace Alban Bâtiments G et H Ajaccio 20000 FRM01 FRA 2026-09-01+02:00 2026-12-31+01:00 0 LOT-0002 slc-suit-reg-prof Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du Ccp slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires (Ca) global réalisé au cours du ou des derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours de la ou des dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1821801 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821801 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 42 quality Valeur technique per-exa 8 quality Délai d'exécution per-exa 50 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821801 6 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-23+02:00 11:00:00+02:00 2026-06-23+02:00 14:00:00+02:00 Ajaccio false 1 fa-wo-rc none 03 Prestations de nettoyage des locaux de la Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien pour des besoins occasionnels Prestations de nettoyage des locaux de la Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien pour des besoins occasionnels services Accord-cadre sans minimum et maximum de 12 500 euro(s) Ht pour la période initiale et 25 000 euro(s) Ht par période de reconduction, soit un maximum de 88 500 euro(s) Ht pour la durée totale du marché other 90910000 90919200 Espace Alban Bâtiments G et H Ajaccio 20000 FRM01 FRA 2026-09-01+02:00 2026-12-31+01:00 0 LOT-0003 slc-suit-reg-prof Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du Ccp slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires (Ca) global réalisé au cours du ou des derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours de la ou des dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1821801 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821801 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 50 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821801 6 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-23+02:00 11:00:00+02:00 2026-06-23+02:00 14:00:00+02:00 Ajaccio false 1 fa-wo-rc none 04 Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Direction des Ressources Humaines située rue Roi Jérôme à Ajaccio (besoins réguliers et occasionnels) Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Direction des Ressources Humaines située rue Roi Jérôme à Ajaccio (besoins réguliers et occasionnels) services Accord-cadre sans minimum et maximum de 12 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 24 000 euro(s) Ht pour la période de reconduction, soit un maximum de 36 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché other 90910000 90919200 Espace Alban Bâtiments G et H Ajaccio 20000 FRM01 FRA 2026-09-01+02:00 2026-12-31+01:00 0 26-50161 3.2.5 Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien 2026-05-22 2026-06-23T11:00:00+02:00 2026-06-23 239 Nettoyage de locaux 363 Vitrerie 20A Prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments de la Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien Avis de marché - Avis n° 26-50161 du 21/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 20A
Annonce n° 26-50161
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments de la Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 25d590fd-0282-4fab-8a44-43ef40c215f6
Identifiant interne : AC26-15
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Espace Alban Bâtiments G et H
Ville : Ajaccio
Code postal : 20000
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les sous-critères de la valeur technique sont énoncés dans le règlement de la consultation. La date de début des prestations indiquée (01/09/2026) est prévisionnelle
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie du site situé rue Colonel Colonna d'Ornano à Ajaccio (besoins réguliers et occasionnels)
Description : Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie du site situé rue Colonel Colonna d'Ornano à Ajaccio (besoins réguliers et occasionnels)
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Espace Alban Bâtiments G et H
Ville : Ajaccio
Code postal : 20000
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre sans minimum et maximum de 9 600 euro(s) Ht pour la période initiale et 30 000 euro(s) Ht par période de reconduction, soit un maximum de 99 600 euro(s) Ht pour la durée totale du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du Ccp
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires (Ca) global réalisé au cours du ou des derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours de la ou des dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821801
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821801
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/06/2026 à 14:00
Lieu : Ajaccio
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : LE COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bastia
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de nettoyage des locaux de la Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien pour des besoins occasionnels
Description : Prestations de nettoyage des locaux de la Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien pour des besoins occasionnels
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Espace Alban Bâtiments G et H
Ville : Ajaccio
Code postal : 20000
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre sans minimum et maximum de 12 500 euro(s) Ht pour la période initiale et 25 000 euro(s) Ht par période de reconduction, soit un maximum de 88 500 euro(s) Ht pour la durée totale du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du Ccp
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires (Ca) global réalisé au cours du ou des derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours de la ou des dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 42
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821801
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821801
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/06/2026 à 14:00
Lieu : Ajaccio
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : LE COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bastia
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Direction des Ressources Humaines située rue Roi Jérôme à Ajaccio (besoins réguliers et occasionnels)
Description : Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Direction des Ressources Humaines située rue Roi Jérôme à Ajaccio (besoins réguliers et occasionnels)
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Espace Alban Bâtiments G et H
Ville : Ajaccio
Code postal : 20000
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre sans minimum et maximum de 12 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 24 000 euro(s) Ht pour la période de reconduction, soit un maximum de 36 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du Ccp
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires (Ca) global réalisé au cours du ou des derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours de la ou des dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821801
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821801
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/06/2026 à 14:00
Lieu : Ajaccio
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : LE COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bastia
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E1FE5631-0849-4374-4D54F76367964137
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien
Numéro d’enregistrement : 52012
Adresse postale : 18 rue Antoine Sollacaro Immeuble Alban, bât G et H
Ville : Ajaccio
Code postal : 20000
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Point de contact : Sbraggia Stéphane
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0495525304
Télécopieur : 0495525318
Adresse internet : http://www.ca-ajaccien.corsica
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement : E1FE566E-048E-EC17-429C5C0555E33642
Adresse postale : Villa Montépiano
Ville : Bastia
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone : 0495328866
Télécopieur : 0495323855
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : LE COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement : E1FE5697-93A8-9D6D-CBFB832C98DCDDE1
Adresse postale : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) Place Félix Baret
Ville : Marseille Cedex
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Télécopieur : 0648066274
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement : E1FE56AE-ABEB-176D-E6F91760BEC12C9D
Adresse postale : Villa Montépiano
Ville : Bastia
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone : 0495328866
Télécopieur : 0495323855
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 162d81d9-7699-4573-9857-e4151439fd68 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/05/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/05/2026
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L’essentiel du marché

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