5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture d'un système électromagnétique aéroporté par drone dédié aux investigations géophysiques de subsurface.
Description
:
Fourniture d'un système électromagnétique aéroporté par drone, complet et opérationnel, dédié aux investigations géophysiques de subsurface. Le système devra permettre la mise en œuvre de mesures électromagnétiques aéroportées par drone, dans le cadre d’investigations géophysiques destinées à la caractérisation en 3D des formations géologiques et des aquifères, avec une profondeur d’investigation moyenne de 300 mètres, reposant sur les principes suivants : L'injection contrôlée d'un courant électrique dans le sol via un dispositif approprié permettant de contrôler la fréquence et l'amplitude du courant injecté ; La mesure tridimensionnelle (3 composantes vectorielles) du champ magnétique induit ; L'acquisition synchronisée et géoréférencée des données ; Le traitement et l'exportation des données pour l'interprétation géophysique.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38200000
Instruments géologiques et géophysiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
38230000
Instruments géophysiques électromagnétiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34711200
Aéronefs sans pilote
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
UNIVERSITE DE ROUEN NORMANDIE
UMR CNRS 6143 M2C - Bâtiment Sciences et Techniques
Place Emile Blondel
Ville
:
MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal
:
76130
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
2
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché prendra effet à la date de sa notification. Il est conclu pour la durée d’exécution des prestations. Le marché fait l'objet de 3 PSE obligatoires. Les variantes sont autorisées. La visite des locaux est facultative.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Y-4ikql2Dd
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/06/2026
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Rouen