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               <categorieAcheteur>Conseil départemental du Pas-de-Calais</categorieAcheteur>
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Contenu des formations et programme pédagogique : 20%
Expériences et références des formateurs/formatrices : 20%
Prix : 40%</criteresAttrib>
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               <autresInformComplementaire>- Langue dans laquelle est rédigé et publié le présent avis : Français
- Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de la consultation.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum, par période et à marchés subséquents.

La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis et les marchés subséquents lancés. La durée de validité du contrat court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois.
Une phase préparatoire après la date de notification du contrat est nécessaire pour programmer les formations tout au long de l'année d'exécution, d'élaborer le programme de formation et le suivi de la rédaction d'une brochure de communication diffusée aux bibliothèques du département.
À titre indicatif, les bons de commande seront émis et/ou les marchés subséquents seront lancés à compter de mars 2027.

Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.
En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.
Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.

Instances chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille. 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 - 59014 Lille Cedex
Téléphone : 03 59 54 23 42 - Télécopie : 03 59 54 24 45
URL : http://lille.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
Greffe du Tribunal administratif de Lille. 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 - 59014 Lille Cedex
Téléphone : 03 59 54 23 42 - Télécopie : 03 59 54 24 45
URL : http://lille.tribunal-administratif.fr
Cette juridiction peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr</autresInformComplementaire>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-51132 du 22/05/2026</title>
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         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
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      <div>Département(s) de publication : <span>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Conseil Départemental du Pas-de-Calais</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>22620001200012</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>ARRAS</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>62000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>62</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>202662A0069</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Direction des achats et de l'accompagnement juridique</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 321216731</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
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            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>07/07/2026 à 16:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Conseil départemental du Pas-de-Calais</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Qualité pédagogique : 20%
Contenu des formations et programme pédagogique : 20%
Expériences et références des formateurs/formatrices : 20%
Prix : 40%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Formations de la Médiathèque départementale à destination des professionnels du livre et de la lecture - 6 lots</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>80530000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Formations de la Médiathèque départementale à destination des professionnels du livre et de la lecture  - 6 lots</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>62000 - ARRAS</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et 213000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>1 : Lot n° 1 - La lecture à voix haute. La lecture à voix haute</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>80530000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>30000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Trois sites de la Médiathèque départementale du Pas-de-Calais, dont les adresses sont mentionnées au CCTP</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>2 : Lot n° 2 - L'accueil des publics. L'accueil des publics</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>80530000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>33000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Trois sites de la Médiathèque départementale du Pas-de-Calais, dont les adresses sont mentionnées au CCTP</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>3 : Lot n° 3 - Les ressources documentaires. Les ressources documentaires</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>80530000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>36000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Trois sites de la Médiathèque départementale du Pas-de-Calais, dont les adresses sont mentionnées au CCTP</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>4 : Lot n° 4 - Médiation et action culturelles. Médiation et action culturelle</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>80530000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>36000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Trois sites de la Médiathèque départementale du Pas-de-Calais, dont les adresses sont mentionnées au CCTP</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>5 : Lot n° 5 - Le numérique en bibliothèque. Le numérique en bibliothèque</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>80530000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>45000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Trois sites de la Médiathèque départementale du Pas-de-Calais, dont les adresses sont mentionnées au CCTP</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>6 : Lot n° 6 - Les compétences socles en bibliothèque. Les compétences socles en bibliothèque</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>80530000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>33000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Trois sites de la Médiathèque départementale du Pas-de-Calais, dont les adresses sont mentionnées au CCTP</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>- Langue dans laquelle est rédigé et publié le présent avis : Français
- Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de la consultation.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum, par période et à marchés subséquents.

La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis et les marchés subséquents lancés. La durée de validité du contrat court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois.
Une phase préparatoire après la date de notification du contrat est nécessaire pour programmer les formations tout au long de l'année d'exécution, d'élaborer le programme de formation et le suivi de la rédaction d'une brochure de communication diffusée aux bibliothèques du département.
À titre indicatif, les bons de commande seront émis et/ou les marchés subséquents seront lancés à compter de mars 2027.

Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours.
En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit.
Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique.

Instances chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille. 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 - 59014 Lille Cedex
Téléphone : 03 59 54 23 42 - Télécopie : 03 59 54 24 45
URL : http://lille.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
Greffe du Tribunal administratif de Lille. 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 - 59014 Lille Cedex
Téléphone : 03 59 54 23 42 - Télécopie : 03 59 54 24 45
URL : http://lille.tribunal-administratif.fr
Cette juridiction peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>22/05/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Conseil Départemental du Pas-de-Calais</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://marchespublics596280.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://marchespublics596280.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://marchespublics596280.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Formations de la Médiathèque départementale à destination des professionnels du livre
            et de la lecture - 6 lots</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>1 : Lot n° 1 - La lecture à voix haute. La lecture à voix haute</li>
               <li>2 : Lot n° 2 - L'accueil des publics. L'accueil des publics</li>
               <li>3 : Lot n° 3 - Les ressources documentaires. Les ressources documentaires</li>
               <li>4 : Lot n° 4 - Médiation et action culturelles. Médiation et action culturelle</li>
               <li>5 : Lot n° 5 - Le numérique en bibliothèque. Le numérique en bibliothèque</li>
               <li>6 : Lot n° 6 - Les compétences socles en bibliothèque. Les compétences socles en bibliothèque</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>07/07/2026 à 16:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
