93534.51 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 93534.51 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 CON-0001 2026-04-27+02:00 true 0efc0745-148f-4c6b-abd5-89071a8b2c88-01 ORG-0001 CON-0001 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://www.fublaines.fr/ https://demat.centraledesmarches.com/7083944 ORG-0001 Mairie de Fublaines 24 rue Cabon FUBLAINES 77470 FR102 FRA 21770199400014 Déborah COURTOIS 0160258000 mairie@fublaines.fr https://melun.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630 Melun 77008 FR102 FRA 17770704900017 Tribunal administratif de Melun 0160566630 greffe.ta-melun@juradm.fr medium ORG-0003 CHARLOTTE LOISIRS 15 avenue Galois BOURG-LA-REINE 92340 FR105 FRA 79357196900047 +33 0145365565 accueil@charlotte3c.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 55304457-775f-44a3-ba1d-f4da6c12698d b17ceb8b-24d6-4411-baa4-da67f4d5003b 2026-05-21+02:00 15:00:00+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://demat.centraledesmarches.com/7083944 la gen-pub ORG-0001 open false prestation de service ALSH Le marché a pour objet la prestation de service relative à l'organisation, la gestion et l'animation de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la commune de Fublaines Procédure n°26001 - le marché a pour objet la prestation de service relative à l'organisation, la gestion et l'animation de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la commune de Fublaines, pour : - Le temps périscolaire des mercredis, et - Le temps extrascolaire pendant les vacances scolaires (petites et grandes vacances) L'accueil concerne un effectif maximal de : - 25 enfants d'âge maternelle (3 à 5 ans) - 25 enfants d'âge élémentaire (6 à 11 ans) Les conditions techniques et pédagogiques sont précisées dans le CCTP. Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le marché est réputé reconduit si aucune décision contraire n'a été notifiée au titulaire au plus tard un (1) mois avant la date anniversaire services 55240000 commune de Fublaines Fublaines 77470 FR102 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix Tribunal administratif de Melun ORG-0002 true false fa-wo-rc none Marchamp;eacute; unique Prestation de service Le marché a pour objet la prestation de service relative á l'organisation, la gestion et l'animation de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la commune de Fublaines services 55240000 commune de Fublaines Fublaines 77470 FR102 FRA 48 2026-05-21Z 26-50315 26-15788 3.2.5 commune de Fublaines CHARLOTTE LOISIRS 2026-05-23 2026-06-25 274 Prestations de services 77 prestation de service relative à l'organisation, la gestion et l'animation de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-50315 du 21/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-50315
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Fublaines
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Le marché a pour objet la prestation de service relative à l'organisation, la gestion et l'animation de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la commune de Fublaines
Description : Procédure n°26001 - le marché a pour objet la prestation de service relative à l'organisation, la gestion et l'animation de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la commune de Fublaines, pour : - Le temps périscolaire des mercredis, et - Le temps extrascolaire pendant les vacances scolaires (petites et grandes vacances) L'accueil concerne un effectif maximal de : - 25 enfants d'âge maternelle (3 à 5 ans) - 25 enfants d'âge élémentaire (6 à 11 ans) Les conditions techniques et pédagogiques sont précisées dans le CCTP. Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le marché est réputé reconduit si aucune décision contraire n'a été notifiée au titulaire au plus tard un (1) mois avant la date anniversaire
Identifiant de la procédure : b17ceb8b-24d6-4411-baa4-da67f4d5003b
Identifiant interne : prestation de service ALSH
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : commune de Fublaines
Ville : Fublaines
Code postal : 77470
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestation de service
Description : Le marché a pour objet la prestation de service relative á l'organisation, la gestion et l'animation de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la commune de Fublaines
Identifiant interne : Marchamp;eacute; unique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : commune de Fublaines
Ville : Fublaines
Code postal : 77470
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Mairie de Fublaines
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 93,534.51 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CHARLOTTE LOISIRS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 93,534.51 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-0001
Date de conclusion du marché : 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 0efc0745-148f-4c6b-abd5-89071a8b2c88-01
Organisation qui signe le marché : Mairie de Fublaines
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Fublaines
Numéro d’enregistrement : 21770199400014
Adresse postale : 24 rue Cabon
Ville : FUBLAINES
Code postal : 77470
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Déborah COURTOIS
Adresse électronique : mairie@fublaines.fr
Téléphone : 0160258000
Adresse internet : https://www.fublaines.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://demat.centraledesmarches.com/7083944
Profil de l’acheteur : https://demat.centraledesmarches.com/7083944
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Melun
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Adresse internet : https://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CHARLOTTE LOISIRS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 79357196900047
Adresse postale : 15 avenue Galois
Ville : BOURG-LA-REINE
Code postal : 92340
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@charlotte3c.fr
Téléphone : +33 0145365565
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 55304457-775f-44a3-ba1d-f4da6c12698d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/05/2026 à 15:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/05/2026
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L’essentiel du marché

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