5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Manutention, conditionnement, transport et installation d'oeuvre d'art et d'objet de collection en France métropolitaine et corse pour des opérations simples
Description
:
Manutention, conditionnement, transport et installation d'oeuvre d'art et d'objet de collection en France métropolitaine et corse pour des opérations simples
Identifiant interne
:
26033-S-AC-LOT1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92521000
Services de musées
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60000000
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Paris
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les collections du MNHN sont entreposées sur plusieurs de ses sites parisiens mais également en région. Les différents services du MNHN organisent fréquemment des mouvements de collections, ce qui nécessite régulièrement des prestations d'emballage, de transport et d'installation d'oeuvres. Les prestations peuvent s'exécuter en tous lieux publics, aussi bien dans des bâtiments de toute nature fonctionnelle (culturelle, administrative...), que dans des espaces extérieurs (places, jardins...). D'autres opérations peuvent avoir lieu sur les lieux de stockage des prêteurs au niveau national.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le marché public est conclu pour une durée initiale d'un (1) an et prend effet à compter du 12/10/2026 ou à compter de la notification si la date de notification est postérieure au 12/10/2026. Le marché est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, l'acheteur adresse une décision expresse, par tout moyen permettant d'accuser une réception certaine, intervenant au plus tard dans un délai de 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. Le nombre d'attributaire du marché est fixé a 2 sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. Le Muséum s'engage a répartir les commandes selon un mécanisme dit en cascade. L'attribution des bons de commande suivra l'ordre de priorité décrit ci-après garantissant une continuité de service. Les titulaires du marché sont classés selon un ordre de priorité selon le classement établi a l'issu de l'analyse des offres. Ainsi, lorsqu'un besoin se présente, le bon de commande est attribué en priorité au titulaire classé en premier. Si le titulaire prioritaire est dans l'impossibilité de répondre à la demande dans les conditions contractuelles demandées (délais, capacités, disponibilités des ressources...), le bon de commande est attribué au titulaire classé en second.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère 1 : Prix
Description
:
Au regard des prix figurant dans le DQE
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère 2 : Valeur technique
Description
:
Sous - critère 1 : Qualité et pertinence des moyens humains appréciées au regard du cadre de réponse technique - Pondération : 20% Sous - critère 2 : Qualité et pertinence des moyens techniques (emballage, véhicules et caisserie et suivi des opérations) appréciées au regard du cadre de réponse technique - Pondération : 25%
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère 3 : Développement durable
Description
:
Pertinence de la démarche environnementale proposée par le candidat
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1162484.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1162484.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
22/06/2026
à 12:05
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours sont les suivantes : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Manutention, conditionnement, transport et installation d'oeuvres d'art et d'objets de collection en France pour des opérations complexes et à l'étranger
Description
:
Manutention, conditionnement, transport et installation d'oeuvres d'art et d'objets de collection en France pour des opérations complexes et à l'étranger
Identifiant interne
:
26033-S-AC-LOT2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92521000
Services de musées
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60000000
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
paris
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les collections du MNHN sont entreposées sur plusieurs de ses sites parisiens mais également en région. Les différents services du MNHN organisent fréquemment des mouvements de collections, ce qui nécessite régulièrement des prestations d'emballage, de transport et d'installation d'oeuvres. Les prestations peuvent s'exécuter en tous lieux publics, aussi bien dans des bâtiments de toute nature fonctionnelle (culturelle, administrative...), que dans des espaces extérieurs (places, jardins...). D'autres opérations peuvent avoir lieu sur les lieux de stockage des prêteurs au niveau national et international.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le marché public est conclu pour une durée initiale d'un (1) an et prend effet à compter du 12/10/2026 ou à compter de la notification si la date de notification est postérieure au 12/10/2026. Le marché est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, l'acheteur adresse une décision expresse, par tout moyen permettant d'accuser une réception certaine, intervenant au plus tard dans un délai de 2 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère 1 : Prix
Description
:
Au regard des prix figurant dans le DQE
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère 2 : Valeur technique
Description
:
Sous - critère 1 : Qualité et pertinence des moyens humains et techniques (y compris l'emballage et la caisserie) proposés appréciées au regard du cadre de réponse technique - Pondération : 25% Sous - critère 2 : Qualité et pertinence de la méthodologie proposée pour la mise en oeuvre et le suivi des opérations pour toutes les prestations appréciées au regard du cadre de réponse technique - Pondération : 25%
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère 3 : Développement durable
Description
:
Pertinence de la démarche environnementale proposée par le candidat
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1162484.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1162484.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
22/06/2026
à 12:05
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours sont les suivantes : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public, - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat), - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Paris