16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA EA93396F-B0BB-4F55-B96A343461E5610B +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 71482 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-FS@lenord.fr ORG-0003 Conseil Départemental du Nord 51 rue Gustave Delory Lille Cedex 59047 FRE11 FRA EA933992-B765-619D-3B334A12B9CEE2F6 DAJAP - PAP 0359735080 pap-fs@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA EA9339A2-E712-CEB6-2C9C8F63A733EAF7 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA EA9339B4-0AB0-12D0-1E1B665A6E6D7C32 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 4f965ea7-0119-4c45-aca8-47bdceaa2919 e44cc3fe-91ed-461b-be04-5c3bddf9e614 2026-05-21+02:00 15:10:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 20 20 open false 20260266 Accord-cadre de viabilité hivernale : Hivers 2026-2027 à 2029-2030 - Prestations de salage - déneigement des routes départementales du Nord - 20 lots Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un (1) seul opérateur économique par lot . Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin services Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents (Article R2162-3 - Code de la commande publique) Allotissement (Articles R2113-1 à R2113-3 - Code de la commande publique Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 2 du Rc Sous-critère de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché public est la date de sa notification. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : Novembre 2026 La date du 1er novembre 2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande publique L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur 9917290 90630000 90630000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA LOT-0001 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1815160 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-25+02:00 16:30:00+02:00 2026-06-26+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 : Arrondissement d'Avesnes - Circuits AV01N1N2S, AV01N3S, AV01N1D, AV01N2D, AV01N3D Lot n°1 : Arrondissement d'Avesnes - Circuits AV01N1N2S, AV01N3S, AV01N1D, AV01N2D, AV01N3D services Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 116 750,00 euro(s) Ht 351460 90630000 90630000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-11-01+01:00 48 Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap 3 Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois LOT-0002 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1815160 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-25+02:00 16:30:00+02:00 2026-06-26+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 : Arrondissement d'Avesnes Tranche Ferme : Circuits AV02N1N2S, AV02N3S, AV02N1D, AV02N2D, AV02N3D Tranche Optionnelle : Circuits AV06N1N2S, AV06N3S, AV06N1D, AV06N2D, AV06N3D Lot n°2 : Arrondissement d'Avesnes Tranche Ferme : Circuits AV02N1N2S, AV02N3S, AV02N1D, AV02N2D, AV02N3D Tranche Optionnelle : Circuits AV06N1N2S, AV06N3S, AV06N1D, AV06N2D, AV06N3D services Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht Pour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht 702920 90630000 90630000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-11-01+01:00 48 Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap 3 Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois LOT-0003 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1815160 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-25+02:00 16:30:00+02:00 2026-06-26+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 3 Lot n°3 : : Arrondissement d'Avesnes Tranche Ferme : Circuits AV05N1N2S, AV05N3S, AV05N1D, AV05N2D, AV05N3D Tranche Optionnelle : Circuits AV04N1N2S, AV04N3S, AV04N2D, AV04N3D Lot n°3 : : Arrondissement d'Avesnes Tranche Ferme : Circuits AV05N1N2S, AV05N3S, AV05N1D, AV05N2D, AV05N3D Tranche Optionnelle : Circuits AV04N1N2S, AV04N3S, AV04N2D, AV04N3D services Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - 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Circuits DO01N1N2S, DO01N3S, DO01N1D, DO01N2D, DO01N3D Lot n°8 : Arrondissement de Douai - Circuits DO01N1N2S, DO01N3S, DO01N1D, DO01N2D, DO01N3D services Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 116 750,00 euro(s) Ht 351460 90630000 90630000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-11-01+01:00 48 Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap 3 Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois LOT-0009 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1815160 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-25+02:00 16:30:00+02:00 2026-06-26+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 9 Lot n°9 : Arrondissement de Douai - Circuits DO02N1N2S, DO02N3S, DO02N1D, DO02N2D, DO02N3D Lot n°9 : Arrondissement de Douai - Circuits DO02N1N2S, DO02N3S, DO02N1D, DO02N2D, DO02N3D services Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 137 000,00 euro(s) Ht 366010 90630000 90630000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-11-01+01:00 48 Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap 3 Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois LOT-0010 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1815160 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-25+02:00 16:30:00+02:00 2026-06-26+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 10 Lot n°10 : Arrondissement de Douai - Circuits DO03N1N2S, DO03N3S, DO03N1D, DO03N2D, DO03N3D Lot n°10 : Arrondissement de Douai - Circuits DO03N1N2S, DO03N3S, DO03N1D, DO03N2D, DO03N3D services Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 136 750,00 euro(s) Ht 366010 90630000 90630000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-11-01+01:00 48 Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap 3 Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois LOT-0011 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1815160 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-25+02:00 16:30:00+02:00 2026-06-26+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 11 Lot n°11 : Arrondissement de Douai Franche Ferme : Circuits DO04N1N2S, DO04N3S, DO04N1D, DO04N2D, DO04N3D Tranche Optionnelle : Circuits DO07N1N2S, DO07N3S, DO07N1D, DO07N2D, DO07N3D Lot n°11 : Arrondissement de Douai Franche Ferme : Circuits DO04N1N2S, DO04N3S, DO04N1D, DO04N2D, DO04N3D Tranche Optionnelle : Circuits DO07N1N2S, DO07N3S, DO07N1D, DO07N2D, DO07N3D services Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht Pour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht 702920 90630000 90630000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-11-01+01:00 48 Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap 3 Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois LOT-0012 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1815160 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-25+02:00 16:30:00+02:00 2026-06-26+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 12 Lot n°12 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA01N1N2S, VA01N3S, VA01N1D, VA01N2D, VA01N3D Lot n°12 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA01N1N2S, VA01N3S, VA01N1D, VA01N2D, VA01N3D services Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 116 750,00 euro(s) Ht 342980 90630000 90630000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-11-01+01:00 48 Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap 3 Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois LOT-0013 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1815160 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-25+02:00 16:30:00+02:00 2026-06-26+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 13 Lot n°13 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA02N1N2S, VA02N3S, VA02N1D, VA02N2D, VA02N3D Lot n°13 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA02N1N2S, VA02N3S, VA02N1D, VA02N2D, VA02N3D services Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 136 750,00 euro(s) Ht 357530 90630000 90630000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-11-01+01:00 48 Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap 3 Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois LOT-0014 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1815160 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-25+02:00 16:30:00+02:00 2026-06-26+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 14 Lot n°14 : Arrondissement de Valenciennes - 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Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht Pour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht 702920 90630000 90630000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-11-01+01:00 48 Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap 3 Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois LOT-0016 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1815160 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-25+02:00 16:30:00+02:00 2026-06-26+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 16 Lot n°16 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA09N1N2S, VA09N3S, VA09N1D, VA09N2D, VA09N3D Lot n°16 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA09N1N2S, VA09N3S, VA09N1D, VA09N2D, VA09N3D services Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 116 750,00 euro(s) Ht 351460 90630000 90630000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-11-01+01:00 48 Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap 3 Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois LOT-0017 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1815160 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-25+02:00 16:30:00+02:00 2026-06-26+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 17 Lot n°17 : Arrondissement de Dunkerque - Circuits DK01N1N2S, DK01N3S, DK01N1D, DK01N2D, DK01N3D Lot n°17 : Arrondissement de Dunkerque - Circuits DK01N1N2S, DK01N3S, DK01N1D, DK01N2D, DK01N3D services Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 116 750,00 euro(s) Ht 351460 90630000 90630000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-11-01+01:00 48 Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap 3 Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois LOT-0018 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1815160 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-25+02:00 16:30:00+02:00 2026-06-26+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 18 Lot n°18 : Arrondissement de Dunkerque Tranche Ferme : Circuits DK02N1N2S, DK02N3S, DK02N1D, DK02N2D, DK02N3D Tranche Optionnelle : Circuits DK07N1N2S, DK07N3S, DK07N1D, DK07N2D, DK07N3D Lot n°18 : Arrondissement de Dunkerque Tranche Ferme : Circuits DK02N1N2S, DK02N3S, DK02N1D, DK02N2D, DK02N3D Tranche Optionnelle : Circuits DK07N1N2S, DK07N3S, DK07N1D, DK07N2D, DK07N3D services Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht Pour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht 702920 90630000 90630000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-11-01+01:00 48 Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap 3 Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois LOT-0019 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1815160 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-25+02:00 16:30:00+02:00 2026-06-26+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 19 Lot n°19 : Arrondissement de Dunkerque Tranche Ferme : Circuits DK03N1N2S, DK03N3S, DK03N1D, DK03N2D, DK03N3D Tranche Optionnelle : Circuits DK11N1N2S, DK11N3S, DK11N1D, DK11N2D, DK11N3D Lot n°19 : Arrondissement de Dunkerque Tranche Ferme : Circuits DK03N1N2S, DK03N3S, DK03N1D, DK03N2D, DK03N3D Tranche Optionnelle : Circuits DK11N1N2S, DK11N3S, DK11N1D, DK11N2D, DK11N3D services Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht Pour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht 702920 90630000 90630000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-11-01+01:00 48 Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap 3 Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois LOT-0020 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie) slc-abil-subc Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie) not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1815160 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-25+02:00 16:30:00+02:00 2026-06-26+02:00 09:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 20 Lot n°20 : Arrondissement de Dunkerque - Circuits DK04N1N2S, DK04N3S, DK04N1D, DK04N2D, DK04N3D Lot n°20 : Arrondissement de Dunkerque - Circuits DK04N1N2S, DK04N3S, DK04N1D, DK04N2D, DK04N3D services Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 137 000,00 euro(s) Ht 366010 90630000 90630000 Département du Nord Lille 59000 FRE11 FRA 2026-11-01+01:00 48 Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap 3 Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois 26-50324 3.2.5 Conseil Départemental du Nord 2026-05-23 2026-06-25T16:30:00+02:00 2026-06-25 98 Déneigement 59 Accord-cadre de viabilité hivernale : Hivers 2026-2027 à 2029-2030 - Prestations de salage - déneigement des routes départementales du Nord - 20 lots Avis de marché - Avis n° 26-50324 du 21/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-50324
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de viabilité hivernale : Hivers 2026-2027 à 2029-2030 - Prestations de salage - déneigement des routes départementales du Nord - 20 lots
Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un (1) seul opérateur économique par lot . Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
Identifiant de la procédure : e44cc3fe-91ed-461b-be04-5c3bddf9e614
Identifiant interne : 20260266
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,917,290 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents (Article R2162-3 - Code de la commande publique) Allotissement (Articles R2113-1 à R2113-3 - Code de la commande publique Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 2 du Rc Sous-critère de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché public est la date de sa notification. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : Novembre 2026 La date du 1er novembre 2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande publique L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 20
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 20
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Arrondissement d'Avesnes - Circuits AV01N1N2S, AV01N3S, AV01N1D, AV01N2D, AV01N3D
Description : Lot n°1 : Arrondissement d'Avesnes - Circuits AV01N1N2S, AV01N3S, AV01N1D, AV01N2D, AV01N3D
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Options :
Description des options : Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 351,460 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 116 750,00 euro(s) Ht
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Arrondissement d'Avesnes Tranche Ferme : Circuits AV02N1N2S, AV02N3S, AV02N1D, AV02N2D, AV02N3D Tranche Optionnelle : Circuits AV06N1N2S, AV06N3S, AV06N1D, AV06N2D, AV06N3D
Description : Lot n°2 : Arrondissement d'Avesnes Tranche Ferme : Circuits AV02N1N2S, AV02N3S, AV02N1D, AV02N2D, AV02N3D Tranche Optionnelle : Circuits AV06N1N2S, AV06N3S, AV06N1D, AV06N2D, AV06N3D
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Options :
Description des options : Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 702,920 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht Pour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 : : Arrondissement d'Avesnes Tranche Ferme : Circuits AV05N1N2S, AV05N3S, AV05N1D, AV05N2D, AV05N3D Tranche Optionnelle : Circuits AV04N1N2S, AV04N3S, AV04N2D, AV04N3D
Description : Lot n°3 : : Arrondissement d'Avesnes Tranche Ferme : Circuits AV05N1N2S, AV05N3S, AV05N1D, AV05N2D, AV05N3D Tranche Optionnelle : Circuits AV04N1N2S, AV04N3S, AV04N2D, AV04N3D
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Options :
Description des options : Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 694,440 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht Pour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 : Arrondissement d'Avesnes - Circuits AV14N1N2S, AV14N3S, AV14N1D, AV14N2D, AV14N3D
Description : Lot n°4 : Arrondissement d'Avesnes - Circuits AV14N1N2S, AV14N3S, AV14N1D, AV14N2D, AV14N3D
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Options :
Description des options : Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 366,010 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 137 000,00 euro(s) Ht
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5 : : Arrondissement d'Avesnes Tranche Ferme : Circuits AV15N1N2S, AV15N3S, AV15N1D, AV15N2D, AV15N3D Tranche Optionnelle : Circuits AV10N1N2S, AV10N3S, AV10N1D, AV10N2D, AV10N3D
Description : Lot n°5 : : Arrondissement d'Avesnes Tranche Ferme : Circuits AV15N1N2S, AV15N3S, AV15N1D, AV15N2D, AV15N3D Tranche Optionnelle : Circuits AV10N1N2S, AV10N3S, AV10N1D, AV10N2D, AV10N3D
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Options :
Description des options : Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 702,920 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht Pour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n°6 : Arrondissement de Cambrai - Circuits CA11N1N2S, CA11N3S, CA11N1D, CA11N2D, CA11N3D
Description : Lot n°6 : Arrondissement de Cambrai - Circuits CA11N1N2S, CA11N3S, CA11N1D, CA11N2D, CA11N3D
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Options :
Description des options : Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 366,010 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 137 000,00 euro(s) Ht
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot n°7 : Arrondissement de Cambrai Tranche Ferme : Circuits CA10N1N2S, CA10N3S, CA10N1D, CA10N2D, CA10N3D Tranche Optionnelle : Circuits CA02N1N2S, CA02N3S, CA02N1D, CA02N2D, CA02N3D
Description : Lot n°7 : Arrondissement de Cambrai Tranche Ferme : Circuits CA10N1N2S, CA10N3S, CA10N1D, CA10N2D, CA10N3D Tranche Optionnelle : Circuits CA02N1N2S, CA02N3S, CA02N1D, CA02N2D, CA02N3D
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Options :
Description des options : Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 702,920 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht Pour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot n°8 : Arrondissement de Douai - Circuits DO01N1N2S, DO01N3S, DO01N1D, DO01N2D, DO01N3D
Description : Lot n°8 : Arrondissement de Douai - Circuits DO01N1N2S, DO01N3S, DO01N1D, DO01N2D, DO01N3D
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Options :
Description des options : Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 351,460 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 116 750,00 euro(s) Ht
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot n°9 : Arrondissement de Douai - Circuits DO02N1N2S, DO02N3S, DO02N1D, DO02N2D, DO02N3D
Description : Lot n°9 : Arrondissement de Douai - Circuits DO02N1N2S, DO02N3S, DO02N1D, DO02N2D, DO02N3D
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Options :
Description des options : Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 366,010 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 137 000,00 euro(s) Ht
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot n°10 : Arrondissement de Douai - Circuits DO03N1N2S, DO03N3S, DO03N1D, DO03N2D, DO03N3D
Description : Lot n°10 : Arrondissement de Douai - Circuits DO03N1N2S, DO03N3S, DO03N1D, DO03N2D, DO03N3D
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Options :
Description des options : Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 366,010 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 136 750,00 euro(s) Ht
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot n°11 : Arrondissement de Douai Franche Ferme : Circuits DO04N1N2S, DO04N3S, DO04N1D, DO04N2D, DO04N3D Tranche Optionnelle : Circuits DO07N1N2S, DO07N3S, DO07N1D, DO07N2D, DO07N3D
Description : Lot n°11 : Arrondissement de Douai Franche Ferme : Circuits DO04N1N2S, DO04N3S, DO04N1D, DO04N2D, DO04N3D Tranche Optionnelle : Circuits DO07N1N2S, DO07N3S, DO07N1D, DO07N2D, DO07N3D
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Options :
Description des options : Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 702,920 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht Pour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot n°12 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA01N1N2S, VA01N3S, VA01N1D, VA01N2D, VA01N3D
Description : Lot n°12 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA01N1N2S, VA01N3S, VA01N1D, VA01N2D, VA01N3D
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Options :
Description des options : Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 342,980 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 116 750,00 euro(s) Ht
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot n°13 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA02N1N2S, VA02N3S, VA02N1D, VA02N2D, VA02N3D
Description : Lot n°13 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA02N1N2S, VA02N3S, VA02N1D, VA02N2D, VA02N3D
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Options :
Description des options : Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 357,530 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 136 750,00 euro(s) Ht
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot n°14 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA03N1N2S, VA03N3S, VA03N1D, VA03N2D, VA03N3D
Description : Lot n°14 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA03N1N2S, VA03N3S, VA03N1D, VA03N2D, VA03N3D
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Options :
Description des options : Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 366,010 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 136 750,00 euro(s) Ht
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot n°15 : Arrondissement de Valenciennes Tranche Ferme : Circuits VA04N1N2S, VA04N3S, VA04N1D, VA04N2D, VA04N3D Tranche Optionnelle : Circuits VA08N1N2S, VA08N3S, VA08N1D, VA08N2D, VA08N3D
Description : Lot n°15 : Arrondissement de Valenciennes Tranche Ferme : Circuits VA04N1N2S, VA04N3S, VA04N1D, VA04N2D, VA04N3D Tranche Optionnelle : Circuits VA08N1N2S, VA08N3S, VA08N1D, VA08N2D, VA08N3D
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Options :
Description des options : Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 702,920 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht Pour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Lot n°16 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA09N1N2S, VA09N3S, VA09N1D, VA09N2D, VA09N3D
Description : Lot n°16 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA09N1N2S, VA09N3S, VA09N1D, VA09N2D, VA09N3D
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Options :
Description des options : Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 351,460 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 116 750,00 euro(s) Ht
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Lot n°17 : Arrondissement de Dunkerque - Circuits DK01N1N2S, DK01N3S, DK01N1D, DK01N2D, DK01N3D
Description : Lot n°17 : Arrondissement de Dunkerque - Circuits DK01N1N2S, DK01N3S, DK01N1D, DK01N2D, DK01N3D
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Options :
Description des options : Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 351,460 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 116 750,00 euro(s) Ht
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Lot n°18 : Arrondissement de Dunkerque Tranche Ferme : Circuits DK02N1N2S, DK02N3S, DK02N1D, DK02N2D, DK02N3D Tranche Optionnelle : Circuits DK07N1N2S, DK07N3S, DK07N1D, DK07N2D, DK07N3D
Description : Lot n°18 : Arrondissement de Dunkerque Tranche Ferme : Circuits DK02N1N2S, DK02N3S, DK02N1D, DK02N2D, DK02N3D Tranche Optionnelle : Circuits DK07N1N2S, DK07N3S, DK07N1D, DK07N2D, DK07N3D
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Options :
Description des options : Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 702,920 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht Pour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Lot n°19 : Arrondissement de Dunkerque Tranche Ferme : Circuits DK03N1N2S, DK03N3S, DK03N1D, DK03N2D, DK03N3D Tranche Optionnelle : Circuits DK11N1N2S, DK11N3S, DK11N1D, DK11N2D, DK11N3D
Description : Lot n°19 : Arrondissement de Dunkerque Tranche Ferme : Circuits DK03N1N2S, DK03N3S, DK03N1D, DK03N2D, DK03N3D Tranche Optionnelle : Circuits DK11N1N2S, DK11N3S, DK11N1D, DK11N2D, DK11N3D
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Options :
Description des options : Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 702,920 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht Pour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 euro(s) Ht
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Lot n°20 : Arrondissement de Dunkerque - Circuits DK04N1N2S, DK04N3S, DK04N1D, DK04N2D, DK04N3D
Description : Lot n°20 : Arrondissement de Dunkerque - Circuits DK04N1N2S, DK04N3S, DK04N1D, DK04N2D, DK04N3D
Identifiant interne : 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage
Options :
Description des options : Marché public reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 366,010 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 137 000,00 euro(s) Ht
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère del'Economie)
Critère : Proportion de sous-traitance
Description : Déclaration de sous-traitance (Dc4) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 09:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EA93396F-B0BB-4F55-B96A343461E5610B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : 71482
Adresse postale : Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Président du Département du Nord
Adresse électronique : PAP-FS@lenord.fr
Téléphone : 0359735959
Adresse internet : https://lenord.fr/
Profil de l’acheteur : https://lenord.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : EA933992-B765-619D-3B334A12B9CEE2F6
Adresse postale : 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : DAJAP - PAP
Adresse électronique : pap-fs@lenord.fr
Téléphone : 0359735080
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : EA9339A2-E712-CEB6-2C9C8F63A733EAF7
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : EA9339B4-0AB0-12D0-1E1B665A6E6D7C32
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4f965ea7-0119-4c45-aca8-47bdceaa2919 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/05/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/05/2026
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L’essentiel du marché

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