16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA EA96C3FA-FD66-CCBC-0AFB9475574CF3AE +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.marches-publics.info/ ORG-0002 Société publique des écoles marseillaises 5, Boulevard de Dunkerque Marseille 13002 FRL04 FRA 77332 ANDREATTA Nicolas Directeur Général 0000000000 achats@splain-ecolesmarseillaises.fr ORG-0003 Tribunal judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran Marseille 13281 FRL04 FRA EA96C42B-A295-2CAF-BB391AC3C6A4DE6F 0491155050 0491544290 tj-marseille@justice.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran Marseille 13281 FRL04 FRA EA96C46B-AB72-1C18-835BBB81058ACC61 0491155050 0491544290 tj-marseille@justice.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran Marseille 13281 FRL04 FRA EA96C484-D5C9-22FC-E9767D13BF882294 0491155050 0491544290 tj-marseille@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 cf84332f-6638-427e-9d03-85d672e7309a d78f74f4-a760-4aed-89eb-26c06217fd31 2026-05-21+02:00 15:10:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl education ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-0071 Réalisation de prestations de géomètre sur les futures opérations immobilières qui seront confiées à la SPEM (opérations d'extension, de réhabilitation et/ou de construction) l'accord cadre est multi attributaire à marché subséquent. Les prestations seront réalisées à la demande sur la durée du marché, selon les quantités et formats indiqués au Bordereau des Prix Unitaires (BPU) services 2000000 71250000 71541000 5 boulevard de dunkerque Marseille 13002 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1823980 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1823980 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1823980 180 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-22+02:00 11:00:00+02:00 2026-06-22+02:00 11:01:00+02:00 Marseille false 3 fa-w-rc none 1 Prestations de Géomètre-Expert étude, releves foncier services 71250000 71250000 71541000 5 boulevard de dunkerque Marseille 13002 FRL04 FRA 2026-07-01+02:00 2030-07-01+02:00 3 Le contrat est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est renouvelable au maximum une (3) fois pour douze (12) mois, par tacite reconduction. L'accord-cadre peut être dénoncé par le représentant du pouvoir adjudicateur par l'envoi d'un courrier avec accusé de réception au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période initiale. La durée de l'accord cadre ne peut excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du contrat LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1823980 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1823980 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1823980 180 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-22+02:00 11:00:00+02:00 2026-06-22+02:00 11:01:00+02:00 Marseille false 3 fa-w-rc none 2 Prestations de Géomètre-Topographe releves topographique services 71250000 71250000 71541000 5 boulevard de dunkerque Marseille 13002 FRL04 FRA 2026-07-01+02:00 2030-07-01+02:00 3 Le contrat est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est renouvelable au maximum une (3) fois pour douze (12) mois, par tacite reconduction. L'accord-cadre peut être dénoncé par le représentant du pouvoir adjudicateur par l'envoi d'un courrier avec accusé de réception au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période initiale. La durée de l'accord cadre ne peut excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du contrat 26-50328 3.2.5 Société publique des écoles marseillaises 2026-05-23 2026-06-22T11:00:00+02:00 2026-06-22 455 Ingénierie 118 Etude 274 Prestations de services 13 Réalisation de prestations de géomètre sur les futures opérations immobilières qui seront confiées à la SPEM (opérations d'extension, de réhabilitation et/ou de construction) Avis de marché - Avis n° 26-50328 du 21/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-50328
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Société publique des écoles marseillaises
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation de prestations de géomètre sur les futures opérations immobilières qui seront confiées à la SPEM (opérations d'extension, de réhabilitation et/ou de construction)
Description : l'accord cadre est multi attributaire à marché subséquent. Les prestations seront réalisées à la demande sur la durée du marché, selon les quantités et formats indiqués au Bordereau des Prix Unitaires (BPU)
Identifiant de la procédure : d78f74f4-a760-4aed-89eb-26c06217fd31
Identifiant interne : 2026-0071
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71541000 Services de gestion de projets de construction
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 boulevard de dunkerque
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de Géomètre-Expert
Description : étude, releves foncier
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71541000 Services de gestion de projets de construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 boulevard de dunkerque
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 01/07/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est renouvelable au maximum une (3) fois pour douze (12) mois, par tacite reconduction. L'accord-cadre peut être dénoncé par le représentant du pouvoir adjudicateur par l'envoi d'un courrier avec accusé de réception au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période initiale. La durée de l'accord cadre ne peut excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du contrat
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1823980
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1823980
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/06/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/06/2026 à 11:01
Lieu : Marseille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal judiciaire de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de Géomètre-Topographe
Description : releves topographique
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71541000 Services de gestion de projets de construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 boulevard de dunkerque
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 01/07/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est renouvelable au maximum une (3) fois pour douze (12) mois, par tacite reconduction. L'accord-cadre peut être dénoncé par le représentant du pouvoir adjudicateur par l'envoi d'un courrier avec accusé de réception au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période initiale. La durée de l'accord cadre ne peut excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du contrat
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1823980
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1823980
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/06/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/06/2026 à 11:01
Lieu : Marseille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal judiciaire de Marseille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EA96C3FA-FD66-CCBC-0AFB9475574CF3AE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Société publique des écoles marseillaises
Numéro d’enregistrement : 77332
Adresse postale : 5, Boulevard de Dunkerque
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : ANDREATTA Nicolas
Adresse électronique : achats@splain-ecolesmarseillaises.fr
Téléphone : 0000000000
Adresse internet : https://www.marches-publics.info/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement : EA96C42B-A295-2CAF-BB391AC3C6A4DE6F
Adresse postale : 6 rue Joseph Autran
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-marseille@justice.fr
Téléphone : 0491155050
Télécopieur : 0491544290
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement : EA96C46B-AB72-1C18-835BBB81058ACC61
Adresse postale : 6 rue Joseph Autran
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-marseille@justice.fr
Téléphone : 0491155050
Télécopieur : 0491544290
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Greffe du Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement : EA96C484-D5C9-22FC-E9767D13BF882294
Adresse postale : 6 rue Joseph Autran
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-marseille@justice.fr
Téléphone : 0491155050
Télécopieur : 0491544290
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cf84332f-6638-427e-9d03-85d672e7309a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/05/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/05/2026
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L’essentiel du marché

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