16 https://www.vaucluse.cci.fr/ ORG-0001 Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse Vaucluse Avignon 84000 FRL06 FRA 18840001400018 Nathalie CONSTANT-MORICONI +33 4 90 14 87 06 marchespublics@vaucluse.cci.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nîmes Gard Nîmes 30941 FRJ12 FRA 17300111600677 greffe.ta-nimes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 79f10314-9eb0-45fc-bd8b-0d8091b2070a 1a4a2f40-99a6-4a3c-866e-ad484d7a043a 2026-05-21+02:00 15:16:47.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl-ra econ-aff ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Se référer au règlement de la consultation pour la liste complète epo-procurement-document 3 3 open false 2026-110-002 Location longue durée avec entretien de véhicules neufs Prestations de location longue durée avec entretien, (hors assurance), garantie perte financière, de véhicules neufs pour les services de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Vaucluse.Il s’agit de location longue durée sur 36 mois pour le lot 1, le lot 2 et le lot 3, il ne peut en aucun cas s’agir de crédit-bail.Véhicules de direction capables d’embarquer 4 personnes et leurs bagages sur de longues distances (covoiturage). supplies 34100000 Avignon FRL06 FRA LOT-0001 no-eu-funds Sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none none no performance required allowed fix-tot 2 price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 90 En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse. ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-24+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 2026-110-002 Lot 1 LLD 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « break » LLD 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « break » de segment C compact hybride rechargeable supplies 34100000 Avignon FRL06 FRA 36 LOT-0002 no-eu-funds Sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required allowed fix-tot 2 price Le Prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 90 En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse. ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-24+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 2026-110-002 Lot 2 LLD 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « berline» LLD 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « berline» de segment C compact hybride rechargeable supplies 34100000 Avignon FRL06 FRA 36 LOT-0003 no-eu-funds Sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required allowed fix-tot 2 price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 90 En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse. ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-24+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 2026-110-002 Lot 3 LLD 36 mois et 120 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « SUV » LLD 36 mois et 120 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « SUV » de segment compact électrique supplies 34100000 Avignon FRL06 FRA 36 26-50360 3.2.5 CCI de Vaucluse 2026-05-23 2026-06-24T12:00:00.000+02:00 2026-07-20 474 Véhicules (location) 84 Location longue durée avec entretien de véhicules neufs Avis de marché - Avis n° 26-50360 du 21/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 84
Annonce n° 26-50360
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location longue durée avec entretien de véhicules neufs
Description : Prestations de location longue durée avec entretien, (hors assurance), garantie perte financière, de véhicules neufs pour les services de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Vaucluse.Il s’agit de location longue durée sur 36 mois pour le lot 1, le lot 2 et le lot 3, il ne peut en aucun cas s’agir de crédit-bail.Véhicules de direction capables d’embarquer 4 personnes et leurs bagages sur de longues distances (covoiturage).
Identifiant de la procédure : 1a4a2f40-99a6-4a3c-866e-ad484d7a043a
Identifiant interne : 2026-110-002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Se référer au règlement de la consultation pour la liste complète
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LLD 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « break »
Description : LLD 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « break » de segment C compact hybride rechargeable
Identifiant interne : 2026-110-002 Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LLD 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « berline»
Description : LLD 36 mois et 90 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « berline» de segment C compact hybride rechargeable
Identifiant interne : 2026-110-002 Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le Prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LLD 36 mois et 120 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « SUV »
Description : LLD 36 mois et 120 000 km pour 1 véhicule neuf de tourisme de type « SUV » de segment compact électrique
Identifiant interne : 2026-110-002 Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
Numéro d’enregistrement : 18840001400018
Département : Vaucluse
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Point de contact : Nathalie CONSTANT-MORICONI
Adresse électronique : marchespublics@vaucluse.cci.fr
Téléphone : +33 4 90 14 87 06
Adresse internet : https://www.vaucluse.cci.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 17300111600677
Département : Gard
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 79f10314-9eb0-45fc-bd8b-0d8091b2070a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/05/2026 à 15:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/05/2026
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L’essentiel du marché

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