16 https://www.chu-grenoble.fr/ ORG-0001 CHU Grenoble Alpes Grenoble 38043 FRK24 FRA 26380030200014 Cellule des marchés +33476766859 marches@chu-grenoble.fr https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 1738000530001 +33476429000 +33476518944 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 87d2aad6-84a8-4925-a0b9-1165e56406ea 4873af8b-8361-47e2-a5e8-eec7225c53f3 2026-05-21+02:00 16:05:56.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 Article L. 2124-2 du Code de la commande publique Appel d'offres ouvert LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 3 3 open false 2026T109_a_2026T111 Fourniture et maintenance des systèmes d’appel malade du GHT Alpes Dauphiné Fourniture et maintenance des systèmes d’appel malade du GHT Alpes Dauphiné supplies Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum mais avec un montant maximum fixé par lot et par période d'exécution. L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra excéder 4 ans. Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel. Forme juridique du groupement : La forme juridique du groupement est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Des clauses de variation de prix sont prévues à l'article 4.2 du CCAP et des clauses de réexamen à l'article 5 du même document. services 720000 31711000 50334140 Les lieux d'écution sont indiqués à l'article 1.1 du RC et du CCAP FRK24 FRA LOT-0001 not-allowed eu-funds true FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003794&orgAcronyme=x7c non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003794&orgAcronyme=x7c Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chacun des établissements membres du GHT concernés par le contrat. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. epo-procurement-document none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003794&orgAcronyme=x7c ORG-0001 ORG-0001 180 - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-23+02:00 11:00:00.000+02:00 false 999999 buyer-categories fa-wo-rc none 2026T109 Maintenance des systèmes d'appel malade ASCOM Maintenance des systèmes d’appel malade ASCOM services Article 2.8 du RC : visite des lieux d'exécution facultative pour le lot 1, se reporter à l'article du RC pour les modalités. Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat (périodes de reconduction comprises) et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel. Le montant maximum annuel est fixé à 100 000 euros HT. true 400000 160000 50334140 FRK24 FRA 48 Réalisation de prestations similaires (article 1.5 du CCAP) 3 Après la période initiale de 12 mois, le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois par périodes successives de 12 mois chacune LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003794&orgAcronyme=x7c non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003794&orgAcronyme=x7c Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chacun des établissements membres du GHT concernés par le contrat. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. epo-procurement-document none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003794&orgAcronyme=x7c ORG-0001 ORG-0001 180 - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-23+02:00 11:00:00.000+02:00 false 999999 buyer-categories fa-wo-rc none 2026T110 Maintenance des systèmes d’appel malade EZCARE Maintenance des systèmes d’appel malade EZCARE services Article 2.8 du RC : visite des lieux d'exécution facultative pour le lot 1, se reporter à l'article du RC pour les modalités. Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat (périodes de reconduction comprises) et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel. Le montant maximum annuel est fixé à 70 000 euros HT. true 280000 80000 50334140 FRK24 FRA 48 Prestation supplémentaire éventuelle facultative (cf art. 2.4 du RC pour les conditions) 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Il peut être reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois chacune LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003794&orgAcronyme=x7c non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003794&orgAcronyme=x7c Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chacun des établissements membres du GHT concernés par le contrat. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. epo-procurement-document none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003794&orgAcronyme=x7c ORG-0001 ORG-0001 180 - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-23+02:00 11:00:00.000+02:00 false 999999 buyer-categories fa-wo-rc none 2026T111 Fourniture de matériels multi-marques Fourniture de matériels multi-marques supplies Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat (périodes de reconduction comprises) et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel. Le montant maximum annuel est fixé à 200 000 euros HT. 800000 480000 31711000 FRK24 FRA 48 3 L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2026. Il peut être reconduit tacitement 3 fois par périodes successives de 12 mois chacunes 26-50431 3.2.5 CHU Grenoble Alpes 2026-05-23 2026-06-23T11:00:00.000+02:00 2026-06-23 339 Matériel de téléphonie 196 Maintenance 38 Fourniture et maintenance des systèmes d’appel malade du GHT Alpes Dauphiné Avis de marché - Avis n° 26-50431 du 21/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-50431
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU Grenoble Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et maintenance des systèmes d’appel malade du GHT Alpes Dauphiné
Description : Fourniture et maintenance des systèmes d’appel malade du GHT Alpes Dauphiné
Identifiant de la procédure : 4873af8b-8361-47e2-a5e8-eec7225c53f3
Identifiant interne : 2026T109_a_2026T111
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 31711000 Fournitures électroniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50334140 Services de réparation et d'entretien d'appareils téléphoniques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'écution sont indiqués à l'article 1.1 du RC et du CCAP
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 720,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum mais avec un montant maximum fixé par lot et par période d'exécution. L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra excéder 4 ans. Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel. Forme juridique du groupement : La forme juridique du groupement est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Des clauses de variation de prix sont prévues à l'article 4.2 du CCAP et des clauses de réexamen à l'article 5 du même document.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Article L. 2124-2 du Code de la commande publique - Appel d'offres ouvert
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance des systèmes d'appel malade ASCOM
Description : Maintenance des systèmes d’appel malade ASCOM
Identifiant interne : 2026T109
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50334140 Services de réparation et d'entretien d'appareils téléphoniques
Options :
Description des options : Réalisation de prestations similaires (article 1.5 du CCAP)
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Après la période initiale de 12 mois, le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois par périodes successives de 12 mois chacune
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Article 2.8 du RC : visite des lieux d'exécution facultative pour le lot 1, se reporter à l'article du RC pour les modalités. Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat (périodes de reconduction comprises) et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel. Le montant maximum annuel est fixé à 100 000 euros HT.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003794&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003794&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chacun des établissements membres du GHT concernés par le contrat. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU Grenoble Alpes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres : CHU Grenoble Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maintenance des systèmes d’appel malade EZCARE
Description : Maintenance des systèmes d’appel malade EZCARE
Identifiant interne : 2026T110
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50334140 Services de réparation et d'entretien d'appareils téléphoniques
Options :
Description des options : Prestation supplémentaire éventuelle facultative (cf art. 2.4 du RC pour les conditions)
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Il peut être reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois chacune
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Article 2.8 du RC : visite des lieux d'exécution facultative pour le lot 1, se reporter à l'article du RC pour les modalités. Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat (périodes de reconduction comprises) et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel. Le montant maximum annuel est fixé à 70 000 euros HT.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003794&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003794&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chacun des établissements membres du GHT concernés par le contrat. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU Grenoble Alpes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres : CHU Grenoble Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de matériels multi-marques
Description : Fourniture de matériels multi-marques
Identifiant interne : 2026T111
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711000 Fournitures électroniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2026. Il peut être reconduit tacitement 3 fois par périodes successives de 12 mois chacunes
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 480,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué dans l'avis de publicité est fixé sur toute la durée du contrat (périodes de reconduction comprises) et est donné à titre indicatif, il n'est pas contractuel. Le montant maximum annuel est fixé à 200 000 euros HT.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003794&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003794&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chacun des établissements membres du GHT concernés par le contrat. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU Grenoble Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU Grenoble Alpes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Grenoble Alpes
Organisation qui traite les offres : CHU Grenoble Alpes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU Grenoble Alpes
Numéro d’enregistrement : 26380030200014
Ville : Grenoble
Code postal : 38043
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés
Adresse électronique : marches@chu-grenoble.fr
Téléphone : +33476766859
Adresse internet : https://www.chu-grenoble.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 1738000530001
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : +33476429000
Télécopieur : +33476518944
Adresse internet : https://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 87d2aad6-84a8-4925-a0b9-1165e56406ea - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/05/2026 à 16:05
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/05/2026
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L’essentiel du marché

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