16 https://chateaudechantilly.fr/ ORG-0001 DCFO 17 rue du connétable Oise Chantilly 60500 FRE22 FRA 18004404200166 Service de la commande publique +33 3 00 00 00 00 marches@chateaudechantilly.fr https://amiens.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif d'Amiens Somme 14 rue Lemerchier 80000 FRE23 FRA 178 000 055 00016 Greffe du Tribunal +33 3 22 33 61 70 +33 3 22 63 61 71 greffe.ta-amiens@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 35209f9d-bfaf-481b-bcca-100ed5a97d05 9600328b-afd2-4afe-9a53-2263de9fdfbf 2026-05-21+02:00 18:13:09.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl rcr ORG-0001 DROIT FRANCAIS Code de la Commande Publique LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 4 4 Appel d'offre open false 26FADM024 Services d'assurance Services d'assurance services Une visite sur site est obligatoire. Voir les modalités dans le RC. 2300000 66510000 précision dans les documents du marché Chantilly 60500 FRE22 FRA LOT-0001 false not-allowed no-eu-funds true not-allowed true Garantie à première demande PLACE non-restricted-document https://marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document false none no performance En application de l'article R2122-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de conclure un ou plusieurs marchés négociés sans publicité et sans mise en concurrence préalables en vue de réaliser des prestations similaires à celles qui ont été confiées au Titulaire not-allowed not-allowed quality Valeur technique Valeur technique cost Tarification Tarification https://marches-publics.gouv.fr 6 dans les documents du marché ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none Lot 1 Dommages aux biens et risques annexes Dommages aux biens et risques annexes services Une visite sur place est obligatoire. Voir les modalités dans le RC. true 2000000 66510000 Chantilly 60500 FRE22 FRA 5 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true true Garantie à première demande PLACE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed true quality Valeur technique Valeur technique price Tarification Tarification https://www.marches-publics.gouv.fr 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00.000+02:00 2026-06-20+02:00 false buyer-categories none none Lot 2 Responsabilité et risques annexes Responsabilité et risques annexes services true 50000 66510000 FRE22 FRA 5 LOT-0003 no-eu-funds true true Garantie à première demande PLACE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance allowed false not-allowed true quality Valeur technique Valeur technique price Tarification Tarification https://www.marches-publics.gouv.fr 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00.000+02:00 2026-06-20+02:00 false buyer-categories none none Lot 3 Flotte automobile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes services true 50000 66510000 FRE22 FRA 5 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true true garantie à première demande FRA PLACE sen-info restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance allowed true not-allowed true quality Valeur technique Valeur technique price Tarification Tarification https://www.marches-publics.gouv.fr 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-30+02:00 10:00:00.000+02:00 2026-06-20+02:00 false buyer-categories none none Lot 4 Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition services true 200000 66510000 FRE22 FRA 5 26-50581 3.2.5 DOMAINE DE CHANTILLY 2026-05-23 2026-06-30T10:00:00.000+02:00 2026-06-30 20 Assurance 60 75 Conception et réalisation de scénographie au Cabinet des livres Avis de marché - Avis n° 26-50581 du 21/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 60, 75
Annonce n° 26-50581
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DCFO
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Services d'assurance
Description : Services d'assurance
Identifiant de la procédure : 9600328b-afd2-4afe-9a53-2263de9fdfbf
Identifiant interne : 26FADM024
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offre
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Chantilly
Code postal : 60500
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : précision dans les documents du marché
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,300,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. Voir les modalités dans le RC.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
DROIT FRANCAIS - Code de la Commande Publique
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Dommages aux biens et risques annexes
Description : Dommages aux biens et risques annexes
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Chantilly
Code postal : 60500
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Une visite sur place est obligatoire. Voir les modalités dans le RC.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Coût
Nom : Tarification
Description : Tarification
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie à première demande
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article R2122-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de conclure un ou plusieurs marchés négociés sans publicité et sans mise en concurrence préalables en vue de réaliser des prestations similaires à celles qui ont été confiées au Titulaire
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : dans les documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DCFO
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Responsabilité et risques annexes
Description : Responsabilité et risques annexes
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Prix
Nom : Tarification
Description : Tarification
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 20/06/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie à première demande
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Flotte automobile et risques annexes
Description : Flotte automobile et risques annexes
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Prix
Nom : Tarification
Description : Tarification
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 20/06/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Description de la garantie financière : Garantie à première demande
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Description : Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Prix
Nom : Tarification
Description : Tarification
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Protection des informations particulièrement sensibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 20/06/2026
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : garantie à première demande
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : DCFO
Numéro d’enregistrement : 18004404200166
Département : Oise
Adresse postale : 17 rue du connétable
Ville : Chantilly
Code postal : 60500
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Point de contact : Service de la commande publique
Adresse électronique : marches@chateaudechantilly.fr
Téléphone : +33 3 00 00 00 00
Adresse internet : https://chateaudechantilly.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 178 000 055 00016
Département : Somme
Ville : 14 rue Lemerchier
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33 3 22 33 61 70
Télécopieur : +33 3 22 63 61 71
Adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 35209f9d-bfaf-481b-bcca-100ed5a97d05 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/05/2026 à 18:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/05/2026
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L’essentiel du marché

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