16 false false https://www.cogolin.fr/ ORG-0001 Mairie de Cogolin Place de la République Cogolin 83310 FRL05 FRA 21830042400015 Responsable Marchés Publics +33 494566549 jfoulon@cogolin.fr https://toulon.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON 5 toulon 83000 FRL05 FRA 130?005?259?00010 GREFFE DE TOULON 04 94 42 79 30 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0003 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable Place Félix Baret Préfecture de la région Provence?Alpes?Côte d'Azur (SGAR) CS 80001 Marseille cedex 6 13282 FRL05 FRA 171300 00700019 Catherine PIETRI 04 84 35 45 54 catherine.pietri@paca.gouv.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 bfe1be20-7c6b-4635-8fca-302be44e2415 974f426d-ee04-420d-99bb-1b5e5ba66d92 2026-05-22+02:00 09:40:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://cogolin.e-marchespublics.com la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 2 2 accord-cadre mono attributaire composé de deux lots open false 2026/02 Marché d'impression et de livraison de supports de communication Marché d'impression et de livraison de supports de communication se décompose de la manière suivante : Lot 1 Magazine Municipal Lot 2 Impressions diverses services 79823000 PLACE DE LA REPUBLIQUE COGOLIN 83310 FRL05 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds nyk true Marché d'impression et de livraison de supports de documents de communication allowed DOC-1 non-restricted-document https://cogolin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7400_1162570.html none epo-procurement-document performance allowed not-known required price Prix des prestations Note de l'offre = (montant du DQE le plus bas / montant du DQE analysé) x pondération du critère prix. quality Valeur Technique - Qualité et pertinence du matériel dédié aux impressions (8) - Qualité des échantillons (10) - Modalités logistiques de livraison (4) - Moyens personnels et disponibilité (8) quality Délais proposés pondération (30) quality Performence environnementale - le papier (3) - l'encre ou toner (2) - réduction des emballages (2) - certificat ou labels (3) ORG-0001 https://cogolin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7400_1162570.html 90 Référé précontractuel : avant la signature du contrat, dès la connaissance du manquement (art. L. 551-1 du CJA) Référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la signature du contrat Recours en contestation de validité du contrat (Tropic) : dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité suffisantes du contrat Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision Recours indemnitaire : dans un délai de 4 ans à compter du premier jour de l'année suivant le fait générateur ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-06-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-22+02:00 12:00:00+02:00 Marie de Cogolin - Service des marchés publics false 2 fa-wo-rc none LOT 1 MAGAZINE MUNICIPAL Impression et livraison du magazine municipal services true 79823000 Mairie de Cogolin Place de la République Cogolin 83310 FRL05 FRA 4 3 LOT-0002 allowed no-eu-funds nyk true allowed DOC-1 non-restricted-document https://cogolin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7400_1162570.html none epo-procurement-document performance allowed not-known required price Prix des prestations Note de l'offre = (montant du DQE le plus bas / montant du DQE analysé) x pondération du critère prix. quality Valeur Technique - Qualité et pertinence du matériel dédié aux impressions (8) - Qualité des échantillons (10) - Modalités logistiques de livraison (4) - Moyens personnels et disponibilité (8) quality Délais proposés pondération (30) quality Performence environnementale - le papier (3) - l'encre ou toner (2) - réduction des emballages (2) - certificat ou labels (3) ORG-0001 https://cogolin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7400_1162570.html 90 Référé précontractuel : avant la signature du contrat, dès la connaissance du manquement (art. L. 551-1 du CJA) Référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la signature du contrat Recours en contestation de validité du contrat (Tropic) : dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité suffisantes du contrat Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision Recours indemnitaire : dans un délai de 4 ans à compter du premier jour de l'année suivant le fait générateur ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-06-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-22+02:00 12:00:00+02:00 Marie de Cogolin - Service des marchés publics false 1 fa-wo-rc none LOT 2 IMPRESSIONS DIVERSES Impression et livraison de supports de communication services true 79823000 cogolin FRL05 FRA 4 3 26-50656 3.2.5 Mairie de Cogolin 2026-05-24 2026-06-22T12:00:00+02:00 2026-07-31 160 Impression 83 Marché d'impression et de livraison de supports de communication Avis de marché - Avis n° 26-50656 du 22/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-50656
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Cogolin
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché d'impression et de livraison de supports de communication
Description : Marché d'impression et de livraison de supports de communication se décompose de la manière suivante : Lot 1 Magazine Municipal Lot 2 Impressions diverses
Identifiant de la procédure : 974f426d-ee04-420d-99bb-1b5e5ba66d92
Identifiant interne : 2026/02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : accord-cadre mono attributaire composé de deux lots
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : PLACE DE LA REPUBLIQUE
Ville : COGOLIN
Code postal : 83310
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MAGAZINE MUNICIPAL
Description : Impression et livraison du magazine municipal
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Mairie de Cogolin Place de la République
Ville : Cogolin
Code postal : 83310
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché d'impression et de livraison de supports de documents de communication
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Note de l'offre = (montant du DQE le plus bas / montant du DQE analysé) x pondération du critère prix.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : - Qualité et pertinence du matériel dédié aux impressions (8) - Qualité des échantillons (10) - Modalités logistiques de livraison (4) - Moyens personnels et disponibilité (8)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais proposés
Description : pondération (30)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performence environnementale
Description : - le papier (3) - l'encre ou toner (2) - réduction des emballages (2) - certificat ou labels (3)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cogolin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7400_1162570.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cogolin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7400_1162570.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 22/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/06/2026 à 12:00
Lieu : Marie de Cogolin - Service des marchés publics
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : avant la signature du contrat, dès la connaissance du manquement (art. L. 551-1 du CJA) Référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la signature du contrat Recours en contestation de validité du contrat (Tropic) : dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité suffisantes du contrat Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision Recours indemnitaire : dans un délai de 4 ans à compter du premier jour de l'année suivant le fait générateur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Cogolin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : IMPRESSIONS DIVERSES
Description : Impression et livraison de supports de communication
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : cogolin
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Note de l'offre = (montant du DQE le plus bas / montant du DQE analysé) x pondération du critère prix.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : - Qualité et pertinence du matériel dédié aux impressions (8) - Qualité des échantillons (10) - Modalités logistiques de livraison (4) - Moyens personnels et disponibilité (8)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais proposés
Description : pondération (30)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performence environnementale
Description : - le papier (3) - l'encre ou toner (2) - réduction des emballages (2) - certificat ou labels (3)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cogolin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7400_1162570.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://cogolin.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7400_1162570.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 22/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/06/2026 à 12:00
Lieu : Marie de Cogolin - Service des marchés publics
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : avant la signature du contrat, dès la connaissance du manquement (art. L. 551-1 du CJA) Référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la signature du contrat Recours en contestation de validité du contrat (Tropic) : dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité suffisantes du contrat Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision Recours indemnitaire : dans un délai de 4 ans à compter du premier jour de l'année suivant le fait générateur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Cogolin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Cogolin
Numéro d’enregistrement : 21830042400015
Adresse postale : Place de la République
Ville : Cogolin
Code postal : 83310
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Responsable Marchés Publics
Adresse électronique : jfoulon@cogolin.fr
Téléphone : +33 494566549
Adresse internet : https://www.cogolin.fr/
Profil de l’acheteur : https://cogolin.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Numéro d’enregistrement : 130?005?259?00010
Adresse postale : 5
Ville : toulon
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : GREFFE DE TOULON
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 04 94 42 79 30
Adresse internet : https://toulon.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable
Numéro d’enregistrement : 171300 00700019
Adresse postale : Place Félix Baret Préfecture de la région Provence?Alpes?Côte d'Azur (SGAR) CS 80001
Ville : Marseille cedex 6
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Catherine PIETRI
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 04 84 35 45 54
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bfe1be20-7c6b-4635-8fca-302be44e2415 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/05/2026 à 09:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/05/2026
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L’essentiel du marché

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