295000 RES-0001 selec-w TEN-0001 55000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 240000 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 true no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE LOT 1 TEN-0002 true no TPA-0002 LOT-0002 OFFRE LOT 2 CON-0001 2026-03-09+02:00 2026-04-23+02:00 LOT 1 : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d’Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63) 25A0021001 TEN-0001 CON-0002 2026-03-09+02:00 2026-04-23+02:00 LOT 2 : Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme) 25A0021002 TEN-0002 TPA-0001 CANDIDAT LOT 1 ORG-0003 TPA-0002 CANDIDAT LOT 2 ORG-0004 29 ORG-0001 Région Auvergne Rhône Alpes 101 cours charlemagne Région Auvergne Rhône Alpes LYON 69002 FRK26 FRA 20005376700014 0473318134 contactmarche@auvergnerhonealpes.fr large ORG-0003 GROUPEMENT ENTRE BRIGADES NATURE RHONE (MANDATAIRE) / LES ATELIERS DE LA BRUYERE / BRIGADES NATURE PUY-DE-DOME / MEYGALIT 11 CHEMIN DES ETANGS DARDILLY 69570 FRK26 FRA 43413516600057 large ORG-0004 OFFICE NATIONAL DES FORETS 2B, avenue du Général Leclerc Maisons-Alfort 94704 FR107 FRA 66204311604119 ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69003 FRK26 FRA 17690005800015 0487635000 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 5e1f484f-e090-4ad9-aeb0-6a2ab22a29a9 f6c918bb-1096-4fe7-a1bb-7b6520889b03 2026-05-22+02:00 10:25:27+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl gen-pub ORG-0001 GLO-0001 LOT-0001 LOT-0002 open aeaf12a7-1465-4273-89ef-21110135d713-01 false Entretien et aménagement d'espaces naturels dans les sites emblématiques Natura 2000 de la Région Auvergne Rhône-Alpes LOT 1 : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63) LOT 2 : Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme) services Le lot 1 est réservé. Structure concernée conformément à l'article L2113-14 du code de la commande publique : Entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'accompagnement par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes conformément à l'article L2113-12 du code de la commande publique, ainsi que les structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) conformément à l'article L2113-13 du code de la commande publique et à l'article L. 5132-4 du code du travail. Les deux lots sont chacun d'une durée de 24 mois non reconductible. 77310000 Les prestations se dérouleront sur plusieurs sites emblématiques Natura 2000 (cf cahier des clauses techniques particulières) de la Région Auvergne-Rhône-Alpes FRK26 FRA LOT-0001 no-eu-funds fix-unit 40 price PRIX fix-unit 6 quality Organisation détaillée du service et moyens humains mis en oeuvre à la fois pour la réalisation des prestations et pour la gestion de la sécurité dans le cadre du présent marché fix-unit 6 quality Moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations et pour la gestion de la sécurité dans le cadre du présent marché fix-unit 8 quality Modalités d'intervention et de communication avec le Maître d'Ouvrage et/ou sa structure d'accompagnement dans le cadre du présent marché fix-unit 20 quality Pertinence des actions en matière d'insertion des publics éloignés de l'emploi dans le cadre de l'exécution du présent marché fix-unit 20 quality Qualité et complétude du livrable produit pour l'étude de cas ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc LOT 1 : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63) Entretien et aménagement d'espaces naturels dans les sites emblématiques Natura 2000 de la Région Auvergne Rhône-Alpes : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63) services 55000 77310000 Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63) FRK26 FRA 24 GLO-0001 25A0021 LOT 1 Sites emblématiques N2000 du Val de Saône (01 69), sucs Gerbier Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63) LOT 2 Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne Rhône Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule Puy de Dôme) LOT-0002 no-eu-funds fix-unit 40 price PRIX fix-unit 6 quality Organisation détaillée du service et moyens humains mis en oeuvre à la fois pour la réalisation des prestations et pour la gestion de la sécurité dans le cadre du présent marché fix-unit 6 quality Moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations et pour la gestion de la sécurité dans le cadre du présent marché fix-unit 8 quality Modalités d'intervention et de communication avec le Maître d'Ouvrage et/ou sa structure d'accompagnement dans le cadre du présent marché fix-unit 20 quality Pertinence des actions en matière d'insertion des publics éloignés de l'emploi dans le cadre de l'exécution du présent marché fix-unit 20 quality Qualité et complétude du livrable produit pour l'étude de cas ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc LOT 2 : Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme) Entretien et aménagement d'espaces naturels dans les sites emblématiques Natura 2000 de la Région Auvergne Rhône-Alpes : Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme) services 240000 77310000 Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme) FRK26 FRA 24 2000-01-01Z 26-50717 25-107900 25-121915 3.2.5 Région Auvergne Rhône Alpes GROUPEMENT ENTRE BRIGADES NATURE RHONE (MANDATAIRE) / LES ATELIERS DE LA BRUYERE / BRIGADES NATURE PUY-DE-DOME / MEYGALIT OFFICE NATIONAL DES FORETS 2026-05-24 2026-06-23 116 Espaces verts 69 Entretien et aménagement d'espaces naturels dans les sites emblématiques Natura 2000 de la Région Auvergne Rhône-Alpes Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-50717 du 22/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-50717
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Auvergne Rhône Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien et aménagement d'espaces naturels dans les sites emblématiques Natura 2000 de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Description : LOT 1 : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63) LOT 2 : Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme)
Identifiant de la procédure : f6c918bb-1096-4fe7-a1bb-7b6520889b03
Avis précédent : aeaf12a7-1465-4273-89ef-21110135d713-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations se dérouleront sur plusieurs sites emblématiques Natura 2000 (cf cahier des clauses techniques particulières) de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le lot 1 est réservé. Structure concernée conformément à l'article L2113-14 du code de la commande publique : Entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'accompagnement par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes conformément à l'article L2113-12 du code de la commande publique, ainsi que les structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) conformément à l'article L2113-13 du code de la commande publique et à l'article L. 5132-4 du code du travail. Les deux lots sont chacun d'une durée de 24 mois non reconductible.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 4 - Groupe de lots
4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0001, LOT-0002
Titre : LOT 1 Sites emblématiques N2000 du Val de Saône (01 69), sucs Gerbier Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63) LOT 2 Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne Rhône Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule Puy de Dôme)
Identifiant interne : 25A0021
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 1 : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63)
Description : Entretien et aménagement d'espaces naturels dans les sites emblématiques Natura 2000 de la Région Auvergne Rhône-Alpes : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63)
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 55,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation détaillée du service et moyens humains mis en oeuvre à la fois pour la réalisation des prestations et pour la gestion de la sécurité dans le cadre du présent marché
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations et pour la gestion de la sécurité dans le cadre du présent marché
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités d'intervention et de communication avec le Maître d'Ouvrage et/ou sa structure d'accompagnement dans le cadre du présent marché
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des actions en matière d'insertion des publics éloignés de l'emploi dans le cadre de l'exécution du présent marché
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et complétude du livrable produit pour l'étude de cas
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 2 : Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme)
Description : Entretien et aménagement d'espaces naturels dans les sites emblématiques Natura 2000 de la Région Auvergne Rhône-Alpes : Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme)
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation détaillée du service et moyens humains mis en oeuvre à la fois pour la réalisation des prestations et pour la gestion de la sécurité dans le cadre du présent marché
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations et pour la gestion de la sécurité dans le cadre du présent marché
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités d'intervention et de communication avec le Maître d'Ouvrage et/ou sa structure d'accompagnement dans le cadre du présent marché
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des actions en matière d'insertion des publics éloignés de l'emploi dans le cadre de l'exécution du présent marché
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et complétude du livrable produit pour l'étude de cas
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 295,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 55,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GROUPEMENT ENTRE BRIGADES NATURE RHONE (MANDATAIRE) / LES ATELIERS DE LA BRUYERE / BRIGADES NATURE PUY-DE-DOME / MEYGALIT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25A0021001
Titre : LOT 1 : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d’Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/03/2026
Date de conclusion du marché : 23/04/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25A0021002
Titre : LOT 2 : Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/03/2026
Date de conclusion du marché : 23/04/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement : 20005376700014
Département : Région Auvergne Rhône Alpes
Adresse postale : 101 cours charlemagne
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contactmarche@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone : 0473318134
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : GROUPEMENT ENTRE BRIGADES NATURE RHONE (MANDATAIRE) / LES ATELIERS DE LA BRUYERE / BRIGADES NATURE PUY-DE-DOME / MEYGALIT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 43413516600057
Adresse postale : 11 CHEMIN DES ETANGS
Ville : DARDILLY
Code postal : 69570
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 66204311604119
Adresse postale : 2B, avenue du Général Leclerc
Ville : Maisons-Alfort
Code postal : 94704
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5e1f484f-e090-4ad9-aeb0-6a2ab22a29a9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/05/2026 à 10:25
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/05/2026
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L’essentiel du marché

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