Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
CA du Puy en Velay
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Communauté Agglomération du Puy-en-Velay
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
CCAS du Puy-en-Velay
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Mairie du Puy-en-Velay
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Vérification, Entretien, Maintenance et Dépannage des Installations de sécurité Incendie et de désenfumage de la Ville du Puy en Velay, de l'Agglomération du Puy en Velay et du CCAS
Description
:
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 198 400,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 198 400,00 euro(s) Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché consiste à fournir des services de contrôles périodiques réglementaires préventifs et de maintenance corrective des équipements liés à la sécurité incendie (détection, alerte, désenfumage) des bâtiments de l'Agglomération du Puy-en-Velay, de la Ville du Puy-en-Velay et du CCAS. Numéros des contrats : Communauté d'agglomération : A2026008 Ville: V2026005 CCAS: C2026003
Identifiant de la procédure
:
c3b6d383-7178-4539-bfc6-edd54ac110f8
Identifiant interne
:
RG-A2026008
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50610000
Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50610000
Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Bâtiments appartenant aux 3 collectivités
Ville
:
Le puy-en-velay
Code postal
:
43000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Loire
(
FRK13
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Vérification, Entretien, Maintenance et Dépannage des Installations de sécurité Incendie et de désenfumage de la Ville du Puy en Velay, de l'Agglomération du Puy en Velay et du CCAS
Description
:
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 198 400,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 198 400,00 euro(s) Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché consiste à fournir des services de contrôles périodiques réglementaires préventifs et de maintenance corrective des équipements liés à la sécurité incendie (détection, alerte, désenfumage) des bâtiments de l'Agglomération du Puy-en-Velay, de la Ville du Puy-en-Velay et du CCAS. Numéros des contrats : Communauté d'agglomération : A2026008 Ville: V2026005 CCAS: C2026003
Identifiant interne
:
S-PF-1824695
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50610000
Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50610000
Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Options
:
Description des options
:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Bâtiments appartenant aux 3 collectivités
Ville
:
Le puy-en-velay
Code postal
:
43000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Loire
(
FRK13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Durée totale maximale, reconductions comprises : 4 ans
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1824695
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1824695
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
25/06/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
1582CE80-A3FF-4FCA-5CEB1756A8ED27EE
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
CA du Puy en Velay
Numéro d’enregistrement
:
57689
Adresse postale
:
16 place de la Libération
Ville
:
Le Puy en Velay
Code postal
:
43003
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Loire
(
FRK13
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Bringer Jean Paul
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0471043700
Adresse internet
:
https://www.agglo-lepuyenvelay.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement
:
1582CEB1-E333-C3A2-207ADD692676F8D8
Adresse postale
:
6 cours Sablon
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63033
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone
:
0473146100
Télécopieur
:
0473146122
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement
:
1582CECA-E7BB-786E-FE15A641DF28C392
Adresse postale
:
6 cours Sablon
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63033
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone
:
0473146100
Télécopieur
:
0473146122
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Communauté Agglomération du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrement
:
1582CEDB-ED40-2357-36A50A799C03B1DC
Adresse postale
:
Ca Du Puy En Velay
16 place de la Libération, null
Ville
:
Le Puy En Velay Cedex
Code postal
:
43003
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Loire
(
FRK13
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches.publics@lepuyenvelay.fr
Téléphone
:
0471043729
Profil de l’acheteur
:
https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
CCAS du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrement
:
1582CEFA-F155-8BB0-0EA021724510939D
Adresse postale
:
Ccas Du Puy En Velay
31 boulevard de la République, null
Ville
:
Le Puy En Velay Cedex
Code postal
:
43000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Loire
(
FRK13
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service marches publics
Adresse électronique
:
marches.publics@lepuyenvelay.fr
Téléphone
:
0471040740
Profil de l’acheteur
:
https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
Mairie du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrement
:
1582CF19-A847-C716-7ED026A70EB86327
Adresse postale
:
1 place du Martouret
Ville
:
Le Puy-en-Velay
Code postal
:
43000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Loire
(
FRK13
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service commande publique
Adresse électronique
:
marches.publics@lepuyenvelay.fr
Téléphone
:
0471040740
Profil de l’acheteur
:
https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
d3f58ce1-82f5-476d-a017-d2601a58f860
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
22/05/2026
à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français