Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
LOT 41 IMPLANT ARTICULAIRE DOIGT BIPOLAIRE PROTHESE TOTALE NON METAL + ARTICULATION
Description
:
LOT 41 IMPLANT ARTICULAIRE DOIGT BIPOLAIRE PROTHESE TOTALE NON METAL + ARTICULATION
Identifiant interne
:
LOT 41 IMPLANT ARTICULAIRE DOIGT BIPOLAIRE PROTHESE TOTALE NON METAL + ARTICULATION
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
LOT 42 IMPLANT ARTICULAIRE DOIGT METACARPIEN MODULAIRE
Description
:
LOT 42 IMPLANT ARTICULAIRE DOIGT METACARPIEN MODULAIRE
Identifiant interne
:
LOT 42 IMPLANT ARTICULAIRE DOIGT METACARPIEN MODULAIRE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
LOT 43 IMPLANT ARTICULAIRE DE POIGNET
Description
:
LOT 43 IMPLANT ARTICULAIRE DE POIGNET
Identifiant interne
:
LOT 43 IMPLANT ARTICULAIRE DE POIGNET
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
LOT 47 ANCRAGE LIGAMENTAIRE OU TENDINEUX NON RESORBABLE
Description
:
LOT 47 ANCRAGE LIGAMENTAIRE OU TENDINEUX NON RESORBABLE
Identifiant interne
:
LOT 47 ANCRAGE LIGAMENTAIRE OU TENDINEUX NON RESORBABLE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
LOT 88 DISPOSITIF DE RECONSTRUCTION SUR MESURE EN CHIRURGIE MAXILLO FACIALE PAR LAMBEAU DE FIBULA
Description
:
LOT 88 DISPOSITIF DE RECONSTRUCTION SUR MESURE EN CHIRURGIE MAXILLO FACIALE PAR LAMBEAU DE FIBULA
Identifiant interne
:
LOT 88 DISPOSITIF DE RECONSTRUCTION SUR MESURE EN CHIRURGIE MAXILLO FACIALE PAR LAMBEAU DE FIBULA
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
LOT 89 PLANCHER ORBITAIRE SUR MESURE EN TITANE POREUX
Description
:
LOT 89 PLANCHER ORBITAIRE SUR MESURE EN TITANE POREUX
Identifiant interne
:
LOT 89 PLANCHER ORBITAIRE SUR MESURE EN TITANE POREUX
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
LOT 92 PLAQUE VERROUILLABLE POUR RACCOURCISSEMENT ULNAIRE
Description
:
LOT 92 PLAQUE VERROUILLABLE POUR RACCOURCISSEMENT ULNAIRE
Identifiant interne
:
LOT 92 PLAQUE VERROUILLABLE POUR RACCOURCISSEMENT ULNAIRE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
LOT 66 IMPLANT ANNULAIRE AJUSTABLE
Description
:
LOT 66 IMPLANT ANNULAIRE AJUSTABLE
Identifiant interne
:
LOT 66 IMPLANT ANNULAIRE AJUSTABLE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
LOT 103 CATHETER DE DILATATION URETRAL BALLONNET ACTIF A ELUTION DE PACLITAXEL
Description
:
LOT 103 CATHETER DE DILATATION URETRAL BALLONNET ACTIF A ELUTION DE PACLITAXEL
Identifiant interne
:
LOT 103 CATHETER DE DILATATION URETRAL BALLONNET ACTIF A ELUTION DE PACLITAXEL
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
18
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
LOT 5 CATHETER DE DILATATION URETRAL BALLONNET ACTIF A ELUTION DE PACLITAXEL
Description
:
LOT 5 CATHETER DE DILATATION URETRAL BALLONNET ACTIF A ELUTION DE PACLITAXEL
Identifiant interne
:
LOT 5 CATHETER DE DILATATION URETRAL BALLONNET ACTIF A ELUTION DE PACLITAXEL
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
LOT 78 POINTE RONDE 1/2 CERCLE DEC 1,5 - 26 MM 2 AIG
Description
:
LOT 78 POINTE RONDE 1/2 CERCLE DEC 1,5 - 26 MM 2 AIG
Identifiant interne
:
LOT 78 POINTE RONDE 1/2 CERCLE DEC 1,5 - 26 MM 2 AIG
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
LOT 80 POINTE TAPERCUT 1/2 CERCLE DEC 1,5 - 17 MM 2 AIG
Description
:
LOT 80 POINTE TAPERCUT 1/2 CERCLE DEC 1,5 - 17 MM 2 AIG
Identifiant interne
:
LOT 80 POINTE TAPERCUT 1/2 CERCLE DEC 1,5 - 17 MM 2 AIG
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
LOT 97 TROCART THORACIQUE TOUTES DIMENSIONS
Description
:
LOT 97 TROCART THORACIQUE TOUTES DIMENSIONS
Identifiant interne
:
LOT 97 TROCART THORACIQUE TOUTES DIMENSIONS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
18
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
LOT 106 BISTOURI ELECTRIQUE-RADIOFREQUENCE MONOPOLAIRE A USAGE UNIQUE
Description
:
LOT 106 BISTOURI ELECTRIQUE-RADIOFREQUENCE MONOPOLAIRE A USAGE UNIQUE
Identifiant interne
:
LOT 106 BISTOURI ELECTRIQUE-RADIOFREQUENCE MONOPOLAIRE A USAGE UNIQUE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
LOT 27 MICROGUIDE DIAMETRE EXTERNE .014" PARTIE PROXIMALE / .012" PARTIE DISTALE
Description
:
LOT 27 MICROGUIDE DIAMETRE EXTERNE .014" PARTIE PROXIMALE / .012" PARTIE DISTALE
Identifiant interne
:
LOT 27 MICROGUIDE DIAMETRE EXTERNE .014" PARTIE PROXIMALE / .012" PARTIE DISTALE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
LOT 72 IMPLANT DENTAIRE ZYGOMATIQUE TITANE VISSE
Description
:
LOT 72 IMPLANT DENTAIRE ZYGOMATIQUE TITANE VISSE
Identifiant interne
:
LOT 72 IMPLANT DENTAIRE ZYGOMATIQUE TITANE VISSE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
LOT 74 FEUILLE SILICONE
Description
:
LOT 74 FEUILLE SILICONE
Identifiant interne
:
LOT 74 FEUILLE SILICONE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0018
Titre
:
LOT 30 CATHETER GUIDE ARME
Description
:
LOT 30 CATHETER GUIDE ARME
Identifiant interne
:
LOT 30 CATHETER GUIDE ARME
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0019
Titre
:
LOT 104 TUTEUR PROSTATIQUE TEMPORAIRE
Description
:
LOT 104 TUTEUR PROSTATIQUE TEMPORAIRE
Identifiant interne
:
LOT 104 TUTEUR PROSTATIQUE TEMPORAIRE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
18
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0020
Titre
:
LOT 39 CHIRURGIE DU RACHIS
Description
:
LOT 39 CHIRURGIE DU RACHIS
Identifiant interne
:
LOT 39 CHIRURGIE DU RACHIS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0021
Titre
:
LOT 19 DISPOSITIF DE RADIO-EMBOLISATION POUR CURIETHERAPIE
Description
:
LOT 19 DISPOSITIF DE RADIO-EMBOLISATION POUR CURIETHERAPIE
Identifiant interne
:
LOT 19 DISPOSITIF DE RADIO-EMBOLISATION POUR CURIETHERAPIE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0022
Titre
:
LOT 48 IMPLANT TENDINEUX, PROTHETIQUE OU DE RENFORT, TEXTILE POUR RUPTURE DE LA COIFFE DES ROTATEURS
Description
:
LOT 48 IMPLANT TENDINEUX, PROTHETIQUE OU DE RENFORT, TEXTILE POUR RUPTURE DE LA COIFFE DES ROTATEURS
Identifiant interne
:
LOT 48 IMPLANT TENDINEUX, PROTHETIQUE OU DE RENFORT, TEXTILE POUR RUPTURE DE LA COIFFE DES ROTATEURS
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0023
Titre
:
LOT 40 IMPLANT DE DISQUE LOMBAIRE
Description
:
LOT 40 IMPLANT DE DISQUE LOMBAIRE
Identifiant interne
:
LOT 40 IMPLANT DE DISQUE LOMBAIRE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0024
Titre
:
LOT 35 IMPLANT CRANIO MAXILLO FACIAL PLAQUE ALVEOLEE DE SURFACAGE
Description
:
LOT 35 IMPLANT CRANIO MAXILLO FACIAL PLAQUE ALVEOLEE DE SURFACAGE
Identifiant interne
:
LOT 35 IMPLANT CRANIO MAXILLO FACIAL PLAQUE ALVEOLEE DE SURFACAGE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0025
Titre
:
LOT 49 KIT CARTOUCHE A CIMENT COMPATIBLE AVEC LE PISTOLET STRYKER MODELE 0 206 600 000
Description
:
LOT 49 KIT CARTOUCHE A CIMENT COMPATIBLE AVEC LE PISTOLET STRYKER MODELE 0 206 600 000
Identifiant interne
:
LOT 49 KIT CARTOUCHE A CIMENT COMPATIBLE AVEC LE PISTOLET STRYKER MODELE 0 206 600 000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0026
Titre
:
LOT 63 TUTEUR URETERAL SIMPLE CROSSE
Description
:
LOT 63 TUTEUR URETERAL SIMPLE CROSSE
Identifiant interne
:
LOT 63 TUTEUR URETERAL SIMPLE CROSSE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0027
Titre
:
LOT 13 SYSTEME PERCUTANE RESORBABLE DE FERMETURE ARTERIELLE FEMORALE
Description
:
LOT 13 SYSTEME PERCUTANE RESORBABLE DE FERMETURE ARTERIELLE FEMORALE
Identifiant interne
:
LOT 13 SYSTEME PERCUTANE RESORBABLE DE FERMETURE ARTERIELLE FEMORALE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0028
Titre
:
LOT 29 MICROGUIDE DIAMETRE 0.012 / 0.014 ET 0.016 LONGUEUR 200 CM
Description
:
LOT 29 MICROGUIDE DIAMETRE 0.012 / 0.014 ET 0.016 LONGUEUR 200 CM
Identifiant interne
:
LOT 29 MICROGUIDE DIAMETRE 0.012 / 0.014 ET 0.016 LONGUEUR 200 CM
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0029
Titre
:
LOT 111 POCHE OCCLUSIVE STERILE POUR PREVENIR L'HYPOTHERMIE DES NOUVEAU-NES
Description
:
LOT 111 POCHE OCCLUSIVE STERILE POUR PREVENIR L'HYPOTHERMIE DES NOUVEAU-NES
Identifiant interne
:
LOT 111 POCHE OCCLUSIVE STERILE POUR PREVENIR L'HYPOTHERMIE DES NOUVEAU-NES
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
36
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0030
Titre
:
LOT 52 SYSTÈME DE CLIP PERCUTANE POUR VALVE TRICUSPIDE
Description
:
LOT 52 SYSTÈME DE CLIP PERCUTANE POUR VALVE TRICUSPIDE
Identifiant interne
:
LOT 52 SYSTÈME DE CLIP PERCUTANE POUR VALVE TRICUSPIDE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0031
Titre
:
LOT 87 IMPLANT EXOVASCULAIRE DE FERMETURE DE L'APPENDICE AURICULAIRE GAUCHE
Description
:
LOT 87 IMPLANT EXOVASCULAIRE DE FERMETURE DE L'APPENDICE AURICULAIRE GAUCHE
Identifiant interne
:
LOT 87 IMPLANT EXOVASCULAIRE DE FERMETURE DE L'APPENDICE AURICULAIRE GAUCHE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0032
Titre
:
LOT 36 STIMULATION CEREBRALE PROFONDE
Description
:
LOT 36 STIMULATION CEREBRALE PROFONDE
Identifiant interne
:
LOT 36 STIMULATION CEREBRALE PROFONDE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0033
Titre
:
LOT 14 INJECTEUR SCANNER A POCHE FLOWSENS (GUERBET) POUR PRODUIT DE CONTRASTE + SERUM PHYSIOLOGIQUE
Description
:
LOT 14 INJECTEUR SCANNER A POCHE FLOWSENS (GUERBET) POUR PRODUIT DE CONTRASTE + SERUM PHYSIOLOGIQUE
Identifiant interne
:
LOT 14 INJECTEUR SCANNER A POCHE FLOWSENS (GUERBET) POUR PRODUIT DE CONTRASTE + SERUM PHYSIOLOGIQUE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0034
Titre
:
LOT 99 ECOUVILLON STERILE FLOQUE AVEC MILIEU DE TRANSPORT
Description
:
LOT 99 ECOUVILLON STERILE FLOQUE AVEC MILIEU DE TRANSPORT
Identifiant interne
:
LOT 99 ECOUVILLON STERILE FLOQUE AVEC MILIEU DE TRANSPORT
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0035
Titre
:
LOT 96 FIBROSCOPE A USAGE UNIQUE STERILE POUR VOIES AERIENNES SUPERIEURES
Description
:
LOT 96 FIBROSCOPE A USAGE UNIQUE STERILE POUR VOIES AERIENNES SUPERIEURES
Identifiant interne
:
LOT 96 FIBROSCOPE A USAGE UNIQUE STERILE POUR VOIES AERIENNES SUPERIEURES
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
18
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0036
Titre
:
LOT 24 ENDOPROTHESE INTRACRANIENNE
Description
:
LOT 24 ENDOPROTHESE INTRACRANIENNE
Identifiant interne
:
LOT 24 ENDOPROTHESE INTRACRANIENNE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0037
Titre
:
LOT 25 ENDOPROTHESE EMBOLISATION ARTERE DEVIATEUR DE FLUX SANGUIN INTRACRANIEN
Description
:
LOT 25 ENDOPROTHESE EMBOLISATION ARTERE DEVIATEUR DE FLUX SANGUIN INTRACRANIEN
Identifiant interne
:
LOT 25 ENDOPROTHESE EMBOLISATION ARTERE DEVIATEUR DE FLUX SANGUIN INTRACRANIEN
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0038
Titre
:
LOT 28 MICROGUIDE DIAMETRE EXTERNE .007" ET .008" LONGUEUR 210 CM ET 220 CM
Description
:
LOT 28 MICROGUIDE DIAMETRE EXTERNE .007" ET .008" LONGUEUR 210 CM ET 220 CM
Identifiant interne
:
LOT 28 MICROGUIDE DIAMETRE EXTERNE .007" ET .008" LONGUEUR 210 CM ET 220 CM
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0039
Titre
:
LOT 32 CATHETER A BALLONNET POUR OCCLUSION TEMPORAIRE
Description
:
LOT 232 CATHETER A BALLONNET POUR OCCLUSION TEMPORAIRE
Identifiant interne
:
LOT 32 CATHETER A BALLONNET POUR OCCLUSION TEMPORAIRE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33181520
Consommables pour dialyse rénale
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/11/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal.)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/130 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
15,000,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
KERI MEDICAL FRANCE S.A.S.
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 41 KERI MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
7,323.84
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253162 KERI MED
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
KERI MEDICAL FRANCE S.A.S.
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 42 KERI MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
147,966.72
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253162 KERI MED
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
KERI MEDICAL FRANCE S.A.S.
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 43 KERI MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
26,389.6
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253162 KERI MED
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
KERI MEDICAL FRANCE S.A.S.
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 47 KERI MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur de l'offre
:
4,171.6
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253162 KERI MED
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MATERIALISE – OBL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 88 MATERIALISE - OBL
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur de l'offre
:
33,922.88
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253163 MATERIALISE OBL
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MATERIALISE – OBL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 89 MATERIALISE - OBL
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Valeur de l'offre
:
17,550.88
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253163 MATERIALISE OBL
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MEDARTIS SARL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 92 MEDARTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0007
Valeur de l'offre
:
13,503.8
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253164 MEDARTIS SARL
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MEDICAL INNOVATION DEVELOPPEMENT (MID)
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 66 MEDICAL INNOVATION DEVELOPPEMENT (MID)
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0008
Valeur de l'offre
:
6,960
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253165 MID
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MEDTRONIC France SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 5 MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0010
Valeur de l'offre
:
7,760
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253167 MEDTRONIC FR SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MEDTRONIC France SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 78 MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0011
Valeur de l'offre
:
10,400
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253167 MEDTRONIC FR SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MEDTRONIC France SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 80 MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0012
Valeur de l'offre
:
6,544
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253167 MEDTRONIC FR SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0013
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MEDTRONIC France SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 97 MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0013
Valeur de l'offre
:
31,725
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253167 MEDTRONIC FR SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Medical Measurement Systems BV
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 103 MEDICAL MEASUREMENT SYSTEMS BV (LABORIE)
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0009
Valeur de l'offre
:
16,200
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253166 MEDICAL MEASUREMENT SYSTEMS BV
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0014
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MEDTRONIC France SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 106 MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0014
Valeur de l'offre
:
20,400
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253167 MEDTRONIC FR SAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0015
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MICROVENTION EUROPE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 27 MICROVENTION EUROPE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0015
Valeur de l'offre
:
46,612.8
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253168 MICROVENTION EUROPE
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0016
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
NOBEL BIOCARE FRANCE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 72 NOBEL BIOCARE France
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0016
Valeur de l'offre
:
10,818.6
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253169 NOBEL BIOCARE
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0017
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
NOVATECH
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
offre lot 74 NOVATECH SA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0017
Valeur de l'offre
:
27,842.4
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253170 NOVATECH
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0018
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Penumbra France
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 30 PENUMBRA FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0018
Valeur de l'offre
:
182,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253171 PENUMBRA
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0019
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ROCAMED France
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
offre lot 104 ROCAMED FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0019
Valeur de l'offre
:
1,200
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253172 ROCAMED
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0020
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SC MEDICA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 39 SC MEDICA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0020
Valeur de l'offre
:
173,219.2
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253173 SC MEDICA
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0021
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SIRTEX Medical Europe GmbH
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 19 SIRTEX Medical Europe GmbH
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0021
Valeur de l'offre
:
222,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253174 SIRTEX MED EUROPE
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0022
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SMITH & NEPHEW SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 48 SMITH & NEPHEW SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0022
Valeur de l'offre
:
335,816.76
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253175 SMITH AND NEPHEW
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0023
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SPINE INNOVATION SA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 40 SPINE INNOVATION SA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0023
Valeur de l'offre
:
32,417
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253176 SPINE INNOVATION
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0024
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
STRYKER France SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 35 STRYKER France SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0024
Valeur de l'offre
:
20,476.8
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253177 STRYKER FR
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0025
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
STRYKER France SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 49 STRYKER France SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0025
Valeur de l'offre
:
7,564.28
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253177 STRYKER FR
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0027
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
TERUMO France S.A.S.
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 13 TERUMO
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0027
Valeur de l'offre
:
383,040
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253179 TERUMO FR
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0028
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
TERUMO France S.A.S.
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 29 TERUMO
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0028
Valeur de l'offre
:
108,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253179 TERUMO FR
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0026
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
TELEFLEX MEDICAL SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 63 TELEFLEX MEDICAL SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0026
Valeur de l'offre
:
8,900
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253178 TELEFLEX MED
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0029
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
VYGON SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 111 VYGON
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0029
Valeur de l'offre
:
13,223.8
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253180 VYGON
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/10/2025
Date de conclusion du marché
:
12/11/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0030
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ABBOTT MEDICAL France SAS -SITE RUNGIS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 52 ABBOTT MEDICAL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0030
Valeur de l'offre
:
920,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253183 ABBOTT MEDICAL France SITE RUNGIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
14/11/2025
Date de conclusion du marché
:
11/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0031
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ABBOTT MEDICAL France SAS -SITE RUNGIS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 87 ABBOTT MEDICAL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0031
Valeur de l'offre
:
333,301.6
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253183 ABBOTT MEDICAL France SITE RUNGIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
14/11/2025
Date de conclusion du marché
:
11/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0032
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ABBOTT MEDICAL France SAS-SITE ISSY
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 36 ABBOTT MEDICAL France SAS-SITE ISSY
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0032
Valeur de l'offre
:
566,105.52
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253184 ABBOT MEDICAL France SITE ISSY
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
14/11/2025
Date de conclusion du marché
:
11/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0033
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0034
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0035
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AMBU SARL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 96 AMBU SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0035
Valeur de l'offre
:
217,200
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253185 AMBU SARL
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
14/11/2025
Date de conclusion du marché
:
11/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0036
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BALT EXTRUSION
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 24 BALT EXTRUSION
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0036
Valeur de l'offre
:
41,781.92
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253186 BALT EXTRUSION
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
14/11/2025
Date de conclusion du marché
:
12/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0037
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BALT EXTRUSION
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 25 BALT EXTRUSION
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0037
Valeur de l'offre
:
357,593.76
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253186 BALT EXTRUSION
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
14/11/2025
Date de conclusion du marché
:
12/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0038
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BALT EXTRUSION
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 28 BALT EXTRUSION
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0038
Valeur de l'offre
:
43,659.6
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253186 BALT EXTRUSION
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
14/11/2025
Date de conclusion du marché
:
12/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0039
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BALT EXTRUSION
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE LOT 32 BALT EXTRUSION
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0039
Valeur de l'offre
:
94,299
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
MARCHE 253186 BALT EXTRUSION
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
14/11/2025
Date de conclusion du marché
:
12/12/2025
Organisation qui signe le marché
:
CHU SAINT ETIENNE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CHU SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement
:
26420030400808
Ville
:
SAINT ETIENNE
Code postal
:
42055
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
laurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Téléphone
:
0477721915
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Numéro d’enregistrement
:
176900058
Ville
:
LYON
Code postal
:
69433
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone
:
0478141010
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
KERI MEDICAL FRANCE S.A.S.
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
82281888600050
Ville
:
ARCHAMPS
Code postal
:
74160
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
adv@kerimedical.com
Téléphone
:
0450853610
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
MATERIALISE – OBL
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
41008151700048
Ville
:
MALAKOFF
Code postal
:
92240
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
info@materialise.fr
Téléphone
:
0146563152
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005, LOT-0006
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
MEDARTIS SARL
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
44025141100029
Ville
:
VAULX-MILIEU
Code postal
:
38090
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches-fr@medartis.com
Téléphone
:
0469009803
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0007
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
MEDICAL INNOVATION DEVELOPPEMENT (MID)
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
42193894500068
Ville
:
DARDILLY
Code postal
:
69570
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
mid@mid-med.com
Téléphone
:
0478174804
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0008
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
Medical Measurement Systems BV
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
81463185900026
Ville
:
PARIS
Code postal
:
75008
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
cellulesmarches@laborie.com
Téléphone
:
0179750303
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0009
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
MEDTRONIC France SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
72200823200224
Ville
:
PARIS
Code postal
:
75014
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches.france@medtronic.com
Téléphone
:
0155381700
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013, LOT-0014
8.1
ORG-0009
Nom officiel
:
MICROVENTION EUROPE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
44077567400029
Ville
:
Rueil Malmaison
Code postal
:
92500
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
mvfrance.customerservice@microvention.com
Téléphone
:
0139217746
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0015
8.1
ORG-0010
Nom officiel
:
NOBEL BIOCARE FRANCE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
34184715000073
Ville
:
IVRY SUR SEINE
Code postal
:
94200
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
tender.france@nobelbiocare.com
Téléphone
:
0613543422
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0016
8.1
ORG-0011
Nom officiel
:
NOVATECH
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
39894126000034
Ville
:
LA CIOTAT
Code postal
:
13705
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
c.bellet@novatech.fr
Téléphone
:
0442981560
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0017
8.1
ORG-0012
Nom officiel
:
Penumbra France
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
82960696100011
Ville
:
PARIS
Code postal
:
75001
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
tender-eu@penumbrainc.com
Téléphone
:
0372880035
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0018
8.1
ORG-0013
Nom officiel
:
ROCAMED France
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
44088070600021
Ville
:
Signes
Code postal
:
83870
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
sk@rocamed.com
Téléphone
:
0494902100
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0019
8.1
ORG-0014
Nom officiel
:
SC MEDICA
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
81139328900012
Ville
:
Strasbourg
Code postal
:
67000
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
info@sc-medica.com
Téléphone
:
0388237104
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0020
8.1
ORG-0015
Nom officiel
:
SIRTEX Medical Europe GmbH
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
BE0828266370
Ville
:
BONN
Code postal
:
53227
Subdivision pays (NUTS)
:
Bonn, Kreisfreie Stadt
(
DEA22
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
jean.le-scel@sirtex.com
Téléphone
:
0676917213
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0021
8.1
ORG-0016
Nom officiel
:
SMITH & NEPHEW SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
57715084000137
Ville
:
NEUILLY-SUR-SEINE
Code postal
:
92200
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
france-sao@smith-nephew.com
Téléphone
:
0800111220
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0022
8.1
ORG-0017
Nom officiel
:
SPINE INNOVATION SA
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
88753450100036
Ville
:
ECULLY
Code postal
:
69130
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
customersrvice@spineway.com
Téléphone
:
0623607177
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0023
8.1
ORG-0018
Nom officiel
:
STRYKER France SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
33371027500061
Ville
:
PUSIGNAN
Code postal
:
69330
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone
:
0472453600
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0024, LOT-0025
8.1
ORG-0019
Nom officiel
:
TELEFLEX MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
34747988300030
Ville
:
LE FAGET
Code postal
:
31460
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
servicemarches@teleflex.com
Téléphone
:
0562187939
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0026
8.1
ORG-0020
Nom officiel
:
TERUMO France S.A.S.
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
30057371400080
Ville
:
RUEIL MALMAISON
Code postal
:
92500
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
tf.servicemarches@terumo.europe.com
Téléphone
:
0130961299
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0027, LOT-0028
8.1
ORG-0021
Nom officiel
:
VYGON SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
32524175000026
Ville
:
ECOUEN
Code postal
:
95440
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marchesvygon@vygon.com
Téléphone
:
0139926525
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0029
8.1
ORG-0022
Nom officiel
:
ABBOTT MEDICAL France SAS -SITE RUNGIS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
39804335600102
Ville
:
RUNGIS
Code postal
:
94593
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
servicemarchesh@abbott.com
Téléphone
:
0156717319
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0030, LOT-0031
8.1
ORG-0023
Nom officiel
:
ABBOTT MEDICAL France SAS-SITE ISSY
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
39804335600086
Ville
:
Issy-Les-Moulineaux
Code postal
:
92442
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
francemarche@abbott.com
Téléphone
:
0156340031
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0032
8.1
ORG-0024
Nom officiel
:
AMBU SARL
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
34886045300052
Ville
:
Bordeaux
Code postal
:
33088
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
frbo-ao@ambu.com
Téléphone
:
0557923150
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0035
8.1
ORG-0025
Nom officiel
:
BALT EXTRUSION
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
31563308100023
Ville
:
MONTMORENCY
Code postal
:
95160
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
adv.france@baltgroup.com
Téléphone
:
0139894641
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0036, LOT-0037, LOT-0038, LOT-0039