16 ORG-0001 HOSPICES CIVILS DE LYON-GHT VAL RHONE CENTRE Direction des Achats - 45 rue Villon Lyon cedex 08 69352 FRK26 FRA 26690027300019 000 pc.services-des-marches@chu-lyon.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69003 FRK26 FRA 17690111400403 000 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 29ad9f7c-2a66-4343-aad2-80ae6d744311 f473d549-d2fc-474e-bc3b-338ac308ffa2 2026-05-22+02:00 14:19:07.922+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA www.chu-lyon.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 25 25 open false P26_047 APPEL D’OFFRES POUR LA FOURNITURE NUTRITION ARTIFICIELLE ADULTE fourniture de spécialités pharmaceutiques et de DADFMS pour la nutrition parentérale, la nutrition entérale et la nutrition orale APPEL D’OFFRES POUR LA FOURNITURE NUTRITION ARTIFICIELLE ADULTE fourniture de spécialités pharmaceutiques et de DADFMS pour la nutrition parentérale, la nutrition entérale et la nutrition orale supplies Variantes autorisées mais non obligatoires et des prestations supplémentaires possibles. 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 01 Boisson lactée- mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique sans lactose protéines ≥ 7g/100 ml Energie ≥ 1,5 Kcal/ml 4 parfums minimum ≥125 ml Boisson lactée- mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique sans lactose protéines ≥ 7g/100 ml Energie ≥ 1,5 Kcal/ml 4 parfums minimum ≥125 ml supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0002 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 02 Boisson lactée- mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique avec ou sans lactose protéines ≥ 7g/100 ml- Energie ≥ 1,5 Kcal/ml - goût neutre ≥125 ml Boisson lactée- mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique avec ou sans lactose protéines ≥ 7g/100 ml- Energie ≥ 1,5 Kcal/ml - goût neutre ≥125 ml supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0003 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 03 Boisson lactée- mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique avec ou sans lactose protéines ≤ 7g/100 ml - Energie ≥ 1,5 Kcal/ml - 3 parfums dont vanille 200 ml Boisson lactée- mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique avec ou sans lactose protéines ≤ 7g/100 ml - Energie ≥ 1,5 Kcal/ml - 3 parfums dont vanille 200 ml supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0004 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 04 Boisson lactée- mélange polymérique concentré et hyperénergétique avec ou sans lactose protéines ≥ 10g/100 ml - Energie ≥ 2 Kcal/ml 4 parfums minimum 125 ml Boisson lactée- mélange polymérique concentré et hyperénergétique avec ou sans lactose protéines ≥ 10g/100 ml - Energie ≥ 2 Kcal/ml 4 parfums minimum 125 ml supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0005 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 05 Boisson ou crème- mélange polymérique hyperprotidique enrichi en Arginine protéines ≥ 7g/100 ml - Energie ≥ 1,2 Kcal/ml Arginine ≥1 g/conditionnement 2 parfums minimum ≥ 125 g ou ≥125 ml Boisson ou crème- mélange polymérique hyperprotidique enrichi en Arginine protéines ≥ 7g/100 ml - Energie ≥ 1,2 Kcal/ml Arginine ≥1 g/conditionnement 2 parfums minimum ≥ 125 g ou ≥125 ml supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0006 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 06 Crème- mélange polymérique hyperprotidique hyperénergétique avec ou sans lactose protéines ≥ 7g/100 ml Energie ≥ 1,5 Kcal/ml 2 parfums minimum ≥ 125 g ou ≥125 ml Crème- mélange polymérique hyperprotidique hyperénergétique avec ou sans lactose protéines ≥ 7g/100 ml Energie ≥ 1,5 Kcal/ml 2 parfums minimum ≥ 125 g ou ≥125 ml supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0007 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 07 Boisson fruitée - mélange polymérique normoprotidique hyperénergétique protéines ≥ 3g/100 ml Energie ≥ 1,3 Kcal/ml 4 parfums minimum Boisson fruitée - mélange polymérique normoprotidique hyperénergétique protéines ≥ 3g/100 ml Energie ≥ 1,3 Kcal/ml 4 parfums minimum supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0008 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 08 yaourt- mélange polymérique normoprotidique hyperénergétique protéines ≥ 5g/100 ml Energie ≥ 1,5 Kcal/ml 3 parfums minimum 200 ml ou 200 gr yaourt- mélange polymérique normoprotidique hyperénergétique protéines ≥ 5g/100 ml Energie ≥ 1,5 Kcal/ml 3 parfums minimum 200 ml ou 200 gr supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0009 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; 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*Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 10 biscuit ( type gâteau mou ) -produit céréalierhyperprotidique et hyperénergétique protéines ≥ 15g/100 g -Energie ≥ 300 Kcal/100 g biscuit ( type gâteau mou ) -produit céréalierhyperprotidique et hyperénergétique protéines ≥ 15g/100 g -Energie ≥ 300 Kcal/100 g supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0011 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 11 biscuit- produit céréalier salé hyperprotidique et hyperénergétique protéines ≥ 12g/100 g - Energie ≥ 300 Kcal/100 g biscuit- produit céréalier salé hyperprotidique et hyperénergétique protéines ≥ 12g/100 g - Energie ≥ 300 Kcal/100 g supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0012 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 12 POCHE EN+ Mélange nutritif DADFMS voir le RC pour les sous lots POCHE EN+ Mélange nutritif DADFMS voir le RC pour les sous lots supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0013 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 13 POCHE EN+ mélange polymérique pour Nutrition Entérale adulte SANS fibres avec DHA et EPA voir le RC pour les sous lots POCHE EN+ mélange polymérique pour Nutrition Entérale adulte SANS fibres avec DHA et EPA voir le RC pour les sous lots supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0014 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 14 Poche EN+ 500 ml mélange polymérique pour Nutrition Entérale adulte hyperénergétique concentré hyperprotidique Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines ≥ 20% des AET - Apport énergétique ≥ 1,9kcal/ml sans fibre Poche EN+ 500 ml mélange polymérique pour Nutrition Entérale adulte hyperénergétique concentré hyperprotidique Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines ≥ 20% des AET - Apport énergétique ≥ 1,9kcal/ml sans fibre supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0015 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 15 poche EN+ 500 ml - mélange polymérique pour Nutrition Entérale adulte hyperénergétique concentré hyperprotidique Mélange nutritif DADFMS Apport en protéines ≥ 20% des AET - Apport énergétique ≥ 1,9kcal/ml avec fibres poche EN+ 500 ml - mélange polymérique pour Nutrition Entérale adulte hyperénergétique concentré hyperprotidique Mélange nutritif DADFMS Apport en protéines ≥ 20% des AET - Apport énergétique ≥ 1,9kcal/ml avec fibres supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0016 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 16 poche EN+ 500 ml - mélange polymérique pour Nutrition Entérale adulte avec 100% fibres SOLUBLES Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines > 12 % et ≤ 16% des AET - Apport énergétique ≥ 0.9kcal/ml et ≤ 1.2kcal/ml et Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines ≥ 12 % et ≤ 16% des AET - Apport énergétique ≥ 1.2 kcal/ml et ≤ 1,6 kcal/ml poche EN+ 500 ml - mélange polymérique pour Nutrition Entérale adulte avec 100% fibres SOLUBLES Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines > 12 % et ≤ 16% des AET - Apport énergétique ≥ 0.9kcal/ml et ≤ 1.2kcal/ml et Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines ≥ 12 % et ≤ 16% des AET - Apport énergétique ≥ 1.2 kcal/ml et ≤ 1,6 kcal/ml supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0017 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 17 poche EN+ 500 ml - mélange semi élémentaire pour Nutrition Entérale adulte normocalorique Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines ≥ 12 % et ≤ 16% des AET - Aport énergétique ≥ 0.9kcal/ml et ≤ 1.2kcal/ml poche EN+ 500 ml - mélange semi élémentaire pour Nutrition Entérale adulte normocalorique Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines ≥ 12 % et ≤ 16% des AET - Aport énergétique ≥ 0.9kcal/ml et ≤ 1.2kcal/ml supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0018 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 18 poche EN+ 500 ml - mélange semi élémentaire pour Nutrition Entérale adulte hypercalorique hyperpeptidique Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines ≥ 20% des AET - Apport énergétique ≥ 1.2 kcal/ml et ≤ 1,6 kcal/ml poche EN+ 500 ml - mélange semi élémentaire pour Nutrition Entérale adulte hypercalorique hyperpeptidique Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines ≥ 20% des AET - Apport énergétique ≥ 1.2 kcal/ml et ≤ 1,6 kcal/ml supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0019 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 19 poche EN+ 500 ml - mélange semi élémentaire pour Nutrition Entérale adulte hyercalorique concentré Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines ≥ 12 % et ≤ 20% des AET - Apport énergétique ≥ 1,9kcal/ml poche EN+ 500 ml - mélange semi élémentaire pour Nutrition Entérale adulte hyercalorique concentré Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines ≥ 12 % et ≤ 20% des AET - Apport énergétique ≥ 1,9kcal/ml supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0020 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (50%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (10%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 20 poche tricompartimentée - PRE-MELANGES TERNAIRES POUR NUTRITION PARENTERALE PAR VOIE CENTRALE (dont l'émulsion lipidique contient des oméga 3) avec électrolytes - volume final entre 400 ml et 2500 ml poche tricompartimentée - PRE-MELANGES TERNAIRES POUR NUTRITION PARENTERALE PAR VOIE CENTRALE (dont l'émulsion lipidique contient des oméga 3) avec électrolytes - volume final entre 400 ml et 2500 ml supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0021 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (50%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (10%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 21 poche bicompartimentée - PRE-MELANGES BINAIRES POUR NUTRITION PARENTERALE ADULTE PAR VOIE CENTRALE avec électrolytes - volume final entre 1000 ml et 2000 ml poche bicompartimentée - PRE-MELANGES BINAIRES POUR NUTRITION PARENTERALE ADULTE PAR VOIE CENTRALE avec électrolytes - volume final entre 1000 ml et 2000 ml supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0022 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (50%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (10%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 22 poche tricompartimentée - PRE-MELANGES TERNAIRES POUR NUTRITION PARENTERALE PAR VOIE PERIPHERIQUE AVEC ELECTROLYTES avec une émulsion lipidique composite - volume final entre 1000 ml et 2000 ml poche bicompartimentée - PRE-MELANGES BINAIRES POUR NUTRITION PARENTERALE ADULTE PAR VOIE CENTRALE avec électrolytes - volume final entre 1000 ml et 2000 ml supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0023 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (50%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (10%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 23 poche tricompartimentée - PRE-MELANGES TERNAIRES pour Nutrition Parentérale Per-Dialytique, apportant un minimum de 0,5 à 0,8 g/kg d'acides aminés /séance de diayse de 4h, AVEC electrolytes - volume final de 500 à 2000mL poche tricompartimentée - PRE-MELANGES TERNAIRES pour Nutrition Parentérale Per-Dialytique, apportant un minimum de 0,5 à 0,8 g/kg d'acides aminés /séance de diayse de 4h, AVEC electrolytes - volume final de 500 à 2000mL supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0024 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (50%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (10%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 24 flacon - MELANGE VITAMINIQUE INJECTABLE ADULTE flacon - MELANGE VITAMINIQUE INJECTABLE ADULTE supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 LOT-0025 allowed no-eu-funds allowed P26_047 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (50%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (10%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc. https://www.marches-publics.gouv.fr 180 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 25 flacon - MELANGE D'OLIGO ELEMENTS ADULTE INJECTABLE flacon - MELANGE D'OLIGO ELEMENTS ADULTE INJECTABLE supplies 15880000 33600000 FRK26 FRA FRK25 FRA FRK24 FRA FRL05 FRA 4 26-50933 3.2.5 CHU Lyon 2026-05-24 2026-06-26T12:00:00+01:00 2026-06-26 407 Diététique 280 Produits pharmaceutiques 38 42 69 83 APPEL D’OFFRES POUR LA FOURNITURE NUTRITION ARTIFICIELLE ADULTE fourniture de spécialités pharmaceutiques et de DADFMS pour la nutrition parentérale, la nutrition entérale et la nutrition orale Avis de marché - Avis n° 26-50933 du 22/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 38, 42, 69, 83
Annonce n° 26-50933
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON-GHT VAL RHONE CENTRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : APPEL D’OFFRES POUR LA FOURNITURE NUTRITION ARTIFICIELLE ADULTE fourniture de spécialités pharmaceutiques et de DADFMS pour la nutrition parentérale, la nutrition entérale et la nutrition orale
Description : APPEL D’OFFRES POUR LA FOURNITURE NUTRITION ARTIFICIELLE ADULTE fourniture de spécialités pharmaceutiques et de DADFMS pour la nutrition parentérale, la nutrition entérale et la nutrition orale
Identifiant de la procédure : f473d549-d2fc-474e-bc3b-338ac308ffa2
Identifiant interne : P26_047
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Variantes autorisées mais non obligatoires et des prestations supplémentaires possibles.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 25
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 25
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Boisson lactée- mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique sans lactose protéines ≥ 7g/100 ml Energie ≥ 1,5 Kcal/ml 4 parfums minimum ≥125 ml
Description : Boisson lactée- mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique sans lactose protéines ≥ 7g/100 ml Energie ≥ 1,5 Kcal/ml 4 parfums minimum ≥125 ml
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Boisson lactée- mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique avec ou sans lactose protéines ≥ 7g/100 ml- Energie ≥ 1,5 Kcal/ml - goût neutre ≥125 ml
Description : Boisson lactée- mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique avec ou sans lactose protéines ≥ 7g/100 ml- Energie ≥ 1,5 Kcal/ml - goût neutre ≥125 ml
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Boisson lactée- mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique avec ou sans lactose protéines ≤ 7g/100 ml - Energie ≥ 1,5 Kcal/ml - 3 parfums dont vanille 200 ml
Description : Boisson lactée- mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique avec ou sans lactose protéines ≤ 7g/100 ml - Energie ≥ 1,5 Kcal/ml - 3 parfums dont vanille 200 ml
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Boisson lactée- mélange polymérique concentré et hyperénergétique avec ou sans lactose protéines ≥ 10g/100 ml - Energie ≥ 2 Kcal/ml 4 parfums minimum 125 ml
Description : Boisson lactée- mélange polymérique concentré et hyperénergétique avec ou sans lactose protéines ≥ 10g/100 ml - Energie ≥ 2 Kcal/ml 4 parfums minimum 125 ml
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Boisson ou crème- mélange polymérique hyperprotidique enrichi en Arginine protéines ≥ 7g/100 ml - Energie ≥ 1,2 Kcal/ml Arginine ≥1 g/conditionnement 2 parfums minimum ≥ 125 g ou ≥125 ml
Description : Boisson ou crème- mélange polymérique hyperprotidique enrichi en Arginine protéines ≥ 7g/100 ml - Energie ≥ 1,2 Kcal/ml Arginine ≥1 g/conditionnement 2 parfums minimum ≥ 125 g ou ≥125 ml
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Crème- mélange polymérique hyperprotidique hyperénergétique avec ou sans lactose protéines ≥ 7g/100 ml Energie ≥ 1,5 Kcal/ml 2 parfums minimum ≥ 125 g ou ≥125 ml
Description : Crème- mélange polymérique hyperprotidique hyperénergétique avec ou sans lactose protéines ≥ 7g/100 ml Energie ≥ 1,5 Kcal/ml 2 parfums minimum ≥ 125 g ou ≥125 ml
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Boisson fruitée - mélange polymérique normoprotidique hyperénergétique protéines ≥ 3g/100 ml Energie ≥ 1,3 Kcal/ml 4 parfums minimum
Description : Boisson fruitée - mélange polymérique normoprotidique hyperénergétique protéines ≥ 3g/100 ml Energie ≥ 1,3 Kcal/ml 4 parfums minimum
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : yaourt- mélange polymérique normoprotidique hyperénergétique protéines ≥ 5g/100 ml Energie ≥ 1,5 Kcal/ml 3 parfums minimum 200 ml ou 200 gr
Description : yaourt- mélange polymérique normoprotidique hyperénergétique protéines ≥ 5g/100 ml Energie ≥ 1,5 Kcal/ml 3 parfums minimum 200 ml ou 200 gr
Identifiant interne : 08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : biscuit (type biscuit sec) - produit céréalier hyperprotidique et hyperénergétique protéines ≥ 15g/100 g - Energie ≥ 300 Kcal/100 g
Description : biscuit (type biscuit sec) - produit céréalier hyperprotidique et hyperénergétique protéines ≥ 15g/100 g - Energie ≥ 300 Kcal/100 g
Identifiant interne : 09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : biscuit ( type gâteau mou ) -produit céréalierhyperprotidique et hyperénergétique protéines ≥ 15g/100 g -Energie ≥ 300 Kcal/100 g
Description : biscuit ( type gâteau mou ) -produit céréalierhyperprotidique et hyperénergétique protéines ≥ 15g/100 g -Energie ≥ 300 Kcal/100 g
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : biscuit- produit céréalier salé hyperprotidique et hyperénergétique protéines ≥ 12g/100 g - Energie ≥ 300 Kcal/100 g
Description : biscuit- produit céréalier salé hyperprotidique et hyperénergétique protéines ≥ 12g/100 g - Energie ≥ 300 Kcal/100 g
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) • goût et texture (le critère « goût » sera un critère à forte pondération étant le gage de la consommation future de l’aliment par le patient = observance) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE, incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : POCHE EN+ Mélange nutritif DADFMS voir le RC pour les sous lots
Description : POCHE EN+ Mélange nutritif DADFMS voir le RC pour les sous lots
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : POCHE EN+ mélange polymérique pour Nutrition Entérale adulte SANS fibres avec DHA et EPA voir le RC pour les sous lots
Description : POCHE EN+ mélange polymérique pour Nutrition Entérale adulte SANS fibres avec DHA et EPA voir le RC pour les sous lots
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Poche EN+ 500 ml mélange polymérique pour Nutrition Entérale adulte hyperénergétique concentré hyperprotidique Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines ≥ 20% des AET - Apport énergétique ≥ 1,9kcal/ml sans fibre
Description : Poche EN+ 500 ml mélange polymérique pour Nutrition Entérale adulte hyperénergétique concentré hyperprotidique Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines ≥ 20% des AET - Apport énergétique ≥ 1,9kcal/ml sans fibre
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : poche EN+ 500 ml - mélange polymérique pour Nutrition Entérale adulte hyperénergétique concentré hyperprotidique Mélange nutritif DADFMS Apport en protéines ≥ 20% des AET - Apport énergétique ≥ 1,9kcal/ml avec fibres
Description : poche EN+ 500 ml - mélange polymérique pour Nutrition Entérale adulte hyperénergétique concentré hyperprotidique Mélange nutritif DADFMS Apport en protéines ≥ 20% des AET - Apport énergétique ≥ 1,9kcal/ml avec fibres
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : poche EN+ 500 ml - mélange polymérique pour Nutrition Entérale adulte avec 100% fibres SOLUBLES Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines > 12 % et ≤ 16% des AET - Apport énergétique ≥ 0.9kcal/ml et ≤ 1.2kcal/ml et Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines ≥ 12 % et ≤ 16% des AET - Apport énergétique ≥ 1.2 kcal/ml et ≤ 1,6 kcal/ml
Description : poche EN+ 500 ml - mélange polymérique pour Nutrition Entérale adulte avec 100% fibres SOLUBLES Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines > 12 % et ≤ 16% des AET - Apport énergétique ≥ 0.9kcal/ml et ≤ 1.2kcal/ml et Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines ≥ 12 % et ≤ 16% des AET - Apport énergétique ≥ 1.2 kcal/ml et ≤ 1,6 kcal/ml
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : poche EN+ 500 ml - mélange semi élémentaire pour Nutrition Entérale adulte normocalorique Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines ≥ 12 % et ≤ 16% des AET - Aport énergétique ≥ 0.9kcal/ml et ≤ 1.2kcal/ml
Description : poche EN+ 500 ml - mélange semi élémentaire pour Nutrition Entérale adulte normocalorique Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines ≥ 12 % et ≤ 16% des AET - Aport énergétique ≥ 0.9kcal/ml et ≤ 1.2kcal/ml
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : poche EN+ 500 ml - mélange semi élémentaire pour Nutrition Entérale adulte hypercalorique hyperpeptidique Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines ≥ 20% des AET - Apport énergétique ≥ 1.2 kcal/ml et ≤ 1,6 kcal/ml
Description : poche EN+ 500 ml - mélange semi élémentaire pour Nutrition Entérale adulte hypercalorique hyperpeptidique Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines ≥ 20% des AET - Apport énergétique ≥ 1.2 kcal/ml et ≤ 1,6 kcal/ml
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : poche EN+ 500 ml - mélange semi élémentaire pour Nutrition Entérale adulte hyercalorique concentré Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines ≥ 12 % et ≤ 20% des AET - Apport énergétique ≥ 1,9kcal/ml
Description : poche EN+ 500 ml - mélange semi élémentaire pour Nutrition Entérale adulte hyercalorique concentré Mélange nutritif DADFMS - Apport en protéines ≥ 12 % et ≤ 20% des AET - Apport énergétique ≥ 1,9kcal/ml
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (40%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement (étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (20%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : poche tricompartimentée - PRE-MELANGES TERNAIRES POUR NUTRITION PARENTERALE PAR VOIE CENTRALE (dont l'émulsion lipidique contient des oméga 3) avec électrolytes - volume final entre 400 ml et 2500 ml
Description : poche tricompartimentée - PRE-MELANGES TERNAIRES POUR NUTRITION PARENTERALE PAR VOIE CENTRALE (dont l'émulsion lipidique contient des oméga 3) avec électrolytes - volume final entre 400 ml et 2500 ml
Identifiant interne : 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (50%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (10%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : poche bicompartimentée - PRE-MELANGES BINAIRES POUR NUTRITION PARENTERALE ADULTE PAR VOIE CENTRALE avec électrolytes - volume final entre 1000 ml et 2000 ml
Description : poche bicompartimentée - PRE-MELANGES BINAIRES POUR NUTRITION PARENTERALE ADULTE PAR VOIE CENTRALE avec électrolytes - volume final entre 1000 ml et 2000 ml
Identifiant interne : 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (50%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (10%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : poche tricompartimentée - PRE-MELANGES TERNAIRES POUR NUTRITION PARENTERALE PAR VOIE PERIPHERIQUE AVEC ELECTROLYTES avec une émulsion lipidique composite - volume final entre 1000 ml et 2000 ml
Description : poche bicompartimentée - PRE-MELANGES BINAIRES POUR NUTRITION PARENTERALE ADULTE PAR VOIE CENTRALE avec électrolytes - volume final entre 1000 ml et 2000 ml
Identifiant interne : 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (50%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (10%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : poche tricompartimentée - PRE-MELANGES TERNAIRES pour Nutrition Parentérale Per-Dialytique, apportant un minimum de 0,5 à 0,8 g/kg d'acides aminés /séance de diayse de 4h, AVEC electrolytes - volume final de 500 à 2000mL
Description : poche tricompartimentée - PRE-MELANGES TERNAIRES pour Nutrition Parentérale Per-Dialytique, apportant un minimum de 0,5 à 0,8 g/kg d'acides aminés /séance de diayse de 4h, AVEC electrolytes - volume final de 500 à 2000mL
Identifiant interne : 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (50%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (10%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : flacon - MELANGE VITAMINIQUE INJECTABLE ADULTE
Description : flacon - MELANGE VITAMINIQUE INJECTABLE ADULTE
Identifiant interne : 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (50%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (10%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : flacon - MELANGE D'OLIGO ELEMENTS ADULTE INJECTABLE
Description : flacon - MELANGE D'OLIGO ELEMENTS ADULTE INJECTABLE
Identifiant interne : 25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VALEUR ECONOMIQUE (40%) VALEUR TECHNIQUE (50%) se décomposant ainsi : • composition nutritionnelle, adéquation avec les recommandations • facilité d’utilisation (ergonomie) et conditionnement étiquetage réglementaire du produit) VALEUR RSE (10%) : noté sur la base de la fiche de renseignements RSE incluant des données sur l’empreinte carbone de fabrication et transport, sur les emballages (type de matériaux), sur les déchets (poids de emballages vides), sur la capacité à fournir un ACV etc.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON-GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d’enregistrement : 26690027300019
Adresse postale : Direction des Achats - 45 rue Villon
Ville : Lyon cedex 08
Code postal : 69352
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : pc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Téléphone : 000
Profil de l’acheteur : www.chu-lyon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 29ad9f7c-2a66-4343-aad2-80ae6d744311 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/05/2026 à 14:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/05/2026
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L’essentiel du marché

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