16 true https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__xZvlPu0Ez ORG-0001 Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes Hôtel de Ville - Place Augustin Laurent CS 30667 Lille cedex 59033 FRE11 FRA 21590350100017 0320495995 marchespublics@mairie-lille.fr ORG-0002 Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lille Hôtel de Ville - Place Augustin Laurent LILLE CEDEX 59033 FRE11 FRA 26590350000196 0320495995 marchespublics@mairie-lille.fr ORG-0003 Centre communal d'action sociale (CCAS) d'Hellemmes Villa Lisbeth - Rue Roger Salengro Hellemmes 59260 FRE11 FRA 26590350000022 0320495995 marchespublics@mairie-lille.fr ORG-0004 Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lomme Hôtel de Ville - 72 avenue de la République Lomme 59160 FRE11 FRA 26590355900010 0320495995 marchespublics@mairie-lille.fr http://www.telerecours.fr/ ORG-0005 Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59000 FRE11 FRA 17590003400018 0359542342 0359542445 ORG-0006 COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac Nancy cedex 59038 FRF31 FRA 17540001900014 0383342565 0383342224 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 b5c68dad-1550-4e20-8ea8-afc35d695627 8380eccd-9f47-46fc-9b62-fba6fa1f2ba2 2026-05-22+02:00 14:46:32+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp la gen-pub ORG-0001 body-pl-la gen-pub ORG-0002 body-pl-la gen-pub ORG-0003 body-pl-la gen-pub ORG-0004 epo-procurement-document 3 3 open false 2026AC117DCP Fourniture de denrées festives dans le cadre de l'opération de fin d'année pour la Ville de Lille, ses communes associées Lomme et Hellemmes, ainsi que leurs CCAS Fourniture de denrées festives dans le cadre de l'opération de fin d'année pour la Ville de Lille, ses communes associées Lomme et Hellemmes, ainsi que leurs CCAS supplies L'accord-cadre est divisé en lots comme suit : - Lot 1 "Fourniture et distribution de coquilles de fin d'année" - Lot 2 "Fourniture de chocolats festifs" - Lot 3 "Fourniture de denrées festives pour les colis festifs" Un lot 4 intitulé "Prestation d'emballage et distribution des colis festifs" sera conclu ultérieurement par une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable au motif que son montant est inférieur à 60 000 euros hors taxes et que le montant cumulé de ce lot n'excède pas 20% de la valeur totale estimée de tous les lots de la présente procédure, conformément aux articles R.2122-8 et R.2123-1 du code de la commande publique. Par ailleurs, en vertu de l'article L.2113-12 du code de la commande publique, le lot 4 sera réservé à des entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Le montant maximum de l'accord-cadre de 1 632 000 EurosHT correspond à l'addition des montants maximums des lots 1, 2 et 3. 1632000 0.00 15897300 15842000 15810000 Lille 59000 FRE11 FRA Hellemmes 59260 FRE11 FRA Lomme 59160 FRE11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 2026AC117DCP non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__xZvlPu0Ez epo-procurement-document none performance no required not-allowed poi-exa 45 price Le critère prix est noté sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix poi-exa 50 quality Le critère Valeur Technique est analysé selon les sous-critères déterminés à l'article 11 du règlement de consultation. La qualité de la proposition sera jugée sur la base du cadre de réponse technique, du mémoire technique le cas échéant ainsi que sur les échantillons transmis conformément aux modalités renseignées dans le règlement de consultation. poi-exa 5 quality Le critère Développement Durable sera jugée sur la base du cadre de réponse technique et du mémoire technique le cas échéant. ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__xZvlPu0Ez ORG-0001 ORG-0001 180 Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. ORG-0005 ORG-0005 ORG-0006 FRA false true required true 2026-06-24+02:00 15:00:00+02:00 2026-06-24+02:00 16:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Fourniture et distribution de coquilles de fin d'année Fourniture et distribution de coquilles de fin d'année supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 190 000 EurosHT par période de 12 mois, soit un montant maximum de 760 000 EurosHT pour la durée globale du marché (48 mois). 760000 0 15810000 Lille 59000 FRE11 FRA Hellemmes 59260 FRE11 FRA Lomme 59160 FRE11 FRA 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée globale de l'accord-cadre est donc de 48 mois (durée initiale et reconductions comprises). LOT-0002 not-allowed no-eu-funds 2026AC117DCP non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__xZvlPu0Ez epo-procurement-document none performance no not-allowed required poi-exa 45 price Le critère prix est noté sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix poi-exa 50 quality Le critère Valeur Technique est analysé selon les sous-critères déterminés à l'article 11 du règlement de consultation. La qualité de la proposition sera jugée sur la base du cadre de réponse technique, du mémoire technique le cas échéant ainsi que sur les échantillons transmis conformément aux modalités renseignées dans le règlement de consultation. poi-exa 5 quality Le critère Développement Durable sera jugée sur la base du cadre de réponse technique et du mémoire technique le cas échéant. ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__xZvlPu0Ez ORG-0001 ORG-0001 180 Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr. ORG-0005 ORG-0005 ORG-0006 FRA false true required true 2026-06-24+02:00 15:00:00+02:00 2026-06-24+02:00 16:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2 Fourniture de chocolats festifs Fourniture de chocolats festifs supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 18 000 EurosHT par période de 12 mois, soit un montant maximum de 72 000 EurosHT pour la durée globale du marché (48 mois). 72000 15842000 15842000 Lille 59000 FRE11 FRA Hellemmes 59260 FRE11 FRA Lomme 59160 FRE11 FRA 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée globale de l'accord-cadre est donc de 48 mois (durée initiale et reconductions comprises). LOT-0003 not-allowed no-eu-funds 2026AC117DCP non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__xZvlPu0Ez epo-procurement-document none performance no not-allowed required poi-exa 45 price Le critère prix est noté sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix poi-exa 45 quality Le critère Valeur Technique est analysé selon les sous-critères déterminés à l'article 11 du règlement de consultation. La qualité de la proposition sera jugée sur la base du cadre de réponse technique, du mémoire technique le cas échéant ainsi que sur les échantillons transmis conformément aux modalités renseignées dans le règlement de consultation. poi-exa 10 quality Le critère Développement Durable sera jugée sur la base du cadre de réponse technique et du mémoire technique le cas échéant. ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__xZvlPu0Ez ORG-0001 ORG-0001 180 Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr. ORG-0005 ORG-0005 ORG-0006 FRA false true required true 2026-06-24+02:00 15:00:00+02:00 2026-06-24+02:00 16:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 3 Fourniture de denrées festives pour les colis festifs Fourniture de denrées festives pour les colis festifs supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 EurosHT par période de 12 mois, soit un montant maximum de 800 000 EurosHT pour la durée globale du marché (48 mois). 800000 15897300 15131000 15200000 15332290 15910000 Lille 59000 FRE11 FRA Hellemmes 59260 FRE11 FRA Lomme 59160 FRE11 FRA 12 1 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée globale de l'accord-cadre est donc de 48 mois (durée initiale et reconductions comprises). 26-50960 3.2.5 Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes 2026-05-24 2026-06-24T15:00:00+02:00 2026-08-24 88 Denrées alimentaires 59 62 02 60 Fourniture de denrées festives dans le cadre de l'opération de fin d'année pour la Ville de Lille, ses communes associées Lomme et Hellemmes, ainsi que leurs CCAS Avis de marché - Avis n° 26-50960 du 22/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59, 62, 02, 60
Annonce n° 26-50960
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lille
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre communal d'action sociale (CCAS) d'Hellemmes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lomme
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de denrées festives dans le cadre de l'opération de fin d'année pour la Ville de Lille, ses communes associées Lomme et Hellemmes, ainsi que leurs CCAS
Description : Fourniture de denrées festives dans le cadre de l'opération de fin d'année pour la Ville de Lille, ses communes associées Lomme et Hellemmes, ainsi que leurs CCAS
Identifiant de la procédure : 8380eccd-9f47-46fc-9b62-fba6fa1f2ba2
Identifiant interne : 2026AC117DCP
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15897300 Colis alimentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15842000 Chocolat et sucreries
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Hellemmes
Code postal : 59260
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lomme
Code postal : 59160
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,632,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est divisé en lots comme suit : - Lot 1 "Fourniture et distribution de coquilles de fin d'année" - Lot 2 "Fourniture de chocolats festifs" - Lot 3 "Fourniture de denrées festives pour les colis festifs" Un lot 4 intitulé "Prestation d'emballage et distribution des colis festifs" sera conclu ultérieurement par une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable au motif que son montant est inférieur à 60 000 euros hors taxes et que le montant cumulé de ce lot n'excède pas 20% de la valeur totale estimée de tous les lots de la présente procédure, conformément aux articles R.2122-8 et R.2123-1 du code de la commande publique. Par ailleurs, en vertu de l'article L.2113-12 du code de la commande publique, le lot 4 sera réservé à des entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Le montant maximum de l'accord-cadre de 1 632 000 EurosHT correspond à l'addition des montants maximums des lots 1, 2 et 3.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et distribution de coquilles de fin d'année
Description : Fourniture et distribution de coquilles de fin d'année
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Hellemmes
Code postal : 59260
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lomme
Code postal : 59160
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée globale de l'accord-cadre est donc de 48 mois (durée initiale et reconductions comprises).
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 760,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 190 000 EurosHT par période de 12 mois, soit un montant maximum de 760 000 EurosHT pour la durée globale du marché (48 mois).
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix est noté sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère Valeur Technique est analysé selon les sous-critères déterminés à l'article 11 du règlement de consultation. La qualité de la proposition sera jugée sur la base du cadre de réponse technique, du mémoire technique le cas échéant ainsi que sur les échantillons transmis conformément aux modalités renseignées dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère Développement Durable sera jugée sur la base du cadre de réponse technique et du mémoire technique le cas échéant.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__xZvlPu0Ez
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__xZvlPu0Ez
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/06/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres : Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de chocolats festifs
Description : Fourniture de chocolats festifs
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15842000 Chocolat et sucreries
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15842000 Chocolat et sucreries
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Hellemmes
Code postal : 59260
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lomme
Code postal : 59160
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée globale de l'accord-cadre est donc de 48 mois (durée initiale et reconductions comprises).
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 72,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 18 000 EurosHT par période de 12 mois, soit un montant maximum de 72 000 EurosHT pour la durée globale du marché (48 mois).
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix est noté sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère Valeur Technique est analysé selon les sous-critères déterminés à l'article 11 du règlement de consultation. La qualité de la proposition sera jugée sur la base du cadre de réponse technique, du mémoire technique le cas échéant ainsi que sur les échantillons transmis conformément aux modalités renseignées dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère Développement Durable sera jugée sur la base du cadre de réponse technique et du mémoire technique le cas échéant.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__xZvlPu0Ez
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__xZvlPu0Ez
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/06/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres : Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de denrées festives pour les colis festifs
Description : Fourniture de denrées festives pour les colis festifs
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15897300 Colis alimentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131000 Conserves et préparations à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15332290 Confitures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Hellemmes
Code postal : 59260
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lomme
Code postal : 59160
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée globale de l'accord-cadre est donc de 48 mois (durée initiale et reconductions comprises).
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 EurosHT par période de 12 mois, soit un montant maximum de 800 000 EurosHT pour la durée globale du marché (48 mois).
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix est noté sur la base du total du détail quantitatif estimatif (DQE). Il est évalué selon une règle de trois : Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère Valeur Technique est analysé selon les sous-critères déterminés à l'article 11 du règlement de consultation. La qualité de la proposition sera jugée sur la base du cadre de réponse technique, du mémoire technique le cas échéant ainsi que sur les échantillons transmis conformément aux modalités renseignées dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère Développement Durable sera jugée sur la base du cadre de réponse technique et du mémoire technique le cas échéant.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__xZvlPu0Ez
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__xZvlPu0Ez
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/06/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Organisation qui traite les offres : Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
Numéro d’enregistrement : 21590350100017
Adresse postale : Hôtel de Ville - Place Augustin Laurent CS 30667
Ville : Lille cedex
Code postal : 59033
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@mairie-lille.fr
Téléphone : 0320495995
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__xZvlPu0Ez
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lille
Numéro d’enregistrement : 26590350000196
Adresse postale : Hôtel de Ville - Place Augustin Laurent
Ville : LILLE CEDEX
Code postal : 59033
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@mairie-lille.fr
Téléphone : 0320495995
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Centre communal d'action sociale (CCAS) d'Hellemmes
Numéro d’enregistrement : 26590350000022
Adresse postale : Villa Lisbeth - Rue Roger Salengro
Ville : Hellemmes
Code postal : 59260
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@mairie-lille.fr
Téléphone : 0320495995
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Centre communal d'action sociale (CCAS) de Lomme
Numéro d’enregistrement : 26590355900010
Adresse postale : Hôtel de Ville - 72 avenue de la République
Ville : Lomme
Code postal : 59160
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@mairie-lille.fr
Téléphone : 0320495995
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Adresse internet : http://www.telerecours.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : COMITÉ CONSULTATIF INTERREGIONAL DE RÉGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville : Nancy cedex
Code postal : 59038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : 0383342565
Télécopieur : 0383342224
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b5c68dad-1550-4e20-8ea8-afc35d695627 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/05/2026 à 14:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/05/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>