16 https://www.ch-lemans.fr/ ORG-0001 Centre hospitalier du Mans 194 avenue Rubillard Le Mans cedex 9 72037 FRG04 FRA 26720016000013 Guillaume LAURENT Directeur général du Centre hospitalier du Mans 72 +33 243434343 celluledesmarches@ch-lemans.fr ORG-0002 CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE Nantes cedex 1 44042 FR101 FRA 13002928300012 72 +33 253467983 +33 253467979 paysdl.ccira@dreets.gouv.fr https://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'Île Gloriette Nantes cedex 44041 FR101 FRA 92084215000012 72 +33 255101002 +33 255101003 greffe.ta-nantes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 9667daf2-57e1-4d34-8649-26cd91944ff6 700aadf3-21bc-4877-9778-435832046e32 2026-05-22+02:00 14:51:20+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document open false PPP28T-51/6296/TRVX26-011 TRAVAUX D’INSTALLATION, LOCATION & DEPOSE DE BATIMENTS MODULAIRES A USAGE DES MAISONS D’ACCUEIL SPECIALISEES DE L'EPSM DE LA SARTHE Dans le cadre des travaux de réfection de toitures de ses deux maisons d’accueil spécialisées, qui se dérouleront en plusieurs phases, l’EPSM de le Sarthe a fait le choix de louer un ensemble de bâtiments modulaires, afin d’accompagner ses résidents dans les meilleures conditions possibles sans diminution capacitaire. Le but étant d’assurer la continuité de ses services et de ses activités le temps des travaux de réfection de toitures des bâtiments existants. Cet ensemble de bâtiments modulaires, conforme à la règlementation ERP, sera à installer sur les deux sites d’implantation des deux MAS : MAS de l’Huisne 2 rue Thérèse Fontaine Bertrand 72100 LE MANS MAS Les Amaryllis 24 avenue du 19 mars 1962 72100 - ALLONNES Le présent marché est un marché comportant une part forfaitaire et une part à bons commande, pour la location supplémentaire des bâtiments modulaires. La consistance des prestations est décrite de manière détaillée au CCTP. Elle se décline comme suit, pour chaque MAS : - l’élaboration du dossier de demande de Permis de Construire, - la livraison des bâtiments modulaires, dans le respect des contraintes et du planning, tels que visés et joints au CCTP, - le montage initial des bâtiments modulaires ainsi que leur raccordement aux différents réseaux, - le démontage complet et définitif de l’ensemble des bâtiments modulaires. Les prestations devront être exécutées dans le respect du calendrier prévisionnel joint en annexe au CCTP, étant précisé que les parties pourront modifier d’un commun accord ce calendrier, qui sera co-signé par la personne publique et le titulaire. Les prestations devront alors être exécutées en conformité avec ce nouveau calendrier définitif. Les prestations s’exécuteront pour partie sous forme d’un marché ordinaire (prix forfaitaire) et pour partie sous forme d’un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-5 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique (location supplémentaire). Le montant maximum HT pour la durée totale du marché est de 250 000 € HT pour la partie accord-cadre. La durée de l'accord-cadre sera supérieure à 4 ans. En effet, la location supplémentaire est liée à l'avancement des travaux de réfection des toitures des deux M.A.S. et elle ne peut être dissociée du marché ordinaire (partie forfaitaire). works La visite est obligatoire, contact : o.gautron@epsm-sarthe.fr, elle devra être réalisée au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. 715000.00 45223800 FRG04 FRA FRG04 FRA FRG04 FRA FRG04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % d’une partie du marché; voir DCE) DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix global de l'offre Prix de l’offre au regard de la DPGF en € TTC pour la partie forfaitaire poi-exa 10 cost Prix sur la base du DQE Prix TTC sur la base du DQE pour la partie UNITAIRE poi-exa 15 quality Organisation du chantier Organisation du chantier -Organisation de l’entreprise dans la rédaction des documents nécessaire à la mise en place des bâtiments modulaires -Organisation de l’entreprise pour la mise en place et le déroulement du chantier -Déroulement du chantier pour la mise en place des bâtiments modulaires -Déroulement du chantier pour le désassemblage et le nettoyage du terrain poi-exa 15 quality Matériel proposé Matériel proposé -Caractéristiques techniques et qualité des bâtiments modulaires proposés -Caractéristiques techniques et qualité du bardage poi-exa 10 quality Délais – Planning Délais – Planning -Précision du planning proposé -Délais proposés pour la préparation du chantier, du chantier de mise en place des bâtiments modulaires et du désassemblage et du nettoyage du terrain poi-exa 10 quality Qualité environnementale Qualité environnementale -Organisation mise en place pour limiter l’impact environnemental du chantier -Qualité environnementale des bâtiments et équipements proposés ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 6 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+02:00 12:00:00+02:00 false none none TRVX26-011_1 TRAVAUX D’INSTALLATION, LOCATION & DEPOSE DE BATIMENTS MODULAIRES A USAGE DES MAISONS D’ACCUEIL SPECIALISEES DE L'EPSM DE LA SARTHE Dans le cadre des travaux de réfection de toitures de ses deux maisons d’accueil spécialisées, qui se dérouleront en plusieurs phases, l’EPSM de le Sarthe a fait le choix de louer un ensemble de bâtiments modulaires, afin d’accompagner ses résidents dans les meilleures conditions possibles sans diminution capacitaire. Le but étant d’assurer la continuité de ses services et de ses activités le temps des travaux de réfection de toitures des bâtiments existants. Cet ensemble de bâtiments modulaires, conforme à la règlementation ERP, sera à installer sur les deux sites d’implantation des deux MAS : MAS de l’Huisne 2 rue Thérèse Fontaine Bertrand 72100 LE MANS MAS Les Amaryllis 24 avenue du 19 mars 1962 72100 - ALLONNES Le présent marché est un marché comportant une part forfaitaire et une part à bons commande, pour la location supplémentaire des bâtiments modulaires. La consistance des prestations est décrite de manière détaillée au CCTP. Elle se décline comme suit, pour chaque MAS : - l’élaboration du dossier de demande de Permis de Construire, - la livraison des bâtiments modulaires, dans le respect des contraintes et du planning, tels que visés et joints au CCTP, - le montage initial des bâtiments modulaires ainsi que leur raccordement aux différents réseaux, - le démontage complet et définitif de l’ensemble des bâtiments modulaires. Les prestations devront être exécutées dans le respect du calendrier prévisionnel joint en annexe au CCTP, étant précisé que les parties pourront modifier d’un commun accord ce calendrier, qui sera co-signé par la personne publique et le titulaire. Les prestations devront alors être exécutées en conformité avec ce nouveau calendrier définitif. Les prestations s’exécuteront pour partie sous forme d’un marché ordinaire (prix forfaitaire) et pour partie sous forme d’un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-5 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique (location supplémentaire). Le montant maximum HT pour la durée totale du marché est de 250 000 € HT pour la partie accord-cadre. La durée de l'accord-cadre sera supérieure à 4 ans. En effet, la location supplémentaire est liée à l'avancement des travaux de réfection des toitures des deux M.A.S. et elle ne peut être dissociée du marché ordinaire (partie forfaitaire). works 715000.00 45223800 Maison d'Accueil Spécialisé Les Amaryllis (EPSM DE LA SARTHE) 24 avenue du 19 mars 1962 ALLONNES 72700 FRG04 FRA Maison d'Accueil Spécialisé de l'Huisne (EPSM DE LA SARTHE) 2 RUE THERESE BERTRAND-FONTAINE Le Mans 72000 FRG04 FRA 50 Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires. 26-50961 3.2.5 Centre hospitalier du Mans 2026-05-24 2026-06-29T12:00:00+02:00 2026-07-21 27 Bâtiments modulaires 72 TRAVAUX D’INSTALLATION, LOCATION & DEPOSE DE BATIMENTS MODULAIRES A USAGE DES MAISONS D’ACCUEIL SPECIALISEES DE L'EPSM DE LA SARTHE Avis de marché - Avis n° 26-50961 du 22/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 72
Annonce n° 26-50961
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre hospitalier du Mans
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRAVAUX D’INSTALLATION, LOCATION & DEPOSE DE BATIMENTS MODULAIRES A USAGE DES MAISONS D’ACCUEIL SPECIALISEES DE L'EPSM DE LA SARTHE
Description : Dans le cadre des travaux de réfection de toitures de ses deux maisons d’accueil spécialisées, qui se dérouleront en plusieurs phases, l’EPSM de le Sarthe a fait le choix de louer un ensemble de bâtiments modulaires, afin d’accompagner ses résidents dans les meilleures conditions possibles sans diminution capacitaire. Le but étant d’assurer la continuité de ses services et de ses activités le temps des travaux de réfection de toitures des bâtiments existants. Cet ensemble de bâtiments modulaires, conforme à la règlementation ERP, sera à installer sur les deux sites d’implantation des deux MAS : MAS de l’Huisne 2 rue Thérèse Fontaine Bertrand 72100 LE MANS MAS Les Amaryllis 24 avenue du 19 mars 1962 72100 - ALLONNES Le présent marché est un marché comportant une part forfaitaire et une part à bons commande, pour la location supplémentaire des bâtiments modulaires. La consistance des prestations est décrite de manière détaillée au CCTP. Elle se décline comme suit, pour chaque MAS : - l’élaboration du dossier de demande de Permis de Construire, - la livraison des bâtiments modulaires, dans le respect des contraintes et du planning, tels que visés et joints au CCTP, - le montage initial des bâtiments modulaires ainsi que leur raccordement aux différents réseaux, - le démontage complet et définitif de l’ensemble des bâtiments modulaires. Les prestations devront être exécutées dans le respect du calendrier prévisionnel joint en annexe au CCTP, étant précisé que les parties pourront modifier d’un commun accord ce calendrier, qui sera co-signé par la personne publique et le titulaire. Les prestations devront alors être exécutées en conformité avec ce nouveau calendrier définitif. Les prestations s’exécuteront pour partie sous forme d’un marché ordinaire (prix forfaitaire) et pour partie sous forme d’un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-5 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique (location supplémentaire). Le montant maximum HT pour la durée totale du marché est de 250 000 € HT pour la partie accord-cadre. La durée de l'accord-cadre sera supérieure à 4 ans. En effet, la location supplémentaire est liée à l'avancement des travaux de réfection des toitures des deux M.A.S. et elle ne peut être dissociée du marché ordinaire (partie forfaitaire).
Identifiant de la procédure : 700aadf3-21bc-4877-9778-435832046e32
Identifiant interne : PPP28T-51/6296/TRVX26-011
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 715,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La visite est obligatoire, contact : o.gautron@epsm-sarthe.fr, elle devra être réalisée au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : TRAVAUX D’INSTALLATION, LOCATION & DEPOSE DE BATIMENTS MODULAIRES A USAGE DES MAISONS D’ACCUEIL SPECIALISEES DE L'EPSM DE LA SARTHE
Description : Dans le cadre des travaux de réfection de toitures de ses deux maisons d’accueil spécialisées, qui se dérouleront en plusieurs phases, l’EPSM de le Sarthe a fait le choix de louer un ensemble de bâtiments modulaires, afin d’accompagner ses résidents dans les meilleures conditions possibles sans diminution capacitaire. Le but étant d’assurer la continuité de ses services et de ses activités le temps des travaux de réfection de toitures des bâtiments existants. Cet ensemble de bâtiments modulaires, conforme à la règlementation ERP, sera à installer sur les deux sites d’implantation des deux MAS : MAS de l’Huisne 2 rue Thérèse Fontaine Bertrand 72100 LE MANS MAS Les Amaryllis 24 avenue du 19 mars 1962 72100 - ALLONNES Le présent marché est un marché comportant une part forfaitaire et une part à bons commande, pour la location supplémentaire des bâtiments modulaires. La consistance des prestations est décrite de manière détaillée au CCTP. Elle se décline comme suit, pour chaque MAS : - l’élaboration du dossier de demande de Permis de Construire, - la livraison des bâtiments modulaires, dans le respect des contraintes et du planning, tels que visés et joints au CCTP, - le montage initial des bâtiments modulaires ainsi que leur raccordement aux différents réseaux, - le démontage complet et définitif de l’ensemble des bâtiments modulaires. Les prestations devront être exécutées dans le respect du calendrier prévisionnel joint en annexe au CCTP, étant précisé que les parties pourront modifier d’un commun accord ce calendrier, qui sera co-signé par la personne publique et le titulaire. Les prestations devront alors être exécutées en conformité avec ce nouveau calendrier définitif. Les prestations s’exécuteront pour partie sous forme d’un marché ordinaire (prix forfaitaire) et pour partie sous forme d’un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-5 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique (location supplémentaire). Le montant maximum HT pour la durée totale du marché est de 250 000 € HT pour la partie accord-cadre. La durée de l'accord-cadre sera supérieure à 4 ans. En effet, la location supplémentaire est liée à l'avancement des travaux de réfection des toitures des deux M.A.S. et elle ne peut être dissociée du marché ordinaire (partie forfaitaire).
Identifiant interne : TRVX26-011_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées
Options :
Description des options : Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 24 avenue du 19 mars 1962
Ville : ALLONNES
Code postal : 72700
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Maison d'Accueil Spécialisé Les Amaryllis (EPSM DE LA SARTHE)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 RUE THERESE BERTRAND-FONTAINE
Ville : Le Mans
Code postal : 72000
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Maison d'Accueil Spécialisé de l'Huisne (EPSM DE LA SARTHE)
5.1.3 Durée estimée
Durée : 50 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 715,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix global de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix sur la base du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation du chantier
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Matériel proposé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais – Planning
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % d’une partie du marché; voir DCE)
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier du Mans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre hospitalier du Mans
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre hospitalier du Mans
Numéro d’enregistrement : 26720016000013
Adresse postale : 194 avenue Rubillard
Ville : Le Mans cedex 9
Code postal : 72037
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Guillaume LAURENT
Adresse électronique : celluledesmarches@ch-lemans.fr
Téléphone : +33 243434343
Adresse internet : https://www.ch-lemans.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CCIRA de Nantes
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Adresse postale : DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Ville : Nantes cedex 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : paysdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33 253467983
Télécopieur : +33 253467979
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 92084215000012
Adresse postale : 6 allée de l'Île Gloriette
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Télécopieur : +33 255101003
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9667daf2-57e1-4d34-8649-26cd91944ff6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/05/2026 à 14:51
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/05/2026
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L’essentiel du marché

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