16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 248599CA-E312-3F50-47F067AB968E2680 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/ ORG-0002 Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération 10118 1 rue Eugène-Hénaff Trappes 78192 FR103 FRA 1941 MERCKAERT Lorrain Président 0139448080 dacp@sqy.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 24859A20-EDDB-4A23-43D0E9DEDC2C3A39 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération 10118 1 rue Eugène Hénaff Za du Buisson de la Couldre Trappes 78192 FR103 FRA 24859A3E-D156-C927-DDBAFD68015E62C3 Service Marchés Publics 0139448043 0130571264 dacp@sqy.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 195a7f62-6200-4174-b1d7-8447f53d06de 647b7856-b3d8-454e-9df0-52d560900bc1 2026-05-22+02:00 18:10:24+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26FF-MP-1846-Q LOT 1 : acquisition d'un véhicule utilitaire neuf type fourgon à motorisation diesel avec essieu escamotable Acquisition d'un véhicule utilitaire neuf type fourgon à motorisation diesel avec essieu escamotable pour le renouvellement de la Flotte Automobile de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin en Yvelines supplies Le présent contrat prend la forme d'un marché ordinaire à prix forfaitaire. Le prix du marché figure dans l'acte d'engagement. Les candidats qui, au vu des articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code de la commande publique, ne peuvent soumissionner à un marché public ou qui, le cas échéant après la demande de compléments, présentent des dossiers de candidature incomplets, ou qui ne présentent pas des capacités professionnelles, financières et techniques suffisantes, ne sont pas admis. Sqy se réserve également la possibilité de faire usage des interdictions de soumissionner facultatives prévues des articles L. 2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique. Pour toute question liée à la procédure ou au contenu du Dce les candidats sont invités à utiliser la plateforme de téléchargement via "Correspondre avec l'acheteur" 34100000 34144700 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1824707 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1824707 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Les candidats sont informés qu'en cas de groupement, la forme du groupement qui sera retenue au stade de l'attribution est laissée au libre choix des co-traitants. Le marché est financé sur le budget de Saint-Quentin-en-Yvelines. Les prix du présent marché sont fermes pour toute la durée du marché. Le délai de paiement est de 30 jours. Les autres modalités de paiement sont décrites dans le présent DCE. Une avance pourra être versée, lorsque le montant initial du marché ou du bon de commande visé est supérieur à 50 000 euro(s) H.T. et dans la mesure où durée d'exécution supérieure à 2 mois. Toutefois, le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. Il n'est pas prévu de retenue de garantie dans le cadre du présent marché per-exa 55 quality Valeur Technique per-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1824707 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-23+02:00 16:00:00+02:00 2026-06-25+02:00 10:00:00+02:00 false none none 1 Véhicule utilitaire Acquisition d'un véhicule utilitaire neuf type fourgon à motorisation DIESEL avec essieu escamotable supplies 34100000 34144700 34144700 2026-08-03+02:00 12 En application de l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des livraisons complémentaires à celles du marché en cours, à exécuter par le même Titulaire 0 26-51187 3.2.5 Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération 2026-05-24 2026-06-23T16:00:00+02:00 2026-06-23 359 Véhicules 78 LOT 1 : acquisition d'un véhicule utilitaire neuf type fourgon à motorisation diesel avec essieu escamotable Avis de marché - Avis n° 26-51187 du 22/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 78
Annonce n° 26-51187
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : LOT 1 : acquisition d'un véhicule utilitaire neuf type fourgon à motorisation diesel avec essieu escamotable
Description : Acquisition d'un véhicule utilitaire neuf type fourgon à motorisation diesel avec essieu escamotable pour le renouvellement de la Flotte Automobile de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin en Yvelines
Identifiant de la procédure : 647b7856-b3d8-454e-9df0-52d560900bc1
Identifiant interne : 26FF-MP-1846-Q
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent contrat prend la forme d'un marché ordinaire à prix forfaitaire. Le prix du marché figure dans l'acte d'engagement. Les candidats qui, au vu des articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code de la commande publique, ne peuvent soumissionner à un marché public ou qui, le cas échéant après la demande de compléments, présentent des dossiers de candidature incomplets, ou qui ne présentent pas des capacités professionnelles, financières et techniques suffisantes, ne sont pas admis. Sqy se réserve également la possibilité de faire usage des interdictions de soumissionner facultatives prévues des articles L. 2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique. Pour toute question liée à la procédure ou au contenu du Dce les candidats sont invités à utiliser la plateforme de téléchargement via "Correspondre avec l'acheteur"
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Véhicule utilitaire
Description : Acquisition d'un véhicule utilitaire neuf type fourgon à motorisation DIESEL avec essieu escamotable
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Options :
Description des options : En application de l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des livraisons complémentaires à celles du marché en cours, à exécuter par le même Titulaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/08/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1824707
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1824707
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/06/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les candidats sont informés qu'en cas de groupement, la forme du groupement qui sera retenue au stade de l'attribution est laissée au libre choix des co-traitants. Le marché est financé sur le budget de Saint-Quentin-en-Yvelines. Les prix du présent marché sont fermes pour toute la durée du marché. Le délai de paiement est de 30 jours. Les autres modalités de paiement sont décrites dans le présent DCE. Une avance pourra être versée, lorsque le montant initial du marché ou du bon de commande visé est supérieur à 50 000 euro(s) H.T. et dans la mesure où durée d'exécution supérieure à 2 mois. Toutefois, le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. Il n'est pas prévu de retenue de garantie dans le cadre du présent marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 248599CA-E312-3F50-47F067AB968E2680
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
Numéro d’enregistrement : 1941
Adresse postale : 1 rue Eugène-Hénaff
Ville : Trappes
Code postal : 78192
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : MERCKAERT Lorrain
Adresse électronique : dacp@sqy.fr
Téléphone : 0139448080
Adresse internet : http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 24859A20-EDDB-4A23-43D0E9DEDC2C3A39
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
Numéro d’enregistrement : 24859A3E-D156-C927-DDBAFD68015E62C3
Adresse postale : 1 rue Eugène Hénaff Za du Buisson de la Couldre
Ville : Trappes
Code postal : 78192
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Adresse électronique : dacp@sqy.fr
Téléphone : 0139448043
Télécopieur : 0130571264
Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 195a7f62-6200-4174-b1d7-8447f53d06de - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/05/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/05/2026
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L’essentiel du marché

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