16 https://www.lacite-nantes.fr/ ORG-0001 La Cité des Congrès de Nantes 5 Rue de Valmy NANTES 44041 FRG01 FRA 38105376800028 +33 612580533 benjamin.constantin@lacite-nantes.fr ORG-0002 Tribunal Judiciaire de Rennes RENNES 35000 FRH03 FRA 17350111500161 0299653737 accueil.tj-rennes@justice.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 db992b35-750f-4c24-955a-090e0b740f19 c9489e9b-5741-4ed1-ab6c-b92cf4545ede 2026-05-26+02:00 09:00:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://lacite-nantes.e-marchespublics.com pub-undert-la rcr ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 3 3 open false M26010 Accord-cadre de prestations de service de traiteur et catering - Site du Parc des Expositions Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de service de traiteurs et de fourniture de repas, cocktails pour les propres besoins de la SPL La Cité des Congrès de Nantes pour le site du Parc des Expositions de Nantes. services 420000 55520000 55500000 Parc des Expositions de Nantes - Route de Saint Joseph de Porterie NANTES 44300 FRG01 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true DOC-1 non-restricted-document https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1162782.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required price Prix (apprécié au regard du montant total du DQE (20 points) quality Engagements en faveur du développement durable La prévalence du recours à des circuits courts pour s'approvisionner?et parmi?ces approvisionnements en circuits courts,??l'importance?du recours à des produits issus de l'agriculture biologique, Les efforts engagés en matière de réduction des déchets :?la?composition des emballages et contenants, le cas échéant le recours à des emballages et contenants à faible impact environnemental (cycle de vie du contenant et bilan carbone), les?mesures prises en faveur de?la réduction?du gaspillage (notamment la redistribution des surplus alimentaires et les prescriptions prises par le titulaire pour éviter le gaspillage "an amont"), l'intégration des enjeux?de réduction des déchets à la source dans?les?"lunch?bag"? (25 points) quality Conditions d'organisation des prestations Seront évaluées la pertinence des moyens mis à disposition garantissant la qualité des prestations, les méthodes de suivi et de contrôle des prestations ainsi que les moyens humains et moyens matériels et logistiques affectés à l'exécution de l'accord cadre (15 points) quality Maîtrise de l'hygiène des denrées alimentaires Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer l'hygiène et la sécurité alimentaire - seront évaluées les bonnes pratiques en matière d'hygiène, la qualité des méthodes de formation du personnel manipulant les denrées, les mesures prises en matière d'hygiène des locaux et la bonne gestion de la traçabilité des denrées (15 points) quality Qualité et équilibre des mets proposés (sur la base du catalogue ou à défaut des réalisations antérieures) Seront évaluées la variété et l'originalité des mets susceptibles d'être proposés par le candidat (dans une logique de sur-?mesure), l'importance du recours à des produits frais et de saison, l'origine des produits utilisés et le cas échéant la qualité gustative des échantillons fournis dans l'hypothèse où l'acheteur en ferait la demande (voir règlement de la consultation)? Seront évalués l'intégration?des?principes d'une alimentation saine?et équilibrée?(PNNS)?dans la composition des menus (25 points) ORG-0001 https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1162782.html 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-26+02:00 12:30:00+02:00 false 4 fa-w-rc none M26010-001 Prestations de traiteur - Petite Jauge Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de service de traiteurs et de fourniture de repas, cocktails pour les propres besoins de la SPL La Cité des Congrès de Nantes pour le site du Parc des Expositions de Nantes. Pour le marché faisant l'objet du lot 1 " Petite jauge ", les prestations et services dseront attendues pour les opérations dont la jauge est inférieure à 500 convives[L services 100000 55520000 Parc des expositions de Nantes - Route de saint Joseph de porterie NANTES 44000 FRG01 FRA 41 3 Marché passé pour une période initiale d'un an reconductible deux fois par période d'un an, et une fois pour une période finale de 5 mois, sans que sa durée totale n'excède 3 ans et 5 mois LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true DOC-1 non-restricted-document https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1162782.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required price Prix (apprécié au regard du montant total du DQE (20 points) quality Engagements en faveur du développement durable La prévalence du recours à des circuits courts pour s'approvisionner?et parmi?ces approvisionnements en circuits courts,??l'importance?du recours à des produits issus de l'agriculture biologique, Les efforts engagés en matière de réduction des déchets :?la?composition des emballages et contenants, le cas échéant le recours à des emballages et contenants à faible impact environnemental (cycle de vie du contenant et bilan carbone), les?mesures prises en faveur de?la réduction?du gaspillage (notamment la redistribution des surplus alimentaires et les prescriptions prises par le titulaire pour éviter le gaspillage "an amont"), l'intégration des enjeux?de réduction des déchets à la source dans?les?"lunch?bag"? (25 points) quality Conditions d'organisation des prestations Seront évaluées la pertinence des moyens mis à disposition garantissant la qualité des prestations, les méthodes de suivi et de contrôle des prestations ainsi que les moyens humains et moyens matériels et logistiques affectés à l'exécution de l'accord cadre (15 points) quality Maîtrise de l'hygiène des denrées alimentaires Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer l'hygiène et la sécurité alimentaire - seront évaluées les bonnes pratiques en matière d'hygiène, la qualité des méthodes de formation du personnel manipulant les denrées, les mesures prises en matière d'hygiène des locaux et la bonne gestion de la traçabilité des denrées (15 points) quality Qualité et équilibre des mets proposés (sur la base du catalogue ou à défaut des réalisations antérieures) Seront évaluées la variété et l'originalité des mets susceptibles d'être proposés par le candidat (dans une logique de sur-?mesure), l'importance du recours à des produits frais et de saison, l'origine des produits utilisés et le cas échéant la qualité gustative des échantillons fournis dans l'hypothèse où l'acheteur en ferait la demande (voir règlement de la consultation)? Seront évalués l'intégration?des?principes d'une alimentation saine?et équilibrée?(PNNS)?dans la composition des menus (25 points) ORG-0001 https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1162782.html 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-26+02:00 12:30:00+02:00 false 4 fa-w-rc none M26010-002 Prestations de traiteur - Grande Jauge Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de service de traiteurs et de fourniture de repas, cocktails pour les propres besoins de la SPL La Cité des Congrès de Nantes pour le site du Parc des Expositions de Nantes. Pour le marché faisant l'objet du lot 2 " Grande jauge ", les prestations et services dseront attendues pour les opérations dont la jauge est supérieure à 500 convives. services 120000 55520000 Parc des expositions de Nantes - Route de saint Joseph de porterie NANTES 44000 FRG01 FRA 41 3 Marché passé pour une période initiale d'un an reconductible deux fois par période d'un an, et une fois pour une période finale de 5 mois, sans que sa durée totale n'excède 3 ans et 5 mois LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true DOC-1 non-restricted-document https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1162782.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required price Prix (apprécié au regard du montant total du DQE (20 points) quality Engagements en faveur du développement durable Seront évaluées :  La prévalence du recours à des circuits courts pour s'approvisionner et parmi ces approvisionnements en circuits courts,  l'importance du recours à des produits issus de l'agriculture biologique, Les efforts engagés en matière de réduction des déchets : la composition des emballages et contenants, le cas échéant le recours à des emballages et contenants à faible impact environnemental (cycle de vie du contenant et bilan carbone), les mesures prises en faveur de la réduction du gaspillage (notamment la redistribution des surplus alimentaires et les prescriptions prises par le titulaire pour éviter le gaspillage "an amont"), l'intégration des enjeux de réduction des déchets à la source dans les "mini-catering" et "sandwiches" (25 points) quality Conditions d'organisation des prestations Seront évaluées la pertinence des moyens mis à disposition garantissant la qualité des prestations, les méthodes de suivi et de contrôle des prestations ainsi que les moyens humains et moyens matériels et logistiques affectés à l'exécution de l'accord cadre (15 points) quality Maîtrise de l'hygiène des denrées alimentaires Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer l'hygiène et la sécurité alimentaire - seront évaluées les bonnes pratiques en matière d'hygiène, la qualité des méthodes de formation du personnel manipulant les denrées, les mesures prises en matière d'hygiène des locaux et la bonne gestion de la traçabilité des denrées (15 points) quality Qualité et équilibre des mets proposés (sur la base du catalogue ou à défaut des réalisations antérieures) Seront évaluées la variété et l'originalité des mets susceptibles d'être proposés par le candidat (dans une logique de sur-?mesure), l'importance du recours à des produits frais et de saison, l'origine des produits utilisés et le cas échéant la qualité gustative des échantillons fournis dans l'hypothèse où l'acheteur en ferait la demande (voir règlement de la consultation)? Seront évalués l'intégration?des?principes d'une alimentation saine?et équilibrée?(PNNS)?dans la composition des menus (25 points) ORG-0001 https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1162782.html 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-06-26+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-26+02:00 12:30:00+02:00 false 4 fa-w-rc none M26010-003 Prestations de traiteur - Catering Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de service de traiteurs et de fourniture de repas, cocktails pour les propres besoins de la SPL La Cité des Congrès de Nantes pour le site du Parc des Expositions de Nantes. Pour le marché faisant l'objet du lot 2 " Grande jauge ", les prestations et services seront attendues pour les opérations dont la jauge est supérieure à 500 convives. services 200000 55520000 Parc des expositions de Nantes - Route de saint Joseph de porterie NANTES 44000 FRG01 FRA 41 3 Marché passé pour une période initiale d'un an reconductible deux fois par période d'un an, et une fois pour une période finale de 5 mois, sans que sa durée totale n'excède 3 ans et 5 mois 26-51275 3.2.5 La Cité des Congrès de Nantes 2026-05-27 2026-06-26T12:00:00+02:00 2026-06-29 304 Repas, traiteur 44 Accord-cadre de prestations de service de traiteur et catering - Site du Parc des Expositions Avis de marché - Avis n° 26-51275 du 26/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-51275
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : La Cité des Congrès de Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de prestations de service de traiteur et catering - Site du Parc des Expositions
Description : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de service de traiteurs et de fourniture de repas, cocktails pour les propres besoins de la SPL La Cité des Congrès de Nantes pour le site du Parc des Expositions de Nantes.
Identifiant de la procédure : c9489e9b-5741-4ed1-ab6c-b92cf4545ede
Identifiant interne : M26010
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55500000 Services de cantine et service traiteur
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Parc des Expositions de Nantes - Route de Saint Joseph de Porterie
Ville : NANTES
Code postal : 44300
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 420,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de traiteur - Petite Jauge
Description : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de service de traiteurs et de fourniture de repas, cocktails pour les propres besoins de la SPL La Cité des Congrès de Nantes pour le site du Parc des Expositions de Nantes. Pour le marché faisant l'objet du lot 1 " Petite jauge ", les prestations et services dseront attendues pour les opérations dont la jauge est inférieure à 500 convives[L
Identifiant interne : M26010-001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Parc des expositions de Nantes - Route de saint Joseph de porterie
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 41 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché passé pour une période initiale d'un an reconductible deux fois par période d'un an, et une fois pour une période finale de 5 mois, sans que sa durée totale n'excède 3 ans et 5 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : (apprécié au regard du montant total du DQE (20 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Engagements en faveur du développement durable
Description : La prévalence du recours à des circuits courts pour s'approvisionner?et parmi?ces approvisionnements en circuits courts,??l'importance?du recours à des produits issus de l'agriculture biologique, Les efforts engagés en matière de réduction des déchets :?la?composition des emballages et contenants, le cas échéant le recours à des emballages et contenants à faible impact environnemental (cycle de vie du contenant et bilan carbone), les?mesures prises en faveur de?la réduction?du gaspillage (notamment la redistribution des surplus alimentaires et les prescriptions prises par le titulaire pour éviter le gaspillage "an amont"), l'intégration des enjeux?de réduction des déchets à la source dans?les?"lunch?bag"? (25 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Conditions d'organisation des prestations
Description : Seront évaluées la pertinence des moyens mis à disposition garantissant la qualité des prestations, les méthodes de suivi et de contrôle des prestations ainsi que les moyens humains et moyens matériels et logistiques affectés à l'exécution de l'accord cadre (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Maîtrise de l'hygiène des denrées alimentaires
Description : Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer l'hygiène et la sécurité alimentaire - seront évaluées les bonnes pratiques en matière d'hygiène, la qualité des méthodes de formation du personnel manipulant les denrées, les mesures prises en matière d'hygiène des locaux et la bonne gestion de la traçabilité des denrées (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et équilibre des mets proposés (sur la base du catalogue ou à défaut des réalisations antérieures)
Description : Seront évaluées la variété et l'originalité des mets susceptibles d'être proposés par le candidat (dans une logique de sur-?mesure), l'importance du recours à des produits frais et de saison, l'origine des produits utilisés et le cas échéant la qualité gustative des échantillons fournis dans l'hypothèse où l'acheteur en ferait la demande (voir règlement de la consultation)? Seront évalués l'intégration?des?principes d'une alimentation saine?et équilibrée?(PNNS)?dans la composition des menus (25 points)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1162782.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1162782.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : La Cité des Congrès de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de traiteur - Grande Jauge
Description : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de service de traiteurs et de fourniture de repas, cocktails pour les propres besoins de la SPL La Cité des Congrès de Nantes pour le site du Parc des Expositions de Nantes. Pour le marché faisant l'objet du lot 2 " Grande jauge ", les prestations et services dseront attendues pour les opérations dont la jauge est supérieure à 500 convives.
Identifiant interne : M26010-002
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Parc des expositions de Nantes - Route de saint Joseph de porterie
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 41 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché passé pour une période initiale d'un an reconductible deux fois par période d'un an, et une fois pour une période finale de 5 mois, sans que sa durée totale n'excède 3 ans et 5 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : (apprécié au regard du montant total du DQE (20 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Engagements en faveur du développement durable
Description : La prévalence du recours à des circuits courts pour s'approvisionner?et parmi?ces approvisionnements en circuits courts,??l'importance?du recours à des produits issus de l'agriculture biologique, Les efforts engagés en matière de réduction des déchets :?la?composition des emballages et contenants, le cas échéant le recours à des emballages et contenants à faible impact environnemental (cycle de vie du contenant et bilan carbone), les?mesures prises en faveur de?la réduction?du gaspillage (notamment la redistribution des surplus alimentaires et les prescriptions prises par le titulaire pour éviter le gaspillage "an amont"), l'intégration des enjeux?de réduction des déchets à la source dans?les?"lunch?bag"? (25 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Conditions d'organisation des prestations
Description : Seront évaluées la pertinence des moyens mis à disposition garantissant la qualité des prestations, les méthodes de suivi et de contrôle des prestations ainsi que les moyens humains et moyens matériels et logistiques affectés à l'exécution de l'accord cadre (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Maîtrise de l'hygiène des denrées alimentaires
Description : Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer l'hygiène et la sécurité alimentaire - seront évaluées les bonnes pratiques en matière d'hygiène, la qualité des méthodes de formation du personnel manipulant les denrées, les mesures prises en matière d'hygiène des locaux et la bonne gestion de la traçabilité des denrées (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et équilibre des mets proposés (sur la base du catalogue ou à défaut des réalisations antérieures)
Description : Seront évaluées la variété et l'originalité des mets susceptibles d'être proposés par le candidat (dans une logique de sur-?mesure), l'importance du recours à des produits frais et de saison, l'origine des produits utilisés et le cas échéant la qualité gustative des échantillons fournis dans l'hypothèse où l'acheteur en ferait la demande (voir règlement de la consultation)? Seront évalués l'intégration?des?principes d'une alimentation saine?et équilibrée?(PNNS)?dans la composition des menus (25 points)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1162782.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1162782.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : La Cité des Congrès de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prestations de traiteur - Catering
Description : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de service de traiteurs et de fourniture de repas, cocktails pour les propres besoins de la SPL La Cité des Congrès de Nantes pour le site du Parc des Expositions de Nantes. Pour le marché faisant l'objet du lot 2 " Grande jauge ", les prestations et services seront attendues pour les opérations dont la jauge est supérieure à 500 convives.
Identifiant interne : M26010-003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Parc des expositions de Nantes - Route de saint Joseph de porterie
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 41 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché passé pour une période initiale d'un an reconductible deux fois par période d'un an, et une fois pour une période finale de 5 mois, sans que sa durée totale n'excède 3 ans et 5 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : (apprécié au regard du montant total du DQE (20 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Engagements en faveur du développement durable
Description : Seront évaluées :  La prévalence du recours à des circuits courts pour s'approvisionner et parmi ces approvisionnements en circuits courts,  l'importance du recours à des produits issus de l'agriculture biologique, Les efforts engagés en matière de réduction des déchets : la composition des emballages et contenants, le cas échéant le recours à des emballages et contenants à faible impact environnemental (cycle de vie du contenant et bilan carbone), les mesures prises en faveur de la réduction du gaspillage (notamment la redistribution des surplus alimentaires et les prescriptions prises par le titulaire pour éviter le gaspillage "an amont"), l'intégration des enjeux de réduction des déchets à la source dans les "mini-catering" et "sandwiches" (25 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Conditions d'organisation des prestations
Description : Seront évaluées la pertinence des moyens mis à disposition garantissant la qualité des prestations, les méthodes de suivi et de contrôle des prestations ainsi que les moyens humains et moyens matériels et logistiques affectés à l'exécution de l'accord cadre (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Maîtrise de l'hygiène des denrées alimentaires
Description : Pertinence des moyens mis en oeuvre pour assurer l'hygiène et la sécurité alimentaire - seront évaluées les bonnes pratiques en matière d'hygiène, la qualité des méthodes de formation du personnel manipulant les denrées, les mesures prises en matière d'hygiène des locaux et la bonne gestion de la traçabilité des denrées (15 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et équilibre des mets proposés (sur la base du catalogue ou à défaut des réalisations antérieures)
Description : Seront évaluées la variété et l'originalité des mets susceptibles d'être proposés par le candidat (dans une logique de sur-?mesure), l'importance du recours à des produits frais et de saison, l'origine des produits utilisés et le cas échéant la qualité gustative des échantillons fournis dans l'hypothèse où l'acheteur en ferait la demande (voir règlement de la consultation)? Seront évalués l'intégration?des?principes d'une alimentation saine?et équilibrée?(PNNS)?dans la composition des menus (25 points)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1162782.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://lacite-nantes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7516_1162782.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/06/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : La Cité des Congrès de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Rennes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : La Cité des Congrès de Nantes
Numéro d’enregistrement : 38105376800028
Adresse postale : 5 Rue de Valmy
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : benjamin.constantin@lacite-nantes.fr
Téléphone : +33 612580533
Adresse internet : https://www.lacite-nantes.fr/
Profil de l’acheteur : https://lacite-nantes.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350111500161
Ville : RENNES
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.tj-rennes@justice.fr
Téléphone : 0299653737
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : db992b35-750f-4c24-955a-090e0b740f19 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/05/2026 à 09:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/05/2026
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L’essentiel du marché

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