16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJa2YRaTbi ORG-0001 MAIRIE DE MACON Hôtel de Ville - Quai Lamartine Macon cedex 71018 FRC13 FRA 21710270600017 M LEBRET Alexandre - stagiaire 0385397100 ConcessionsMP@ville-macon.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas DIJON 21000 FRC11 FRA 17210005900010 0380739100 Greffe.ta-dijon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 014b7548-25b7-4087-aad9-8635638a5443 1b63dbe5-0be8-4082-aec2-f48cc91353eb 2026-05-26+02:00 09:25:00+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp cga gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-crim-corrpt 6 6 open false MACON_20260520_EPI Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour la Ville de Mâcon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) La présente consultation concerne la fourniture des Equipements de Protection Individuelle (EPI) et des vêtements de travail destinés aux agents de la Ville de Mâcon et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) via une Convention Constitutive de Groupement de commandes signée en date du 22 juillet 2025. supplies 0.00 18100000 18143000 MACON et communes associées FRC13 FRA LOT-0001 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-sec-inf Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-abil-ref-supply Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJa2YRaTbi epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 45 price Prix des prestations per-exa 45 quality 2-Valeur technique 2.1-Echantillons (Qualité, confort (coupe, souplesse), ergonomie, esthétique 40 2.2-Cadre de mémoire (modalités de gestion des commandes, des livraisons et des échanges, accessibilité via portail internet, téléphone, plateforme, interlocuteur dédié) 5 per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement (démarches de l’entreprise en matière de développement durable : approvisionnement, recyclage, tri, matériaux utilisés, emballage). per-exa 5 quality Délai de livraison ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com. 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-06-30+02:00 18:00:00+02:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1-Protections des pieds Lot 1-Protections des pieds supplies le montant annoncé est un montant maximum de commandes HT par année 45000 0.00 18830000 18110000 MACON 71000 FRC13 FRA 48 LOT-0002 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-sec-inf Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-sec-inf Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner no-eu-funds Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour la Ville de Mâcon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJa2YRaTbi epo-notice none performance no not-allowed required per-exa 45 quality Valeur technique Echantillons (Qualité, confort (coupe, souplesse), ergonomie, esthétique : 40 Cadre de mémoire (modalités de gestion des commandes, des livraisons et des échanges, accessibilité via portail internet, téléphone, plateforme, interlocuteur dédié) : 5 per-exa 45 price Prix des prestations per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement (démarches de l’entreprise en matière de développement durable : approvisionnement, recyclage, tri, matériaux utilisés, emballage) per-exa 5 quality Délais de livraison ORG-0001 ORG-0001 https://achatpublic.com 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-06-30+02:00 18:00:00+02:00 true 100 buyer-categories none fa-wo-rc 2 Lot 2-Protections des mains et de la tête Lot 2-Protections des mains et de la tête supplies 18143000 18141000 MACON 71000 FRC13 FRA 48 LOT-0003 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-sec-inf Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-sec-inf Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat no-eu-funds Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour la Ville de Mâcon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJa2YRaTbi epo-notice none performance no not-allowed allowed per-exa 45 price Prix des prestations per-exa 45 quality 2-Valeur technique 2.1-Echantillons (Qualité, confort (coupe, souplesse), ergonomie, esthétique : 40 2.2-Cadre de mémoire (modalités de gestion des commandes, des livraisons et des échanges, accessibilité via portail internet, téléphone, plateforme, interlocuteur dédié) : 5 per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement (démarches de l’entreprise en matière de développement durable : approvisionnement, recyclage, tri, matériaux utilisés, emballage). per-exa 5 quality Délai de livraison https://achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2026-06-30+02:00 18:00:00+02:00 false 100 buyer-categories none fa-wo-rc 3 Lot 3- Protections du corps Lot 3- Protections du corps supplies 30000 18143000 18223200 MÂCON 71000 FRC13 FRA 48 LOT-0004 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-sec-inf Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-sec-inf Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat no-eu-funds Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour la Ville de Mâcon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJa2YRaTbi epo-notice none performance no not-allowed allowed per-exa 85 price Prix des prestations per-exa 5 quality Valeur technique (modalités de gestion des commandes, des livraisons et des échanges, accessibilité via portail internet, téléphone, plateforme, interlocuteur dédié) per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement (démarches de l’entreprise en matière de développement durable : approvisionnement, recyclage, tri, matériaux utilisés, emballage). per-exa 5 quality Délai de livraison https://achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2026-06-30+02:00 18:00:00+02:00 false 100 buyer-categories none fa-wo-rc Lot 4- Protections auditives sur mesure Protections auditives sur mesure supplies 18143000 18143000 MÂCON 71000 FRC13 FRA 48 LOT-0005 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-sec-inf Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-sec-inf Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat no-eu-funds Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour la Ville de Mâcon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJa2YRaTbi epo-notice none performance no not-allowed allowed per-exa 45 price Prix des prestations per-exa 45 quality 2-Valeur technique 2.1-Echantillons (Qualité, confort (coupe, souplesse), ergonomie, esthétique : 40 2.2-Cadre de mémoire (modalités de gestion des commandes, des livraisons et des échanges, accessibilité via portail internet, téléphone, plateforme, interlocuteur dédié) : 5 per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement (démarches de l’entreprise en matière de développement durable : approvisionnement, recyclage, tri, matériaux utilisés, emballage). per-exa 5 quality Délai de livraison https://achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2026-06-30+02:00 18:00:00+02:00 false 100 buyer-categories none fa-wo-rc Lot 5 - Vêtements de travail Vêtements de travail supplies 18143000 18234000 MÂCON 71000 FRC13 FRA 48 LOT-0006 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-sec-inf Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-sec-inf Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat no-eu-funds Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour la Ville de Mâcon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJa2YRaTbi epo-notice none performance no not-allowed allowed per-exa 45 price Prix des prestations per-exa 45 quality 2-Valeur technique 2.1-Echantillons (Qualité, confort (coupe, souplesse), ergonomie, esthétique : 40 2.2-Cadre de mémoire (modalités de gestion des commandes, des livraisons et des échanges, accessibilité via portail internet, téléphone, plateforme, interlocuteur dédié) : 5 per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement (démarches de l’entreprise en matière de développement durable : approvisionnement, recyclage, tri, matériaux utilisés, emballage). per-exa 5 quality Délai de livraison https://achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2026-06-30+02:00 18:00:00+02:00 false 100 buyer-categories none fa-wo-rc Lot 6 - Equipements équestres Equipements de protection équestres supplies 18143000 18333000 MÂCON 71000 FRC13 FRA 48 26-51291 3.2.5 MAIRIE DE MACON 2026-05-27 2026-06-30T18:00:00+02:00 2026-07-17 150 Habillement 71 Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour la Ville de Mâcon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Avis de marché - Avis n° 26-51291 du 26/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 71
Annonce n° 26-51291
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE MACON
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour la Ville de Mâcon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Description : La présente consultation concerne la fourniture des Equipements de Protection Individuelle (EPI) et des vêtements de travail destinés aux agents de la Ville de Mâcon et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) via une Convention Constitutive de Groupement de commandes signée en date du 22 juillet 2025.
Identifiant de la procédure : 1b63dbe5-0be8-4082-aec2-f48cc91353eb
Identifiant interne : MACON_20260520_EPI
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : MACON et communes associées
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Corruption :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1-Protections des pieds
Description : Lot 1-Protections des pieds
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18830000 Chaussures de protection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 45,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le montant annoncé est un montant maximum de commandes HT par année
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Sécurité de l'information
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Valeur technique 2.1-Echantillons (Qualité, confort (coupe, souplesse), ergonomie, esthétique 40 2.2-Cadre de mémoire (modalités de gestion des commandes, des livraisons et des échanges, accessibilité via portail internet, téléphone, plateforme, interlocuteur dédié) 5
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement (démarches de l’entreprise en matière de développement durable : approvisionnement, recyclage, tri, matériaux utilisés, emballage).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJa2YRaTbi
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MACON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE MACON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2-Protections des mains et de la tête
Description : Lot 2-Protections des mains et de la tête
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18141000 Gants de travail
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Sécurité de l'information
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère : Sécurité de l'information
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Echantillons (Qualité, confort (coupe, souplesse), ergonomie, esthétique : 40 Cadre de mémoire (modalités de gestion des commandes, des livraisons et des échanges, accessibilité via portail internet, téléphone, plateforme, interlocuteur dédié) : 5
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement (démarches de l’entreprise en matière de développement durable : approvisionnement, recyclage, tri, matériaux utilisés, emballage)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJa2YRaTbi
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MACON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE MACON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3- Protections du corps
Description : Lot 3- Protections du corps
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18223200 Vestes
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : MÂCON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Sécurité de l'information
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Sécurité de l'information
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Valeur technique 2.1-Echantillons (Qualité, confort (coupe, souplesse), ergonomie, esthétique : 40 2.2-Cadre de mémoire (modalités de gestion des commandes, des livraisons et des échanges, accessibilité via portail internet, téléphone, plateforme, interlocuteur dédié) : 5
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement (démarches de l’entreprise en matière de développement durable : approvisionnement, recyclage, tri, matériaux utilisés, emballage).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJa2YRaTbi
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE MACON
Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE MACON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4- Protections auditives sur mesure
Description : Protections auditives sur mesure
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : MÂCON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Sécurité de l'information
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Sécurité de l'information
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 85
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (modalités de gestion des commandes, des livraisons et des échanges, accessibilité via portail internet, téléphone, plateforme, interlocuteur dédié)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement (démarches de l’entreprise en matière de développement durable : approvisionnement, recyclage, tri, matériaux utilisés, emballage).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJa2YRaTbi
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE MACON
Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE MACON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 - Vêtements de travail
Description : Vêtements de travail
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18234000 Pantalons
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : MÂCON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Sécurité de l'information
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Sécurité de l'information
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Valeur technique 2.1-Echantillons (Qualité, confort (coupe, souplesse), ergonomie, esthétique : 40 2.2-Cadre de mémoire (modalités de gestion des commandes, des livraisons et des échanges, accessibilité via portail internet, téléphone, plateforme, interlocuteur dédié) : 5
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement (démarches de l’entreprise en matière de développement durable : approvisionnement, recyclage, tri, matériaux utilisés, emballage).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJa2YRaTbi
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE MACON
Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE MACON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 - Equipements équestres
Description : Equipements de protection équestres
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18333000 Chemises polo
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : MÂCON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Sécurité de l'information
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Sécurité de l'information
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Valeur technique 2.1-Echantillons (Qualité, confort (coupe, souplesse), ergonomie, esthétique : 40 2.2-Cadre de mémoire (modalités de gestion des commandes, des livraisons et des échanges, accessibilité via portail internet, téléphone, plateforme, interlocuteur dédié) : 5
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement (démarches de l’entreprise en matière de développement durable : approvisionnement, recyclage, tri, matériaux utilisés, emballage).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJa2YRaTbi
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE MACON
Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE MACON
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : MAIRIE DE MACON
Numéro d’enregistrement : 21710270600017
Adresse postale : Hôtel de Ville - Quai Lamartine
Ville : Macon cedex
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : M LEBRET Alexandre - stagiaire
Adresse électronique : ConcessionsMP@ville-macon.fr
Téléphone : 0385397100
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJa2YRaTbi
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Adresse internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 014b7548-25b7-4087-aad9-8635638a5443 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/05/2026 à 09:25
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/05/2026
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L’essentiel du marché

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