16 ORG-0001 PFC BREST PFC Brest BCRM de Brest Finistère BREST CEDEX 9 29240 FRH02 CC20 FRA 13001539900012 0298141200 pfc-brest-soutien-commun.contact.fct@intradef.gouv.fr http://www.telerecours.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Rennes HOTEL DE BIZIEN 3 CONTOUR DE LA MOTTE CS 44 416 Ille-et-Vilaine RENNES CEDEX 35044 FRH03 FRA 173 500 059 00014 02 23 21 28 28 02 99 63 56 84 greffe.ta-rennes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 89f65487-7490-4137-a8e1-fe340a9dd0c6 99b0b12b-3c3f-4e23-9efa-fb14654342ce 2026-05-26+02:00 10:34:46.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl defence ORG-0001 serv-prov ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 8 8 open false DAF_2026_000056 Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME). Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME). services 71900000 anyw LOT-0001 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-06-29+02:00 12:00:00.000+02:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME). Ce lot comprend les ECME tels que les multimètres, les oscilloscopes, les wattmètres, les ampèremètres, les voltmètres, les pinces multimètre, les analyseurs de spectre, les mesureurs de champ, les coupleurs, les atténuateurs VHF, les fréquencemètres, les générateurs de signaux, les réflectomètres, les chargeurs de batterie, les mégohmmètres, les tachymètres électroniques, les détecteurs de tension HT et les simulateurs d’accéléromètre notamment. services 71900000 anyw 4 LOT-0002 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-06-29+02:00 12:00:00.000+02:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME). Ce lot comprend les ECME tels que les manomètres, les manovacuomètres, les calibreurs de pression et les pistolets de mesure notamment. services 99 71900000 anyw 4 LOT-0003 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-06-29+02:00 12:00:00.000+02:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none 3 Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME). Ce lot comprend les ECME tels que les thermomètres, les thermo-hygromètres, les thermomètres digitaux, les thermomètres infrarouge à visée laser et les sondes de températures notamment. services 71900000 anyw 4 LOT-0004 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-06-29+02:00 12:00:00.000+02:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none 4 Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME). Ce lot comprend les ECME tels que les micromètres d’intérieur et d’extérieur, les pieds à coulisse, les bagues talons de réglage, les broches étalons, les cales étalons, les bagues et tampons filetés, les comparateurs, les colonnes de mesure, les marbres, les mètres laser, les jauges de profondeur et les télémètres numériques notamment. services 71900000 anyw 4 LOT-0005 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-06-29+02:00 12:00:00.000+02:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none 5 Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME). Ce lot comprend les ECME tels que les clés dynamométriques, les clés à déclenchement, les dynamomètres, les couple mètres et les duromètres notamment. services 71900000 anyw 4 LOT-0006 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-06-29+02:00 12:00:00.000+02:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none 6 Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME). Ce lot comprend les ECME tels que les détecteurs de fuite, les débitmètres à colonne, à ultrason, électromagnétiques, les débitmètres de soufflage carter , les appareils d’équilibrage sanitaire type TA-SCOPE , appareil de diagnostic hydraulique type System 20 et les pèses bouche notamment. services 71900000 anyw 4 LOT-0007 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-06-29+02:00 12:00:00.000+02:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none 7 Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME). Ce lot comprend les ECME tels que les radiamètres, les contaminamètres, les balises de détection de rayonnements et les sondes pour radiamètres notamment. services 71900000 anyw 4 LOT-0008 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-06-29+02:00 12:00:00.000+02:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none 8 Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME). Ce lot comprend les ECME tels que les compteurs de particules de type HHPC3+, LPA2, OPCOM II, PFC400, HCB-LD-50/50. services 71900000 anyw 4 26-51349 3.2.5 PFC Brest 2026-05-27 2026-06-29T12:00:00.000+02:00 2026-06-29 215 Matériel de précision 29 Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME). Avis de marché - Avis n° 26-51349 du 26/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 29
Annonce n° 26-51349
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : PFC BREST
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME).
Description : Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME).
Identifiant de la procédure : 99b0b12b-3c3f-4e23-9efa-fb14654342ce
Identifiant interne : DAF_2026_000056
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME).
Description : Ce lot comprend les ECME tels que les multimètres, les oscilloscopes, les wattmètres, les ampèremètres, les voltmètres, les pinces multimètre, les analyseurs de spectre, les mesureurs de champ, les coupleurs, les atténuateurs VHF, les fréquencemètres, les générateurs de signaux, les réflectomètres, les chargeurs de batterie, les mégohmmètres, les tachymètres électroniques, les détecteurs de tension HT et les simulateurs d’accéléromètre notamment.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME).
Description : Ce lot comprend les ECME tels que les manomètres, les manovacuomètres, les calibreurs de pression et les pistolets de mesure notamment.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Quantité : 99
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME).
Description : Ce lot comprend les ECME tels que les thermomètres, les thermo-hygromètres, les thermomètres digitaux, les thermomètres infrarouge à visée laser et les sondes de températures notamment.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME).
Description : Ce lot comprend les ECME tels que les micromètres d’intérieur et d’extérieur, les pieds à coulisse, les bagues talons de réglage, les broches étalons, les cales étalons, les bagues et tampons filetés, les comparateurs, les colonnes de mesure, les marbres, les mètres laser, les jauges de profondeur et les télémètres numériques notamment.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME).
Description : Ce lot comprend les ECME tels que les clés dynamométriques, les clés à déclenchement, les dynamomètres, les couple mètres et les duromètres notamment.
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME).
Description : Ce lot comprend les ECME tels que les détecteurs de fuite, les débitmètres à colonne, à ultrason, électromagnétiques, les débitmètres de soufflage carter , les appareils d’équilibrage sanitaire type TA-SCOPE , appareil de diagnostic hydraulique type System 20 et les pèses bouche notamment.
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME).
Description : Ce lot comprend les ECME tels que les radiamètres, les contaminamètres, les balises de détection de rayonnements et les sondes pour radiamètres notamment.
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Étalonnage, vérification et réparation des Equipements de Contrôle, de Mesure et d’Essais (ECME).
Description : Ce lot comprend les ECME tels que les compteurs de particules de type HHPC3+, LPA2, OPCOM II, PFC400, HCB-LD-50/50.
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : PFC BREST
Numéro d’enregistrement : 13001539900012
Département : Finistère
Adresse postale : PFC Brest BCRM de Brest CC20
Ville : BREST CEDEX 9
Code postal : 29240
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : pfc-brest-soutien-commun.contact.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone : 0298141200
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 173 500 059 00014
Département : Ille-et-Vilaine
Adresse postale : HOTEL DE BIZIEN 3 CONTOUR DE LA MOTTE CS 44 416
Ville : RENNES CEDEX
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 02 23 21 28 28
Télécopieur : 02 99 63 56 84
Adresse internet : http://www.telerecours.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 89f65487-7490-4137-a8e1-fe340a9dd0c6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/05/2026 à 10:34
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/05/2026
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L’essentiel du marché

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