300000 RES-0001 selec-w TEN-0001 300000 tenders 7 t-esubm 7 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 300000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-04-16+02:00 Prestations D'Entretien Des Locaux Communaux false 2026001entl TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E37B61CD-DAF7-0348-DE587D6F22484AD7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://ville-pamiers.fr/ ORG-0002 Mairie de Pamiers 70167 1, place du Mercadal Pamiers 09101 FRJ21 FRA 4358 SANNAC Jean-Philippe Maire 0561609500 commande.publique@ccpap.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA E37B61F5-E417-A7B4-B7CBFAB6FC0619A5 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Pôle C CCIRA de Bordeaux Cité Administrative 2, rue Jules Ferry Bordeaux 33090 FRI12 FRA E37B6209-99FD-778C-C32300576C53E957 0554689956 dreets-na.polec@dreets.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA E37B621B-F3FD-9722-6965B749491170B4 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 INITIATIVE SOCIALE CULTUREL.RURAL ARIEGE 5 Av D Aulot Saint-Girons 09200 FRJ21 FRA 41221-1-0-1 0561046480 l.rouch@irisse.fr UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 c7e2f826-b98e-41d2-bb1d-7fef4d98d016 0b5fd7e4-819e-45a2-a151-6c4a34e7c726 2026-05-26+02:00 11:10:02+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.ladepeche-marchespublics.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026001ENTL PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES LOCAUX COMMUNAUX Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 200000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les prestations concernent le nettoyage et l'entretien régulier des locaux et salles communales : écoles, vestiaires des stades, locaux administratifs, salles municipales, locaux sportifs, bureaux pour une mise en état de propreté selon les règles d'hygiène en vigueur services 1200000 90900000 90900000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique per-exa 60 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 98632-2026 false fa-wo-rc none S-PF-41221 PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES LOCAUX COMMUNAUX Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 200000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les prestations concernent le nettoyage et l'entretien régulier des locaux et salles communales : écoles, vestiaires des stades, locaux administratifs, salles municipales, locaux sportifs, bureaux pour une mise en état de propreté selon les règles d'hygiène en vigueur services 90900000 90900000 2026-05-18+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 2000-01-01Z 26-51365 26-13939 3.2.5 Mairie de Pamiers INITIATIVE SOCIALE CULTUREL.RURAL ARIEGE 2026-05-27 2026-08-23 239 Nettoyage de locaux 09 PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES LOCAUX COMMUNAUX Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-51365 du 26/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 09
Annonce n° 26-51365
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Pamiers
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES LOCAUX COMMUNAUX
Description : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 200000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les prestations concernent le nettoyage et l'entretien régulier des locaux et salles communales : écoles, vestiaires des stades, locaux administratifs, salles municipales, locaux sportifs, bureaux pour une mise en état de propreté selon les règles d'hygiène en vigueur
Identifiant de la procédure : 0b5fd7e4-819e-45a2-a151-6c4a34e7c726
Identifiant interne : 2026001ENTL
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES LOCAUX COMMUNAUX
Description : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 200000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les prestations concernent le nettoyage et l'entretien régulier des locaux et salles communales : écoles, vestiaires des stades, locaux administratifs, salles municipales, locaux sportifs, bureaux pour une mise en état de propreté selon les règles d'hygiène en vigueur
Identifiant interne : S-PF-41221
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/05/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 98632-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Pôle C CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 300,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INITIATIVE SOCIALE CULTUREL.RURAL ARIEGE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 300,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026001entl
Titre : Prestations D'Entretien Des Locaux Communaux
Date de conclusion du marché : 16/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E37B61CD-DAF7-0348-DE587D6F22484AD7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de Pamiers
Numéro d’enregistrement : 4358
Adresse postale : 1, place du Mercadal
Ville : Pamiers
Code postal : 09101
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Point de contact : SANNAC Jean-Philippe
Adresse électronique : commande.publique@ccpap.fr
Téléphone : 0561609500
Adresse internet : https://ville-pamiers.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.ladepeche-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : E37B61F5-E417-A7B4-B7CBFAB6FC0619A5
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Pôle C CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : E37B6209-99FD-778C-C32300576C53E957
Adresse postale : Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Ville : Bordeaux
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.fr
Téléphone : 0554689956
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : E37B621B-F3FD-9722-6965B749491170B4
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : INITIATIVE SOCIALE CULTUREL.RURAL ARIEGE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 41221-1-0-1
Adresse postale : 5 Av D Aulot
Ville : Saint-Girons
Code postal : 09200
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Adresse électronique : l.rouch@irisse.fr
Téléphone : 0561046480
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c7e2f826-b98e-41d2-bb1d-7fef4d98d016 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/05/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/05/2026
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L’essentiel du marché

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