1430000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1430000 tenders 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 1430000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-05-22+02:00 Accord Cadre Pour La Creation D'Un Organigramme Electronique Pour L'Ensemble Des Colleges Du Departement Des Pyrenees Orientales false M2600643 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E5A71E6C-D122-326E-4BFDA83232D7A816 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ledepartement66.fr/ ORG-0002 CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES 906 24 quai Sadi Carnot Perpignan 66906 FRJ15 FRA 49963 MALHERBE Hermeline Madame la Présidente du Département 0468858585 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA E5A71E9F-F02F-D250-F49E95B0361E0858 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA E5A71EBE-B7CD-8F24-50BFB0EF5E71FC70 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 ETS BAURES-PRODUITS METALLURGIQUES 21 Av De Nimes Montpellier 34000 FRJ13 FRA 1763243-1-0-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 9ae4f236-5b3c-438d-9670-c3cca2c17de9 05e4478f-c3c3-4628-8d13-8661c318c513 2026-05-26+02:00 12:10:44+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false EZA-2025-FCS-SADF-0191 ACCORD CADRE POUR LA CREATION D'UN ORGANIGRAMME ELECTRONIQUE POUR L'ENSEMBLE DES COLLEGES DU DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un minimum de 70 000,00 euro(s) HT et un maximum de 357 500,00 euro(s) HT / an, qui exécuté par l'émission de bons de commande supplies La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Cd66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi. Il s'agit d'un accord-cadre avec un minimum de 280 000,00 euro(s) Ht et un maximum de 1 430 000,00 euro(s) Ht pour la durée totale, qui exécuté par l'émission de bons de commande 44522200 44522200 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 40 quality 2-Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif et des fiches techniques per-exa 60 cost 1-Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 70790-2026 false fa-wo-rc none F-PF-1763243 ACCORD CADRE POUR LA CREATION D'UN ORGANIGRAMME ELECTRONIQUE POUR L'ENSEMBLE DES COLLEGES DU DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un minimum de 70 000,00 euro(s) HT et un maximum de 357 500,00 euro(s) HT / an, qui exécuté par l'émission de bons de commande supplies 44522200 44522200 2026-04-27+02:00 12 0 2000-01-01Z 26-51426 26-9722 3.2.5 CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES ETS BAURES-PRODUITS METALLURGIQUES 2026-05-27 2026-08-23 204 Matériel électronique 66 ACCORD CADRE POUR LA CREATION D'UN ORGANIGRAMME ELECTRONIQUE POUR L'ENSEMBLE DES COLLEGES DU DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-51426 du 26/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 66
Annonce n° 26-51426
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD CADRE POUR LA CREATION D'UN ORGANIGRAMME ELECTRONIQUE POUR L'ENSEMBLE DES COLLEGES DU DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES
Description : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un minimum de 70 000,00 euro(s) HT et un maximum de 357 500,00 euro(s) HT / an, qui exécuté par l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédure : 05e4478f-c3c3-4628-8d13-8661c318c513
Identifiant interne : EZA-2025-FCS-SADF-0191
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44522200 Clés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44522200 Clés
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Cd66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi. Il s'agit d'un accord-cadre avec un minimum de 280 000,00 euro(s) Ht et un maximum de 1 430 000,00 euro(s) Ht pour la durée totale, qui exécuté par l'émission de bons de commande
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : ACCORD CADRE POUR LA CREATION D'UN ORGANIGRAMME ELECTRONIQUE POUR L'ENSEMBLE DES COLLEGES DU DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES
Description : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un minimum de 70 000,00 euro(s) HT et un maximum de 357 500,00 euro(s) HT / an, qui exécuté par l'émission de bons de commande
Identifiant interne : F-PF-1763243
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44522200 Clés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44522200 Clés
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 27/04/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 70790-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif et des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Coût
Description : 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,430,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,430,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ETS BAURES-PRODUITS METALLURGIQUES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1,430,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2600643
Titre : Accord Cadre Pour La Creation D'Un Organigramme Electronique Pour L'Ensemble Des Colleges Du Departement Des Pyrenees Orientales
Date de conclusion du marché : 22/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E5A71E6C-D122-326E-4BFDA83232D7A816
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Numéro d’enregistrement : 49963
Adresse postale : 24 quai Sadi Carnot
Ville : Perpignan
Code postal : 66906
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Point de contact : MALHERBE Hermeline
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0468858585
Adresse internet : http://www.ledepartement66.fr/
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : E5A71E9F-F02F-D250-F49E95B0361E0858
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : E5A71EBE-B7CD-8F24-50BFB0EF5E71FC70
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ETS BAURES-PRODUITS METALLURGIQUES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1763243-1-0-1
Adresse postale : 21 Av De Nimes
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9ae4f236-5b3c-438d-9670-c3cca2c17de9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/05/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/05/2026
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L’essentiel du marché

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