16 https://clermont-ferrand.fr ORG-0001 VILLE DE CLERMONT-FERRAND 10 rue Philippe Marcombes CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 21630113500010 +33 0473426363 service-commande-publique@clermontmetropole.eu http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm ORG-0002 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 79 cours Charlemagne LYON 69002 FRK26 FRA 12000009600020 +33 0345218243 +33 0345218243 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ ORG-0003 Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours 6 Cours Sablon CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 17630005100024 +33 0473146100 +33 0473146100 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 3ba2d635-a93c-41ba-8707-4c829b6eac34 2cf2c811-bf52-4a98-99c9-1f571a9f2c1a 2026-05-26+02:00 13:33:38+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false CF_SRV_26016 PRESTATIONS ET FOURNITURES DE MATÉRIEL POUR LES ILLUMINATIONS DE NOËL PRESTATIONS ET FOURNITURES DE MATÉRIEL POUR LES ILLUMINATIONS DE NOËL services supplies 51100000 Clermont-Ferrand FRK14 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP. epo-procurement-document none performance Accord-cadre à bons de commande émis au fur et à mesure du besoin. Montant minimum annuel : 100 000 Euros HT Montant maximum annuel : 400 000 Euros HT no not-allowed required https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com 4 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-26+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none CF_SRV_26016-01 LOT 01 : Pose et dépose des matériels d'illuminations de Noël LOT 01 : Pose et dépose des matériels d'illuminations de Noël services Les conditions de participation et les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Des niveaux minimums de capacité sont exigés pour le lot 1 : voir règlement de la consultation. 51100000 Clermont-Ferrand FRK14 FRA 12 Possibilité de conclusion avec le titulaire du marché objet du présent avis de publicité d'un marché sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, dans la limite de 50% du montant du marché initial. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP. none epo-procurement-document performance Accord-cadre à bons de commande émis au fur et à mesure du besoin. Montant minimum annuel : 10 000 Euros HT Montant maximum annuel : 100 000 Euros HT no not-allowed required https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com 4 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-26+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc CF_SRV_26016-2 LOT 02 : Fourniture matériels d'illuminations pour les fêtes de Noël LOT 02 : Fourniture matériels d'illuminations pour les fêtes de Noël supplies Les conditions de participation et les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation. 31522000 39298900 Clermont-Ferrand FRK14 FRA 12 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP. none epo-procurement-document performance Accord-cadre à bons de commande émis au fur et à mesure du besoin. Pas de montant minimum annuel. Montant maximum annuel : 100 000 Euros HT no not-allowed required https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com 4 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-26+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc CF_SRV_26016-3 LOT 03 : Location matériels d'illuminations pour les fêtes de Noël LOT 03 : Location matériels d'illuminations pour les fêtes de Noël supplies Les conditions de participation et les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation. 31522000 39298900 Clermont-Ferrand FRK14 FRA 12 26-51445 3.2.5 VILLE DE CLERMONT-FERRAND 2026-05-27 2026-06-26T12:00:00+02:00 2026-06-26 170 Illumination 63 PRESTATIONS ET FOURNITURES DE MATÉRIEL POUR LES ILLUMINATIONS DE NOËL Avis de marché - Avis n° 26-51445 du 26/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 63
Annonce n° 26-51445
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE CLERMONT-FERRAND
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS ET FOURNITURES DE MATÉRIEL POUR LES ILLUMINATIONS DE NOËL
Description : PRESTATIONS ET FOURNITURES DE MATÉRIEL POUR LES ILLUMINATIONS DE NOËL
Identifiant de la procédure : 2cf2c811-bf52-4a98-99c9-1f571a9f2c1a
Identifiant interne : CF_SRV_26016
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 51100000 Services d'installation de matériel électrique et mécanique
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Clermont-Ferrand
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 01 : Pose et dépose des matériels d'illuminations de Noël
Description : LOT 01 : Pose et dépose des matériels d'illuminations de Noël
Identifiant interne : CF_SRV_26016-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51100000 Services d'installation de matériel électrique et mécanique
Options :
Description des options : Possibilité de conclusion avec le titulaire du marché objet du présent avis de publicité d'un marché sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, dans la limite de 50% du montant du marché initial.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Clermont-Ferrand
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les conditions de participation et les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Des niveaux minimums de capacité sont exigés pour le lot 1 : voir règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Accord-cadre à bons de commande émis au fur et à mesure du besoin. Montant minimum annuel : 100 000 Euros HT Montant maximum annuel : 400 000 Euros HT
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 02 : Fourniture matériels d'illuminations pour les fêtes de Noël
Description : LOT 02 : Fourniture matériels d'illuminations pour les fêtes de Noël
Identifiant interne : CF_SRV_26016-2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Clermont-Ferrand
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les conditions de participation et les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Accord-cadre à bons de commande émis au fur et à mesure du besoin. Montant minimum annuel : 10 000 Euros HT Montant maximum annuel : 100 000 Euros HT
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LOT 03 : Location matériels d'illuminations pour les fêtes de Noël
Description : LOT 03 : Location matériels d'illuminations pour les fêtes de Noël
Identifiant interne : CF_SRV_26016-3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Clermont-Ferrand
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les conditions de participation et les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Accord-cadre à bons de commande émis au fur et à mesure du besoin. Pas de montant minimum annuel. Montant maximum annuel : 100 000 Euros HT
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE DE CLERMONT-FERRAND
Numéro d’enregistrement : 21630113500010
Adresse postale : 10 rue Philippe Marcombes
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : service-commande-publique@clermontmetropole.eu
Téléphone : +33 0473426363
Adresse internet : https://clermont-ferrand.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 12000009600020
Adresse postale : 79 cours Charlemagne
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : +33 0345218243
Télécopieur : +33 0345218243
Adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : +33 0473146100
Télécopieur : +33 0473146100
Adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3ba2d635-a93c-41ba-8707-4c829b6eac34 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/05/2026 à 13:33
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/05/2026
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L’essentiel du marché

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