Ville de Nancy
26540091100011
NANCY Cedex
54035
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40282
CCAS_2026_005_EE
Mathieu KLEIN
Les éléments de la candidature sont indiqués au Règlement de la Consultation.
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2026-09-15T12:00:00
CCAS de la Ville de Nancy
Fourniture et pose de mobilier de cuisine dans les Résidences Autonomie-.
Fourniture et pose de mobilier de cuisine dans les Résidences Autonomie-.
Les différentes résidences autonomie de Nancy
208000
Une visite sur site est obligatoire.
Prendre contact par téléphone au 03.83.39.03.65 ou par mail : didier.bintz@nancy.fr
Tous les sites seront à visiter.
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Métropole du Grand Nancy, à l’adresse suivante : https://www.xmarches.fr/
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/
Le marché est établi sous la forme de la technique particulière d'achat de l’accord-cadre mixte, mono-attributaire, avec un montant maximum, en application des articles L. 2125-1 1°et R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur selon les articles R. 2162-13 à R. 2162-14 et la conclusion de marchés subséquents selon les articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.
Concernant les bons de commandes, ceux-ci seront notifiés au prestataire à la survenance d’un besoin.
Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires.
Il n'est pas prévu de décomposition en lots eu égard à la nature des prestations ne permettant pas l’identification de prestations distinctes.
L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique.
Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les 3 candidats sélectionnés. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat ou 01/01/2027.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Chaque marché subséquent détermine son propre délai d'exécution.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Les prix sont révisés annuellement par application aux prix du contrat d'un coefficient Cn
26-51844
3.2.5
Ville de Nancy
2026-05-27
2026-09-15T12:00:00
2026-09-15
77
Cuisine (équipement)
54
Fourniture et pose de mobilier de cuisine dans les Résidences Autonomie-.
Avis de marché - Avis n° 26-51844 du 27/05/2026
Département(s) de publication :
54
Annonce n°
26-51844
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Nancy
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26540091100011
Ville : NANCY Cedex
Code postal : 54035
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : CCAS_2026_005_EE
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Mathieu KLEIN
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Les éléments de la candidature sont indiqués au Règlement de la Consultation.
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Les éléments de la candidature sont indiqués au Règlement de la Consultation.
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Les éléments de la candidature sont indiqués au Règlement de la Consultation.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15/09/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
CCAS de la Ville de Nancy
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et pose de mobilier de cuisine dans les Résidences Autonomie-.
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Fourniture et pose de mobilier de cuisine dans les Résidences Autonomie-.
Lieu principal d'exécution du marché : Les différentes résidences autonomie de Nancy
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 208000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Oui
Détail sur la visite (si oui) : Une visite sur site est obligatoire.
Prendre contact par téléphone au 03.83.39.03.65 ou par mail : didier.bintz@nancy.fr
Tous les sites seront à visiter.
Autres informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Métropole du Grand Nancy, à l’adresse suivante : https://www.xmarches.fr/
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/
Le marché est établi sous la forme de la technique particulière d'achat de l’accord-cadre mixte, mono-attributaire, avec un montant maximum, en application des articles L. 2125-1 1°et R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur selon les articles R. 2162-13 à R. 2162-14 et la conclusion de marchés subséquents selon les articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.
Concernant les bons de commandes, ceux-ci seront notifiés au prestataire à la survenance d’un besoin.
Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires.
Il n'est pas prévu de décomposition en lots eu égard à la nature des prestations ne permettant pas l’identification de prestations distinctes.
L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique.
Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les 3 candidats sélectionnés. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat ou 01/01/2027.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Chaque marché subséquent détermine son propre délai d'exécution.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Les prix sont révisés annuellement par application aux prix du contrat d'un coefficient Cn
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/05/2026
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L’essentiel du marché
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 15/09/2026 à 12:00
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