Mairie de Sannois
21950582300019
SANNOIS
95111
https://www.achatpublic.com/
2026-VS-0014
commande.publique@sannois.fr
+33 139982062
Renvoi au règlement de la consultation
Renvoi au règlement de la consultation
Renvoi au règlement de la consultation
2026-06-30T12:00:00
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
énoncé dans le Rc
Marché public de prestation pour l'intervention d'une psychologue et d'une référente santé accueil inclusif (RSAI) dans les établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE)
85310000
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Montant maximum annuel HT : Lot 1 : 40 000 euro(s) / Lot 2 : 20 000 euro(s)
Les lieux d'exécution sont détaillés dans les pièces du Dossier de la Consultation des Entreprises (DCE). 95110 - Sannois
12
01 : Intervention de psychologues dans les Eaje. Intervention de psychologues dans les Eaje
85121270
Les lieux d'exécution sont détaillés dans les pièces du Dossier de la Consultation des Entreprises (DCE).
95110
Sannois
02 : Intervention de la référente santé accueil inclusif (Rsai) dans les Eaje. Intervention de la référente santé accueil inclusif (Rsai) dans les Eaje
85310000
Les lieux d'exécution sont détaillés dans les pièces du Dossier de la Consultation des Entreprises (DCE).
95110
Sannois
26-52094
3.2.5
Mairie de Sannois
2026-05-27
2026-06-30T12:00:00
2026-06-30
274
Prestations de services
95
Marché public de prestation pour l'intervention d'une psychologue et d'une référente santé accueil inclusif (Rsai) dans les établissements d'accueil du jeune enfant (Eaje)
Avis de marché - Avis n° 26-52094 du 27/05/2026
Département(s) de publication :
95
Annonce n°
26-52094
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Sannois
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21950582300019
Ville : SANNOIS
Code postal : 95111
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 95
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-VS-0014
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : commande.publique@sannois.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 139982062
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 30/06/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché public de prestation pour l'intervention d'une psychologue et d'une référente santé accueil inclusif (RSAI) dans les établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE)
Code CPV principal - Descripteur principal : 85310000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Montant maximum annuel HT : Lot 1 : 40 000 euro(s) / Lot 2 : 20 000 euro(s)
Lieu principal d'exécution du marché : Les lieux d'exécution sont détaillés dans les pièces du Dossier de la Consultation des Entreprises (DCE). 95110 - Sannois
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Intervention de psychologues dans les Eaje. Intervention de psychologues dans les Eaje
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 85121270
Lieu d'exécution du lot : Les lieux d'exécution sont détaillés dans les pièces du Dossier de la Consultation des Entreprises (DCE).
95110
Sannois
-
Description du lot : 02 : Intervention de la référente santé accueil inclusif (Rsai) dans les Eaje. Intervention de la référente santé accueil inclusif (Rsai) dans les Eaje
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 85310000
Lieu d'exécution du lot : Les lieux d'exécution sont détaillés dans les pièces du Dossier de la Consultation des Entreprises (DCE).
95110
Sannois
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/05/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Mairie de Sannois
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/
- Objet du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet
d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions
du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant
maximum annuel HT : Lot 1 : 40 000 euro(s) / Lot 2 : 20 000 euro(s)
- Durée du marché : 12
- Renseignements relatifs aux lots :
- 01 : Intervention de psychologues dans les Eaje. Intervention de psychologues dans
les Eaje
- 02 : Intervention de la référente santé accueil inclusif (Rsai) dans les Eaje. Intervention
de la référente santé accueil inclusif (Rsai) dans les Eaje
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 12:00
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