1580000 RES-0001 selec-w TEN-0001 480000 tenders 4 CON-0002 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1100000 tenders 4 CON-0001 LOT-0002 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 Offre pour le lot 1 de MUTUELLE REAL SANIT SOCIAL PERS GR RATP TEN-0002 no TPA-0002 LOT-0002 Offre pour le lot 2 de ADMC CON-0001 2026-03-18+01:00 ORG-0001 2026S024730000 TEN-0002 CON-0002 2026-03-18+01:00 ORG-0001 2026S024720000 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 https://www.paris.fr ORG-0001 VILLE de PARIS - DFA - SDA 7 avenue de la porte d'Ivry PARIS 75013 FR101 FRA 21750001600019 SA2 +33 156584324 dfa-bm2@paris.fr http://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy PARIS 75004 FR101 FRA 17750005500013 sme ORG-0003 MUTUELLE REAL SANIT SOCIAL PERS GR RATP PARIS 12 75012 FR101 FRA 444410674 small ORG-0004 ADMC PARIS 20 75020 FR101 FRA 351314208 2.3 eforms-sdk-1.13 e87d559f-585d-47df-bc3b-2c84c027dfb6 cfe1c27e-8eeb-4161-b8c4-7ae48502cd2d 2026-05-26+02:00 15:48:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 oth-single 389811-2025 2500663 Confection et réparation de prothèses dentaires Accord-cadre à bons de commande pour la confection, réparation et livraison de prothèses dentaires fixes et amovibles pour les centres de santé de la ville de Paris en deux lots séparés. services Pour chaque lot, la durée du marché est de 48 mois, non reconductible. 85130000 FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Qualité des prothèses, évaluée sur la base des tests réalisés lors de la présentation des échantillons. per-exa 30 price Prix, apprécié sur la base du montant total du Détail Quantitatif Estimatif du lot concerné en € TTC ou net de taxes. per-exa 20 quality Pertinence de l’organisation mise en place pour la bonne exécution des prestations ORG-0001 ORG-0001 À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994). ORG-0002 true false fa-wo-rc none 1 Confection, réparation et livraison de prothèses dentaires fixes pour les centres de santé de la Ville de Paris Confection, réparation et livraison de prothèses dentaires fixes pour les centres de santé de la Ville de Paris services Accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 480 000 euros HT pour une durée de 48 mois. 85130000 FR101 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 quality Qualité des prothèses, évaluée sur la base des tests réalisés lors de la présentation des échantillons. per-exa 30 price Prix, apprécié sur la base du montant total du Détail Quantitatif Estimatif du lot concerné en € TTC ou net de taxes. per-exa 20 quality Pertinence de l’organisation mise en place pour la bonne exécution des prestations. ORG-0001 ORG-0001 À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994). ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2 Confection, réparation et livraison de prothèses dentaires amovibles pour les centres de santé de la Ville de Paris Confection, réparation et livraison de prothèses dentaires amovibles pour les centres de santé de la Ville de Paris services Accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1100 000 euros HT pour une durée de 48 mois. 85130000 FR101 FRA 48 2000-01-01+01:00 26-51565 25-60624 25-64928 25-66737 3.2.5 VILLE de PARIS - DFA - SDA MUTUELLE REAL SANIT SOCIAL PERS GR RATP ADMC 2026-05-28 2026-06-26 201 Matériel dentaire 284 Prothèses 75 Confection et réparation de prothèses dentaires Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-51565 du 26/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-51565
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Confection et réparation de prothèses dentaires
Description : Accord-cadre à bons de commande pour la confection, réparation et livraison de prothèses dentaires fixes et amovibles pour les centres de santé de la ville de Paris en deux lots séparés.
Identifiant de la procédure : cfe1c27e-8eeb-4161-b8c4-7ae48502cd2d
Avis précédent : 389811-2025
Identifiant interne : 2500663
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85130000 Services de soins dentaires et services connexes
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour chaque lot, la durée du marché est de 48 mois, non reconductible.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Confection, réparation et livraison de prothèses dentaires fixes pour les centres de santé de la Ville de Paris
Description : Confection, réparation et livraison de prothèses dentaires fixes pour les centres de santé de la Ville de Paris
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85130000 Services de soins dentaires et services connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 480 000 euros HT pour une durée de 48 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prothèses, évaluée sur la base des tests réalisés lors de la présentation des échantillons.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix, apprécié sur la base du montant total du Détail Quantitatif Estimatif du lot concerné en € TTC ou net de taxes.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l’organisation mise en place pour la bonne exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui signe le marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Confection, réparation et livraison de prothèses dentaires amovibles pour les centres de santé de la Ville de Paris
Description : Confection, réparation et livraison de prothèses dentaires amovibles pour les centres de santé de la Ville de Paris
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85130000 Services de soins dentaires et services connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1100 000 euros HT pour une durée de 48 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prothèses, évaluée sur la base des tests réalisés lors de la présentation des échantillons.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix, apprécié sur la base du montant total du Détail Quantitatif Estimatif du lot concerné en € TTC ou net de taxes.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l’organisation mise en place pour la bonne exécution des prestations.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui signe le marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,580,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MUTUELLE REAL SANIT SOCIAL PERS GR RATP
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 1 de MUTUELLE REAL SANIT SOCIAL PERS GR RATP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026S024720000
Date de conclusion du marché : 18/03/2026
Organisation qui signe le marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,100,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ADMC
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 2 de ADMC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026S024730000
Date de conclusion du marché : 18/03/2026
Organisation qui signe le marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d’enregistrement : 21750001600019
Adresse postale : 7 avenue de la porte d'Ivry
Ville : PARIS
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : SA2
Adresse électronique : dfa-bm2@paris.fr
Téléphone : +33 156584324
Adresse internet : https://www.paris.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : MUTUELLE REAL SANIT SOCIAL PERS GR RATP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 444410674
Ville : PARIS 12
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ADMC
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 351314208
Ville : PARIS 20
Code postal : 75020
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e87d559f-585d-47df-bc3b-2c84c027dfb6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/05/2026 à 15:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/05/2026
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L’essentiel du marché

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