16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA EE364A98-A4C8-F939-5862B66CB30EDD98 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.perpignanmediterranee.org ORG-0002 Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine 20641 11 Boulevard Saint Assiscle Perpignan 66006 FRJ15 FRA 64586 ALIOT- Président Louis 0468086000 accueil.pmca@perpignan-mediterranee.org http://montpellier.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA EE364ABA-ED26-9D78-277ACE45911C2E89 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr http://montpellier.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA EE364AD1-A4A6-041B-356FA94BFE37589B 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 30185e40-8b27-4e8a-8d40-7fe8b50fdb58 6f166aa2-3d19-4769-af32-9a9d972c97cb 2026-05-26+02:00 16:10:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026020 Acquisition, maintenance et lavage d'abri-bacs bi-flux destinés au tri hors foyer des déchets d'emballages ménagers et de papiers sur le territoire de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marches-publics.info ou sur le site internet de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (Pmmcu) : https://www.perpignanmediterraneemetropole.fr (rubrique Marchés publics). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Une prestation supplémentaire éventuelle est autorisée et encadrée pour le lot 1 : Solution d'habillage pour couvrir les colonnes à verre. Dans le souci de l'environnement et du coût de transport, la livraison se fera dans la mesure du possible par camion complet selon les propositions du candidat 44613800 44613800 Le lieu de livraison se fera dans le périmètre de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (Pmmcu). L'adresse sera précisée sur chaque bon de commande Perpignan 66000 FRJ15 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1808923 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808923 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Mode de paiement : par mandat administratif + carte achat. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement : Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget d'investissement de l'autorité adjudicatrice per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 20 quality Délai de livraison per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808923 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-26+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-29+02:00 10:00:00+02:00 Commission d'Appel d'Offres Pmmcu false 1 fa-wo-rc none 01 Acquisition d'abri-bacs bi-flux destinés au tri des déchets hors foyer des emballages et des papiers Acquisition d'abri-bacs bi-flux destinés au tri des déchets hors foyer des emballages et des papiers<br/> supplies 650000 44613800 44613800 Le lieu de livraison se fera dans le périmètre de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (Pmmcu). L'adresse sera précisée sur chaque bon de commande Perpignan 66000 FRJ15 FRA 2026-10-01+02:00 48 Pse autorisée et encadrée pour le lot 1 : Solution d'habillage pour couvrir les colonnes à verre. Pas d'option pour le lot n°2 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1808923 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808923 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Mode de paiement : par mandat administratif + carte achat. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement : Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget d'investissement de l'autorité adjudicatrice per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808923 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-26+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-29+02:00 10:00:00+02:00 Commission d'Appel d'Offres Pmmcu false 1 fa-wo-rc none 02 Maintenance des abri-bacs et lavage des bacs roulants et des abris-bacs destinés au tri des déchets hors foyer Maintenance des abri-bacs et lavage des bacs roulants et des abris-bacs destinés au tri des déchets hors foyer<br/> supplies 250000 44613800 90918000 Le lieu de livraison se fera dans le périmètre de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (Pmmcu). L'adresse sera précisée sur chaque bon de commande Perpignan 66000 FRJ15 FRA 2026-10-01+02:00 48 Pse autorisée et encadrée pour le lot 1 : Solution d'habillage pour couvrir les colonnes à verre. Pas d'option pour le lot n°2 0 26-51579 3.2.5 Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine 2026-05-28 2026-06-26T12:00:00+02:00 2026-06-26 71 Conteneur, poubelles 66 Acquisition, maintenance et lavage d'abri-bacs bi-flux destinés au tri hors foyer des déchets d'emballages ménagers et de papiers sur le territoire de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbai Avis de marché - Avis n° 26-51579 du 26/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 66
Annonce n° 26-51579
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition, maintenance et lavage d'abri-bacs bi-flux destinés au tri hors foyer des déchets d'emballages ménagers et de papiers sur le territoire de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 6f166aa2-3d19-4769-af32-9a9d972c97cb
Identifiant interne : 2026020
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le lieu de livraison se fera dans le périmètre de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (Pmmcu). L'adresse sera précisée sur chaque bon de commande
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marches-publics.info ou sur le site internet de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (Pmmcu) : https://www.perpignanmediterraneemetropole.fr (rubrique Marchés publics). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Une prestation supplémentaire éventuelle est autorisée et encadrée pour le lot 1 : Solution d'habillage pour couvrir les colonnes à verre. Dans le souci de l'environnement et du coût de transport, la livraison se fera dans la mesure du possible par camion complet selon les propositions du candidat
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition d'abri-bacs bi-flux destinés au tri des déchets hors foyer des emballages et des papiers
Description : Acquisition d'abri-bacs bi-flux destinés au tri des déchets hors foyer des emballages et des papiers<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Options :
Description des options : Pse autorisée et encadrée pour le lot 1 : Solution d'habillage pour couvrir les colonnes à verre. Pas d'option pour le lot n°2
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le lieu de livraison se fera dans le périmètre de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (Pmmcu). L'adresse sera précisée sur chaque bon de commande
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 650,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808923
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808923
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/06/2026 à 10:00
Lieu : Pmmcu
Informations complémentaires : Commission d'Appel d'Offres
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Mode de paiement : par mandat administratif + carte achat. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement : Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget d'investissement de l'autorité adjudicatrice
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maintenance des abri-bacs et lavage des bacs roulants et des abris-bacs destinés au tri des déchets hors foyer
Description : Maintenance des abri-bacs et lavage des bacs roulants et des abris-bacs destinés au tri des déchets hors foyer<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90918000 Services de nettoyage de poubelles
Options :
Description des options : Pse autorisée et encadrée pour le lot 1 : Solution d'habillage pour couvrir les colonnes à verre. Pas d'option pour le lot n°2
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le lieu de livraison se fera dans le périmètre de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (Pmmcu). L'adresse sera précisée sur chaque bon de commande
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1808923
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1808923
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/06/2026 à 10:00
Lieu : Pmmcu
Informations complémentaires : Commission d'Appel d'Offres
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Mode de paiement : par mandat administratif + carte achat. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement : Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget d'investissement de l'autorité adjudicatrice
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EE364A98-A4C8-F939-5862B66CB30EDD98
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine
Numéro d’enregistrement : 64586
Adresse postale : 11 Boulevard Saint Assiscle
Ville : Perpignan
Code postal : 66006
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Point de contact : ALIOT- Président Louis
Adresse électronique : accueil.pmca@perpignan-mediterranee.org
Téléphone : 0468086000
Adresse internet : http://www.perpignanmediterranee.org
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : EE364ABA-ED26-9D78-277ACE45911C2E89
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : EE364AD1-A4A6-041B-356FA94BFE37589B
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 30185e40-8b27-4e8a-8d40-7fe8b50fdb58 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/05/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/05/2026
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L’essentiel du marché

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