17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA EE36C5D8-D20D-1438-24E4F1B4044F628D +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.thionville-fensch.fr ORG-0002 Thionville Fensch Agglomération Hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann, Cs 30054 Yutz 57972 FRF33 FRA 89324 Le Président 0382526526 commande_publique@thionville-fensch.fr ORG-0003 Thionivlle Fensch Agglomération 30054 Espace Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann Yutz 57972 FRF33 FRA EE36C60E-F9D3-07DD-5DDF429EE553D105 0382526526 commande_publique@thionville-fensch.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31 avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA EE36C628-03BE-CAE0-7C492193A2696DAB 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr ORG-0005 Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy 1, rue du Préfet Claude Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA EE36C63B-9D6F-5473-3947F461B3F3AFE5 0383342771 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0006 Greffe du Tribunal de Strasbourg 31 avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA EE36C64E-A7AA-416C-5F4F1BD175540B21 0388212323 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 777ddd76-e367-447f-a072-fc23966d948b b78f9bad-73bb-4144-a059-3adc3ee8509d 2026-05-26+02:00 16:10:07+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26-014 Diagnostic des ouvrages de captage et études d'aires d'alimentation de captages L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'étude hydrogéologique des bassins versants souterrains, d'investigations complémentaires éventuelles (sondages pédologiques, traçage, piézométrie, essaies de pompage…etc) ; de diagnostic technique des ouvrages de captages ; d'étude de l'Aire d'Alimentation des Captages (AAC) ; enfin, de diverses prestations d'assistance technique dans le cadre de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP). Le détail des prestations figure au cahier des charges.L'étude portera sur les champs captants situés sur les communes de Yutz (57970), de Basse-Ham (57970), de Ranguevaux (57700), de Fameck (57290), de Florange (57190) et d'Uckange (57270). L'accord-cadre avec un minimum de 4 000.00 Euro(s) H.T et un maximum de 450 000.00 Euro(s) H.T pour la durée totale du contrat sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont détaillées au point 5.2 du règlement de la consultation. Le candidat seul ou le groupement doit disposer de compétences en hydrogéologie, en hydrologie et en agro-environnemental. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis sur support physique électronique, sur support papier et par voie électronique (arrêté du 14 avril 2023 modifiant l'annexe 6 du code de la commande publique; Les formats des fichiers acceptés sont précisés dans le Rc 450000 71335000 71335000 LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false true Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie 1823449 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1823449 Les prestations seront financées par les fonds propres de l'Epci à hauteur de 30% et subventionnées par l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse (Aerm) à hauteur de 70 %. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l''entité adjudicatrice epo-procurement-document none true Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Toutefois en cas de groupement conjoint, il doit y avoir un mandataire solidaire required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Démarche de développement durable per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1823449 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-29+02:00 16:00:00+02:00 2026-06-29+02:00 16:15:00+02:00 Hôtel de Communauté - Yutz false 1 fa-wo-rc none S-PF-1823449 Diagnostic des ouvrages de captage et études d'aires d'alimentation de captages L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'étude hydrogéologique des bassins versants souterrains, d'investigations complémentaires éventuelles (sondages pédologiques, traçage, piézométrie, essaies de pompage…etc) ; de diagnostic technique des ouvrages de captages ; d'étude de l'Aire d'Alimentation des Captages (AAC) ; enfin, de diverses prestations d'assistance technique dans le cadre de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP). Le détail des prestations figure au cahier des charges.L'étude portera sur les champs captants situés sur les communes de Yutz (57970), de Basse-Ham (57970), de Ranguevaux (57700), de Fameck (57290), de Florange (57190) et d'Uckange (57270). L'accord-cadre avec un minimum de 4 000.00 Euro(s) H.T et un maximum de 450 000.00 Euro(s) H.T pour la durée totale du contrat sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires services other 450000 71335000 71335000 2026-09-01+02:00 60 0 26-51581 3.2.5 Thionville Fensch Agglomération 2026-05-28 2026-06-29T16:00:00+02:00 2026-06-29 51 Captage 118 Etude 57 Diagnostic des ouvrages de captage et études d'aires d'alimentation de captages Avis de marché - Avis n° 26-51581 du 26/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 26-51581
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Thionville Fensch Agglomération
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Diagnostic des ouvrages de captage et études d'aires d'alimentation de captages
Description : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'étude hydrogéologique des bassins versants souterrains, d'investigations complémentaires éventuelles (sondages pédologiques, traçage, piézométrie, essaies de pompage…etc) ; de diagnostic technique des ouvrages de captages ; d'étude de l'Aire d'Alimentation des Captages (AAC) ; enfin, de diverses prestations d'assistance technique dans le cadre de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP). Le détail des prestations figure au cahier des charges.L'étude portera sur les champs captants situés sur les communes de Yutz (57970), de Basse-Ham (57970), de Ranguevaux (57700), de Fameck (57290), de Florange (57190) et d'Uckange (57270). L'accord-cadre avec un minimum de 4 000.00 Euro(s) H.T et un maximum de 450 000.00 Euro(s) H.T pour la durée totale du contrat sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant de la procédure : b78f9bad-73bb-4144-a059-3adc3ee8509d
Identifiant interne : 26-014
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont détaillées au point 5.2 du règlement de la consultation. Le candidat seul ou le groupement doit disposer de compétences en hydrogéologie, en hydrologie et en agro-environnemental. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis sur support physique électronique, sur support papier et par voie électronique (arrêté du 14 avril 2023 modifiant l'annexe 6 du code de la commande publique; Les formats des fichiers acceptés sont précisés dans le Rc
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Diagnostic des ouvrages de captage et études d'aires d'alimentation de captages
Description : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'étude hydrogéologique des bassins versants souterrains, d'investigations complémentaires éventuelles (sondages pédologiques, traçage, piézométrie, essaies de pompage…etc) ; de diagnostic technique des ouvrages de captages ; d'étude de l'Aire d'Alimentation des Captages (AAC) ; enfin, de diverses prestations d'assistance technique dans le cadre de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP). Le détail des prestations figure au cahier des charges.L'étude portera sur les champs captants situés sur les communes de Yutz (57970), de Basse-Ham (57970), de Ranguevaux (57700), de Fameck (57290), de Florange (57190) et d'Uckange (57270). L'accord-cadre avec un minimum de 4 000.00 Euro(s) H.T et un maximum de 450 000.00 Euro(s) H.T pour la durée totale du contrat sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant interne : S-PF-1823449
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 60 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1823449
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1823449
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/06/2026 à 16:15
Lieu : Hôtel de Communauté - Yutz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Toutefois en cas de groupement conjoint, il doit y avoir un mandataire solidaire
Montage financier : Les prestations seront financées par les fonds propres de l'Epci à hauteur de 30% et subventionnées par l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse (Aerm) à hauteur de 70 %. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l''entité adjudicatrice
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Thionivlle Fensch Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal de Strasbourg
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EE36C5D8-D20D-1438-24E4F1B4044F628D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Thionville Fensch Agglomération
Numéro d’enregistrement : 89324
Adresse postale : Hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann, Cs 30054
Ville : Yutz
Code postal : 57972
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : commande_publique@thionville-fensch.fr
Téléphone : 0382526526
Adresse internet : http://www.thionville-fensch.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Thionivlle Fensch Agglomération
Numéro d’enregistrement : EE36C60E-F9D3-07DD-5DDF429EE553D105
Adresse postale : Espace Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann
Ville : Yutz
Code postal : 57972
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : commande_publique@thionville-fensch.fr
Téléphone : 0382526526
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : EE36C628-03BE-CAE0-7C492193A2696DAB
Adresse postale : 31 avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Numéro d’enregistrement : EE36C63B-9D6F-5473-3947F461B3F3AFE5
Adresse postale : 1, rue du Préfet Claude Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : 0383342771
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Greffe du Tribunal de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : EE36C64E-A7AA-416C-5F4F1BD175540B21
Adresse postale : 31 avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 777ddd76-e367-447f-a072-fc23966d948b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/05/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/05/2026
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L’essentiel du marché

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