5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
FOURNITURE DE PANIERS DE LÉGUMES BIO DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « PANIER JEUNES POUSSES »
Description
:
Fourniture hebdomadaire de paniers de légumes bio dans le cadre du dispositif "Panier jeunes pousses" et suivi des livraisons Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum de 800 000 euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans ferme. Les prix sont unitaires et révisables annuellement par le biais de l'ajustement.
Identifiant interne
:
26040
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03221000
Légumes
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente
(
FRI31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/607823?orgAcronyme=s4l
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/607823?orgAcronyme=s4l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/06/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Montage financier
:
Le budget principal de l'agglomération de GrandAngoulême financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire après émission de l’ordre de payer dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'ordonnateur. En application de l'article R2191-3 du code de la commande publique, dans le cas où le bon de commande est supérieur à 50 000 euro(s) HT et si le délai d'exécution est supérieur à deux (2) mois, une avance de 10 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement) dans les conditions fixées dans le même article.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GRANDANGOULEME Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GRANDANGOULEME Agglomération
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
GRANDANGOULEME Agglomération
Organisation qui traite les offres
:
GRANDANGOULEME Agglomération