Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Générateur électrochirurgical pour chirurgie générale
Description
:
Générateur électrochirurgical pour chirurgie générale
Identifiant interne
:
2026-R002-001-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33100000
Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33161000
Installation d'électrochirurgie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
27/04/2026
Date de fin de durée
:
26/04/2030
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
4,000,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
16,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
746476-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Générateur électrochirurgical pour petite chirurgie
Description
:
Générateur électrochirurgical pour petite chirurgie
Identifiant interne
:
2026-R002-002-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33100000
Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33161000
Installation d'électrochirurgie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
27/04/2026
Date de fin de durée
:
26/04/2030
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,200,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
12,800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
746476-2025
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Générateur de thermofusion pour scellage vasculaire
Description
:
Générateur de thermofusion pour scellage vasculaire
Identifiant interne
:
2026-R002-003-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33100000
Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33161000
Installation d'électrochirurgie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
27/04/2026
Date de fin de durée
:
26/04/2030
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,000,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
746476-2025
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Générateur de résection bipolaire
Description
:
Générateur de résection bipolaire
Identifiant interne
:
2026-R002-004-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33100000
Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33161000
Installation d'électrochirurgie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
27/04/2026
Date de fin de durée
:
26/04/2030
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,600,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
6,400,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
746476-2025
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Générateur dédié à la coagulation par plasma d’argon
Description
:
Générateur dédié à la coagulation par plasma d'argon
Identifiant interne
:
2026-R002-005-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33100000
Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33161000
Installation d'électrochirurgie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
27/04/2026
Date de fin de durée
:
26/04/2030
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,000,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
746476-2025
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Générateur de dissection ultrasonique
Description
:
Générateur de dissection ultrasonique
Identifiant interne
:
2026-R002-006-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33100000
Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33161000
Installation d'électrochirurgie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
28/04/2026
Date de fin de durée
:
27/04/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,000,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
746476-2025
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Générateur d’ultrasons
Description
:
Générateur d'ultrasons
Identifiant interne
:
2026-R002-007-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33100000
Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33161000
Installation d'électrochirurgie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
28/04/2026
Date de fin de durée
:
27/04/2030
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,000,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
746476-2025
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Générateur de radiofréquence pour ablation
Description
:
Générateur de radiofréquence pour ablation
Identifiant interne
:
2026-R002-008-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33100000
Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33161000
Installation d'électrochirurgie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
28/04/2026
Date de fin de durée
:
27/04/2030
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,600,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
6,400,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
746476-2025
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Générateur d’électrochirurgie par radiofréquence
Description
:
Générateur d'électrochirurgie par radiofréquence
Identifiant interne
:
2026-R002-009-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33100000
Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33161000
Installation d'électrochirurgie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
27/04/2026
Date de fin de durée
:
26/04/2030
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,000,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
746476-2025
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Générateur pour chirurgie orthopédique de révision
Description
:
Générateur pour chirurgie orthopédique de révision
Identifiant interne
:
2026-R002-010-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33100000
Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33161000
Installation d'électrochirurgie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
27/04/2026
Date de fin de durée
:
27/04/2030
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,200,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
746476-2025
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Bistouri électrique, permettant une alternative au manche monopolaire sans plaque de retour
Description
:
Bistouri électrique, permettant une alternative au manche monopolaire sans plaque de retour
Identifiant interne
:
2026-R002-011-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33100000
Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33161000
Installation d'électrochirurgie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
27/02/2026
Date de fin de durée
:
28/02/2030
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
4,000,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
16,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
746476-2025
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Générateur électrochirurgical double opérateur toutes énergies
Description
:
Générateur électrochirurgical double opérateur toutes énergies
Identifiant interne
:
2026-R002-012-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33100000
Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33161000
Installation d'électrochirurgie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
27/04/2026
Date de fin de durée
:
27/04/2030
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
4,000,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
16,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
746476-2025
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Aspirateur de fumées chirurgicales
Description
:
Aspirateur de fumées chirurgicales
Identifiant interne
:
2026-R002-013-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33100000
Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33162000
Appareils et instruments pour bloc opératoire
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
27/04/2026
Date de fin de durée
:
28/04/2030
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
800,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
16,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
746476-2025
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
Section 6 -
Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
26,400,000
Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
105,600,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
16,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BOWA electronic GmbH & Co. KG
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BOWA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
16,000,000
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-R002-001-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/02/2026
Date de conclusion du marché
:
27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
746476-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
7
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
12,800,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Erbe Médical SARL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
ERBE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
12,800,000
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-R002-002-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/02/2026
Date de conclusion du marché
:
27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
746476-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Erbe Médical SARL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
ERBE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
8,000,000
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-R002-003-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/02/2026
Date de conclusion du marché
:
27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
746476-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
6,400,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
LAMIDEY NOURY MEDICAL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
LAMIDEY
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur de l'offre
:
6,400,000
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-R002-004-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/02/2026
Date de conclusion du marché
:
27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
746476-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
LAMIDEY NOURY MEDICAL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
LAMIDEY
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur de l'offre
:
8,000,000
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-R002-005-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/02/2026
Date de conclusion du marché
:
27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
746476-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
STRYKER France SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Valeur de l'offre
:
8,000,000
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-R002-006-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/02/2026
Date de conclusion du marché
:
27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
746476-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MEDTRONIC France SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0007
Valeur de l'offre
:
8,000,000
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-R002-007-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/02/2026
Date de conclusion du marché
:
27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
746476-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
6,400,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
STRYKER France SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0008
Valeur de l'offre
:
6,400,000
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-R002-008-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/02/2026
Date de conclusion du marché
:
27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
746476-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CORMEDICA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
CORMEDICA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0009
Valeur de l'offre
:
8,000,000
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-R002-009-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/02/2026
Date de conclusion du marché
:
27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
746476-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,800,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ORTHOFIX France S.A.S.
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
ORTHOFIX
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0010
Valeur de l'offre
:
4,800,000
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-R002-010-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/02/2026
Date de conclusion du marché
:
27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
746476-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0011
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
16,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Johnson & Johnson Medical SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
JOHNSON&JOHNSON
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0012
Valeur de l'offre
:
16,000,000
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-R002-012-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/02/2026
Date de conclusion du marché
:
27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
746476-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0013
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
16,000,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MEDTRONIC France SAS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0013
Valeur de l'offre
:
16,000,000
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-R002-013-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/02/2026
Date de conclusion du marché
:
27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
746476-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
GIP RESAH
Numéro d’enregistrement
:
130 005 010 00033
Adresse postale
:
9 rue Brahms
Ville
:
PARIS
Code postal
:
75012
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Pôle Biomédical
Adresse électronique
:
biomed@resah.fr
Téléphone
:
01 55 78 54 54
Adresse internet
:
https://www.resah.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.maximilien.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://www.maximilien.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement
:
17750005500013
Numéro d’enregistrement
:
17750005500013
Département
:
Greffe
Adresse postale
:
7 Rue de Jouy
Ville
:
PARIS
Code postal
:
75004
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Tribunal administratif de Paris
Adresse électronique
:
greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone
:
0144594400
Télécopieur
:
0144594646
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
BOWA electronic GmbH & Co. KG
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
HRA 381478
Adresse postale
:
Heinrich-Hertz-Str.4-10
Ville
:
Gomaringen
Code postal
:
72810
Subdivision pays (NUTS)
:
Tübingen, Landkreis
(
DE142
)
Pays
:
Allemagne
Adresse électronique
:
info@bowa-medical.com
Téléphone
:
+49 7072 6002-0
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Erbe Médical SARL
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
315 908 442 000 41
Adresse postale
:
470 allée des hêtres
Ville
:
Limonest
Code postal
:
69760
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
Erbe.fr@erbegroup.com
Téléphone
:
04 78 64 92 55
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
LAMIDEY NOURY MEDICAL
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
445 145 105 00018
Adresse postale
:
3 rue des petits ruisseaux
Ville
:
Verrières le Buisson
Code postal
:
91370
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
info@lamidey-noury.fr
Téléphone
:
01 69 20 69 69
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004, LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
STRYKER France SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
333 710 275 00061
Adresse postale
:
ZAC de Satolas Green
Ville
:
PUSIGNAN
Code postal
:
69330
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches.hospitaliers@stryker.com
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0006, LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
MEDTRONIC France SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
722 008 232 00224
Adresse postale
:
9, Boulevard Romain Rolland
Ville
:
PARIS
Code postal
:
75008
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone
:
01 55 38 17 00
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0007, LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0009
Nom officiel
:
CORMEDICA
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
334 247 541 00058
Adresse postale
:
1 rue Claude Chappe Immeuble A1 Green Park
Ville
:
BOURGOIN JALLIEU
Code postal
:
38300
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
ORTHOFIX France S.A.S.
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
423 129 733 00030
Adresse postale
:
21/37 rue de Stalingrad - 24/28 villa Baudran
Ville
:
ARCUEIL
Code postal
:
94110
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0010
Nom officiel
:
Johnson & Johnson Medical SAS
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
612 030 619 00144
Adresse postale
:
167, quai de la Bataille de Stalingrad
Ville
:
ISSY LES MOULINEAUX
Code postal
:
92130
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
6e333782-97d3-4972-a3ef-c7d9169a3722
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
27/05/2026
à 13:07
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français