<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<jo:ann xmlns:jo="http://boamp.journal-officiel.gouv.fr/XML/3.2.5">
   <DONNEES>
      <FNSimple xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance">
         <organisme>
            <nomOfficiel>Ville de VERTOU</nomOfficiel>
            <typeIdentificationNational>
               <siret/>
            </typeIdentificationNational>
            <codeIdentificationNational>21440215800015</codeIdentificationNational>
            <ville>VERTOU</ville>
            <cp>44123</cp>
            <grpCommandes>
               <non/>
            </grpCommandes>
         </organisme>
         <initial>
            <communication>
               <urlProfilAch>https://e-marchespublics.com</urlProfilAch>
               <identifiantInterne>260008</identifiantInterne>
               <docSecurite>
                  <oui/>
               </docSecurite>
               <urlSecurite>
                  <non/>
               </urlSecurite>
               <nomContact>Rodolphe Amailland</nomContact>
               <adresseMailContact>ecrire@mairie-vertou.fr</adresseMailContact>
               <telContact>+33 240344300</telContact>
            </communication>
            <procedure>
               <procedureAdapteeO/>
               <capaciteExercice>Analyse des candidatures
En application des articles R2144-2 du Code de la Commande Publique, si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, celui-ci conserve la possibilité de demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature, dans un délai identique pour tous et qui ne saurait être supérieur à 6 jours ouvrés.

Après examen des candidatures, seront éliminés :
- les candidats qui malgré la demande formulée par le pouvoir adjudicateur dans les termes de l’alinéa précédent, n’auront pas présenté un dossier de candidature complet.
- les candidats qui ne présentent pas des capacités professionnelles (justificatifs d’agrément), techniques et financières suffisantes, celles-ci étant appréciées sur la base des documents demandés à l’appui de la candidature.

Dans le cadre de sa candidature, le candidat devra produire les documents suivants.
Si ceux-ci ne sont pas remis en français, une traduction des documents devra être jointe au dossier de candidature.

•	Le DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants)

•	Le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement)
Si le candidat n’utilise pas les formulaires DC1 et DC2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires.

•	Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat


* Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>1. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
2. Attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
3. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
4. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
5. Attestation d’assurance RC et RD avec la liste des activités garanties</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
3. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.</capaciteTech>
               <techAchat>
                  <accordCadre/>
               </techAchat>
               <dateReceptionOffres>2026-06-29T12:00:00</dateReceptionOffres>
               <presOffres>
                  <interdite/>
               </presOffres>
               <nbCandidatReduit>
                  <non/>
               </nbCandidatReduit>
               <attributionSansNegociation>
                  <oui/>
               </attributionSansNegociation>
               <variantes>
                  <non/>
               </variantes>
               <categorieAcheteur>Ville de VERTOU</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.</criteresAttrib>
            </procedure>
            <natureMarche>
               <intitule>Fourniture de vêtements de travail, d'articles chaussants et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la Ville de Vertou</intitule>
               <codeCPV>
                  <objetPrincipal>
                     <classPrincipale>35113400</classPrincipale>
                  </objetPrincipal>
               </codeCPV>
               <natureMarche>
                  <fournitures/>
               </natureMarche>
               <description>Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de vêtements de travail, d'articles chaussants et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la Ville de Vertou.</description>
               <lieuExecution>Plusieurs lieux</lieuExecution>
               <valeurEstimee devise="EUR">
                  <fourchette>
                     <valeurHaute>212000.00</valeurHaute>
                  </fourchette>
               </valeurEstimee>
               <tranches>
                  <non/>
               </tranches>
               <reservationMarche>
                  <non/>
               </reservationMarche>
               <lotsMarche>
                  <oui/>
               </lotsMarche>
            </natureMarche>
            <lots>
               <lot>
                  <description>Lot 01 - Vêtements de travail et vêtements Haute Visibilité</description>
                  <codeCPV>
                     <objetPrincipal>
                        <classPrincipale>18100000</classPrincipale>
                     </objetPrincipal>
                  </codeCPV>
                  <lieuExecutionLivraison>2 Place Saint Martin CS 22319, 44123 VERTOU</lieuExecutionLivraison>
               </lot>
               <lot>
                  <description>Lot 02 - Chaussures de sécurité</description>
                  <codeCPV>
                     <objetPrincipal>
                        <classPrincipale>18830000</classPrincipale>
                     </objetPrincipal>
                  </codeCPV>
                  <lieuExecutionLivraison>2 Place Saint Martin CS 22319, 44123 VERTOU</lieuExecutionLivraison>
               </lot>
               <lot>
                  <description>Lot 03 - Équipements de Protection Individuelle (EPI)</description>
                  <codeCPV>
                     <objetPrincipal>
                        <classPrincipale>18143000</classPrincipale>
                     </objetPrincipal>
                  </codeCPV>
                  <lieuExecutionLivraison>2 Place Saint Martin CS 22319, 44123 VERTOU</lieuExecutionLivraison>
               </lot>
               <lot>
                  <description>Lot 04 - Équipements de protection individuelle pour les activités d'élagage, bucheronnage et tronçonnage</description>
                  <codeCPV>
                     <objetPrincipal>
                        <classPrincipale>18143000</classPrincipale>
                     </objetPrincipal>
                  </codeCPV>
                  <lieuExecutionLivraison>2 Place Saint Martin CS 22319, 44123 VERTOU</lieuExecutionLivraison>
               </lot>
            </lots>
            <informComplementaire>
               <non/>
               <autresInformComplementaire>Durée: voir documents du marché.
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Valeur haute lot 1 : 104,000.00 EUR
Valeur haute lot 2 : 56,000.00 EUR
Valeur haute lot 3 : 40,000.00 EUR
Valeur haute lot 4 : 12,000.00 EUR
</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
         </initial>
      </FNSimple>
   </DONNEES>
   <GESTION>
      <REFERENCE>
         <IDWEB>26-52382</IDWEB>
         <TYPE_AVIS>
            <FAMILLE>
               <FNS/>
            </FAMILLE>
            <PERIMETRE>
               <FNSimple/>
            </PERIMETRE>
            <NATURE>
               <APPEL_OFFRE/>
            </NATURE>
            <STATUT>
               <INITIAL/>
            </STATUT>
         </TYPE_AVIS>
      </REFERENCE>
      <INDEXATION>
         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Ville de VERTOU</NOMORGANISME>
         <TYPE_PROCEDURE>
            <OUVERT/>
         </TYPE_PROCEDURE>
         <DATE_PUBLICATION>2026-05-28</DATE_PUBLICATION>
         <DATE_LIMITE_REPONSE>2026-06-29T12:00:00</DATE_LIMITE_REPONSE>
         <DATE_FIN_DIFFUSION>2026-07-27</DATE_FIN_DIFFUSION>
         <DESCRIPTEURS>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>115</CODE>
               <LIBELLE>Equipements spécialisés</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
         </DESCRIPTEURS>
         <NATURE_MARCHE>
            <FOURNITURES/>
         </NATURE_MARCHE>
         <DEP_PUBLICATION>44</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Fourniture de vêtements de travail, d'articles chaussants et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la Ville de Vertou</RESUME_OBJET>
      </INDEXATION>
   </GESTION>
   <HTML><![CDATA[<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<!DOCTYPE html
  PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Strict//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-strict.dtd">
<html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml" lang="FR">
   <head>
      <title>Avis de marché - Avis n° 26-52382 du 28/05/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
      <meta name="description"
            content="Avis de marché - Avis n° 26-52382 du 28/05/2026 sur le site Boamp.fr"/>
      <style type="text/css">
                body {
                    font-size: 1rem;
                    line-height: 1.5rem;
                }
                .fr-h4 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.4rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
                .fr-h5 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.3rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
            
        .section {
            padding: 6px 6px 6px 36px;
        }
        .fr-text--bold {
            font-weight: bold;
        }
        .center {
            text-align: center;
        }
        .list_style_none {
            list-style: none;
        }
    </style>
   </head>
   <body>
      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>44</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-52382</strong>
      </div>
      <div>Fournitures</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Ville de VERTOU</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21440215800015</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>VERTOU</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>44123</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>44</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
            <a xmlns=""
               href="https://e-marchespublics.com"
               target="_blank"
               title="Aller sur la page https://e-marchespublics.com - nouvelle fenêtre">
               <span>https://e-marchespublics.com</span>
            </a>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>260008</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Rodolphe Amailland</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>ecrire@mairie-vertou.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 240344300</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Analyse des candidatures
En application des articles R2144-2 du Code de la Commande Publique, si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, celui-ci conserve la possibilité de demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature, dans un délai identique pour tous et qui ne saurait être supérieur à 6 jours ouvrés.

Après examen des candidatures, seront éliminés :
- les candidats qui malgré la demande formulée par le pouvoir adjudicateur dans les termes de l’alinéa précédent, n’auront pas présenté un dossier de candidature complet.
- les candidats qui ne présentent pas des capacités professionnelles (justificatifs d’agrément), techniques et financières suffisantes, celles-ci étant appréciées sur la base des documents demandés à l’appui de la candidature.

Dans le cadre de sa candidature, le candidat devra produire les documents suivants.
Si ceux-ci ne sont pas remis en français, une traduction des documents devra être jointe au dossier de candidature.

•	Le DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants)

•	Le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement)
Si le candidat n’utilise pas les formulaires DC1 et DC2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires.

•	Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat


* Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>1. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
2. Attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
3. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
4. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
5. Attestation d’assurance RC et RD avec la liste des activités garanties</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
3. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>29/06/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Ville de VERTOU</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Fourniture de vêtements de travail, d'articles chaussants et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la Ville de Vertou</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>35113400</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Fournitures</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de vêtements de travail, d'articles chaussants et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la Ville de Vertou.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Plusieurs lieux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et 212000.00 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot 01 - Vêtements de travail et vêtements Haute Visibilité</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>18100000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>2 Place Saint Martin CS 22319, 44123 VERTOU</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot 02 - Chaussures de sécurité</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>18830000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>2 Place Saint Martin CS 22319, 44123 VERTOU</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot 03 - Équipements de Protection Individuelle (EPI)</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>18143000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>2 Place Saint Martin CS 22319, 44123 VERTOU</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot 04 - Équipements de protection individuelle pour les activités d'élagage, bucheronnage et tronçonnage</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>18143000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>2 Place Saint Martin CS 22319, 44123 VERTOU</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Durée: voir documents du marché.
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Valeur haute lot 1 : 104,000.00 EUR
Valeur haute lot 2 : 56,000.00 EUR
Valeur haute lot 3 : 40,000.00 EUR
Valeur haute lot 4 : 12,000.00 EUR
</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>28/05/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de VERTOU</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://e-marchespublics.com" target="_blank" title="Aller sur la page https://e-marchespublics.com - nouvelle fenêtre"><span>https://e-marchespublics.com</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de vêtements de travail,
            d'articles chaussants et d'équipements de protection individuelle pour les agents
            de la Ville de Vertou.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Lot 01 - Vêtements de travail et vêtements Haute Visibilité</li>
               <li>Lot 02 - Chaussures de sécurité</li>
               <li>Lot 03 - Équipements de Protection Individuelle (EPI)</li>
               <li>Lot 04 - Équipements de protection individuelle pour les activités d'élagage, bucheronnage
                  et tronçonnage</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>29/06/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
