<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<jo:ann xmlns:jo="http://boamp.journal-officiel.gouv.fr/XML/3.2.5">
						
   <DONNEES>
      <FNSimple xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance">
         <organisme>
            <nomOfficiel>Commune De Six-Fours-Les-Plages</nomOfficiel>
            <typeIdentificationNational>
               <siret/>
            </typeIdentificationNational>
            <codeIdentificationNational>21830129900010</codeIdentificationNational>
            <ville>SIX-FOURS-LES-PLAGES</ville>
            <cp>83140</cp>
            <grpCommandes>
               <non/>
            </grpCommandes>
         </organisme>
         <initial>
            <communication>
               <urlDocConsul>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1819708</urlDocConsul>
               <identifiantInterne>2026/TX SOUS-MARINS</identifiantInterne>
               <docSecurite>
                  <oui/>
               </docSecurite>
               <urlSecurite>
                  <non/>
               </urlSecurite>
               <nomContact>Service Marches</nomContact>
               <telContact>+33 494349341</telContact>
            </communication>
            <procedure>
               <procedureAdapteeO/>
               <capaciteEcoFin>Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Et Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Références sur des travaux spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat	 Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : A La Remise Des Offres: Qualification minimum de Scaphandrier classe I mention A minimum ou équivalent reconnu par l'Inpp en application de la réglementation en vigueur pour les travaux en milieu hyperbare</capaciteTech>
               <techAchat>
                  <autres/>
               </techAchat>
               <dateReceptionOffres>2026-06-24T16:00:00</dateReceptionOffres>
               <presOffres>
                  <interdite/>
               </presOffres>
               <nbCandidatReduit>
                  <non/>
               </nbCandidatReduit>
               <attributionSansNegociation>
                  <oui/>
               </attributionSansNegociation>
               <variantes>
                  <non/>
               </variantes>
               <criteresAttrib>Valeur Technique : 40%
Prix : 60%</criteresAttrib>
            </procedure>
            <natureMarche>
               <intitule>TRAVAUX SOUS MARINS D'ENTRETIEN DES MOUILLAGES DES PORTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES</intitule>
               <codeCPV>
                  <objetPrincipal>
                     <classPrincipale>50246000</classPrincipale>
                  </objetPrincipal>
               </codeCPV>
               <natureMarche>
                  <services/>
               </natureMarche>
               <description>Les prestations comprennent notamment:
-les travaux maritimes et portuaires relatifs à l'entretien, à la maintenance, ainsi que les petites améliorations à effectuer sur les ouvrages maritimes et équipements connexes des ports communaux ;
-le nettoyage du port ;
-la mise en place d'anodes sacrificielles.
Les lieux de travail sont le port de la Coudoulière et le port de la Méditerranée.
Le présent accord-cadre est à bons de commande dont les montants limites sont les suivants pour chaque période annuelle: Mini : 5 000 euros (H.T.) / Maxi : 70 000 euros (H.T.).
L'accord cadre est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconductible DEUX fois pour UNE année.
Les variantes ne sont pas autorisées</description>
               <lieuExecution>Port de la Coudoulière ET Port de la méditérannée 83140 - SIX-FOURS-LES-PLAGES</lieuExecution>
               <dureeMois>12</dureeMois>
               <tranches>
                  <non/>
               </tranches>
               <reservationMarche>
                  <non/>
               </reservationMarche>
               <lotsMarche>
                  <non/>
               </lotsMarche>
            </natureMarche>
            <informComplementaire>
               <oui>
                  <visiteDetail>Les candidats devront prendre contact avec le service des ports de la ville de Six-Fours-Les-Plages, au plus tard 48 heures avant la date limite de remise des offres.
Tel:  04 94 34 80 34 ou capitainerie@sixfours.fr</visiteDetail>
               </oui>
               <autresInformComplementaire>La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation.
Les soumissionnaires peuvent également télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) via le site "profil acheteur": https:// www.marchéspublics.info/ ou également par le biais du site de la ville : https://ville-sixfours.fr/ma-mairie/economie/marchespublics/
Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront IMPÉRATIVEMENT transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet " correspondre avec l'acheteur".
Coordonnées téléphoniques, en cas de difficultés techniques : service des marchés : 04 94 34 93 41
Le service Marchés Publics est ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures:
- l'aptitude à exercer l'activité professionnelle
- les capacités techniques et professionnelles
Voies de recours: article 8.2 du RC</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
         </initial>
      </FNSimple>
   </DONNEES>
   <GESTION>
      <REFERENCE>
         <IDWEB>26-52531</IDWEB>
         <TYPE_AVIS>
            <FAMILLE>
               <FNS/>
            </FAMILLE>
            <PERIMETRE>
               <FNSimple/>
            </PERIMETRE>
            <NATURE>
               <APPEL_OFFRE/>
            </NATURE>
            <STATUT>
               <INITIAL/>
            </STATUT>
         </TYPE_AVIS>
      </REFERENCE>
      <INDEXATION>
         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Commune De Six-Fours-Les-Plages</NOMORGANISME>
         <TYPE_PROCEDURE>
            <OUVERT/>
         </TYPE_PROCEDURE>
         <DATE_PUBLICATION>2026-05-28</DATE_PUBLICATION>
         <DATE_LIMITE_REPONSE>2026-06-24T16:00:00</DATE_LIMITE_REPONSE>
         <DATE_FIN_DIFFUSION>2026-06-24</DATE_FIN_DIFFUSION>
         <DESCRIPTEURS>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>351</CODE>
               <LIBELLE>Travaux sous-marins</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
         </DESCRIPTEURS>
         <NATURE_MARCHE>
            <SERVICES/>
         </NATURE_MARCHE>
         <DEP_PUBLICATION>83</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Travaux Sous Marins D'Entretien Des Mouillages Des Ports Communaux De La Ville De Six-Fours-Les-Plages</RESUME_OBJET>
      </INDEXATION>
   </GESTION>
   <HTML><![CDATA[<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<!DOCTYPE html
  PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Strict//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-strict.dtd">
<html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml" lang="FR">
   <head>
      <title>Avis de marché - Avis n° 26-52531 du 28/05/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
      <meta name="description"
            content="Avis de marché - Avis n° 26-52531 du 28/05/2026 sur le site Boamp.fr"/>
      <style type="text/css">
                body {
                    font-size: 1rem;
                    line-height: 1.5rem;
                }
                .fr-h4 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.4rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
                .fr-h5 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.3rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
            
        .section {
            padding: 6px 6px 6px 36px;
        }
        .fr-text--bold {
            font-weight: bold;
        }
        .center {
            text-align: center;
        }
        .list_style_none {
            list-style: none;
        }
    </style>
   </head>
   <body>
      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>83</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-52531</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Commune De Six-Fours-Les-Plages</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21830129900010</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>SIX-FOURS-LES-PLAGES</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>83140</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>83</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
            <a xmlns=""
               href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1819708"
               target="_blank"
               title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1819708 - nouvelle fenêtre">
               <span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1819708</span>
            </a>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2026/TX SOUS-MARINS</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service Marches</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 494349341</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Et Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Références sur des travaux spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat	 Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : A La Remise Des Offres: Qualification minimum de Scaphandrier classe I mention A minimum ou équivalent reconnu par l'Inpp en application de la réglementation en vigueur pour les travaux en milieu hyperbare</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>24/06/2026 à 16:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur Technique : 40%
Prix : 60%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>TRAVAUX SOUS MARINS D'ENTRETIEN DES MOUILLAGES DES PORTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>50246000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Les prestations comprennent notamment:
-les travaux maritimes et portuaires relatifs à l'entretien, à la maintenance, ainsi que les petites améliorations à effectuer sur les ouvrages maritimes et équipements connexes des ports communaux ;
-le nettoyage du port ;
-la mise en place d'anodes sacrificielles.
Les lieux de travail sont le port de la Coudoulière et le port de la Méditerranée.
Le présent accord-cadre est à bons de commande dont les montants limites sont les suivants pour chaque période annuelle: Mini : 5 000 euros (H.T.) / Maxi : 70 000 euros (H.T.).
L'accord cadre est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconductible DEUX fois pour UNE année.
Les variantes ne sont pas autorisées</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Port de la Coudoulière ET Port de la méditérannée 83140 - SIX-FOURS-LES-PLAGES</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>Les candidats devront prendre contact avec le service des ports de la ville de Six-Fours-Les-Plages, au plus tard 48 heures avant la date limite de remise des offres.
Tel:  04 94 34 80 34 ou capitainerie@sixfours.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation.
Les soumissionnaires peuvent également télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) via le site "profil acheteur": https:// www.marchéspublics.info/ ou également par le biais du site de la ville : https://ville-sixfours.fr/ma-mairie/economie/marchespublics/
Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront IMPÉRATIVEMENT transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet " correspondre avec l'acheteur".
Coordonnées téléphoniques, en cas de difficultés techniques : service des marchés : 04 94 34 93 41
Le service Marchés Publics est ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures:
- l'aptitude à exercer l'activité professionnelle
- les capacités techniques et professionnelles
Voies de recours: article 8.2 du RC</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>28/05/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Commune De Six-Fours-Les-Plages</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1819708" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1819708 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1819708</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Les prestations comprennent notamment: -les travaux maritimes et portuaires relatifs
            à l'entretien, à la maintenance, ainsi que les petites améliorations à effectuer sur
            les ouvrages maritimes et équipements connexes des ports communaux ; -le nettoyage
            du port ; -la mise en place d'anodes sacrificielles. Les lieux de travail sont le
            port de la Coudoulière et le port de la Méditerranée. Le présent accord-cadre est
            à bons de commande dont les montants limites sont les suivants pour chaque période
            annuelle: Mini : 5 000 euros (H.T.) / Maxi : 70 000 euros (H.T.). L'accord cadre est
            conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il
            sera ensuite reconductible DEUX fois pour UNE année. Les variantes ne sont pas autorisées</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>24/06/2026 à 16:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
