Ville du Cannet (06) 21060030000011 Le Cannet 06110 Ville du Cannet https://www.marches-securises.fr MAPA 2026-030 MICHELOT Maeva marches@lecannet.com +33 492592741 Licence attribuée par suite de l’inscription au Registre des Transports Attestation d’Assurance illimitée Risques Tiers et voyageurs transportés en cours de validité Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2) Présentation d'une liste des principales livraisons ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (documents à fournir en annexe du formulaire DC2) Description de l’outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. 2026-06-19T16:00:00 Collectivité territoriale Se reporter à l'article 3 du cahier des charges. PRESTATIONS DE TRANSPORTS SCOLAIRES, PERISCOLAIRES, EXTRASCOLAIRES ET TRANSPORTS DIVERS 60130000 Cette consultation porte sur la réalisation de prestations de transport occasionnel en commun, destinées principalement aux enfants, aux élèves des écoles et aux collégiens, pour des déplacements effectués durant le temps scolaire, périscolaire et extrascolaire. Elle concerne également le transport d'autres personnes physiques dans le cadre des besoins ponctuels de la collectivité. Territoire communal 6 186000 Lot 1 : Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires 60130000 145000 Territoire communal et dans le département Lot 2 : Autres services (Groupement de commandes : Ville / CCAS) 60130000 41000 Territoire communal, département et hors département Le marché est passé pour une période débutant à compter du 03 Juillet 2026 jusqu’au 31 Décembre 2026 inclus. Accord cadre à bons de commande : Montant maximum de 186 000 € HT décomposé comme suit : Lot 1 : Montant maximum HT : 145 000 € Lot 2 : Montant maximum HT : 41 000 € Pour la Ville : 36 000 € HT Pour le CCAS : 5 000 € HT 26-52592 3.2.5 Ville du Cannet (06) 2026-05-28 2026-06-19T16:00:00 2026-06-19 347 Transport 06 M.A.P.A. 2026 – 030 PRESTATIONS DE TRANSPORTS SCOLAIRES, PÉRISCOLAIRES, EXTRASCOLAIRES ET TRANSPORTS DIVERS Avis de marché - Avis n° 26-52592 du 28/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-52592
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville du Cannet (06)
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21060030000011
Ville : Le Cannet
Code postal : 06110
Groupement de commandes : Oui
Nom du coordinateur du groupement : Ville du Cannet
Département(s) de publication : 06
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : MAPA 2026-030
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : MICHELOT Maeva
Adresse mail du contact : marches@lecannet.com
Numéro de téléphone du contact : +33 492592741
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 19/06/2026 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Critères d'attribution : Se reporter à l'article 3 du cahier des charges.
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : PRESTATIONS DE TRANSPORTS SCOLAIRES, PERISCOLAIRES, EXTRASCOLAIRES ET TRANSPORTS DIVERS
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Cette consultation porte sur la réalisation de prestations de transport occasionnel en commun, destinées principalement aux enfants, aux élèves des écoles et aux collégiens, pour des déplacements effectués durant le temps scolaire, périscolaire et extrascolaire. Elle concerne également le transport d'autres personnes physiques dans le cadre des besoins ponctuels de la collectivité.
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire communal
Durée du marché (en mois) : 6
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 186000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le marché est passé pour une période débutant à compter du 03 Juillet 2026 jusqu’au 31 Décembre 2026 inclus. Accord cadre à bons de commande : Montant maximum de 186 000 € HT décomposé comme suit : Lot 1 : Montant maximum HT : 145 000 € Lot 2 : Montant maximum HT : 41 000 € Pour la Ville : 36 000 € HT Pour le CCAS : 5 000 € HT
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/05/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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