1000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1000000 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 true false 50000 UO Formation (sur ssite) UO Formation (en distanciel) UO-AMO-SITE-ALF UO Expertise fonctionnel Dématérialisation (Consultant fonctionnel expert) (sur site) yes false true TPA-0001 LOT-0001 Offre Atol CON-0001 2026-03-30+02:00 2026-05-19+02:00 Développement, maintenance, souscription sur Gestion Electronique de Documents GED Alfresco Cycle de Vie des Documents TEN-0001 TPA-0001 Offre Atol ORG-0003 ORG-0004 ORG-0003 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_5hyUgAPHxf ORG-0001 Région Auvergne-Rhône-Alpes 101 COURS CHARLEMAGNE Lyon 69002 FRK26 FRA 20005376700014 04 26 73 40 00 pi_tic.achats@auvergnerhonealpes.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lyon 184 Rue Duguesclin Lyon 69003 FRK26 FRA 17690005800015 04 87 63 50 00 greffe.ta-lyon@juradm.fr sme ORG-0003 ATOL Conseils et Développements ZAE les terres d'or, Route de Saint-Philibert Gevrey-Chambertin 21220 FRC11 FRA 429 715 378 00031 03 80 68 81 68 consultation@atolcd.com sme ORG-0004 SELECT 31 Avenue Frédéric Mistral Ensuès-la-Redonne 13820 FRL04 FRA 99911997700018 2.3 eforms-sdk-1.13 548c101c-12bf-4f5e-ab29-8a5ded4111e3 98bb3826-dafc-4565-8628-e7dc70c91a13 2026-05-27+02:00 16:08:05+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp ra gen-pub ORG-0001 Voir le Règlement de la Consultation open 94f2fb34-48d0-4aef-a4c8-8e7ef795f4f5-01 false 25A0380001 Développement, maintenance, souscription sur Gestion Electronique de Documents GED Alfresco Cycle de Vie des Documents Développement, maintenance, souscription sur Gestion Electronique de Documents GED Alfresco Cycle de Vie des Documents supplies 1000000 48310000 Le présent accord cadre est passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois un an, soit une durée totale de 48 mois toutes reconductions comprises. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé sans minimum et avec un maximum de 1 000 000,00 euros HT pour la durée totale de l'accord cadre, toutes reconductions comprises. anyw-cou FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 10 quality Composition de l’équipe dédiée per-exa 5 quality Phase de transition entrante per-exa 25 quality Phase de fourniture de service per-exa 10 quality Réversibilité per-exa 10 quality Cybersécurité per-exa 40 price Prix La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. 1. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). 2. Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). 3. Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). 4. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l’acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. 5. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none Développement, maintenance, souscription sur Gestion Electronique de Documents GED Alfresco Cycle de Vie des Documents Développement, maintenance, souscription sur Gestion Electronique de Documents GED Alfresco Cycle de Vie des Documents supplies 1000000 48310000 anyw-cou FRA 1 3 Le marché est passé pour une durée d'un an renouvelable 3 fois 1 an. Soit une durée totale, toutes reconductions comprises de 48 mois 2000-01-01Z 26-52048 25-126832 3.2.5 Région Auvergne-Rhône-Alpes ATOL Conseils et Développements 2026-05-29 2026-06-28 186 Logiciel 69 Développement, maintenance, souscription sur Gestion Electronique de Documents GED Alfresco Cycle de Vie des Documents Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-52048 du 27/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-52048
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Développement, maintenance, souscription sur Gestion Electronique de Documents GED Alfresco Cycle de Vie des Documents
Description : Développement, maintenance, souscription sur Gestion Electronique de Documents GED Alfresco Cycle de Vie des Documents
Identifiant de la procédure : 98bb3826-dafc-4565-8628-e7dc70c91a13
Avis précédent : 94f2fb34-48d0-4aef-a4c8-8e7ef795f4f5-01
Identifiant interne : 25A0380001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Voir le Règlement de la Consultation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48310000 Logiciels de création de documents
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le présent accord cadre est passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois un an, soit une durée totale de 48 mois toutes reconductions comprises. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé sans minimum et avec un maximum de 1 000 000,00 euros HT pour la durée totale de l'accord cadre, toutes reconductions comprises.
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Développement, maintenance, souscription sur Gestion Electronique de Documents GED Alfresco Cycle de Vie des Documents
Description : Développement, maintenance, souscription sur Gestion Electronique de Documents GED Alfresco Cycle de Vie des Documents
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48310000 Logiciels de création de documents
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est passé pour une durée d'un an renouvelable 3 fois 1 an. Soit une durée totale, toutes reconductions comprises de 48 mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Composition de l’équipe dédiée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Phase de transition entrante
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Phase de fourniture de service
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Réversibilité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Cybersécurité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. 1. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). 2. Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). 3. Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). 4. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l’acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. 5. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ATOL Conseils et Développements
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : SELECT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Atol
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 50,000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : UO Formation (sur ssite) UO Formation (en distanciel) UO-AMO-SITE-ALF UO Expertise fonctionnel Dématérialisation (Consultant fonctionnel expert) (sur site)
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Développement, maintenance, souscription sur Gestion Electronique de Documents GED Alfresco Cycle de Vie des Documents
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/03/2026
Date de conclusion du marché : 19/05/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement : 20005376700014
Adresse postale : 101 COURS CHARLEMAGNE
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : pi_tic.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone : 04 26 73 40 00
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_5hyUgAPHxf
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 Rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ATOL Conseils et Développements
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 429 715 378 00031
Adresse postale : ZAE les terres d'or, Route de Saint-Philibert
Ville : Gevrey-Chambertin
Code postal : 21220
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : consultation@atolcd.com
Téléphone : 03 80 68 81 68
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SELECT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 99911997700018
Adresse postale : 31 Avenue Frédéric Mistral
Ville : Ensuès-la-Redonne
Code postal : 13820
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 548c101c-12bf-4f5e-ab29-8a5ded4111e3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/05/2026 à 16:08
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/05/2026
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L’essentiel du marché

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