16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 23DC9F0A-CBA7-B3F4-9061616834C60E27 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.chu-bordeaux.fr ORG-0002 CHU BORDEAUX 12 rue Dubernat Talence 33400 FRI12 FRA 55417 DIRECTEUR LE Directeur Général 0556795679 cecoma@chu-bordeaux.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA 23DC9F2A-B617-3D2A-0E99DFF76FBA5813 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0004 CCIRA Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité administrative, 2 rue Jules Ferry Bordeaux Cedex 33090 FRI12 FRA 23DC9F39-ED5C-C5EE-013E9229B53714CC 0554689956 dreets-na.polec@dreets.gouv.fr false ORG-0005 Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux Chu De Bordeaux 12 Rue Dubernat Talence Cedex 33404 FRI12 FRA 23DC9F48-E0FB-2D7E-698EF148E71E9669 0556795679 0556795357 correspondre@aws.fr false ORG-0006 Centre hospitalier de la Côte Basque 8 Centre Hospitalier de la cote basque - Bayonne 13 Avenue de l'interne Jacques Loëb Bayonne 64109 FRI15 FRA 23DC9F57-F456-D977-C4A0EF4396E5A116 0556795679 0556795357 correspondre@aws.fr false ORG-0007 CH PERIGUEUX 9052 Centre Hospitalier de Périgueux 80 Avenue Georges Pompidou Périgueux 24019 FRI11 FRA 23DC9F67-F68E-ABA4-A82ED6851463BBAD 0556795679 0556795357 correspondre@aws.fr false ORG-0008 CH MONT DE MARSAN Centre Hospitalier de Mont de Marsan Avenue Pierre de Coubertin Mont de Marsan 40024 FRI13 FRA 23DC9F86-E4CE-F59D-CA54CE1A75949FAB 0556795679 0556795357 correspondre@aws.fr false ORG-0009 Centre Hospitalier d'Agen-Nerac Centre Hospitalier d'Agen Route de Villeneuve sur Lot, Saint Esprit Agen 47923 FRI14 FRA 23DC9F97-0827-E140-5158876BCA9FEA22 0556795679 0556795357 correspondre@aws.fr false ORG-0010 CH PAU Centre Hospitalier de Pau 4 Boulevard Hauterive Pau 64046 FRI15 FRA 23DC9FAB-B819-9C15-AA046A75C4374CF4 0556795679 0556795357 correspondre@aws.fr false ORG-0011 CHU LIMOGES 2, avenue Martin Luther King Limoges 87042 FRI23 FRA 23DC9FC7-E0B9-D8B4-232038F4328C50EC Centre Hospitalier Universitaire de Limoges 0556795679 0556795357 correspondre@aws.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 88f0e6c3-8ac5-4906-9ace-889725f9895c eae7cd37-8b40-43c3-b892-edf69f843c39 2026-05-27+02:00 17:10:13+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0005 https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0006 https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0007 https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0008 https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0009 https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0010 https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0011 epo-procurement-document 34 34 open false 26UDMFDA120 Implants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique - 2 ème partie au profit du groupement régional de commandes - GCS Nouvelle-Aquitaine Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 6276641 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Implants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique - 2 ème au profit du groupement régional de commandes - GCS Nouvelle-Aquitaine supplies Remise des plis : Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées. Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation. Chaque transmission fera l'objet d'un accusé de réception électronique. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis par voie électronique est imposée. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de consultation et sont rappelés lors du dépôt de pli sur le profil acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée. Les sous critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les Etablissements suivants : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch La Réole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac, Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ehpad Bergerac, Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol, Ch Nontron, Hl Ehpad Saint Astier, Ch Sarlat Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, Hl Ehpad Penne d'Agenais Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint-Palais, Eps de Garazi Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : C. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-la Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genêts d'Or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - Saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat,Magnac 6276641 33600000 33600000 LOT-0001 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Prothèse totale de hanche standard et intermédiaire avec modèle de révision, de reconstruction Prothèse totale de hanche standard et intermédiaire avec modèle de révision, de reconstruction Tige sans ciment standard, lateralisée avec et sans collerette - Qté estimative sur 12 mois : 2897 - Qté maxi sur 12 mois :12745<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 725 746,10 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 2725746.1 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0002 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Prothèse de hanche sur mesure avec modélisation en 3D Prothèse de hanche sur mesure avec modélisation en 3D Prothèse de hanche sur mesure avec modélisation en 3D - Qté estimative sur 12 mois : 127 - Qté maxi sur 12 mois :559<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 549 507,83 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 549507.83 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0003 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Guide de coupe tumorale sur mesure Guide de coupe tumorale sur mesure Guide de coupe tumorale sur mesure - Qté estimative sur 12 mois : 78 - Qté maxi sur 12 mois :343<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 557 700,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 557700 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0004 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0005 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Prothèse de genou sur mesure Prothèse de genou sur mesure Prothèse de genou sur mesure - Qté estimative sur 12 mois : 63 - Qté maxi sur 12 mois :277<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 150 559,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 150559.5 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0006 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Implant glénoidien sur mesure avec guide de coupe Implant glénoidien sur mesure avec guide de coupe. Implant glénoidien sur mesure avec guide de coupe. - Qté estimative sur 12 mois : 38 - Qté maxi sur 12 mois :167<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 247 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 247000 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0007 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 7 Bouton de fixation pour reconstruction du LCA (réglable en continu avec une seule suture) Bouton de fixation pour reconstruction du LCA (réglable en continu avec une seule suture) Bouton de fixation pour reconstruction du LCA (réglable en continu avec une seule suture) - Qté estimative sur 12 mois : 73 - Qté maxi sur 12 mois :321<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 495,20 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 16495.2 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0008 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 8 Vis d'interférence résorbable en PLLA-beta TCP à double pas de vis Vis d'interférence résorbable en PLLA-beta TCP à double pas de vis Vis d'interférence résorbable en PLLA-beta TCP à double pas de vis - Qté estimative sur 12 mois : 52 - Qté maxi sur 12 mois :229<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 21 550,88 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 21550.88 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0009 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 9 Suture ligamentaire en polyéthylène haute densité et ultra haut poids moléculaire (aiguille droite) Suture ligamentaire en polyéthylène haute densité et ultra haut poids moléculaire (aiguille droite) Suture ligamentaire en polyéthylène haute densité et ultra haut poids moléculaire (aiguille droite) - Qté estimative sur 12 mois : 365 - Qté maxi sur 12 mois :1606<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 82 476,01 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 82476.01 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0010 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 10 Système de suture tendineuse avec aiguille pour rupture du tendon d'achille Système de suture tendineuse avec aiguille pour rupture du tendon d'achille. Système de suture tendineuse avec aiguille pour rupture du tendon d'achille. - Qté estimative sur 12 mois : 104 - Qté maxi sur 12 mois :458<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 340,51 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 24340.51 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0011 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 11 Kit usage unique de reconstruction du tendon d'achille pour syndrome de Haglund Kit usage unique de reconstruction du tendon d'achille pour syndrome de Haglund Kit usage unique de reconstruction du tendon d'achille pour syndrome de Haglund - Qté estimative sur 12 mois : 27 - Qté maxi sur 12 mois :119<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 31 407,48 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 31407.48 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0012 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 12 Système de ligamentoplastie pour réinsertion ligamentaire et tendineuse Système de ligamentoplastie pour réinsertion ligamentaire et tendineuse Système de ligamentoplastie pour réinsertion ligamentaire et tendineuse - Qté estimative sur 12 mois : 235 - Qté maxi sur 12 mois :1034<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 148 335,53 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 148335.53 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0013 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 13 Plaque ostéosynthèse membre supérieur sur cal vicieux avec guides de coupe et de visée sur mesure Plaque ostéosynthèse membre supérieur sur cal vicieux avec guides de coupe et de visée sur mesure Plaque ostéosynthèse membre supérieur sur cal vicieux avec guides de coupe et de visée sur mesure - Qté estimative sur 12 mois : 14 - Qté maxi sur 12 mois :62<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 70 858,67 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 70858.67 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0014 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 14 "Clou huméral verrouillable avec système de fixation des 2 tubérosités " "Clou huméral verrouillable avec système de fixation des 2 tubérosités La réponse doit se faire avec tous les éléments permettant la pose. L'ancillaire de dépose doit être mis à disposition. Clou huméral verrouillable avec système de fixation des 2 tubérosités - Qté mini sur 12 mois : 225 - Qté maxi sur 12 mois :1716"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 455 809,90 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 455809.9 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0015 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 15 Plaques et vis pour ostéotomie de valgisation et varisation fémorale et tibiale Plaques et vis pour ostéotomie de valgisation et varisation fémorale et tibiale Plaques et vis pour ostéotomie de valgisation et varisation fémorale et tibiale - Qté estimative sur 12 mois : 101 - Qté maxi sur 12 mois :444<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 95 290,98 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 95290.98 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0016 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 16 Agrafe d'ostéosynthèse de type Blount Agrafe d'ostéosynthèse de type Blount Agrafe d'ostéosynthèse de type Blount - Qté estimative sur 12 mois : 81 - Qté maxi sur 12 mois :356<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 530,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 10530 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0017 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 17 "Vis arrière pied, non sécable, titane de gros diamètre (diam>6)+ broches" "Vis arrière pied, non sécable, titane de gros diamètre (diam>6)+ broches Vis arrière pied, non sécable, titane de gros diamètre (diam>6)+ broches - Qté estimative sur 12 mois : 206 - Qté maxi sur 12 mois :906"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 49 333,22 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 49333.22 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0018 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 18 Vis médio pied non sécable, titane + broches Vis médio pied non sécable, titane + broches Vis médio pied non sécable, titane + broches - Qté estimative sur 12 mois : 129 - Qté maxi sur 12 mois :568<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 31 840,64 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 31840.64 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0019 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 19 "Vis autotaraudeuse, autoforeuse, autocompressive ou non pour ostéotomie d'avant pied + broches" "Vis autotaraudeuse, autoforeuse, autocompressive ou non pour ostéotomie d'avant pied + broches Vis autotaraudeuse, autoforeuse, autocompressive ou non pour ostéotomie d'avant pied + broches - Qté estimative sur 12 mois : 401 - Qté maxi sur 12 mois :1764"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 81 131,66 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 81131.66 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0020 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 20 "vis autoforeuse, autotaraudeuse, non compressive, percutanée pour ostéotomie d'avant pied" "vis autoforeuse, autotaraudeuse, non compressive, percutanée pour ostéotomie d'avant pied petit diamètre Réponse avec broches vis autoforeuse, autotaraudeuse, non compressive, percutanée pour ostéotomie d'avant pied - Qté estimative sur 12 mois : 181 - Qté maxi sur 12 mois :796"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 36 773,47 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 36773.47 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0021 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 21 Plaque pour chirurgie du médio pied (arthrodèse, tarsectomie) + vis Plaque pour chirurgie du médio pied (arthrodèse, tarsectomie) + vis Plaque pour chirurgie du médio pied (arthrodèse, tarsectomie) + vis - Qté estimative sur 12 mois : 113 - Qté maxi sur 12 mois :497<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 33 052,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 33052.5 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0022 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 22 Implants pour arthrodèse du pied et de la cheville Implants pour arthrodèse du pied et de la cheville Implants pour arthrodèse du pied et de la cheville - Qté estimative sur 12 mois : 193 - Qté maxi sur 12 mois :849<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 62 725,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 62725 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0023 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 23 Obturateur à ciment centro médullaire résorbable Obturateur à ciment centro médullaire résorbable Obturateur à ciment centro médullaire résorbable - Qté estimative sur 12 mois : 1168 - Qté maxi sur 12 mois :5139<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 192 330,67 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 192330.67 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0024 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 24 Fixateur externe pour fracture du métacarpe et phallange Fixateur externe pour fracture du métacarpe et phallange Broches diamètres 1,2mm, 1,5mm et 1,8mm avec 5 connecteurs doubles. Fixateur externe pour fracture du métacarpe et phallange - Qté estimative sur 12 mois : 24 - Qté maxi sur 12 mois :106<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 492,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 11492 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0025 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 25 Système d'ostéosynthèse maxillo-faciale en titane pour fracture de l'étage orbito-frontal Système d'ostéosynthèse maxillo-faciale en titane pour fracture de l'étage orbito-frontal Proposer en dépôt le nombre d'ancillaire suffisant pour répondre à l'activité du bloc opératoire Système d'ostéosynthèse maxillo-faciale en titane pour fracture de l'étage orbito-frontal - Qté estimative sur 12 mois : 21 - Qté maxi sur 12 mois :92<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 190,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 8190 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0026 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 5 quality Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire per-exa 5 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 26 Système de fixation intermaxillaire Système de fixation intermaxillaire Proposer en dépôt le nombre d'ancillaire suffisant pour répondre à l'activité du bloc opératoire Système de fixation intermaxillaire - Qté estimative sur 12 mois : 16 - Qté maxi sur 12 mois :70<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 580,67 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 580.67 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0027 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 27 "Fraise à usage unique chirurgie mini invasive de l'avant pied adaptable au moteur de type Stryker " "Fraise à usage unique chirurgie mini invasive de l'avant pied adaptable au moteur de type Stryker ancillaire doit être mis à disposition Fraise à usage unique chirurgie mini invasive de l'avant pied adaptable au moteur de type Stryker - Qté estimative sur 12 mois : 959 - Qté maxi sur 12 mois :4220"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 81 035,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 81035.5 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0028 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 28 Tubulure pour arthropompe de type Wolf et accessoires Tubulure pour arthropompe de type Wolf et accessoires Tubulure pour arthropompe de type Wolf et accessoires - Qté estimative sur 12 mois : 617 - Qté maxi sur 12 mois :2715<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 46 789,17 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 46789.17 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0029 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 29 Tubulure pour arthropompe de type Clearvision Tubulure pour arthropompe de type Clearvision Tubulure pour arthropompe de type Clearvision - Qté estimative sur 12 mois : 172 - Qté maxi sur 12 mois :757<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 180,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 11180 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0030 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 30 Tubulure irrigation et lame pour système XPS Tubulure irrigation et lame pour système XPS Tubulure irrigation et lame pour système XPS - Qté estimative sur 12 mois : 167 - Qté maxi sur 12 mois :735<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 071,56 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 6071.56 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0031 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 31 Tubulure pour irrigation à galet Tubulure pour irrigation à galet Tubulure pour irrigation à galet - Qté estimative sur 12 mois : 552 - Qté maxi sur 12 mois :2429<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 744,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 16744 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0032 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 32 Stimulateur de nerf facial à usage unique Stimulateur de nerf facial à usage unique Stimulateur de nerf facial à usage unique - Qté estimative sur 12 mois : 627 - Qté maxi sur 12 mois :2759<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 49 299,97 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 49299.97 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0033 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 33 Electrode pour potentiels évoqués sur appareil de type NIM Electrode pour potentiels évoqués sur appareil de type NIM Electrode pour potentiels évoqués sur appareil de type NIM - Qté estimative sur 12 mois : 641 - Qté maxi sur 12 mois :2820<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 117 089,34 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 117089.34 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0034 slc-suit-reg-prof Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-suit-reg-trade Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-02+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 34 Kit pour mosaicplastie avec consommable Kit pour mosaicplastie avec consommable Kit pour mosaicplastie avec consommable - Qté estimative sur 12 mois : 36 - Qté maxi sur 12 mois :158<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 50 700,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027 other 50700 33600000 33183100 2026-12-01+01:00 2027-01-31+01:00 2 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois 26-52085 3.2.5 CHU BORDEAUX 2026-05-29 2026-07-01T17:00:00+02:00 2026-07-01 280 Produits pharmaceutiques 33 Implants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique - 2 ème partie au profit du groupement régional de commandes - GCS Nouvelle-Aquita Avis de marché - Avis n° 26-52085 du 27/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 33
Annonce n° 26-52085
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU BORDEAUX
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre hospitalier de la Côte Basque
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
1.1 Acheteur
Nom officiel : CH PERIGUEUX
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
1.1 Acheteur
Nom officiel : CH MONT DE MARSAN
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier d'Agen-Nerac
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
1.1 Acheteur
Nom officiel : CH PAU
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU LIMOGES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Implants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique - 2 ème partie au profit du groupement régional de commandes - GCS Nouvelle-Aquitaine
Description : Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 6276641 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Implants orthopédiques, chirurgie maxillo faciale et chirurgie de la main, divers consommables chirurgie orthopédique - 2 ème au profit du groupement régional de commandes - GCS Nouvelle-Aquitaine
Identifiant de la procédure : eae7cd37-8b40-43c3-b892-edf69f843c39
Identifiant interne : 26UDMFDA120
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,276,641 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Remise des plis : Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées. Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation. Chaque transmission fera l'objet d'un accusé de réception électronique. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis par voie électronique est imposée. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de consultation et sont rappelés lors du dépôt de pli sur le profil acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée. Les sous critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les Etablissements suivants : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch La Réole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac, Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ehpad Bergerac, Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol, Ch Nontron, Hl Ehpad Saint Astier, Ch Sarlat Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, Hl Ehpad Penne d'Agenais Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint-Palais, Eps de Garazi Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : C. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-la Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genêts d'Or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - Saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat,Magnac
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 34
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 34
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prothèse totale de hanche standard et intermédiaire avec modèle de révision, de reconstruction
Description : Prothèse totale de hanche standard et intermédiaire avec modèle de révision, de reconstruction Tige sans ciment standard, lateralisée avec et sans collerette - Qté estimative sur 12 mois : 2897 - Qté maxi sur 12 mois :12745<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 725 746,10 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,725,746.1 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prothèse de hanche sur mesure avec modélisation en 3D
Description : Prothèse de hanche sur mesure avec modélisation en 3D Prothèse de hanche sur mesure avec modélisation en 3D - Qté estimative sur 12 mois : 127 - Qté maxi sur 12 mois :559<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 549 507,83 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 549,507.83 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Guide de coupe tumorale sur mesure
Description : Guide de coupe tumorale sur mesure Guide de coupe tumorale sur mesure - Qté estimative sur 12 mois : 78 - Qté maxi sur 12 mois :343<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 557 700,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 557,700 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Prothèse unicompartimentale avec revêtement antiallergique
Description : Prothèse unicompartimentale avec revêtement antiallergique Prothèse unicompartimentale avec revêtement antiallergique - Qté estimative sur 12 mois : 74 - Qté maxi sur 12 mois :326<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 202 672,56 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 202,672.56 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Prothèse de genou sur mesure
Description : Prothèse de genou sur mesure Prothèse de genou sur mesure - Qté estimative sur 12 mois : 63 - Qté maxi sur 12 mois :277<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 150 559,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,559.5 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Implant glénoidien sur mesure avec guide de coupe
Description : Implant glénoidien sur mesure avec guide de coupe. Implant glénoidien sur mesure avec guide de coupe. - Qté estimative sur 12 mois : 38 - Qté maxi sur 12 mois :167<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 247 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 247,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Bouton de fixation pour reconstruction du LCA (réglable en continu avec une seule suture)
Description : Bouton de fixation pour reconstruction du LCA (réglable en continu avec une seule suture) Bouton de fixation pour reconstruction du LCA (réglable en continu avec une seule suture) - Qté estimative sur 12 mois : 73 - Qté maxi sur 12 mois :321<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 495,20 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,495.2 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Vis d'interférence résorbable en PLLA-beta TCP à double pas de vis
Description : Vis d'interférence résorbable en PLLA-beta TCP à double pas de vis Vis d'interférence résorbable en PLLA-beta TCP à double pas de vis - Qté estimative sur 12 mois : 52 - Qté maxi sur 12 mois :229<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 21 550,88 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 21,550.88 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Suture ligamentaire en polyéthylène haute densité et ultra haut poids moléculaire (aiguille droite)
Description : Suture ligamentaire en polyéthylène haute densité et ultra haut poids moléculaire (aiguille droite) Suture ligamentaire en polyéthylène haute densité et ultra haut poids moléculaire (aiguille droite) - Qté estimative sur 12 mois : 365 - Qté maxi sur 12 mois :1606<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 82 476,01 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 82,476.01 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Système de suture tendineuse avec aiguille pour rupture du tendon d'achille
Description : Système de suture tendineuse avec aiguille pour rupture du tendon d'achille. Système de suture tendineuse avec aiguille pour rupture du tendon d'achille. - Qté estimative sur 12 mois : 104 - Qté maxi sur 12 mois :458<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 340,51 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 24,340.51 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Kit usage unique de reconstruction du tendon d'achille pour syndrome de Haglund
Description : Kit usage unique de reconstruction du tendon d'achille pour syndrome de Haglund Kit usage unique de reconstruction du tendon d'achille pour syndrome de Haglund - Qté estimative sur 12 mois : 27 - Qté maxi sur 12 mois :119<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 31 407,48 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 31,407.48 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Système de ligamentoplastie pour réinsertion ligamentaire et tendineuse
Description : Système de ligamentoplastie pour réinsertion ligamentaire et tendineuse Système de ligamentoplastie pour réinsertion ligamentaire et tendineuse - Qté estimative sur 12 mois : 235 - Qté maxi sur 12 mois :1034<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 148 335,53 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 148,335.53 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Plaque ostéosynthèse membre supérieur sur cal vicieux avec guides de coupe et de visée sur mesure
Description : Plaque ostéosynthèse membre supérieur sur cal vicieux avec guides de coupe et de visée sur mesure Plaque ostéosynthèse membre supérieur sur cal vicieux avec guides de coupe et de visée sur mesure - Qté estimative sur 12 mois : 14 - Qté maxi sur 12 mois :62<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 70 858,67 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,858.67 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : "Clou huméral verrouillable avec système de fixation des 2 tubérosités "
Description : "Clou huméral verrouillable avec système de fixation des 2 tubérosités La réponse doit se faire avec tous les éléments permettant la pose. L'ancillaire de dépose doit être mis à disposition. Clou huméral verrouillable avec système de fixation des 2 tubérosités - Qté mini sur 12 mois : 225 - Qté maxi sur 12 mois :1716"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 455 809,90 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 455,809.9 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Plaques et vis pour ostéotomie de valgisation et varisation fémorale et tibiale
Description : Plaques et vis pour ostéotomie de valgisation et varisation fémorale et tibiale Plaques et vis pour ostéotomie de valgisation et varisation fémorale et tibiale - Qté estimative sur 12 mois : 101 - Qté maxi sur 12 mois :444<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 95 290,98 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 95,290.98 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Agrafe d'ostéosynthèse de type Blount
Description : Agrafe d'ostéosynthèse de type Blount Agrafe d'ostéosynthèse de type Blount - Qté estimative sur 12 mois : 81 - Qté maxi sur 12 mois :356<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 530,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,530 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : "Vis arrière pied, non sécable, titane de gros diamètre (diam>6)+ broches"
Description : "Vis arrière pied, non sécable, titane de gros diamètre (diam>6)+ broches Vis arrière pied, non sécable, titane de gros diamètre (diam>6)+ broches - Qté estimative sur 12 mois : 206 - Qté maxi sur 12 mois :906"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 49 333,22 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 49,333.22 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Vis médio pied non sécable, titane + broches
Description : Vis médio pied non sécable, titane + broches Vis médio pied non sécable, titane + broches - Qté estimative sur 12 mois : 129 - Qté maxi sur 12 mois :568<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 31 840,64 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 31,840.64 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : "Vis autotaraudeuse, autoforeuse, autocompressive ou non pour ostéotomie d'avant pied + broches"
Description : "Vis autotaraudeuse, autoforeuse, autocompressive ou non pour ostéotomie d'avant pied + broches Vis autotaraudeuse, autoforeuse, autocompressive ou non pour ostéotomie d'avant pied + broches - Qté estimative sur 12 mois : 401 - Qté maxi sur 12 mois :1764"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 81 131,66 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 81,131.66 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : "vis autoforeuse, autotaraudeuse, non compressive, percutanée pour ostéotomie d'avant pied"
Description : "vis autoforeuse, autotaraudeuse, non compressive, percutanée pour ostéotomie d'avant pied petit diamètre Réponse avec broches vis autoforeuse, autotaraudeuse, non compressive, percutanée pour ostéotomie d'avant pied - Qté estimative sur 12 mois : 181 - Qté maxi sur 12 mois :796"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 36 773,47 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 36,773.47 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Plaque pour chirurgie du médio pied (arthrodèse, tarsectomie) + vis
Description : Plaque pour chirurgie du médio pied (arthrodèse, tarsectomie) + vis Plaque pour chirurgie du médio pied (arthrodèse, tarsectomie) + vis - Qté estimative sur 12 mois : 113 - Qté maxi sur 12 mois :497<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 33 052,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 33,052.5 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Implants pour arthrodèse du pied et de la cheville
Description : Implants pour arthrodèse du pied et de la cheville Implants pour arthrodèse du pied et de la cheville - Qté estimative sur 12 mois : 193 - Qté maxi sur 12 mois :849<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 62 725,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 62,725 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Obturateur à ciment centro médullaire résorbable
Description : Obturateur à ciment centro médullaire résorbable Obturateur à ciment centro médullaire résorbable - Qté estimative sur 12 mois : 1168 - Qté maxi sur 12 mois :5139<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 192 330,67 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 192,330.67 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Fixateur externe pour fracture du métacarpe et phallange
Description : Fixateur externe pour fracture du métacarpe et phallange Broches diamètres 1,2mm, 1,5mm et 1,8mm avec 5 connecteurs doubles. Fixateur externe pour fracture du métacarpe et phallange - Qté estimative sur 12 mois : 24 - Qté maxi sur 12 mois :106<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 492,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,492 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Système d'ostéosynthèse maxillo-faciale en titane pour fracture de l'étage orbito-frontal
Description : Système d'ostéosynthèse maxillo-faciale en titane pour fracture de l'étage orbito-frontal Proposer en dépôt le nombre d'ancillaire suffisant pour répondre à l'activité du bloc opératoire Système d'ostéosynthèse maxillo-faciale en titane pour fracture de l'étage orbito-frontal - Qté estimative sur 12 mois : 21 - Qté maxi sur 12 mois :92<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 190,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,190 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Système de fixation intermaxillaire
Description : Système de fixation intermaxillaire Proposer en dépôt le nombre d'ancillaire suffisant pour répondre à l'activité du bloc opératoire Système de fixation intermaxillaire - Qté estimative sur 12 mois : 16 - Qté maxi sur 12 mois :70<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 580,67 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 580.67 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités financières de mise en dépôt et de prêt temporaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : "Fraise à usage unique chirurgie mini invasive de l'avant pied adaptable au moteur de type Stryker "
Description : "Fraise à usage unique chirurgie mini invasive de l'avant pied adaptable au moteur de type Stryker ancillaire doit être mis à disposition Fraise à usage unique chirurgie mini invasive de l'avant pied adaptable au moteur de type Stryker - Qté estimative sur 12 mois : 959 - Qté maxi sur 12 mois :4220"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 81 035,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 27
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 81,035.5 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Tubulure pour arthropompe de type Wolf et accessoires
Description : Tubulure pour arthropompe de type Wolf et accessoires Tubulure pour arthropompe de type Wolf et accessoires - Qté estimative sur 12 mois : 617 - Qté maxi sur 12 mois :2715<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 46 789,17 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 28
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 46,789.17 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Tubulure pour arthropompe de type Clearvision
Description : Tubulure pour arthropompe de type Clearvision Tubulure pour arthropompe de type Clearvision - Qté estimative sur 12 mois : 172 - Qté maxi sur 12 mois :757<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 180,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 29
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,180 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Tubulure irrigation et lame pour système XPS
Description : Tubulure irrigation et lame pour système XPS Tubulure irrigation et lame pour système XPS - Qté estimative sur 12 mois : 167 - Qté maxi sur 12 mois :735<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 071,56 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 30
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,071.56 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : Tubulure pour irrigation à galet
Description : Tubulure pour irrigation à galet Tubulure pour irrigation à galet - Qté estimative sur 12 mois : 552 - Qté maxi sur 12 mois :2429<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 744,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 31
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,744 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : Stimulateur de nerf facial à usage unique
Description : Stimulateur de nerf facial à usage unique Stimulateur de nerf facial à usage unique - Qté estimative sur 12 mois : 627 - Qté maxi sur 12 mois :2759<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 49 299,97 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 32
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 49,299.97 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : Electrode pour potentiels évoqués sur appareil de type NIM
Description : Electrode pour potentiels évoqués sur appareil de type NIM Electrode pour potentiels évoqués sur appareil de type NIM - Qté estimative sur 12 mois : 641 - Qté maxi sur 12 mois :2820<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 117 089,34 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 33
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 117,089.34 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : Kit pour mosaicplastie avec consommable
Description : Kit pour mosaicplastie avec consommable Kit pour mosaicplastie avec consommable - Qté estimative sur 12 mois : 36 - Qté maxi sur 12 mois :158<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 50 700,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 34
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,700 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : Au lieu de date de début au 01/12/2026 Lire : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/07/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA Bordeaux DREETS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 23DC9F0A-CBA7-B3F4-9061616834C60E27
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CHU BORDEAUX
Numéro d’enregistrement : 55417
Adresse postale : 12 rue Dubernat
Ville : Talence
Code postal : 33400
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : DIRECTEUR LE
Adresse électronique : cecoma@chu-bordeaux.fr
Téléphone : 0556795679
Adresse internet : https://www.chu-bordeaux.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 23DC9F2A-B617-3D2A-0E99DFF76FBA5813
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CCIRA Bordeaux DREETS
Numéro d’enregistrement : 23DC9F39-ED5C-C5EE-013E9229B53714CC
Adresse postale : Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Ville : Bordeaux Cedex
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0554689956
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 23DC9F48-E0FB-2D7E-698EF148E71E9669
Adresse postale : Chu De Bordeaux 12 Rue Dubernat
Ville : Talence Cedex
Code postal : 33404
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Centre hospitalier de la Côte Basque
Numéro d’enregistrement : 23DC9F57-F456-D977-C4A0EF4396E5A116
Adresse postale : Centre Hospitalier de la cote basque - Bayonne 13 Avenue de l'interne Jacques Loëb
Ville : Bayonne
Code postal : 64109
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel : CH PERIGUEUX
Numéro d’enregistrement : 23DC9F67-F68E-ABA4-A82ED6851463BBAD
Adresse postale : Centre Hospitalier de Périgueux 80 Avenue Georges Pompidou
Ville : Périgueux
Code postal : 24019
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0008
Nom officiel : CH MONT DE MARSAN
Numéro d’enregistrement : 23DC9F86-E4CE-F59D-CA54CE1A75949FAB
Adresse postale : Centre Hospitalier de Mont de Marsan Avenue Pierre de Coubertin
Ville : Mont de Marsan
Code postal : 40024
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0009
Nom officiel : Centre Hospitalier d'Agen-Nerac
Numéro d’enregistrement : 23DC9F97-0827-E140-5158876BCA9FEA22
Adresse postale : Centre Hospitalier d'Agen Route de Villeneuve sur Lot, Saint Esprit
Ville : Agen
Code postal : 47923
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0010
Nom officiel : CH PAU
Numéro d’enregistrement : 23DC9FAB-B819-9C15-AA046A75C4374CF4
Adresse postale : Centre Hospitalier de Pau 4 Boulevard Hauterive
Ville : Pau
Code postal : 64046
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0011
Nom officiel : CHU LIMOGES
Numéro d’enregistrement : 23DC9FC7-E0B9-D8B4-232038F4328C50EC
Adresse postale : 2, avenue Martin Luther King
Ville : Limoges
Code postal : 87042
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : Centre Hospitalier Universitaire de Limoges
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0556795679
Télécopieur : 0556795357
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 88f0e6c3-8ac5-4906-9ace-889725f9895c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/05/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/05/2026
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L’essentiel du marché

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