16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2600699C-9CBB-04E0-C0527D3891FDB97F +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 70906 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-TRAVAUX@lenord.fr ORG-0003 Conseil Départemental du Nord 49 rue Gustave Delory Lille 59800 FRE11 FRA 26006A18-E5FA-090F-3E1E39D65D54A762 DAJAP 0359735956 pap-travaux@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 26006A35-C379-C67F-773FB0E4655E5845 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 26006A5B-C849-A7F7-90192E34EC329BF1 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 941498bd-b108-490e-954e-31832f87cf49 da900c05-410d-400c-a57d-66b76913dc40 2026-05-27+02:00 18:10:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 20260476 Accord-cadre de fourniture et pose de totems informatifs pour le Département du Nord - Relance Il s'agit de prestations de fabrication et pose de panneaux d'accueil et d'information dits « totems » dans le cadre de la mise en oeuvre du Réseau Points-Noeuds du Bassin Minier. Des totems seront ainsi posés dans chaque aire d'accueil dite « Top Départ ». Chaque totem comportera une cartographie et des éléments touristiques liés à la zone d'implantation. Chaque totem est composé d'un support et d'un panneau imprimé. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Lot n°1 : Fourniture et pose de totems liés au réseau point-noeud - Sans minimum et avec maximum sur la durée du marché public : 62 600 euro(s) HT Lot n°2 : Fourniture et pose de totems liés à la démarche plaine et vallée du bassin minier - Sans minimum et avec maximum sur la durée du marché public : 37 400 euro(s) HT supplies Appel d'offres conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché est la date de sa notification. Précision sur la date à laquelle seront fournis les services ou fournitures ou démarrage des travaux : démarrage prévu en juillet 2026 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique 100000 35261000 35261000 Département du Nord (59), arrondissements de Douai et Valenciennes ainsi que la commune de Phalempin Nord 59000 FRE11 FRA LOT-0001 slc-abil-ref-supply Trois (3) références de prestations similaires (ou plus importantes) de même nature et de même volume que les prestations objet du marché slc-stand-other Formulaire Dc1formulaire Dc2formulaire Dc4, le cas échéant not-allowed eu-funds Le présent marché est concerné par une subvention européenne du programme Interreg via le Feder not-requ false not-allowed 1826358 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1826358 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1826358 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-06-29+02:00 16:30:00+02:00 2026-06-29+02:00 17:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 : Fourniture et pose de totems liés au réseau point-noeud (24 totems) Lot 1 : Fourniture et pose de totems liés au réseau point noeud supplies other 62600 35261000 35261000 Département du Nord (59), arrondissements de Douai et Valenciennes ainsi que la commune de Phalempin Nord 59000 FRE11 FRA 2026-07-31+02:00 24 Conformément à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, l'acheteur pourra passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence ayant pour objet la livraison de fournitures complémentaires exécutées par le fournisseur initial LOT-0002 slc-abil-ref-supply Trois (3) références de prestations similaires (ou plus importantes) de même nature et de même volume que les prestations objet du marché slc-stand-other Formulaire Dc1formulaire Dc2formulaire Dc4, le cas échéant not-allowed eu-funds Le présent marché est concerné par une subvention européenne du programme Interreg via le Feder not-requ false not-allowed 1826358 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1826358 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1826358 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2026-06-29+02:00 16:30:00+02:00 2026-06-29+02:00 17:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 : Fourniture et pose de totems liés à la démarche plaine et vallée du bassin minier (14 totems) Lot 2 : Fourniture et pose de totems liés à la démarche plaine et vallée du bassin minier supplies other 37400 35261000 35261000 Département du Nord (59), arrondissements de Douai et Valenciennes ainsi que la commune de Phalempin Nord 59000 FRE11 FRA 2026-07-31+02:00 24 Conformément à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, l'acheteur pourra passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence ayant pour objet la livraison de fournitures complémentaires exécutées par le fournisseur initial 26-52121 3.2.5 Conseil Départemental du Nord 2026-05-29 2026-06-29T16:30:00+02:00 2026-06-29 261 Panneaux 59 Accord-cadre de fourniture et pose de totems informatifs pour le Département du Nord - Relance Avis de marché - Avis n° 26-52121 du 27/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-52121
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de fourniture et pose de totems informatifs pour le Département du Nord - Relance
Description : Il s'agit de prestations de fabrication et pose de panneaux d'accueil et d'information dits « totems » dans le cadre de la mise en oeuvre du Réseau Points-Noeuds du Bassin Minier. Des totems seront ainsi posés dans chaque aire d'accueil dite « Top Départ ». Chaque totem comportera une cartographie et des éléments touristiques liés à la zone d'implantation. Chaque totem est composé d'un support et d'un panneau imprimé. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Lot n°1 : Fourniture et pose de totems liés au réseau point-noeud - Sans minimum et avec maximum sur la durée du marché public : 62 600 euro(s) HT Lot n°2 : Fourniture et pose de totems liés à la démarche plaine et vallée du bassin minier - Sans minimum et avec maximum sur la durée du marché public : 37 400 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : da900c05-410d-400c-a57d-66b76913dc40
Identifiant interne : 20260476
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35261000 Panneaux d'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35261000 Panneaux d'information
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord (59), arrondissements de Douai et Valenciennes ainsi que la commune de Phalempin
Ville : Nord
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Appel d'offres conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché est la date de sa notification. Précision sur la date à laquelle seront fournis les services ou fournitures ou démarrage des travaux : démarrage prévu en juillet 2026 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Fourniture et pose de totems liés au réseau point-noeud (24 totems)
Description : Lot 1 : Fourniture et pose de totems liés au réseau point noeud
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35261000 Panneaux d'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35261000 Panneaux d'information
Options :
Description des options : Conformément à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, l'acheteur pourra passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence ayant pour objet la livraison de fournitures complémentaires exécutées par le fournisseur initial
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord (59), arrondissements de Douai et Valenciennes ainsi que la commune de Phalempin
Ville : Nord
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/07/2026
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 62,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Trois (3) références de prestations similaires (ou plus importantes) de même nature et de même volume que les prestations objet du marché
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Formulaire Dc1formulaire Dc2formulaire Dc4, le cas échéant
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1826358
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1826358
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/06/2026 à 17:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Fourniture et pose de totems liés à la démarche plaine et vallée du bassin minier (14 totems)
Description : Lot 2 : Fourniture et pose de totems liés à la démarche plaine et vallée du bassin minier
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35261000 Panneaux d'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35261000 Panneaux d'information
Options :
Description des options : Conformément à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, l'acheteur pourra passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence ayant pour objet la livraison de fournitures complémentaires exécutées par le fournisseur initial
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Nord (59), arrondissements de Douai et Valenciennes ainsi que la commune de Phalempin
Ville : Nord
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/07/2026
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 37,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Trois (3) références de prestations similaires (ou plus importantes) de même nature et de même volume que les prestations objet du marché
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Formulaire Dc1formulaire Dc2formulaire Dc4, le cas échéant
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1826358
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1826358
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 16:30
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/06/2026 à 17:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2600699C-9CBB-04E0-C0527D3891FDB97F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : 70906
Adresse postale : Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Président du Département du Nord
Adresse électronique : PAP-TRAVAUX@lenord.fr
Téléphone : 0359735959
Adresse internet : https://lenord.fr/
Profil de l’acheteur : https://lenord.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : 26006A18-E5FA-090F-3E1E39D65D54A762
Adresse postale : 49 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : DAJAP
Adresse électronique : pap-travaux@lenord.fr
Téléphone : 0359735956
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 26006A35-C379-C67F-773FB0E4655E5845
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 26006A5B-C849-A7F7-90192E34EC329BF1
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 941498bd-b108-490e-954e-31832f87cf49 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/05/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/05/2026
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L’essentiel du marché

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