5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Acquisition de véhicules et matériels pour les besoins des Services Techniques de la Ville de ROGNAC
Description
:
Le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules et matériels pour les besoins des Services Techniques de la Ville de ROGNAC. La décomposition du contrat se fait de manière suivante : Les prestations définies au CCAP sont réparties en 6 lots : Lot(s) Désignation 01 Acquisition d'une balayeuse de voirie compacte d'occasion 02 Acquisition d'une chargeuse avec bras télescopique d'occasion 03 Acquisition d'un groupe électrogène 50 kVA sur remorque neuf 04 Acquisition d'un camion-citerne d'occasion (3 000 à 5 000 litres) 05 Acquisition de 2 véhicules hybrides neufs 06 Acquisition de 2 véhicules utilitaires type pickup 4x4 neufs équipés pour interventions de voirie
Identifiant interne
:
F-PF-1825745
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144000
Véhicules automobiles à usage spécifique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
06/07/2026
Durée
:
3
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours
:
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus