16 https://www.vaucluse.cci.fr/ ORG-0001 Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse Vaucluse Avignon 84000 FRL06 FRA 18840001400018 Nathalie CONSTANT-MORICONI +33 4 90 14 87 06 marchespublics@vaucluse.cci.fr https://www.ta-nimes.juradm.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nîmes Gard Nîmes 30941 FRJ12 FRA 17300111600677 greffe.ta.nimes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 d519f6ee-4a28-491f-8f5e-2e0a49c0c6df 9ee34a24-b9bb-4924-bcf0-dcd241f26495 2026-05-28+02:00 11:47:02.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl-ra econ-aff ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Se référer au règlement de la consultation pour la liste complète epo-procurement-document open false 2026-260-003 Fourniture de vêtements professionnels pour les élèves du CFA Hôtellerie de la CCI de Vaucluse La présente consultation concerne l’achat de fourniture de vêtements professionnels pour les apprentis du CFA Hôtellerie de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse, Académie Vaucluse Provence. supplies 18100000 Avignon FRL06 FRA LOT-0001 no-eu-funds Sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none none no performance required allowed fix-tot 2 price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 90 En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse. ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-260-003 Fourniture de vêtements professionnels pour les élèves du CFA Hôtellerie de la CCI de Vaucluse La présente consultation concerne l’achat de fourniture de vêtements professionnels pour les apprentis du CFA Hôtellerie de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse, Académie Vaucluse Provence. supplies La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique 18100000 FRL06 FRA 36 26-52302 3.2.5 CCI de Vaucluse 2026-05-29 2026-06-29T12:00:00.000+02:00 2026-07-27 150 Habillement 84 Achat de fourniture de vêtements professionnels pour les apprentis du CFA Hôtellerie de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse Avis de marché - Avis n° 26-52302 du 28/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 84
Annonce n° 26-52302
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de vêtements professionnels pour les élèves du CFA Hôtellerie de la CCI de Vaucluse
Description : La présente consultation concerne l’achat de fourniture de vêtements professionnels pour les apprentis du CFA Hôtellerie de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse, Académie Vaucluse Provence.
Identifiant de la procédure : 9ee34a24-b9bb-4924-bcf0-dcd241f26495
Identifiant interne : 2026-260-003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Se référer au règlement de la consultation pour la liste complète
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de vêtements professionnels pour les élèves du CFA Hôtellerie de la CCI de Vaucluse
Description : La présente consultation concerne l’achat de fourniture de vêtements professionnels pour les apprentis du CFA Hôtellerie de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse, Académie Vaucluse Provence.
Identifiant interne : 2026-260-003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d’industrie de Vaucluse.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
Numéro d’enregistrement : 18840001400018
Département : Vaucluse
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Point de contact : Nathalie CONSTANT-MORICONI
Adresse électronique : marchespublics@vaucluse.cci.fr
Téléphone : +33 4 90 14 87 06
Adresse internet : https://www.vaucluse.cci.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 17300111600677
Département : Gard
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta.nimes@juradm.fr
Adresse internet : https://www.ta-nimes.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d519f6ee-4a28-491f-8f5e-2e0a49c0c6df - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2026 à 11:47
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/05/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>