17 https://marches.montpellier3m.fr ORG-0001 Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole TSA 200001 Montpellier cedex 5 34192 FRJ13 FRA 81172841900029 Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole +33 434087138 marches@regiedeseaux3m.fr https://montpellier.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot Montpellier cedex 2 34063 FRJ13 FRA 17340005200010 http://montpellier.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Greffe du Tribunal administratif de Montpellier 6 Rue Pitot Montpellier Cedex 2 34063 FRJ13 FRA FR32173400052 0467548100 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 addba3b3-11e8-4f3a-be22-f8ea6dbc2881 b8afed28-9a33-4aa7-b99f-8c53e891e6b8 2026-05-28+02:00 11:59:40+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA body-pl env-pro water ORG-0001 epo-procurement-document 7 7 neg-w-call false 26DEX001 Fourniture et livraison de produits de traitement et de réactifs La présente consultation concerne la fourniture, la livraison et les prestations associées de produits de traitement et de réactifs nécessaires à l’exploitation des installations de production d’eau potable, des installations de traitement des eaux usées, et, le cas échéant, des installations de réutilisation des eaux usées traitées (REUT) (notamment dans le cadre du projet LIFE ReWa), pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole (ci-après « l’Acheteur », « la Régie » ou « l'Entité adjudicatrice »). supplies 24310000 24958200 24311900 14211000 41110000 24311411 24954000 24962000 24311420 La procédure est divisée en phases (Ph) successives. La première phase vise à sélectionner sur la base des renseignements et documents indiqués au Règlement de la consultation (RC), les candidats qui seront ensuite invités à remettre une offre initiale (Ph2) et, le cas échéant, à négocier (Ph3). La Régie se laisse la faculté soit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation, soit d'engager des négociations selon les modalités prévues au RC. Les date et heure limites de réception des candidatures (Ph1) de la présente consultation est fixée au vendredi 19 juin 2026 à 12h00. Aussi, la date limite renseignée à la rubrique 5.1.12 ci-après correspond à la date limite de réception des candidatures. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours comme indiqué au RC. FRJ13 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false false 1 non-restricted-document https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Le présent marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Les modalités de versement de l'avance éventuelle (si prévue au DCE) et de facturation applicables sont précisées au Cahier des Clauses Administratives Particulières. epo-procurement-document none false no performance so required allowed false price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont énoncés dans le Règlement de la Consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true true 2026-06-19+02:00 12:00:00+02:00 false false fa-wo-rc none 26DEX001A Chlore gazeux Chlore gazeux supplies true 24311900 24962000 41110000 FRJ13 FRA 8 7 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false false 1 non-restricted-document https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Le présent marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Les modalités de versement de l'avance éventuelle (si prévue au DCE) et de facturation applicables sont précisées au Cahier des Clauses Administratives Particulières. epo-procurement-document none false no performance so required not-allowed false price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont énoncés dans le Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true true 2026-06-19+02:00 12:00:00+02:00 false false fa-w-rc none 26DEX001B Acide sulfurique, lessive de soude, eau de javel, acide phosphorique, permanganate de potassium, sel adoucisseur Acide sulfurique, lessive de soude, eau de javel, acide phosphorique, permanganate de potassium, sel adoucisseur supplies Pour chacun des lots n°1, 4, 5 et 7, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. Pour chacun des lots n°2, 3 et 6, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 23 janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme dans les conditions du CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à sept (7). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est huit (8) ans. Les renseignements et documents (capacité technique, professionnelle, économique, financière et situation juridique) sur la base desquels les candidatures seront sélectionnées sont précisées au Règlement de la Consultation. Ce dernier précise les conditions de participation et les modalités d'examen des candidatures. Les conditions relatives relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé figure à l'Acte d'Engagement. Pour les lots n°1,4,5,6 et 7, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour les lots n°2 et 3, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire - attribué à deux (2) opérateurs économiques maximum - (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres régulières, acceptables et appropriées. true 24311411 24311420 FRJ13 FRA 8 7 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false false 1 non-restricted-document https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Le présent marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Les modalités de versement de l'avance éventuelle (si prévue au DCE) et de facturation applicables sont précisées au Cahier des Clauses Administratives Particulières. epo-procurement-document none false no performance so required not-allowed false price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont énoncés dans le Règlement de la Consultation ORG-0001 ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true true 2026-06-19+02:00 12:00:00+02:00 false false fa-w-rc none 26DEX001C Coagulant Coagulant supplies Pour chacun des lots n°1, 4, 5 et 7, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. Pour chacun des lots n°2, 3 et 6, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 23 janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme dans les conditions du CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à sept (7). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est huit (8) ans. Les renseignements et documents (capacité technique, professionnelle, économique, financière et situation juridique) sur la base desquels les candidatures seront sélectionnées sont précisées au Règlement de la Consultation. Ce dernier précise les conditions de participation et les modalités d'examen des candidatures. Les conditions relatives relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé figure à l'Acte d'Engagement. Pour les lots n°1,4,5,6 et 7, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour les lots n°2 et 3, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire - attribué à deux (2) opérateurs économiques maximum - (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres régulières, acceptables et appropriées. true 24962000 FRJ13 FRA 8 7 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false false 1 non-restricted-document https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Le présent marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Les modalités de versement de l'avance éventuelle (si prévue au DCE) et de facturation applicables sont précisées au Cahier des Clauses Administratives Particulières. epo-procurement-document none false no performance so required allowed false price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont énoncés dans le Règlement de la Consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true true 2026-06-19+02:00 12:00:00+02:00 false false fa-wo-rc none 26DEX001D Sable et gravier (bassin filtration) Sable et gravier (bassin filtration) supplies Pour chacun des lots n°1, 4, 5 et 7, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. Pour chacun des lots n°2, 3 et 6, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 23 janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme dans les conditions du CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à sept (7). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est huit (8) ans. Les renseignements et documents (capacité technique, professionnelle, économique, financière et situation juridique) sur la base desquels les candidatures seront sélectionnées sont précisées au Règlement de la Consultation. Ce dernier précise les conditions de participation et les modalités d'examen des candidatures. Les conditions relatives relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé figure à l'Acte d'Engagement. Pour les lots n°1,4,5,6 et 7, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour les lots n°2 et 3, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire - attribué à deux (2) opérateurs économiques maximum - (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres régulières, acceptables et appropriées. true 14211000 FRJ13 FRA 8 7 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds false false 1 non-restricted-document https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Le présent marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Les modalités de versement de l'avance éventuelle (si prévue au DCE) et de facturation applicables sont précisées au Cahier des Clauses Administratives Particulières. epo-procurement-document none false no performance so required allowed false price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont énoncés dans le Règlement de la Consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true true 2026-06-19+02:00 12:00:00+02:00 false false fa-wo-rc none 26DEX001E Charbon actif en grain Charbon actif en grain supplies Pour chacun des lots n°1, 4, 5 et 7, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. Pour chacun des lots n°2, 3 et 6, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 23 janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme dans les conditions du CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à sept (7). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est huit (8) ans. Les renseignements et documents (capacité technique, professionnelle, économique, financière et situation juridique) sur la base desquels les candidatures seront sélectionnées sont précisées au Règlement de la Consultation. Ce dernier précise les conditions de participation et les modalités d'examen des candidatures. Les conditions relatives relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé figure à l'Acte d'Engagement. Pour les lots n°1,4,5,6 et 7, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour les lots n°2 et 3, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire - attribué à deux (2) opérateurs économiques maximum - (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres régulières, acceptables et appropriées. true 24954000 FRJ13 FRA 8 7 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds false false 1 non-restricted-document https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Le présent marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Les modalités de versement de l'avance éventuelle (si prévue au DCE) et de facturation applicables sont précisées au Cahier des Clauses Administratives Particulières. epo-procurement-document none false no performance so required allowed false price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont énoncés dans le Règlement de la Consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true true 2026-06-19+02:00 12:00:00+02:00 false false fa-wo-rc none 26DEX001F Floculant Floculant supplies Pour chacun des lots n°1, 4, 5 et 7, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. Pour chacun des lots n°2, 3 et 6, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 23 janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme dans les conditions du CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à sept (7). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est huit (8) ans. Les renseignements et documents (capacité technique, professionnelle, économique, financière et situation juridique) sur la base desquels les candidatures seront sélectionnées sont précisées au Règlement de la Consultation. Ce dernier précise les conditions de participation et les modalités d'examen des candidatures. Les conditions relatives relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé figure à l'Acte d'Engagement. Pour les lots n°1,4,5,6 et 7, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour les lots n°2 et 3, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire - attribué à deux (2) opérateurs économiques maximum - (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres régulières, acceptables et appropriées. true 24958200 FRJ13 FRA 8 7 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds false false 1 non-restricted-document https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Le présent marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Les modalités de versement de l'avance éventuelle (si prévue au DCE) et de facturation applicables sont précisées au Cahier des Clauses Administratives Particulières. epo-procurement-document none false no performance so required allowed false price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont énoncés dans le Règlement de la Consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier. ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true true 2026-06-19+02:00 12:00:00+02:00 false false fa-wo-rc none 26DEX001G Microsable (décanteur) Microsable (décanteur) supplies Pour chacun des lots n°1, 4, 5 et 7, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. Pour chacun des lots n°2, 3 et 6, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 23 janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme dans les conditions du CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à sept (7). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est huit (8) ans. Les renseignements et documents (capacité technique, professionnelle, économique, financière et situation juridique) sur la base desquels les candidatures seront sélectionnées sont précisées au Règlement de la Consultation. Ce dernier précise les conditions de participation et les modalités d'examen des candidatures. Les conditions relatives relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé figure à l'Acte d'Engagement. Pour les lots n°1,4,5,6 et 7, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour les lots n°2 et 3, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire - attribué à deux (2) opérateurs économiques maximum - (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres régulières, acceptables et appropriées. true 14211000 FRJ13 FRA 8 7 26-52308 3.2.5 Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole 2026-05-29 2026-06-19 286 Passerelle 275 Produits chimiques 34 Fourniture et livraison de produits de traitement et de réactifs Avis de marché - Avis n° 26-52308 du 28/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 26-52308
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de produits de traitement et de réactifs
Description : La présente consultation concerne la fourniture, la livraison et les prestations associées de produits de traitement et de réactifs nécessaires à l’exploitation des installations de production d’eau potable, des installations de traitement des eaux usées, et, le cas échéant, des installations de réutilisation des eaux usées traitées (REUT) (notamment dans le cadre du projet LIFE ReWa), pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole (ci-après « l’Acheteur », « la Régie » ou « l'Entité adjudicatrice »).
Identifiant de la procédure : b8afed28-9a33-4aa7-b99f-8c53e891e6b8
Identifiant interne : 26DEX001
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24310000 Produits chimiques inorganiques de base
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24958200 Agents floculants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24311900 Chlore
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14211000 Sable
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 41110000 Eau potable
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24311411 Acide sulfurique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24954000 Charbon actif
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24311420 Acide phosphorique
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : La procédure est divisée en phases (Ph) successives. La première phase vise à sélectionner sur la base des renseignements et documents indiqués au Règlement de la consultation (RC), les candidats qui seront ensuite invités à remettre une offre initiale (Ph2) et, le cas échéant, à négocier (Ph3). La Régie se laisse la faculté soit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation, soit d'engager des négociations selon les modalités prévues au RC. Les date et heure limites de réception des candidatures (Ph1) de la présente consultation est fixée au vendredi 19 juin 2026 à 12h00. Aussi, la date limite renseignée à la rubrique 5.1.12 ci-après correspond à la date limite de réception des candidatures. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours comme indiqué au RC.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Chlore gazeux
Description : Chlore gazeux
Identifiant interne : 26DEX001A
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24311900 Chlore
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 41110000 Eau potable
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 7
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont énoncés dans le Règlement de la Consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 19/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : so
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Le présent marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Les modalités de versement de l'avance éventuelle (si prévue au DCE) et de facturation applicables sont précisées au Cahier des Clauses Administratives Particulières.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui traite les offres : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Acide sulfurique, lessive de soude, eau de javel, acide phosphorique, permanganate de potassium, sel adoucisseur
Description : Acide sulfurique, lessive de soude, eau de javel, acide phosphorique, permanganate de potassium, sel adoucisseur
Identifiant interne : 26DEX001B
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24311411 Acide sulfurique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24311420 Acide phosphorique
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 7
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour chacun des lots n°1, 4, 5 et 7, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. Pour chacun des lots n°2, 3 et 6, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 23 janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme dans les conditions du CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à sept (7). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est huit (8) ans. Les renseignements et documents (capacité technique, professionnelle, économique, financière et situation juridique) sur la base desquels les candidatures seront sélectionnées sont précisées au Règlement de la Consultation. Ce dernier précise les conditions de participation et les modalités d'examen des candidatures. Les conditions relatives relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé figure à l'Acte d'Engagement. Pour les lots n°1,4,5,6 et 7, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour les lots n°2 et 3, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire - attribué à deux (2) opérateurs économiques maximum - (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres régulières, acceptables et appropriées.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont énoncés dans le Règlement de la Consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 19/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : so
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Le présent marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Les modalités de versement de l'avance éventuelle (si prévue au DCE) et de facturation applicables sont précisées au Cahier des Clauses Administratives Particulières.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui traite les offres : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Coagulant
Description : Coagulant
Identifiant interne : 26DEX001C
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 7
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour chacun des lots n°1, 4, 5 et 7, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. Pour chacun des lots n°2, 3 et 6, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 23 janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme dans les conditions du CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à sept (7). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est huit (8) ans. Les renseignements et documents (capacité technique, professionnelle, économique, financière et situation juridique) sur la base desquels les candidatures seront sélectionnées sont précisées au Règlement de la Consultation. Ce dernier précise les conditions de participation et les modalités d'examen des candidatures. Les conditions relatives relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé figure à l'Acte d'Engagement. Pour les lots n°1,4,5,6 et 7, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour les lots n°2 et 3, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire - attribué à deux (2) opérateurs économiques maximum - (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres régulières, acceptables et appropriées.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont énoncés dans le Règlement de la Consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 19/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : so
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Le présent marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Les modalités de versement de l'avance éventuelle (si prévue au DCE) et de facturation applicables sont précisées au Cahier des Clauses Administratives Particulières.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui traite les offres : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Sable et gravier (bassin filtration)
Description : Sable et gravier (bassin filtration)
Identifiant interne : 26DEX001D
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14211000 Sable
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 7
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour chacun des lots n°1, 4, 5 et 7, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. Pour chacun des lots n°2, 3 et 6, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 23 janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme dans les conditions du CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à sept (7). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est huit (8) ans. Les renseignements et documents (capacité technique, professionnelle, économique, financière et situation juridique) sur la base desquels les candidatures seront sélectionnées sont précisées au Règlement de la Consultation. Ce dernier précise les conditions de participation et les modalités d'examen des candidatures. Les conditions relatives relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé figure à l'Acte d'Engagement. Pour les lots n°1,4,5,6 et 7, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour les lots n°2 et 3, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire - attribué à deux (2) opérateurs économiques maximum - (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres régulières, acceptables et appropriées.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont énoncés dans le Règlement de la Consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 19/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : so
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Le présent marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Les modalités de versement de l'avance éventuelle (si prévue au DCE) et de facturation applicables sont précisées au Cahier des Clauses Administratives Particulières.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui traite les offres : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Charbon actif en grain
Description : Charbon actif en grain
Identifiant interne : 26DEX001E
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24954000 Charbon actif
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 7
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour chacun des lots n°1, 4, 5 et 7, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. Pour chacun des lots n°2, 3 et 6, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 23 janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme dans les conditions du CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à sept (7). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est huit (8) ans. Les renseignements et documents (capacité technique, professionnelle, économique, financière et situation juridique) sur la base desquels les candidatures seront sélectionnées sont précisées au Règlement de la Consultation. Ce dernier précise les conditions de participation et les modalités d'examen des candidatures. Les conditions relatives relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé figure à l'Acte d'Engagement. Pour les lots n°1,4,5,6 et 7, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour les lots n°2 et 3, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire - attribué à deux (2) opérateurs économiques maximum - (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres régulières, acceptables et appropriées.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont énoncés dans le Règlement de la Consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 19/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : so
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Le présent marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Les modalités de versement de l'avance éventuelle (si prévue au DCE) et de facturation applicables sont précisées au Cahier des Clauses Administratives Particulières.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui traite les offres : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Floculant
Description : Floculant
Identifiant interne : 26DEX001F
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24958200 Agents floculants
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 7
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour chacun des lots n°1, 4, 5 et 7, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. Pour chacun des lots n°2, 3 et 6, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 23 janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme dans les conditions du CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à sept (7). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est huit (8) ans. Les renseignements et documents (capacité technique, professionnelle, économique, financière et situation juridique) sur la base desquels les candidatures seront sélectionnées sont précisées au Règlement de la Consultation. Ce dernier précise les conditions de participation et les modalités d'examen des candidatures. Les conditions relatives relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé figure à l'Acte d'Engagement. Pour les lots n°1,4,5,6 et 7, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour les lots n°2 et 3, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire - attribué à deux (2) opérateurs économiques maximum - (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres régulières, acceptables et appropriées.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont énoncés dans le Règlement de la Consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 19/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : so
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Le présent marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Les modalités de versement de l'avance éventuelle (si prévue au DCE) et de facturation applicables sont précisées au Cahier des Clauses Administratives Particulières.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui traite les offres : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Microsable (décanteur)
Description : Microsable (décanteur)
Identifiant interne : 26DEX001G
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14211000 Sable
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 7
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour chacun des lots n°1, 4, 5 et 7, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 1er janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. Pour chacun des lots n°2, 3 et 6, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an prenant effet à compter du 23 janvier 2027 ou de la date de notification de l’accord-cadre si celle-ci est postérieure. L’accord-cadre est reconductible tacitement jusqu’à son terme dans les conditions du CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à sept (7). La durée de chaque période de reconduction est d’un (1) an. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est huit (8) ans. Les renseignements et documents (capacité technique, professionnelle, économique, financière et situation juridique) sur la base desquels les candidatures seront sélectionnées sont précisées au Règlement de la Consultation. Ce dernier précise les conditions de participation et les modalités d'examen des candidatures. Les conditions relatives relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé figure à l'Acte d'Engagement. Pour les lots n°1,4,5,6 et 7, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour les lots n°2 et 3, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire - attribué à deux (2) opérateurs économiques maximum - (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres régulières, acceptables et appropriées.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont énoncés dans le Règlement de la Consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.montpellier3m.fr/entreprise/consultation/519779?orgAcronyme=a8h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 19/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : so
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Le présent marché ne prévoit pas de retenue de garantie. Les modalités de versement de l'avance éventuelle (si prévue au DCE) et de facturation applicables sont précisées au Cahier des Clauses Administratives Particulières.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui traite les offres : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d’enregistrement : 81172841900029
Adresse postale : TSA 200001
Ville : Montpellier cedex 5
Code postal : 34192
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse électronique : marches@regiedeseaux3m.fr
Téléphone : +33 434087138
Adresse internet : https://marches.montpellier3m.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier cedex 2
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse internet : https://montpellier.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : FR32173400052
Adresse postale : 6 Rue Pitot
Ville : Montpellier Cedex 2
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : addba3b3-11e8-4f3a-be22-f8ea6dbc2881 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2026 à 11:59
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/05/2026
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L’essentiel du marché

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