16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4CA30BFC-E7AF-63DB-BD357F6B2BD2885D +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-rognac.fr ORG-0002 Ville de Rognac 10062 1, Place de l'Hôtel de Ville Rognac 13655 FRL04 FRA 138 LE MAIRE 0442877600 0442877626 commandepublique@mairie-rognac.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 4CA30C1E-06B6-66B2-FB7993BBDE2A4A5B 0491134813 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 d3185246-2754-4498-be4e-0850a751ef1f 9a188c3d-1f03-44da-8acc-264193d5fb33 2026-05-28+02:00 12:10:22+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 open false 2026/08 Acquisition de véhicules et matériels pour les besoins des Services Techniques de la Ville de ROGNAC Le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules et matériels pour les besoins des Services Techniques de la Ville de ROGNAC. La décomposition du contrat se fait de manière suivante : Les prestations définies au CCAP sont réparties en 6 lots : Lot(s) Désignation 01 Acquisition d'une balayeuse de voirie compacte d'occasion 02 Acquisition d'une chargeuse avec bras télescopique d'occasion 03 Acquisition d'un groupe électrogène 50 kVA sur remorque neuf 04 Acquisition d'un camion-citerne d'occasion (3 000 à 5 000 litres) 05 Acquisition de 2 véhicules hybrides neufs 06 Acquisition de 2 véhicules utilitaires type pickup 4x4 neufs équipés pour interventions de voirie supplies Le délai d'exécution propre à chaque lot est de : Lot 01 => Délai = 2 mois : Date de début : 06/07/2026 Date de fin : 07/09/2026 Lot 02 => Délai = 2 mois : Date de début : 06/07/2026 Date de fin : 07/09/2026 Lot 03 => Délai = 2 mois : Date de début : 06/07/2026 Date de fin : 07/09/2026 Lot 04 => Délai = 3 mois : Date de début : 06/07/2026 Date de fin : 06/10/2026 Lot 05 => Délai = 3 mois : Date de début : 06/07/2026 Date de fin : 06/10/2026 Lot 06 => Délai = 3 mois : Date de début : 06/07/2026 Date de fin : 06/10/2026 L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée globale prévue pour l'exécution des prestations est de 2 mois pour les lots 01, 02 et 03, puis de 3 mois pour les lots 04, 05 et 06. Le délai de livraison des prestations est fixé au Ccap et ne peut en aucun cas être modifié 359000 34144000 34100000 34144700 Avenue Jean Mermoz Rognac 13340 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1826992 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1826992 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1826992 6 Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2026-06-29+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-29+02:00 12:00:00+02:00 Rognac false none none 1 Acquisition d'une balayeuse de voirie compacte d'occasion Acquisition d'une balayeuse de voirie compacte d'occasion supplies 108500 34144000 34144430 34100000 34144700 Avenue Jean Mermoz Rognac 13340 FRL04 FRA 2026-07-06+02:00 2 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1826992 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1826992 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1826992 6 Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2026-06-29+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-29+02:00 12:00:00+02:00 Rognac false none none 2 Acquisition d'une chargeuse avec bras télescopique d'occasion Acquisition d'une chargeuse avec bras télescopique d'occasion supplies 29500 34144000 34144710 34100000 34144700 Avenue Jean Mermoz Rognac 13340 FRL04 FRA 2026-07-06+02:00 2 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1826992 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1826992 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1826992 6 Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2026-06-29+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-29+02:00 12:00:00+02:00 Rognac false none none 3 Acquisition d'un groupe électrogène 50 kVA sur remorque neuf Acquisition d'un groupe électrogène 50 kVA sur remorque neuf supplies 46000 34144000 31121000 34100000 34144700 Avenue Jean Mermoz Rognac 13340 FRL04 FRA 2026-07-06+02:00 2 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1826992 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1826992 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1826992 6 Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2026-06-29+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-29+02:00 12:00:00+02:00 Rognac false none none 4 Acquisition d'un camion-citerne d'occasion (3 000 à 5 000 litres) Acquisition d'un camion-citerne d'occasion (3 000 à 5 000 litres) supplies 25000 34144000 34133100 34100000 34144700 Avenue Jean Mermoz Rognac 13340 FRL04 FRA 2026-07-06+02:00 2 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1826992 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1826992 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1826992 6 Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2026-06-29+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-29+02:00 12:00:00+02:00 Rognac false none none 5 Acquisition de 2 véhicules hybrides neufs Acquisition de 2 véhicules hybrides neufs supplies 75000 34144000 34100000 34100000 34144700 Avenue Jean Mermoz Rognac 13340 FRL04 FRA 2026-07-06+02:00 2 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1826992 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1826992 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1826992 6 Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2026-06-29+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-29+02:00 12:00:00+02:00 Rognac false none none 6 Acquisition de 2 véhicules utilitaires type pickup 4x4 neufs équipés pour interventions de voirie Acquisition de 2 véhicules utilitaires type pickup 4x4 neufs équipés pour interventions de voirie supplies 75000 34144000 34144700 34100000 34144700 Avenue Jean Mermoz Rognac 13340 FRL04 FRA 2026-07-06+02:00 2 26-52317 3.2.5 Ville de Rognac 2026-05-29 2026-06-29T12:00:00+02:00 2026-06-29 475 Véhicules (acquisition) 13 Acquisition de véhicules et matériels pour les besoins des Services Techniques de la Ville de ROGNAC Avis de marché - Avis n° 26-52317 du 28/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-52317
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Rognac
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de véhicules et matériels pour les besoins des Services Techniques de la Ville de ROGNAC
Description : Le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules et matériels pour les besoins des Services Techniques de la Ville de ROGNAC. La décomposition du contrat se fait de manière suivante : Les prestations définies au CCAP sont réparties en 6 lots : Lot(s) Désignation 01 Acquisition d'une balayeuse de voirie compacte d'occasion 02 Acquisition d'une chargeuse avec bras télescopique d'occasion 03 Acquisition d'un groupe électrogène 50 kVA sur remorque neuf 04 Acquisition d'un camion-citerne d'occasion (3 000 à 5 000 litres) 05 Acquisition de 2 véhicules hybrides neufs 06 Acquisition de 2 véhicules utilitaires type pickup 4x4 neufs équipés pour interventions de voirie
Identifiant de la procédure : 9a188c3d-1f03-44da-8acc-264193d5fb33
Identifiant interne : 2026/08
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Jean Mermoz
Ville : Rognac
Code postal : 13340
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 359,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le délai d'exécution propre à chaque lot est de : Lot 01 => Délai = 2 mois : Date de début : 06/07/2026 Date de fin : 07/09/2026 Lot 02 => Délai = 2 mois : Date de début : 06/07/2026 Date de fin : 07/09/2026 Lot 03 => Délai = 2 mois : Date de début : 06/07/2026 Date de fin : 07/09/2026 Lot 04 => Délai = 3 mois : Date de début : 06/07/2026 Date de fin : 06/10/2026 Lot 05 => Délai = 3 mois : Date de début : 06/07/2026 Date de fin : 06/10/2026 Lot 06 => Délai = 3 mois : Date de début : 06/07/2026 Date de fin : 06/10/2026 L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée globale prévue pour l'exécution des prestations est de 2 mois pour les lots 01, 02 et 03, puis de 3 mois pour les lots 04, 05 et 06. Le délai de livraison des prestations est fixé au Ccap et ne peut en aucun cas être modifié
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition d'une balayeuse de voirie compacte d'occasion
Description : Acquisition d'une balayeuse de voirie compacte d'occasion
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144430 Balayeuses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Jean Mermoz
Ville : Rognac
Code postal : 13340
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/07/2026
Durée : 2 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 108,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1826992
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1826992
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/06/2026 à 12:00
Lieu : Rognac
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Acquisition d'une chargeuse avec bras télescopique d'occasion
Description : Acquisition d'une chargeuse avec bras télescopique d'occasion
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144710 Chargeurs sur roues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Jean Mermoz
Ville : Rognac
Code postal : 13340
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/07/2026
Durée : 2 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 29,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1826992
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1826992
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/06/2026 à 12:00
Lieu : Rognac
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Acquisition d'un groupe électrogène 50 kVA sur remorque neuf
Description : Acquisition d'un groupe électrogène 50 kVA sur remorque neuf
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31121000 Groupes électrogènes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Jean Mermoz
Ville : Rognac
Code postal : 13340
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/07/2026
Durée : 2 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 46,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1826992
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1826992
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/06/2026 à 12:00
Lieu : Rognac
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Acquisition d'un camion-citerne d'occasion (3 000 à 5 000 litres)
Description : Acquisition d'un camion-citerne d'occasion (3 000 à 5 000 litres)
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34133100 Camions-citernes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Jean Mermoz
Ville : Rognac
Code postal : 13340
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/07/2026
Durée : 2 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1826992
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1826992
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/06/2026 à 12:00
Lieu : Rognac
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Acquisition de 2 véhicules hybrides neufs
Description : Acquisition de 2 véhicules hybrides neufs
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Jean Mermoz
Ville : Rognac
Code postal : 13340
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/07/2026
Durée : 2 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 75,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1826992
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1826992
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/06/2026 à 12:00
Lieu : Rognac
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Acquisition de 2 véhicules utilitaires type pickup 4x4 neufs équipés pour interventions de voirie
Description : Acquisition de 2 véhicules utilitaires type pickup 4x4 neufs équipés pour interventions de voirie
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Jean Mermoz
Ville : Rognac
Code postal : 13340
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/07/2026
Durée : 2 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 75,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1826992
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1826992
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/06/2026 à 12:00
Lieu : Rognac
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4CA30BFC-E7AF-63DB-BD357F6B2BD2885D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Rognac
Numéro d’enregistrement : 138
Adresse postale : 1, Place de l'Hôtel de Ville
Ville : Rognac
Code postal : 13655
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : LE MAIRE
Adresse électronique : commandepublique@mairie-rognac.fr
Téléphone : 0442877600
Télécopieur : 0442877626
Adresse internet : http://www.ville-rognac.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 4CA30C1E-06B6-66B2-FB7993BBDE2A4A5B
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d3185246-2754-4498-be4e-0850a751ef1f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/05/2026
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L’essentiel du marché

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