16 ORG-0001 CY Cergy Paris Université 33, boulevard du Port Cergy-Pontoise Cedex 95011 FR108 FRA 13002597600015 01 34 25 61 53 marche@ml.u-cergy.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 BOULEVARD DE L'HAUTIL Cergy 95000 FR108 FRA 17950702500015 0130173400 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 ba55280f-43b2-4acd-956d-99dc8e1e36d3 c33ce2a8-16cb-4de1-9a76-19748d00b475 2026-05-28+02:00 12:15:36.011+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h body-pl education ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 Les lots n°01 à 03 sont passés selon la procédure d’appel d’offres ouvert en application des dispositions des articles L.2124-2, R.2124-1 et R.2124-2 du Code. Conformément à l’article R2123-1 du Code, le lot n°04 est passé selon une procédure adaptée. Une négociation est prévue dans le cadre du lot n°04 uniquement. L’administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d’attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. open false 2026CYCPU0F17 Fourniture d’accès aux plateformes d’apprentissage des langues étrangères pour CY Cergy Paris Université La présente consultation a pour objet la fourniture d’accès aux plateformes de langues étrangères pour les étudiants et personnels de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la formation continue des personnels. Les modalités techniques et d’exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP). supplies 300000 48931000 FR108 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 2026CYCPU0F17 - Lot 1 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h 4 Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation. ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+01:00 17:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none Marché n°2026CYCPU0F17 – Lot n°01 Entraînement à la certification TOEIC Les modalités techniques et d’exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP). supplies Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros hors taxes (120 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif annuel est de 20 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix unitaires. En complément de l’offre de base, le marché comprend une (1) PSE facultative, à laquelle les soumissionnaires ont la faculté de répondre : • PSE 1 : Personnalisation « CY » de la plateforme avec le logo de CY Cergy Paris Université. Les soumissionnaires décriront, le cas échéant, la PSE présentée. CY Cergy Paris Université se réserve le droit de retenir ou non cette PSE lors de l’attribution du marché. 120000 48931000 FR108 FRA 4 Le présent marché est conclu pour une durée d’un (1) an, renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder une durée totale de quatre (4) ans. 3 Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds 2026CYCPU0F17 - Lot 2 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h 4 Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation. ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+01:00 17:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none Marché n°2026CYCPU0F17 – Lot n°02 Apprentissage des langues européennes enseignées dans le secondaire Les modalités techniques et d’exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP). supplies Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 22 500 euros hors taxes (90 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif annuel est de 15 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix unitaires. En complément de l’offre de base, le marché comprend une (1) PSE facultative, à laquelle les soumissionnaires ont la faculté de répondre : • PSE 1 : Personnalisation « CY » de la plateforme avec le logo de CY Cergy Paris Université. Les soumissionnaires décriront, le cas échéant, la PSE présentée. CY Cergy Paris Université se réserve le droit de retenir ou non cette PSE lors de l’attribution du marché. 90000 48931000 FR108 FRA 4 Le présent marché est conclu pour une durée d’un (1) an, renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder une durée totale de quatre (4) ans. 3 Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds 2026CYCPU0F17 - Lot 3 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h 4 Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation. ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+01:00 17:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none Marché n°2026CYCPU0F17 – Lot n°03 Apprentissage des langues européennes hors langues enseignées dans le secondaire (suédois, croate, grec, néerlandais etc.) Les modalités techniques et d’exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP). supplies Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 euros hors taxes (60 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif annuel est de 10 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix unitaires. En complément de l’offre de base, le marché comprend une (1) PSE facultative, à laquelle les soumissionnaires ont la faculté de répondre : • PSE 1 : Personnalisation « CY » de la plateforme avec le logo de CY Cergy Paris Université. Les soumissionnaires décriront, le cas échéant, la PSE présentée. CY Cergy Paris Université se réserve le droit de retenir ou non cette PSE lors de l’attribution du marché. 60000 48931000 FR108 FRA 4 Le présent marché est conclu pour une durée d’un (1) an, renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder une durée totale de quatre (4) ans. 3 Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds 2026CYCPU0F17 - Lot 4 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h 4 Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation. ORG-0002 FRA false false required true 2026-06-29+01:00 17:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none Marché n°2026CYCPU0F17 – Lot n°04 Apprentissage des langues extra-européennes Les modalités techniques et d’exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP). supplies Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 7 500 euros hors taxes (30 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif annuel est de 5 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix unitaires. En complément de l’offre de base, le marché comprend une (1) PSE facultative, à laquelle les soumissionnaires ont la faculté de répondre : • PSE 1 : Personnalisation « CY » de la plateforme avec le logo de CY Cergy Paris Université. Les soumissionnaires décriront, le cas échéant, la PSE présentée. CY Cergy Paris Université se réserve le droit de retenir ou non cette PSE lors de l’attribution du marché. Une négociation est prévue dans le cadre du lot n°04 uniquement. L’administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d’attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. 30000 48931000 FR108 FRA 4 Le présent marché est conclu pour une durée d’un (1) an, renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder une durée totale de quatre (4) ans. 3 Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures. 26-52345 3.2.5 CY Cergy Paris Université 2026-05-29 2026-06-29T17:00:00+01:00 2026-07-29 186 Logiciel 75 78 92 95 Fourniture d’accès aux plateformes d’apprentissage des langues étrangères pour CY Cergy Paris Université Avis de marché - Avis n° 26-52345 du 28/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 78, 92, 95
Annonce n° 26-52345
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CY Cergy Paris Université
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture d’accès aux plateformes d’apprentissage des langues étrangères pour CY Cergy Paris Université
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture d’accès aux plateformes de langues étrangères pour les étudiants et personnels de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la formation continue des personnels. Les modalités techniques et d’exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant de la procédure : c33ce2a8-16cb-4de1-9a76-19748d00b475
Identifiant interne : 2026CYCPU0F17
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Les lots n°01 à 03 sont passés selon la procédure d’appel d’offres ouvert en application des dispositions des articles L.2124-2, R.2124-1 et R.2124-2 du Code. Conformément à l’article R2123-1 du Code, le lot n°04 est passé selon une procédure adaptée. Une négociation est prévue dans le cadre du lot n°04 uniquement. L’administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d’attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48931000 Logiciels de formation
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entraînement à la certification TOEIC
Description : Les modalités techniques et d’exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant interne : Marché n°2026CYCPU0F17 – Lot n°01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48931000 Logiciels de formation
Options :
Description des options : Le présent marché est conclu pour une durée d’un (1) an, renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder une durée totale de quatre (4) ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros hors taxes (120 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif annuel est de 20 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix unitaires. En complément de l’offre de base, le marché comprend une (1) PSE facultative, à laquelle les soumissionnaires ont la faculté de répondre : • PSE 1 : Personnalisation « CY » de la plateforme avec le logo de CY Cergy Paris Université. Les soumissionnaires décriront, le cas échéant, la PSE présentée. CY Cergy Paris Université se réserve le droit de retenir ou non cette PSE lors de l’attribution du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Apprentissage des langues européennes enseignées dans le secondaire
Description : Les modalités techniques et d’exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant interne : Marché n°2026CYCPU0F17 – Lot n°02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48931000 Logiciels de formation
Options :
Description des options : Le présent marché est conclu pour une durée d’un (1) an, renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder une durée totale de quatre (4) ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 22 500 euros hors taxes (90 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif annuel est de 15 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix unitaires. En complément de l’offre de base, le marché comprend une (1) PSE facultative, à laquelle les soumissionnaires ont la faculté de répondre : • PSE 1 : Personnalisation « CY » de la plateforme avec le logo de CY Cergy Paris Université. Les soumissionnaires décriront, le cas échéant, la PSE présentée. CY Cergy Paris Université se réserve le droit de retenir ou non cette PSE lors de l’attribution du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Apprentissage des langues européennes hors langues enseignées dans le secondaire (suédois, croate, grec, néerlandais etc.)
Description : Les modalités techniques et d’exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant interne : Marché n°2026CYCPU0F17 – Lot n°03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48931000 Logiciels de formation
Options :
Description des options : Le présent marché est conclu pour une durée d’un (1) an, renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder une durée totale de quatre (4) ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 euros hors taxes (60 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif annuel est de 10 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix unitaires. En complément de l’offre de base, le marché comprend une (1) PSE facultative, à laquelle les soumissionnaires ont la faculté de répondre : • PSE 1 : Personnalisation « CY » de la plateforme avec le logo de CY Cergy Paris Université. Les soumissionnaires décriront, le cas échéant, la PSE présentée. CY Cergy Paris Université se réserve le droit de retenir ou non cette PSE lors de l’attribution du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Apprentissage des langues extra-européennes
Description : Les modalités techniques et d’exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant interne : Marché n°2026CYCPU0F17 – Lot n°04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48931000 Logiciels de formation
Options :
Description des options : Le présent marché est conclu pour une durée d’un (1) an, renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder une durée totale de quatre (4) ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 7 500 euros hors taxes (30 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif annuel est de 5 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix unitaires. En complément de l’offre de base, le marché comprend une (1) PSE facultative, à laquelle les soumissionnaires ont la faculté de répondre : • PSE 1 : Personnalisation « CY » de la plateforme avec le logo de CY Cergy Paris Université. Les soumissionnaires décriront, le cas échéant, la PSE présentée. CY Cergy Paris Université se réserve le droit de retenir ou non cette PSE lors de l’attribution du marché. Une négociation est prévue dans le cadre du lot n°04 uniquement. L’administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d’attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CY Cergy Paris Université
Numéro d’enregistrement : 13002597600015
Adresse postale : 33, boulevard du Port
Ville : Cergy-Pontoise Cedex
Code postal : 95011
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : marche@ml.u-cergy.fr
Téléphone : 01 34 25 61 53
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Ville : Cergy
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ba55280f-43b2-4acd-956d-99dc8e1e36d3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2026 à 12:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/05/2026
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L’essentiel du marché

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