413000 RES-0001 selec-w TEN-0001 413000 tenders 5 t-sme 1 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 413000 tenders 5 t-sme 1 t-esubm 5 CON-0002 LOT-0003 TEN-0001 false 367000 yes false false TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 46000 yes false false TPA-0002 LOT-0003 TEN-0002 CON-0001 2026-05-05+02:00 Vérifications périodiques des appareils, équipements et accessoires de levage/des machines/des équipements de protection individuelle (harnais, gilet de flottaison…)/des dispositifs d'ancrage / échafaudages / échelles false 56978 TEN-0001 CON-0002 2026-05-05+02:00 Vérifications périodiques des ascenseurs, monte-charges et assimilés false 56979 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0008 TPA-0002 ORG-0009 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 50EE81E4-F0EC-5919-E1CB2C5EC2B1DA1C +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.lemans.fr ORG-0002 Le Mans Métropole Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA 12236 Le Président 0243473731 marches@lemans.fr false ORG-0003 Le Mans Métropole - Communauté Urbaine Le Mans Métropole - Communauté Urbaine 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA 50EE8212-A28D-2012-5D81264616B69FC3 Service Commande Publique et Achats 0243473731 marches@lemans.fr false ORG-0004 Ville du Mans Ville du Mans 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA 50EE823E-F55C-572B-F31DF5D391874B6F Service Commande Publique et Achats 0243473731 marches@lemans.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 50EE8252-D130-502D-9A2CB4373F08731B 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ORG-0006 Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 50EE8270-9012-EA26-85197ED5410FAF16 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr ORG-0007 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 50EE828C-B725-B1BF-DA10ACB4EE2D511B 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr false UBO-0008 large ORG-0008 BUREAU VERITAS EXPLOITATION 7 Avenue René Laennec Le Mans 72000 FRG04 FRA 1706840-2-1-1 0969391009 serviceclient.nordouest@bureauveritas.com false UBO-0009 large ORG-0009 BUREAU VERITAS EXPLOITATION 7 Avenue René Laennec Le Mans 72000 FRG04 FRA 1706840-2-3-1 0969391009 serviceclient.nordouest@bureauveritas.com UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 3e1d43f9-d2ff-4a5f-a9d8-59884b45d097 f827322b-d0a4-411f-bbcb-46a72b7f02b3 2026-05-28+02:00 14:10:28+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0003 http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0004 open false 2025_121_FCS_EM_DR Vérifications réglementaires périodiques des équipements de travail, des installations et des équipements électriques - 2026 à 2029 Le marché porte sur l'exécution des contrôles et vérifications périodiques des équipements de travail ainsi que les installations et équipements électriques appartenant à la Ville du Mans ou à Le Mans Métropole, conformément aux normes et réglementations en vigueur. Les équipements de travail ainsi que les installations et équipements électriques sont répartis sur l'ensemble du territoire de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole. Les prestations concernent les établissements recevant du public (ERP) et les établissements soumis au Code du Travail. Consultation lancée par un groupement de commandes entre le Mans Métropole et la Ville du Mans. Coordonnateur du groupement : Le Mans Métropole. L'accord-cadre avec maximum, d'une durée de 4 ans, du 01/01/2026 ou de sa notification au 31/12/2029, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Lot 1 : Maxi VDM : 75 000 euro(s) HT Lot 1 : Maxi LMM : 292 000 euro(s) HT Lot 2 : Maxi VDM : 14 000 euro(s) HT Lot 3 : Maxi VDM : 40 000 euro(s) HT Lot 3 : Maxi LMM : 6 000 euro(s) HT Lot 4 : Maxi VDM : 28 000 euro(s) HT Lot 4 : Maxi LMM : 19 000 euro(s) HT Lot 5 : Maxi VDM : 35 000 euro(s) HT Lot 5 : Maxi LMM : 28 000 euro(s) HT Lot 6 : Maxi VDM : 790 000 euro(s) HT Lot 6 : Maxi LMM : 470 000 euro(s) HT Des bons de commande annuels seront adressés pour engager les prestations des lots suivants : 1 avec les BOM, 2, 3, 4, 5 et 6. Pour le lot 1 sans les BOM, il y aura deux bons de commande par an, d'une durée maximale de 3 mois par période. Les vérifications complémentaires, et les urgences ont une durée maximale d'exécution des bons de commande de 5 jours. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont révisables et réglées par des prix unitaires. Les prestations sont réservées à une profession déterminée : lot 6 : Habilitations électriques basse et haute tension / lot 6 : Certificat CATEC / tous les lots (sauf le lot 4 et quelques vérifications du lot 1) : Agrément ou accréditation par le ministère du travail pour les vérifications techniques demandées services Le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec maximum. La durée du marché est de 4 ans à compter du 01/01/2026 ou de sa date de notification, jusqu'au31/12/2029. Les montants ci-dessous sont les maximum pour la durée total du marché. Numéro marché Vdm Lot 1 : 14654 Montant Maxi Lmm + Vdm Lot 1 : 292 000.00 euro(s) et 75 000.00 euro(s)Numéro marché Vdm Lot 3 : 14656 Montant Maxi Lmm + Vdm Lot 3 : 6 000.00 euro(s) et 40 000.00 euro(s)Parution Joue : 682861-2025 le 16/10/2025 Parution Boamp : 25-114424 le 16/10/2025 Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats 1797000 71315400 71630000 71631000 71631100 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 22 quality Adéquation des moyens humains mobilisés avec les prestations attendues pour l'exécution du marché per-exa 22 quality Pertinence des moyens techniques et organisationnels per-exa 5 quality Démarche environnementale ayant un impact sur l'exécution per-exa 51 price Prix ORG-0007 ORG-0005 ORG-0006 true 682861-2025 false fa-wo-rc none 01 Vérifications périodiques des appareils, équipements et accessoires de levage/des machines/des équipements de protection individuelle (harnais, gilet de flottaison…)/des dispositifs d'ancrage / échafaudages / échelles Vérifications périodiques des appareils, équipements et accessoires de levage/des machines/des équipements de protection individuelle (harnais, gilet de flottaison…)/des dispositifs d'ancrage / échafaudages / échelles services other 71315400 71631100 71630000 71631000 71631100 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0003 no-eu-funds per-exa 22 quality Adéquation des moyens humains mobilisés avec les prestations attendues pour l'exécution du marché per-exa 22 quality Pertinence des moyens techniques et organisationnels per-exa 5 quality Démarche environnementale ayant un impact sur l'exécution per-exa 51 price Prix ORG-0007 ORG-0005 ORG-0006 true 682861-2025 false fa-wo-rc none 03 Vérifications périodiques des ascenseurs, monte-charges et assimilés Vérifications périodiques des ascenseurs, monte-charges et assimilés services other 71315400 71315400 71630000 71631000 71631100 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 2000-01-01Z 26-52390 25-114424 26-31793 3.2.5 Le Mans Métropole BUREAU VERITAS EXPLOITATION BUREAU VERITAS EXPLOITATION 2026-05-29 2026-08-25 274 Prestations de services 72 Vérifications réglementaires périodiques des équipements de travail, des installations et des équipements électriques - 2026 à 2029 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-52390 du 28/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 72
Annonce n° 26-52390
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Le Mans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville du Mans
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Vérifications réglementaires périodiques des équipements de travail, des installations et des équipements électriques - 2026 à 2029
Description : Le marché porte sur l'exécution des contrôles et vérifications périodiques des équipements de travail ainsi que les installations et équipements électriques appartenant à la Ville du Mans ou à Le Mans Métropole, conformément aux normes et réglementations en vigueur. Les équipements de travail ainsi que les installations et équipements électriques sont répartis sur l'ensemble du territoire de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole. Les prestations concernent les établissements recevant du public (ERP) et les établissements soumis au Code du Travail. Consultation lancée par un groupement de commandes entre le Mans Métropole et la Ville du Mans. Coordonnateur du groupement : Le Mans Métropole. L'accord-cadre avec maximum, d'une durée de 4 ans, du 01/01/2026 ou de sa notification au 31/12/2029, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Lot 1 : Maxi VDM : 75 000 euro(s) HT Lot 1 : Maxi LMM : 292 000 euro(s) HT Lot 2 : Maxi VDM : 14 000 euro(s) HT Lot 3 : Maxi VDM : 40 000 euro(s) HT Lot 3 : Maxi LMM : 6 000 euro(s) HT Lot 4 : Maxi VDM : 28 000 euro(s) HT Lot 4 : Maxi LMM : 19 000 euro(s) HT Lot 5 : Maxi VDM : 35 000 euro(s) HT Lot 5 : Maxi LMM : 28 000 euro(s) HT Lot 6 : Maxi VDM : 790 000 euro(s) HT Lot 6 : Maxi LMM : 470 000 euro(s) HT Des bons de commande annuels seront adressés pour engager les prestations des lots suivants : 1 avec les BOM, 2, 3, 4, 5 et 6. Pour le lot 1 sans les BOM, il y aura deux bons de commande par an, d'une durée maximale de 3 mois par période. Les vérifications complémentaires, et les urgences ont une durée maximale d'exécution des bons de commande de 5 jours. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont révisables et réglées par des prix unitaires. Les prestations sont réservées à une profession déterminée : lot 6 : Habilitations électriques basse et haute tension / lot 6 : Certificat CATEC / tous les lots (sauf le lot 4 et quelques vérifications du lot 1) : Agrément ou accréditation par le ministère du travail pour les vérifications techniques demandées
Identifiant de la procédure : f827322b-d0a4-411f-bbcb-46a72b7f02b3
Identifiant interne : 2025_121_FCS_EM_DR
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631100 Services de contrôle de machines
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,797,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec maximum. La durée du marché est de 4 ans à compter du 01/01/2026 ou de sa date de notification, jusqu'au31/12/2029. Les montants ci-dessous sont les maximum pour la durée total du marché. Numéro marché Vdm Lot 1 : 14654 Montant Maxi Lmm + Vdm Lot 1 : 292 000.00 euro(s) et 75 000.00 euro(s)Numéro marché Vdm Lot 3 : 14656 Montant Maxi Lmm + Vdm Lot 3 : 6 000.00 euro(s) et 40 000.00 euro(s)Parution Joue : 682861-2025 le 16/10/2025 Parution Boamp : 25-114424 le 16/10/2025 Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Vérifications périodiques des appareils, équipements et accessoires de levage/des machines/des équipements de protection individuelle (harnais, gilet de flottaison…)/des dispositifs d'ancrage / échafaudages / échelles
Description : Vérifications périodiques des appareils, équipements et accessoires de levage/des machines/des équipements de protection individuelle (harnais, gilet de flottaison…)/des dispositifs d'ancrage / échafaudages / échelles
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631100 Services de contrôle de machines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631100 Services de contrôle de machines
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 682861-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation des moyens humains mobilisés avec les prestations attendues pour l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 22
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens techniques et organisationnels
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 22
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale ayant un impact sur l'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 51
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Vérifications périodiques des ascenseurs, monte-charges et assimilés
Description : Vérifications périodiques des ascenseurs, monte-charges et assimilés
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631100 Services de contrôle de machines
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 682861-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation des moyens humains mobilisés avec les prestations attendues pour l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 22
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens techniques et organisationnels
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 22
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale ayant un impact sur l'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 51
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 413,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 413,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BUREAU VERITAS EXPLOITATION
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 367,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 56978
Titre : Vérifications périodiques des appareils, équipements et accessoires de levage/des machines/des équipements de protection individuelle (harnais, gilet de flottaison…)/des dispositifs d'ancrage / échafaudages / échelles
Date de conclusion du marché : 05/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 413,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BUREAU VERITAS EXPLOITATION
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 46,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 56979
Titre : Vérifications périodiques des ascenseurs, monte-charges et assimilés
Date de conclusion du marché : 05/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 50EE81E4-F0EC-5919-E1CB2C5EC2B1DA1C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Le Mans Métropole
Numéro d’enregistrement : 12236
Adresse postale : Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Adresse internet : http://www.lemans.fr
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Numéro d’enregistrement : 50EE8212-A28D-2012-5D81264616B69FC3
Adresse postale : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique et Achats
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Ville du Mans
Numéro d’enregistrement : 50EE823E-F55C-572B-F31DF5D391874B6F
Adresse postale : Ville du Mans 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique et Achats
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 50EE8252-D130-502D-9A2CB4373F08731B
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 50EE8270-9012-EA26-85197ED5410FAF16
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Adresse internet : http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 50EE828C-B725-B1BF-DA10ACB4EE2D511B
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0008
Nom officiel : BUREAU VERITAS EXPLOITATION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1706840-2-1-1
Adresse postale : 7 Avenue René Laennec
Ville : Le Mans
Code postal : 72000
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : serviceclient.nordouest@bureauveritas.com
Téléphone : 0969391009
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0009
Nom officiel : BUREAU VERITAS EXPLOITATION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1706840-2-3-1
Adresse postale : 7 Avenue René Laennec
Ville : Le Mans
Code postal : 72000
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : serviceclient.nordouest@bureauveritas.com
Téléphone : 0969391009
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3e1d43f9-d2ff-4a5f-a9d8-59884b45d097 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/05/2026
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L’essentiel du marché

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